Titres de recettes
Titres de recettes dans l'actualité
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Article
Les recettes de fonctionnement des collectivités ont baissé en 2020, selon la…
La direction générale des collectivités locales a étudié les finances des collectivités en 2020. Pour les recettes de fonctionnement, trois constats : stabilité des recettes fiscales, baisse… -
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Achat de titres de paiement : les seuils de passation des marchés…
La question de l’appréciation des seuils pour l’achat de titres de paiement tels que les achats de titres-restaurant est une problématique pour… -
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Covid : le gouvernement réduit la compensation des pertes de recettes des…
Le gouvernement va réduire l'enveloppe prévue pour compenser les pertes de recettes des collectivités (communes, intercommunalités, etc.) en 2020 du fait de la crise, cette perte de recettes s'annonçant… -
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Titres d'identité sécurisés : le projet de loi de finances rectificative détaille…
La dotation pour les titres sécurisés bénéficie d'une aide exceptionnelle de 10 millions d'euros pour aider les communes surchargées par l'augmentation des demandes de délivrance de titres…
Titres de recettes dans les ressources documentaires
Exemple de titre de recettes
14/11/2022
L’émission des titres de recettes
13/11/2022
Émissions de titres de recettes et structures intercommunales
04/06/2021
Le suivi des titres de recette
21/12/2015
Les pièces justificatives de recettes des collectivités et des établissements…
13/11/2023
Gérer les procédures de recettes et recouvrer les créances
21/12/2015
La gestion dématérialisée des titres de recettes
12/09/2021
L’optimisation du recouvrement des recettes
01/12/2014
Identifier les taxes et charges sur la billetterie de spectacle…
09/10/2014
Le recouvrement des recettes en régie
10/07/2017
Demande d’émission de titre de recettes et avis de sommes…
01/12/2014
Équilibrer ses recettes d’investissement
04/01/2024
Les dispositions propres aux régies de recettes
31/08/2020
Une offre pour chaque métier
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