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Valeurs sportives dans les ressources documentaires

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Valeurs et démarche qualité

Dans les démarches qualité mises en œuvre par les établissements ou services, un des points qui peut poser problème est la question des valeurs partagées entre les professionnels et avec…

07/09/2020

#Contrôle qualité et conformité
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Laïcité et valeurs républicaines

L’école de la République est laïque dans son fonctionnement. Le principe de laïcité a été réaffirmé dans la loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la…

19/07/2018

#Droits
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La mise à jour des valeurs locatives cadastrales

Les valeurs locatives cadastrales, qui servent de bases au calcul des impôts directs locaux, ont été déterminées lors des opérations de révision des évaluations foncières qui ont eu lieu en…

28/05/2020

#Taxe d'habitation #Taxe foncière
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Le rôle des acteurs publics dans l’action sportive

Le modèle français d’organisation sportive repose sur le principe que le développement des activités physiques et sportives est un objectif d’intérêt général, auquel contribuent l’État, les collectivités et l’ensemble des…

08/09/2014

#Sport #Collectivité territoriale
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Engager son établissement dans le dispositif des deux heures hebdomadaires…

Annoncées par le président de la République, Emmanuel Macron, les « deux heures hebdomadaires supplémentaires d’activité physique et sportive pour les collégiens » (« deux heures ») visent à soutenir la pratique sportive des…

30/05/2023

#Sport #Politique de l'éducation
picto institutions-et-administration-territoriale

Les établissements publics de coopération intercommunale et les compétences sportives

Domaine de prédilection de l’intervention des communes, la compétence sportive est peu à peu devenue un enjeu pour les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Les différentes lois de réforme…

03/09/2019

#Intérêt communautaire #Répartition et exercice des compétences #EPCI
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Sécuriser les pratiques sportives

La pratique des activités physiques et sportives connaît un fort développement. Pour répondre à cette demande, les organisateurs de centres de loisirs doivent en sécuriser les conditions d’organisation et de…

01/02/2012

#Sport #Politique de sécurité
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Communiquer sur les manifestations sportives

Toute association sportive – quelle que soit la discipline – ou toute collectivité a besoin de communiquer sur les manifestations qu’elle organise. Cette communication revêtira des niveaux différents selon le type d’événement,…

17/03/2021

#Sport #Opération de communication
picto culture-et-communication

Ouverture d’une section sportive baby-gym

Le maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’ouverture d’une section baby-gym dans sa commune. La baby-gym peut être définie comme un ensemble d’activités d’éveil psychomoteur qui sont à…

13/05/2011

#Éveil #Discours
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Convention type entre un établissement scolaire et une structure sportive…

Le dispositif des « deux heures hebdomadaires supplémentaires d’activité physique et sportive pour les collégiens » (« deux heures ») vise à soutenir la pratique sportive des collégiens. Ce modèle de document vous permettra…

30/05/2023

#Sport #Politique de l'éducation
picto education

La charte des valeurs du service civique

La charte des valeurs du service civique a été rédigée à l’issue d’un atelier de travail d’un groupe d’une trentaine de jeunes volontaires en service civique en février 2011. Afin d’obtenir…

19/02/2016

#Jeune
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Promouvoir le sport scolaire

Depuis la rentrée 2010, on assiste à un renforcement de la politique de santé et de la pratique du sport scolaire.La circulaire de rentrée 2013 précise qu’« au-delà de ses…

05/03/2023

#Sport
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Présentation des fédérations sportives françaises

Cet outil présente la nature et l’organisation des fédérations sportives en France.

08/09/2014

#Sport #Collectivité territoriale
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Valeurs d’exposition de référence et exigences

Ce document présente les valeurs des seuils pour les paramètres d’exposition moyenne et de niveau de crête, ainsi que les actions requises lorsque ces seuils sont dépassés.

22/12/2016

#Risque sanitaire #Agent
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Définir le sens et les valeurs d’un projet

À travers un cas pratique concret, voici comment définir le sens et les valeurs d’un projet afin que ce dernier soit dans un premier temps pensé par l’équipe.

05/05/2014

#Politique d'accueil de la petite enfance #Démocratie participative