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Réviser le prix d’un marché : clauses d’évolution des prix,…
La variation de prix permet de tenir compte des modifications des conditions économiques entre le moment où l’entreprise rédige son offre et le moment où elle exécute le marché. Ces…

08/03/2025

#Clause de prix du marché #Révision du prix du marché
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Exemples de formules de variation de prix par révision ou…
Cet outil comporte des modèles de formules de variation des prix qui peuvent être utilisées pour des marchés de travaux selon des principes de révision ou d’actualisation du prix.

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Rédiger les pièces de prix
Les articles L. 2 et L. 1111-1 du Code de la commande publique définissent le marché public comme un contrat conclu à titre onéreux et fait donc de la notion de prix,…

24/03/2025

#Marché de travaux #Choix du prix du marché
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Réviser le prix
La révision permet de modifier (à la hausse comme à la baisse) le prix initial d’un marché pour tenir compte des variations économiques survenues en cours d’exécution du marché. La révision…

28/04/2024

#Marché de travaux #Révision du prix du marché
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Données mnémotechniques servant de base au calcul du coefficient de…
Il s’agit de la synthèse d’éléments à prendre en compte pour calculer le coefficient de variation des prix, et qui doivent être établis et détaillés dans le CCAP pour tous…

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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CCAP : formuler ses clauses de prix de manière pertinente et…
Le prix constitue naturellement un élément essentiel des marchés publics tant pour les pouvoirs adjudicateurs qui doivent faire le meilleur usage possible des deniers publics que pour les opérateurs économiques.La…

02/04/2024

#CCAP #Clause de prix du marché
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Savoir actionner les leviers d’une maîtrise efficace de l’évolution des…
​​La maîtrise de l’évolution des prix relatifs aux marchés publics en cours d’exécution est l’un des éléments essentiels de la performance achat. L'enchaînement de la crise sanitaire de 2020, de…

24/09/2024

#Révision du prix du marché
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Savoir rédiger une formule paramétrique de révision des prix
La question de la maîtrise de l’évolution des prix pendant la durée d’un marché est essentielle en termes de performance des achats. C’est pourquoi un acheteur public doit être capable…

24/09/2024

#Révision du prix du marché
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Maîtriser la différence entre prix ferme et prix révisable
La maîtrise de l’évolution des prix dans un contrat est essentielle pour réaliser un achat performant dans la durée.Les crises sanitaire et économique ont eu des impacts considérables sur la…

24/09/2024

#Choix du prix du marché
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Modèle d’actualisation de prix à utiliser pour élaborer la clause…
Ce document reprend les principales informations à mentionner dans votre clause de prix : prix initial du marché, index contractuel, formule d’actualisation du prix, etc. Vous pourrez l’adapter aux spécificités de…

24/02/2020

#Actualisation du prix du marché #Clause de prix du marché
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Application d’une variation proportionnelle et d’une variation différenciée
Cet outil vous permet de simuler une variation proportionnelle et une variation différenciée pour obtenir un produit fiscal attendu.

28/03/2021

#Taux
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Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché…
Cet outil comporte des clauses types relatives à l’évaluation et à la variation des prix pouvant être insérées dans le CCAP d’un marché public de prestations de services traité à…

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Actualiser le prix
L’élaboration de la clause de prix est un élément fondamental dans la définition de la stratégie d’achat. Il faut distinguer notamment le prix ferme, qui n’évolue pas en fonction des…

27/11/2024

#Marché de travaux #Actualisation du prix du marché
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Procéder à l’actualisation du prix d’un marché : mécanisme, dispositions, conditions d’application,…
L’élaboration de la clause de prix est un élément fondamental dans la définition de votre stratégie d’achat. Vous devez y porter une attention toute particulière. Il faut distinguer notamment le…

11/12/2024

#Actualisation du prix du marché #Clause de prix du marché
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Connaître les différentes formes de prix (fixe, variable, unitaire, forfaitaire)
Le prix est le pilier de la notion de marché de travaux. L’article L. 2 du Code de la commande publique définit le marché public comme un contrat conclu à titre…

29/12/2024

#Marché de travaux #Choix du prix du marché

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