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THERAPIE NATURELLE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « THERAPIE NATURELLE » mises à disposition de la fonction publique.

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THERAPIE NATURELLE dans les ressources documentaires

Préserver les espaces naturels sensibles

La notion d’espace naturel sensible a été codifiée par l’adoption de la loi n° 76-1285 du 31 décembre 1976 et précisée par le juge administratif...

17 nov. 2016

#espaces naturels #droit de préemption #aliénation #PLU #département

Tableau type de recensement des besoins en gaz naturel

Ce tableau permet de recenser l’ensemble des éléments nécessaires à la prise en compte de chaque point de livraison et fait partie intégrante...

22 janv. 2021

#gaz #livraison #dossier de consultation #achat de gaz naturel

Achat public éco-responsable d’articles chaussants

Les enjeux de développement durable liés à l’achat de chaussures sont multiples :

  • D’un point de vue environnemental, la production...

28 mai 2019

#Chaussures #articles chaussants #achat public durable

Utiliser l’urbanisme comme outil de prévention des risques naturels

L’aggravation des phénomènes naturels constatée ces dernières années témoigne de l’importance des enjeux liés à la prise en compte du risque dans les...

12 oct. 2015

#risque #prévention #Scot #PLU #servitude d’utilité publique

Connaître le régime des périmètres de protection des espaces agricoles et [...]

Les espaces agricoles et naturels souffrent d’une pression foncière importante face aux besoins de croissance des villes. Afin de freiner cette tendance...

06 juil. 2016

#DTADD #SCOT #PLU #carte communale #espaces naturels sensibles #zone d’aménagement différé #droit de préemption #espaces boisés classés

Trame de document d’information communal sur les risques majeurs (Dicrim)

Le document d’information communal sur les risques majeurs (Dicrim) est obligatoire dans toutes les communes soumises à un risque naturel ou technologique...

21 févr. 2020

#risque #crise #Dicrim #information #plan communal de sauvegarde #communication de crise #transparence #crues #affichage #repères de crues

Inauguration d’une piscine naturelle

Un maire (ou son représentant) doit prononcer un discours pour l’inauguration d’une piscine naturelle. C’est l’occasion de vanter les mérites d’une...

05 oct. 2011

#écologie #environnement #eau #piscine naturelle #écologique #biologique #bassin #baignade #loisirs #enfants #nature #inauguration

Questionnaire environnemental relatif aux jeux et jouets

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère de développement durable recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats :...

20 févr. 2020

#achat durable #jeux #jouet

Lancement d’un service municipal pour les aidants naturels

L’Insee estime que l’on recensera plus de deux millions de personnes âgées de plus de 85 ans en 2015 et que le nombre des personnes présentant...

17 juil. 2012

#maladie #handicap #vieillesse #dépendance #perte d’autonomie #maltraitance #grand âge #confusion #troubles de la mémoire #troubles de la conscience #accompagnement #soutien

Risques naturels

Les risques naturels correspondent à des phénomènes naturels violents voire extrêmes, qui ont pour origine les conditions météorologiques, ou la géologie....

27 avr. 2015

#crise #sanitaire #gestion #risques #naturels

Protéger et valoriser les espaces naturels agricoles et périurbains

Les espaces agricoles et naturels souffrent d’une pression foncière importante face aux besoins de croissance des villes. Afin de freiner le mitage...

16 janv. 2019

#DTADD #SCOT #PLU #carte communale #espaces naturels sensibles #zone d’aménagement différé #droit de préemption #espaces boisés classés

Articuler zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et [...]

Initié en 1982, l’inventaire des zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a été inclus à travers la <@bddj.url url="" date="2012-03-24T00:00:00+01:00" type="loi" num="DEVX0822225L">...

12 oct. 2016

#ZNIEFF #SCOT #PLU #carte communale #compatibilité #prise en compte

La nomination des membres du directoire

La décision de nomination des membres du directoire est naturellement précédée d’entretiens préalables avec le président de la CME pour ajuster au mieux...

21 févr. 2020

#directoire #représentants du personnel médical #président de la CME #nomination

La préemption des espaces naturels sensibles par les EPCI

Identifié comme chef de file par le Code de l’urbanisme, le département est compétent pour élaborer et mettre en œuvre une politique de protection,...

16 juin 2020

#espaces naturels sensibles #établissement public de coopération intercommunale #préemption #protection #SCoT #EPCI

Le droit de préemption des espaces agricoles et naturels périurbains

Malgré une compétence de principe dévolue au conseil départemental, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) peut également mettre...

09 sept. 2020

#espaces naturels sensibles #établissement public de coopération intercommunale #préemption #protection #SCoT #EPCI

Certificat de compétence d’une entreprise d’insertion (EI)

Ce certificat de compétence est utilisé par la SARL Environnement 41, entreprise d’insertion à Blois, spécialisée dans la gestion des milieux naturels...

24 sept. 2020

#EI #SIAE #certificats de compétences #évaluation de compétences

Comprendre le régime des zones de préemption des espaces naturels [...]

La notion d’espace naturel sensible a été codifiée après l’adoption de la loi n° 76-1285 du 31 décembre 1976 et précisée par le juge administratif...

25 mai 2018

#espaces naturels #droit de préemption #aliénation #PLU

Intégrer dans un marché public de produits d’hygiène corporelle (savons, [...]

Les produits d’hygiène corporelle sont des produits simples (savons, shampoings…) qui cachent de nombreux enjeux de développement durable.

Du...

28 mai 2019

#achat public durable #produits d’hygiène #savons #shampoings #écolabel