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Liste d'aptitude

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Liste d'aptitude dans l'actualité

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Liste d'aptitude dans les ressources documentaires

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Liste d’aptitude après un concours ou au titre de la…
La liste d’aptitude doit être dressée soit après un concours, soit au titre de la promotion interne. Sur cette liste sont inscrits l’ensemble des lauréats à un concours ou les…

15/01/2024

#Avancement #Document de procédure administrative
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Communiquer la liste électorale
Tout électeur, candidat et parti ou groupement politique peut prendre communication et copie, en mairie ou en préfecture, de la liste électorale de chaque commune du territoire.Cette possibilité de communication…

03/01/2024

#Liste électorale
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Comment élaborer la liste électorale ?
Chaque mairie tient à jour sa liste électorale qui permet à tout citoyen inscrit, et uniquement à cette condition, de participer aux scrutins électoraux et d’user de son droit de…

15/02/2020

#Liste électorale
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Composer les listes communales et intercommunales
Dans les communautés de communes et d’agglomération, les conseillers communautaires étaient initialement élus par et parmi les conseillers municipaux, au scrutin uninominal majoritaire à deux ou trois tours. Dans les…

09/11/2023

#Liste électorale
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Radier des électeurs de la liste électorale
La loi n° 2016-1048 du 1er août 2016 rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales a réformé les modalités de radiation des listes électorales.Dans un objectif de simplification, cette loi a…

02/05/2024

#Liste électorale

Modèle de tableau des rectifications opérées à la liste électorale
La commission administrative ayant statué sur les demandes d’inscription et opéré les radiations, doit dresser, du 1er au 9 janvier, un état des modifications apportées à la liste électorale et…

21/02/2019

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Recruter un fonctionnaire stagiaire
Parmi les possibilités pour pourvoir un emploi vacant existe le recrutement de fonctionnaires stagiaires, c’est-à-dire de lauréats de concours inscrits sur une liste d’aptitude leur donnant vocation à être nommés…

08/03/2022

#Stagiaire #Recrutement
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Devenir personnel de direction : recrutement et formation statutaire
Les personnels de direction sont recrutés par concours, par voie de détachement ou par inscription sur une liste d’aptitude. Les enseignants titulaires de l’agrégation peuvent, après réussite au concours qui…

21/03/2022

#Directeur d'établissement scolaire #Concours
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Contester une inscription sur la liste électorale
Tout électeur inscrit sur la liste électorale de la commune peut contester l’inscription d’un tiers sur cette liste.

18/09/2023

#Liste électorale #Contentieux
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Utilisation ou réutilisation des listes électorales : ce qu’il faut…
L’importante possibilité de communication des listes électorales instituée par l’ancien article L. 28 du Code électoral vise à permettre le contrôle de celles-ci par les électeurs eux-mêmes. L’article 7 de la loi…

14/02/2019

#Liste électorale #Droits
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Formulaire d’inscription sur les listes électorales
Toute personne résidant sur le territoire d’une commune ou disposant d’un lien d’attachement à cette commune peut demander à être inscrit sur les listes électorales, au plus tard six semaines…

16/02/2020

#Liste électorale
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Check-list du bloc opératoire
L’Organisation mondiale de la santé (OMS), soucieuse de la sécurité des patients au cours des interventions chirurgicales, a produit une liste de contrôle qui a été testée et qui a…

11/10/2016

#Droits du patient #HAS
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Valider la liste des témoins de mariage
Il n’y a pas de mariage sans témoins (C. civ., art. 191). Depuis le 1er mars 2007, date d’entrée en vigueur de la loi n° 2006-1376 du 14 novembre 2006 relative au contrôle…

15/04/2021

#Mariage
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Lettre à adresser au demandeur en cas de refus de…
Ce modèle de refus de communication de liste électorale permet d’adresser une réponse motivée en cas de soupçon d’utilisation commerciale de la liste électorale.

01/02/2017

#Liste électorale
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Quels sont la liste et les remboursements des médicaments rétrocédables…
La rétrocession est la dispensation par une pharmacie à usage intérieur de médicaments à des patients non hospitalisés. Pour être rétrocédables, les médicaments doivent être inscrits : d’une part, sur la…

27/03/2013

#Dispensation du médicament

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Trois syndicats enseignants appellent à la grève le 10 septembre ...

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Hôpital : un recours préoccupant aux emplois temporaires

Rentrée scolaire : des

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