Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Titres restaurants dans les ressources documentaires

picto institutions-et-administration-territoriale

Mettre en place une solution de restauration pour les agents

Dans le cadre de votre politique de ressources humaines, la mise en place d’accessoires de rémunération est quasiment devenue incontournable si vous souhaitez disposer de marges de manœuvre pour valoriser…

28/01/2024

#Avantages sociaux #Financement
picto culture-et-communication

Conservation et restauration du patrimoine mobilier protégé au titre des…

Les collectivités locales sont propriétaires d’un riche patrimoine mobilier, et en particulier le mobilier qui se trouvait dans les églises, devenu propriété de la commune lors de la promulgation de…

12/04/2022

#Arts et culture #Monument historique #Protocole (méthode)
picto services-a-la-population

Organiser la restauration scolaire, un enjeu de santé publique

Nourrir les six millions d’enfants qui fréquentent les réfectoires scolaires, tous niveaux confondus, constitue une responsabilité importante pour les collectivités. Bien que non obligatoire, la restauration scolaire est un service…

06/02/2022

#Restauration #École
picto marches-publics

Présentation du projet d’un restaurant scolaire servant des repas à…

À l’heure de la prise de conscience collective des conséquences néfastes de notre développement sur la planète et a fortiori sur les êtres humains, des approches « durables » de la production…

28/01/2019

#Restauration #Discours
picto finances-et-comptabilite

Exemple de titre de recettes

Cet outil propose un exemple de titre de recettes.Aucune forme n’est imposée pour la rédaction du titre exécutoire et ce modèle de titre de recettes est extrait du Journal officiel…

14/11/2022

#Séparation ordonnateur/comptable #Encaissement
picto amenagement-des-territoires

Diagnostiquer le gaspillage alimentaire en restauration collective

La loi française s’est fixé comme objectif de réduire le gaspillage alimentaire de 50 % dans la restauration collective d’ici 2025 (par rapport à son niveau de 2015) et a imposé…

28/02/2024

#Restauration
picto institutions-et-administration-territoriale

Émissions de titres de recettes et structures intercommunales

Les émissions des titres de recettes nécessitent une connaissance précise des différentes procédures de passation. À cet effet, le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et…

04/06/2021

#Intercommunalité #EPCI #Ressources fiscales diverses
picto services-a-la-population

Quelles règles respecter dans l’élaboration des menus de la restauration…

Que la collectivité agisse en direct ou par l’intermédiaire d’un prestataire, elle veille à la bonne application des règles en usage, en matière d’alimentation collective. Il est important d’offrir aux…

17/06/2019

#Restauration #École
picto marches-publics

Porter le titre d’architecte

Pour porter le titre d’architecte, les candidats doivent être titulaires du diplôme d’architecte DE (diplômé d’État), obtenu à l’issue des cinq années du cursus universitaire. Le titre permet d’exercer le métier…

11/01/2016

#Maître d'œuvre
picto culture-et-communication

Demande d’autorisation de travaux sur un objet mobilier classé au…

Ce document est le formulaire Cerfa officiel qui doit être utilisé dans le cadre d’une demande d’autorisation de travaux de modification, de réparation ou de restauration sur un objet mobilier…

13/04/2022

#Arts et culture #Monument historique
picto action-sociale

Le pilotage de la fonction restauration dans le cadre de…

La fonction restauration doit être pilotée et managée par la direction de l’Ehpad. Comment faire ? La direction doit-elle travailler en autogestion ou doit-elle sous-traiter cette fonction (aussi appelée « concession ») ? À…

03/06/2014

#Restauration #Mode de gestion publique
picto marches-publics

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public…

​​La loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018, dite « loi Egalim » (complétée par la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, dite « loi Climat et résilience »), fixe des objectifs ambitieux s’agissant de l’approvisionnement en…

13/07/2023

#Restauration #Achat durable
picto action-sociale

La sous-traitance des services généraux (restauration, entretien des locaux) est-elle…

La question de l’opportunité d’externaliser les activités d’hôtellerie telles que le bionettoyage et la restauration se pose un jour ou l’autre, au même titre que pour d’autres fonctions comme le…

09/10/2018

#ESMS #Prestataire
picto amenagement-des-territoires

Lutter contre le gaspillage alimentaire en restauration collective

Chaque jour, la restauration collective sert environ 8 millions de repas. Chaque jour, dans ces mêmes restaurants, près de 1 000 tonnes de nourriture sont jetées. Les données relatives à la caractérisation et…

07/02/2014

#Restauration
picto finances-et-comptabilite

L’émission des titres de recettes

Le décret du 7 novembre 2012, relatif à la gestion budgétaire et comptable, réaffirme la place de chacun des intervenants dans la chaîne des recettes. Selon le principe de la séparation…

13/11/2022

#Séparation ordonnateur/comptable #Encaissement