Non titularisation fonctionnaire stagiaire
Non titularisation fonctionnaire stagiaire dans l'actualité
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Article
Rémunération des nouveaux fonctionnaires stagiaires
Un projet de décret, qui passera au CTM le 17 juin 2013, prévoit que les lauréats des concours 2014, sous statut… -
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FPT : généralisation du recours à des emplois de fonctionnaires à temps…
Le décret n° 2020-132 du 17 février 2020 modifiant le décret n° 91-298 du 20 mars 1991 portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet généralise… -
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Un comportement agressif peut-il justifier un refus de titularisation du stagiaire ?
Dans un arrêt en date du 4 avril 2017, la Cour administrative d’appel de Marseille a jugé que le comportement du fonctionnaire stagiaire à l'égard de sa hiérarchie, de ses collègues… -
Article
La DGCL a recensé les fonctionnaires territoriaux à temps non complet
Selon la DGCL, un peu plus de 120 000 fonctionnaires travaillent à temps non complet dans la fonction publique territoriale.
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15/09/2014 Droits et obligationsNon-lieu pour "l'abruti de fonctionnaire" auteur d'un pamphlet sur la…
Un salarié de la mairie de Pontault-Combault, mis en examen pour diffamation après la publication d'un pamphlet sur la fonction publique, "Abruti de fonctionnaire", a bénéficié d'un non-lieu, selon…
Non titularisation fonctionnaire stagiaire dans les ressources documentaires
Procédure de titularisation d’un fonctionnaire hospitalier
27/02/2022
Procédures de stagiairisation : recrutement initial, détachement d’un fonctionnaire ayant…
27/02/2022
Recruter un fonctionnaire stagiaire
08/03/2022
Les stagiaires dans la fonction publique territoriale
30/06/2024
Fonctionnaires et agents publics hospitaliers
10/02/2025
Piloter la période de stage probatoire
15/02/2022
Rémunérer un agent à temps non complet
15/02/2025
Procédure de nomination d’un agent en qualité de fonctionnaire stagiaire
22/01/2025
L’administration doit-elle obligatoirement placer le fonctionnaire dans une position statutaire…
16/10/2024
Temps non complet
13/01/2025
Les agents intercommunaux, fonctionnaires et contractuels
18/02/2025
Fonctionnaire en campagne : les règles à connaître
01/01/2025
L’agent contractuel peut-il bénéficier d’un congé non rémunéré ?
30/01/2025
Accompagner et former un animateur stagiaire
01/02/2012
Une offre pour chaque métier
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Conférence financière des territoires : lune de miel… pour ...