Notice explicative

Notice explicative dans l'actualité

Article
19/04/2012 Personnes âgées

Le ministère explique le bilan excédentaire des crédits aux personnes âgées par…

Près de 225 millions d'euros de crédits destinés aux personnes âgées n'ont pas été dépensés en 2011, a reconnu mardi 17 avril…
Article
18/11/2016 Appel d'offres

L’examen des candidatures expliqué par Bercy

L’ordonnance du 23 juillet 2015 et son décret d’application du 25 mars 2016 modifient les conditions d’examen des candidatures sur…
Article
11/10/2019 Exécution des marchés

La cession de créance expliquée par Bercy

Le titulaire d’un marché, ou son sous-traitant accepté et dont les conditions de paiement ont été agréées, peut céder la créance qu’il détient sur un pouvoir adjudicateur…
Article
10/04/2015 Commande publique

Le régime de la cession de créance expliqué par Bercy

Le mécanisme de la cession de créances permet au titulaire d’un marché public de céder les paiements dus par un…

Notice explicative dans les ressources documentaires

Déclaration de sous-traitance (DC4) – Notice explicative

Cette notice explicative du formulaire DC4, à jour du Code de la commande publique, apporte des éclairages sur la manière de renseigner le formulaire.(Source : ministère de l’Économie et des…

13/01/2023

#Sous-traitant #Appel d'offres

Notice explicative du formulaire ATTRI1, modèle d’acte d’engagement

Ce document est une notice explicative destinée à vous renseigner sur le formulaire ATTRI1 : il vous explique comment le remplir (objet de la consultation, identification du candidat, répartition des prestations…)…

07/03/2022

#Acte d'engagement

Notice explicative relative au formulaire de décompte des pénalités de…

Cette notice explicative vous renseigne sur la façon dont vous devez remplir le formulaire de décompte des pénalités de retard et vous précise à quoi sert ce formulaire.

18/03/2021

Exemple de notice explicative dossier APA

Les informations contenues dans cette notice sont simples est accessibles à tous publics. En cas d’incertitude le bénéficiaire a toujours la possibilité de se renseigner auprès des CLIC ou CCAS…

23/05/2022

#Allocations #Personne âgée

Notice explicative du formulaire EXE1-T : modèle d’ordre de service

Cette notice, sous l'empire de l'ancien code, vous renseigne sur le formulaire EXE1-T, modèle d’ordre de service pouvant être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice, pour ordonner les travaux…

20/02/2020

picto institutions-et-administration-territoriale

Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis…

Si tous les cas de figure ne sont évidemment pas traités dans tous les détails, les questions les plus fréquentes et certains points problématiques sont néanmoins abordés dans cette notice.…

11/10/2022

#Aménagement territorial #Autorisation d'occupation du sol

Notice d’information pour les candidats à la naturalisation ou à…

Cette notice d’information (Cerfa n° 51148#01), qui accompagne le formulaire de demande d’acquisition de la nationalité française, explique au postulant comment constituer son dossier et, s’il le souhaite, obtenir la francisation…

05/05/2014

#Étranger #Nationalité française

Notice relative à la demande d’aide juridictionnelle : Cerfa n°…

Retrouvez dans cette notice des explications sur les démarches à effectuer pour obtenir l’aide juridictionnelle, notamment la liste des pièces justificatives à joindre au dossier de demande ainsi que le…

21/05/2015

#Allocations #Étranger

Demande d'hébergement - Recours amiable devant la commission DALO -…

Avant de remplir le formulaire de recours amiable devant la commission départementale de médiation en vue d’une offre d’hébergement, lisez attentivement la notice explicative. Ainsi, vous répondrez au mieux aux…

29/04/2019

#Logement #Bénéficiaire des ESMS

Demande de logement - Recours amiable devant la commission DALO…

Avant de remplir le formulaire de recours amiable devant la commission départementale de médiation en vue d’une offre de logement, lisez attentivement la notice explicative. Ainsi, vous répondrez au mieux…

29/04/2019

#Logement #Bénéficiaire des ESMS

Établir la notice descriptive sommaire et les solutions techniques retenues

Vous devez établir, dans le cadre de l’avant-projet, la notice descriptive sommaire. Cette notice permet d’indiquer les principaux choix effectués et les solutions techniques retenues. Mais quelle forme doit respecter…

03/03/2019

#CCTP #Marché de travaux