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Panorama d'organismes ressources sur les métiers
Sur le site Internet des organismes ressources sur les métiers et l'orientation professionnelle, vous trouverez des fiches métiers et des dossiers thématiques, des vidéos. Voici la liste de sites présentés :…

27/01/2015

#Emploi #Bénéficiaire des ESMS
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Check-list des réseaux de l’éducation populaire
Le concept de l’éducation populaire se révèle flou aux yeux des acteurs culturels qui le limitent souvent à l’animation et à la pratique en amateur. Vous trouverez ici une tentative…

25/10/2020

#Diagnostic de territoire #Partenariat local
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Liste des aides financières à la mobilité
Cet outil recense les différents types d'aides financières au permis de conduire et à la mobilité ainsi que leurs conditions d'accès : le permis à 1 € par jour ; la conduite…

22/12/2020

#Accompagnement des publics #Besoins sociaux
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Panorama des principales têtes de réseau de l'insertion
Cet outil constitue une vue synthétique des principales têtes de réseaux de l'insertion et présente pour chacune : l'année de création ; ses actions spécifiques ; ses missions ; son organisation territoriale ; le…

11/02/2015

#Politique d'insertion #Structure sociale et médico-sociale
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Panorama des contrats aidés
Cet outil met en regard les différents types de contrats aidés selon leur principe, le public ciblé, leur particularité et les aides accordées à l'employeur en contrepartie de l'accompagnement inhérent…

07/10/2020

#Parcours d'insertion #Contrat de travail
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Panorama des initiatives solidaires
Cet outil présente chacune des initiatives évoquées dans la fiche. Il offre une approche synoptique précieuse pour toute personne désireuse de mieux connaître les ressources susceptibles d’aider les familles en…

13/12/2010

#Association #Économie sociale et solidaire
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Entretenir les relations entre les établissements privés et les collectivités…
La liberté de l’enseignement est une liberté constitutionnelle en France. Les établissements dispensant l’enseignement sont majoritairement d’origine publique, mais ils peuvent relever de l’initiative privée. La règle de la parité…

19/07/2023

#Politique de l'éducation #École
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Faire appel au bénévolat dans les projets éducatifs et les…
L’activité périscolaire a connu ses dernières années un développement tel que toutes les ressources locales sont mobilisées pour accueillir les enfants durant ces temps majeurs car charnières entre l’école et…

25/01/2017

#Projet éducatif #Recrutement
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Demande de licence pour la durée des représentations
Ce formulaire permet de demander une licence dans le cadre d’activités occasionnelles. Il est également téléchargeable sur le site www.formulaires.modernisation.gouv.fr

06/10/2014

#Spectacle #Déclaration préalable
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Covoiturage et droit du travail : l’accident de trajet
Cet outil présente toutes les informations juridiques concernant la protection relative à l’accident de trajet en cas de covoiturage (d'après www.editions-tissot.fr/actualite).

22/12/2020

#Lutte contre l'exclusion #Mobilité (transport)
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Dossier initial de demande de licence d’entrepreneur de spectacles vivants
Ce dossier est le formulaire officiel qui doit être renseigné et adressé à la DRAC pour formuler votre demande de licence. Il est également téléchargeable sur le site www.formulaires.modernisation.gouv.fr

06/10/2014

#Spectacle #Déclaration préalable

Procédures applicables pour les marchés des pouvoirs adjudicateurs dans le…
La Direction des affaires juridiques (www.economie.gouv.fr/daj) du ministère de l’Économie et des Finances propose des tableaux présentant les procédures applicables aux maîtres d’ouvrage réglementés.

21/02/2020

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Dossier de demande de renouvellement de licence d’entrepreneur de spectacles…
Ce dossier est le formulaire officiel qui doit être renseigné et retourné à la DRAC pour formuler votre demande de renouvellement de licence. Il est également téléchargeable sur le site…

06/10/2014

#Spectacle #Déclaration préalable

Affiche de sensibilisation à la carte BTP
Cette affiche est conçue pour être installée dans les lieux de passage des salariés afin de les informer du dispositif de la carte BTP. Elle est aussi téléchargeable en plusieurs…

16/12/2020

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Tableau récapitulatif des documents communicables ou non dans le cadre…
Ce tableau récapitulatif, publié et mis à jour par Commission d’accès aux documents administratifs (CADA) sur son site Internet www.cada.fr, dresse la liste des documents communicables ou non dans le…

22/04/2022

#Information des candidats non retenus #Droit à l'information

Une offre pour chaque métier

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COG 2023-2027 : les priorités des CAF pour les 5 ans à venir

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Quel est le contrôle du juge administratif sur une demande d’homologation d’une transaction ?

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