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Ticket cesu dans les ressources documentaires

picto ressources-humaines

Liste des pièces justificatives des frais de déplacement

Dans le cas de l’utilisation d’un véhicule personnel pour les besoins du service, le versement des indemnités kilométriques se fait sur la base de justificatifs (carte grise, tickets de péage,…

07/04/2022

#Mobilité (transport) #Indemnités
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Bordereau de remise de régie de recettes

Cet outil comportant 3 modèles de bordereaux (remise de régie/chèques, remise de régie/espèces et remise de régie/CESU) vous permettra de faire votre remise de recettes au Trésor public à l’issue de la…

05/05/2014

#Loi et réglementation #Gestion en régie
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Connaître les outils de suivi et de promotion du secteur…

Le marché des services à la personne est organisé autour de 3 grands types d’acteurs : les associations, les établissements publics et les entreprises. Avec la mise en application du « plan Borloo »,…

19/02/2019

#Stratégie de communication #Support de communication
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Les modes d’encaissement des recettes

Les recettes que les régisseurs et leurs mandataires sont autorisés à encaisser sont explicitement énumérées dans l’acte constitutif de la régie ou de la sous-régie ; tout encaissement non autorisé constitue…

06/04/2021

#Exécution budgétaire #Encaissement