Ordures ménagères
Ordures ménagères dans l'actualité
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Article
La taxe d'enlèvement des ordures ménagères empoisonne la Métropole de Lyon
À Lyon, les poubelles pourraient coûter cher à l'État. De plus en plus d'entreprises obtiennent le remboursement de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), jugée excessive par le tribunal… -
Article
Mise à disposition d'un modèle de délibération pour l'institution d'une part incitative…
L'article 1522 bis du Code général des impôts permet aux collectivités d'instituer, en addition de la part fixe de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), une part variable… -
Article juridique
La redevance incitative, un outil au service de la prévention et de…
En application du principe pollueur-payeur, le législateur avait prévu dans la loi « Grenelle 1 » du 3 août 2009, de faire financer par les contribuables une partie du service public d'élimination… -
Article
Déchets ménagers en Île-de-France : l'Agence de gestion "en sous capacité de…
L'Agence métropolitaine des déchets ménagers (ex-Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de l'agglomération parisienne ou Syctom) est « en sous-capacité de traitement » et « cette situation…
Ordures ménagères dans les ressources documentaires
La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
15/02/2019
La redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM)
10/05/2020
Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public…
05/09/2019
Élaborer un programme local de prévention des déchets (PLP)
19/02/2014
La taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de…
19/02/2014
Redevance pour l’enlèvement des déchets industriels, artisanaux et commerciaux
06/02/2011
La compétence « gestion des déchets ménagers » des EPCI
06/12/2020
Construction d’un critère de développement durable pour l’achat de bennes…
05/09/2019
Procès-verbal : dépôt ou abandon d’ordures ou d’objets transportés à…
17/07/2012
Procès-verbal : dépôt ou abandon d’ordures ou d’objets transportés à…
21/07/2020
Le traitement comptable et budgétaire des dépôts et des cautionnements
24/09/2018
Favoriser le recyclage des textiles, linge de maison et chaussures
16/08/2016
La compétence réseaux de chaleur et réseaux de froid
31/05/2016
Une offre pour chaque métier
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