La notion d’espace naturel sensible a été codifiée par l’adoption de la loi n° 76-1285 du 31 décembre 1976 et précisée par le juge administratif...
17 nov. 2016
Ce tableau permet de recenser l’ensemble des éléments nécessaires à la prise en compte de chaque point de livraison et fait partie intégrante...
22 janv. 2021
Les enjeux de développement durable liés à l’achat de chaussures sont multiples :
28 mai 2019
L’aggravation des phénomènes naturels constatée ces dernières années témoigne de l’importance des enjeux liés à la prise en compte du risque dans les...
12 oct. 2015
Les espaces agricoles et naturels souffrent d’une pression foncière importante face aux besoins de croissance des villes. Afin de freiner cette tendance...
06 juil. 2016
Le document d’information communal sur les risques majeurs (Dicrim) est obligatoire dans toutes les communes soumises à un risque naturel ou technologique...
21 févr. 2020
Un maire (ou son représentant) doit prononcer un discours pour l’inauguration d’une piscine naturelle. C’est l’occasion de vanter les mérites d’une...
05 oct. 2011
Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère de développement durable recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats :...
20 févr. 2020
L’Insee estime que l’on recensera plus de deux millions de personnes âgées de plus de 85 ans en 2015 et que le nombre des personnes présentant...
17 juil. 2012
Les risques naturels correspondent à des phénomènes naturels violents voire extrêmes, qui ont pour origine les conditions météorologiques, ou la géologie....
27 avr. 2015
Les espaces agricoles et naturels souffrent d’une pression foncière importante face aux besoins de croissance des villes. Afin de freiner le mitage...
23 juil. 2021
Initié en 1982, l’inventaire des zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a été inclus à travers la <@bddj.url url="" date="2012-03-24T00:00:00+01:00" type="loi" num="DEVX0822225L">...@bddj.url>
12 oct. 2016
La décision de nomination des membres du directoire est naturellement précédée d’entretiens préalables avec le président de la CME pour ajuster au mieux...
21 févr. 2020
Identifié comme chef de file par le Code de l’urbanisme, le département est compétent pour élaborer et mettre en œuvre une politique de protection,...
16 juin 2020
Malgré une compétence de principe dévolue au conseil départemental, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) peut également mettre...
09 sept. 2020
La notion d’espace naturel sensible a été codifiée après l’adoption de la loi n° 76-1285 du 31 décembre 1976 et précisée par le juge administratif...
25 mai 2018
Les produits d’hygiène corporelle sont des produits simples (savons, shampoings…) qui cachent de nombreux enjeux de développement durable.
Du...
28 mai 2019
05 juin 2020
Il est des partenaires avec lesquels WEKA partage l’ADN : c’est le cas d’AFNOR. C’est donc dans une démarche toute naturelle que nous encourageons les acteurs publics locaux à s’engager, avec AFNOR, comme l’ont fait ceux qui témoignent [...]
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19 janv. 2016
Suite aux attentats de Paris du 13 novembre dernier, compte tenu de leur caractère dramatique et des graves menaces pesant sur la sécurité publique, l’état d’urgence a été décrété sur l’ensemble du territoire métropolitain et en Corse. Son domaine [...]
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