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Célébration du 1er Mai
Un maire doit prononcer un discours lors de la journée du 1er mai, Fête du travail. C’est l’occasion pour lui de rappeler l’origine de cette fête et de son caractère international.…

07/05/2012

#Discours
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La commémoration du 8 mai 1945
« Célébrons votre victoire : victoire de mai, victoire radieuse de printemps qui redonne à la France la jeunesse, la force et l’espoir. » C’est ainsi que le général d’armée de Lattre de…

02/03/2013

#Commémoration
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Comment organiser la commémoration de l’abolition de l’esclavage le 10…
La demande de reconnaissance du caractère de crime contre l’humanité de la traite négrière et de l’esclavage a été longtemps portée par les associations antillaises et soutenue par les associations…

04/05/2011

#Commémoration
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Comment organiser la journée de l’Europe le 9 mai
Le 9 mai 1950, Robert Schuman présenta sa proposition relative à l’organisation de l’Europe. Cette proposition est considérée comme l’acte de naissance de l’Union européenne. Cette date a donc été retenue…

14/02/2012

#Événementiel

Un guichet unique pour les personnes atteintes de maladie de…
Le plan Alzheimer 2008-2012 a prévu la création des maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades Alzheimer (MAIA) dans sa mesure n° 4. Il s’agit de structures destinées à faciliter l’orientation,…

13/03/2012

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La sécurité en festival, qui paye ? L’instruction du ministère…
La sécurité des publics et des équipes professionnelles d’un festival est encadrée par des obligations légales relevant de différents textes de lois. Le 15 mai 2018, une instruction du ministère de…

08/11/2021

#Événementiel #Politique de sécurité
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Commémoration du 8 mai 1945
Un maire doit prononcer un discours en commémoration du 8 mai 1945, date anniversaire de la victoire des Alliés sur l’Allemagne nazie en Europe lors de la Seconde Guerre mondiale. C’est…

03/04/2019

#Commémoration #Discours

Le champ d’application de la convention collective du 21 mai…
La convention collective s’applique aux rapports entre employeurs et salariés, sur le territoire national, y compris les DOM, entrant dans le champ d’application défini par l’article 1 de la convention…

15/06/2014

#Association #Statut
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Identifier le certificat de décès
L’arrêté du 17 juillet 2017 avait  institué depuis le 1er janvier 2018 deux certificats de décès. Le premier concernait les décès néonatals jusqu'à vingt-sept jours de vie (mort-nés exclus). Le second concernait…

19/08/2024

#Certificat médical de décès #Acte de décès
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Journée de l’Europe : inauguration d’une exposition sur les pères…
Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’inauguration d’une exposition sur les pères fondateurs de l’Union européenne lors de la Journée de l’Europe, le 9 mai. Le 9 mai 1950,…

04/03/2012

#Inauguration #Discours
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Préparer les documents nécessaires pour l’évaluateur
Après avoir réalisé une mise en concurrence, conformément au cahier des charges du décret n° 2007-975 du 15 mai 2007, le commanditaire de l’établissement (ESSMS) doit sélectionner un organisme pour réaliser son…

26/06/2019

#Document de procédure administrative #Contrôle qualité et conformité
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Le statut des salariés des associations d’aide et du soin…
Les salariés des associations d’aide et de soin à domicile sont gérés par une convention collective de branche (CCB) signée le 21 mai 2010 et entrée en vigueur le 1er janvier 2012.Une…

03/09/2023

#Association #Statut
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Publier les données essentielles du marché
Le maître d’ouvrage public a l’obligation de publier sur le Portail national des données ouvertes les données essentielles des contrats dont le montant est supérieur ou égal à 40 000 € HT.…

28/04/2024

#Publicité des marchés publics #Dématérialisation des marchés publics
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Les punitions scolaires et les sanctions disciplinaires
La question des punitions et sanctions est essentielle dans les établissements, pour des raisons tout à la fois de bon ordre et d’éducation. Les punitions scolaires sont des mesures légères…

14/11/2019

#Punition #Sanction disciplinaire
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Le Code de la sécurité intérieure
Entré en vigueur depuis la publication de l’ordonnance n° 2012-351 du 12 mars 2012, le Code de la sécurité intérieure, (CSI) applicable depuis le 1er mai 2012 sur sa partie législative, a clarifié…

13/02/2023

#Loi et réglementation #Politique de sécurité

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Trois syndicats enseignants appellent à la grève le 10 septembre 2024, contre les évaluations des élèves

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Déficit du système des retraites des fonctionnaires : un problème durable qui s'enracine

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