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Notice explicative dans les ressources documentaires

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Déclaration de sous-traitance (DC4) – Notice explicative

Cette notice explicative du formulaire DC4, à jour du Code de la commande publique, apporte des éclairages sur la manière de renseigner le formulaire.(Source : ministère de l’Économie et des…

06/03/2024

#Sous-traitant #Appel d'offres
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Notice explicative du formulaire ATTRI1, modèle d’acte d’engagement

Ce document est une notice explicative destinée à vous renseigner sur le formulaire ATTRI1 : il vous explique comment le remplir (objet de la consultation, identification du candidat, répartition des prestations…)…

07/03/2022

#Acte d'engagement
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Notice explicative relative au formulaire de décompte des pénalités de…

Cette notice explicative vous renseigne sur la façon dont vous devez remplir le formulaire de décompte des pénalités de retard et vous précise à quoi sert ce formulaire.

18/03/2021

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Exemple de notice explicative dossier APA

Les informations contenues dans cette notice sont simples est accessibles à tous publics. En cas d’incertitude le bénéficiaire a toujours la possibilité de se renseigner auprès des CLIC ou CCAS…

23/05/2022

#Allocations #Personne âgée

Notice explicative du formulaire EXE1-T : modèle d’ordre de service

Cette notice, sous l'empire de l'ancien code, vous renseigne sur le formulaire EXE1-T, modèle d’ordre de service pouvant être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice, pour ordonner les travaux…

20/02/2020

picto institutions-et-administration-territoriale

Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis…

Si tous les cas de figure ne sont évidemment pas traités dans tous les détails, les questions les plus fréquentes et certains points problématiques sont néanmoins abordés dans cette notice.…

11/10/2022

#Aménagement territorial #Autorisation d'occupation du sol
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Notice d’information pour les candidats à la naturalisation ou à…

Cette notice d’information (Cerfa n° 51148#01), qui accompagne le formulaire de demande d’acquisition de la nationalité française, explique au postulant comment constituer son dossier et, s’il le souhaite, obtenir la francisation…

05/05/2014

#Étranger #Nationalité française
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Notice relative à la demande d’aide juridictionnelle : Cerfa n°…

Retrouvez dans cette notice des explications sur les démarches à effectuer pour obtenir l’aide juridictionnelle, notamment la liste des pièces justificatives à joindre au dossier de demande ainsi que le…

21/05/2015

#Allocations #Étranger
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Demande d'hébergement - Recours amiable devant la commission DALO -…

Avant de remplir le formulaire de recours amiable devant la commission départementale de médiation en vue d’une offre d’hébergement, lisez attentivement la notice explicative. Ainsi, vous répondrez au mieux aux…

29/04/2019

#Logement #Bénéficiaire des ESMS
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Demande de logement - Recours amiable devant la commission DALO…

Avant de remplir le formulaire de recours amiable devant la commission départementale de médiation en vue d’une offre de logement, lisez attentivement la notice explicative. Ainsi, vous répondrez au mieux…

29/04/2019

#Logement #Bénéficiaire des ESMS
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Établir la notice descriptive sommaire et les solutions techniques retenues

Vous devez établir, dans le cadre de l’avant-projet, la notice descriptive sommaire. Cette notice permet d’indiquer les principaux choix effectués et les solutions techniques retenues. Mais quelle forme doit respecter…

03/03/2019

#CCTP #Marché de travaux
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Exemple de notice descriptive sommaire

Cette notice permet d’indiquer les principaux choix effectués et les solutions techniques retenues.

03/03/2019

#CCTP #Marché de travaux
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Notice du formulaire 1330-CVAE

Cette notice permet d’appréhender de manière détaillée les modalités pour remplir la déclaration pour la nouvelle cotisation sur la valeur ajoutée.

21/03/2018

#Entreprise #CVAE
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Notice d’entretien d’un équipement de protection collective

Cette notice rappelle les consignes d'entretien d’un équipement de protection collective à respecter pour en garantir l’efficacité.

25/03/2020

#Risque professionnel #Santé et sécurité au travail
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Convention internationale des droits de l’enfant expliquée aux enfants

Présentation de la Convention internationale des droits de l’enfant dans une version expliquée aux enfants.

19/12/2019

#Convention #Droits des enfants