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Notice explicative

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Notice explicative dans l'actualité

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Notice explicative dans les ressources documentaires

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Déclaration de sous-traitance (DC4) – Notice explicative
Cette notice explicative du formulaire DC4, à jour du Code de la commande publique, apporte des éclairages sur la manière de renseigner le formulaire.(Source : ministère de l’Économie et des…

06/03/2024

#Sous-traitant #Appel d'offres
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Notice explicative du formulaire ATTRI1, modèle d’acte d’engagement
Ce document est une notice explicative destinée à vous renseigner sur le formulaire ATTRI1 : il vous explique comment le remplir (objet de la consultation, identification du candidat, répartition des prestations…)…

07/03/2022

#Acte d'engagement
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Notice explicative relative au formulaire de décompte des pénalités de…
Cette notice explicative vous renseigne sur la façon dont vous devez remplir le formulaire de décompte des pénalités de retard et vous précise à quoi sert ce formulaire.

18/03/2021

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Exemple de notice explicative dossier APA
Les informations contenues dans cette notice sont simples est accessibles à tous publics. En cas d’incertitude le bénéficiaire a toujours la possibilité de se renseigner auprès des CLIC ou CCAS…

23/05/2022

#Allocations #Personne âgée
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Notice relative à la demande d’aide juridictionnelle : Cerfa n°…
Retrouvez dans cette notice des explications sur les démarches à effectuer pour obtenir l’aide juridictionnelle.

21/05/2015

#Allocations #Étranger
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Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis…
Si tous les cas de figure ne sont évidemment pas traités dans tous les détails, les questions les plus fréquentes et certains points problématiques sont néanmoins abordés dans cette notice.…

12/04/2024

#Aménagement territorial #Autorisation d'occupation du sol
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Notice d’information pour les candidats à la naturalisation ou à…
Cette notice d’information (Cerfa n° 51148#01), qui accompagne le formulaire de demande d’acquisition de la nationalité française, explique au postulant comment constituer son dossier et, s’il le souhaite, obtenir la francisation…

05/05/2014

#Étranger #Nationalité française
picto action-sociale

Demande d'hébergement - Recours amiable devant la commission DALO -…
Avant de remplir le formulaire de recours amiable devant la commission départementale de médiation en vue d’une offre d’hébergement, lisez attentivement la notice explicative. Ainsi, vous répondrez au mieux aux…

29/04/2019

#Logement #Bénéficiaire des ESMS
picto action-sociale

Demande de logement - Recours amiable devant la commission DALO…
Avant de remplir le formulaire de recours amiable devant la commission départementale de médiation en vue d’une offre de logement, lisez attentivement la notice explicative. Ainsi, vous répondrez au mieux…

29/04/2019

#Logement #Bénéficiaire des ESMS
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Établir la notice descriptive sommaire et les solutions techniques retenues
Vous devez établir, dans le cadre de l’avant-projet, la notice descriptive sommaire. Cette notice permet d’indiquer les principaux choix effectués et les solutions techniques retenues. Mais quelle forme doit respecter…

03/03/2019

#CCTP #Marché de travaux
picto marches-publics

Exemple de notice descriptive sommaire
Cette notice permet d’indiquer les principaux choix effectués et les solutions techniques retenues.

03/03/2019

#CCTP #Marché de travaux
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Notice du formulaire 1330-CVAE
Cette notice permet d’appréhender de manière détaillée les modalités pour remplir la déclaration pour la nouvelle cotisation sur la valeur ajoutée.

21/03/2018

#Entreprise #CVAE
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Notice d’entretien d’un équipement de protection collective
Cette notice rappelle les consignes d'entretien d’un équipement de protection collective à respecter pour en garantir l’efficacité.

25/03/2020

#Risque professionnel #Santé et sécurité au travail
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Convention internationale des droits de l’enfant expliquée aux enfants
Présentation de la Convention internationale des droits de l’enfant dans une version expliquée aux enfants.

19/12/2019

#Convention #Droits des enfants
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Quel est le contenu de la notice sécurité incendie ?
Les établissements recevant du public (ERP) font l’objet d’une réglementation spécifique. Les règles relatives à l’exploitation de ces établissements sont définies par le Code de la construction et de l’habitation…

22/09/2024

#ERP #Risque incendie

Une offre pour chaque métier

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