Notice explicative
Notice explicative dans l'actualité
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Article
Le ministère explique le bilan excédentaire des crédits aux personnes âgées par…
Près de 225 millions d'euros de crédits destinés aux personnes âgées n'ont pas été dépensés en 2011, a reconnu mardi 17 avril… -
Article
L’examen des candidatures expliqué par Bercy
L’ordonnance du 23 juillet 2015 et son décret d’application du 25 mars 2016 modifient les conditions d’examen des candidatures sur… -
Article
La cession de créance expliquée par Bercy
Le titulaire d’un marché, ou son sous-traitant accepté et dont les conditions de paiement ont été agréées, peut céder la créance qu’il détient sur un pouvoir adjudicateur… -
Article
Le régime de la cession de créance expliqué par Bercy
Le mécanisme de la cession de créances permet au titulaire d’un marché public de céder les paiements dus par un…
Notice explicative dans les ressources documentaires
Déclaration de sous-traitance (DC4) – Notice explicative
13/01/2023
Notice explicative du formulaire ATTRI1, modèle d’acte d’engagement
07/03/2022
Notice explicative relative au formulaire de décompte des pénalités de…
18/03/2021
Exemple de notice explicative dossier APA
23/05/2022
Notice explicative du formulaire EXE1-T : modèle d’ordre de service
20/02/2020
Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis…
11/10/2022
Notice d’information pour les candidats à la naturalisation ou à…
05/05/2014
Établir la notice descriptive sommaire et les solutions techniques retenues
03/03/2019
Exemple de notice descriptive sommaire
03/03/2019
Notice du formulaire 1330-CVAE
21/03/2018
Notice d’entretien d’un équipement de protection collective
25/03/2020
Convention internationale des droits de l’enfant expliquée aux enfants
19/12/2019
Une offre pour chaque métier
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La direction des Affaires juridiques publie son rapport d'activité ...
21/09/2023
Le Gouvernement améliore le remboursement des frais de mission pour ...
18/09/2023
Stratégie nationale de santé 2023-2033 : le Gouvernement ouvre une ...