TRAITEMENT
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Ressources documentaires
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Formation
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TRAITEMENT ?
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TRAITEMENT : actualités
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11 avr. 2018 - ref : 64645
Placement en congé de maladie à plein traitement
de congé maladie à plein traitement, sauf si elle établit qu’elle se trouvait...
Santé et sécurité au travail -
24 août 2012 - ref : 19294
Prescription et retenues sur le traitement
Rémunération, Communes -
12 mai 2014 - ref : 11038
Quel traitement de la Résistance à l’École ?
Éducation, Citoyenneté, Politiques éducatives -
15 janv. 2014 - ref : 17232
Retenue sur traitement par suite de grève
L'application des règles de retenue sur le traitement d'un agent en grève...
Rémunération -
9 déc. 2013 - ref : 10090
Prévention et traitement de la cyberviolence entre élèves
Consulter la circulaire n° 2013-187 du 26 novembre 2013 - Prévention et traitement...
Éducation, Discriminations, Internet, Réseaux sociaux -
13 août 2013 - ref : 5616
Connaître les coûts de traitement des déchets
Pour chaque habitant, le traitement d'une tonne de verre coûte en moyenne 1,3 euros (0,3 à 2,5... euros). Le référentiel présente également les coûts aidés et l'impact du traitement...
Finances locales, Déchets, Emballages ménagers, Environnement, Recyclage, Tri sélectif -
1 déc. 2011 - ref : 21650
Neuf Français sur dix souhaitent un traitement pour tous les séropositifs
Sachant que des études scientifiques ont démontré qu'en garantissant un traitement... atteint du sida, s'il n'a pas accès au traitement dans son pays d'origine. Seulement 6%...
Santé -
28 janv. 2016 - ref : 35130
Suspension à plein ou demi traitement
Droits et obligations -
22 déc. 2015 - ref : 34169
Bénéfice du supplément familial de traitement
au recueil Lebon Le supplément familial de traitement (SFT) est un droit pour les agents...
Rémunération
TRAITEMENT : ressources documentaires
TRAITEMENT : Finances et comptabilité
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ref : dtou7012
Kit du traitement des chèques
Regie, remise, cheque, compte de disponibilites -
ref : dtou7294
La procédure de traitement d’un déficit dans une régie
mise en débet, force majeure, remise gracieuse, sursis, ordre de versement -
18 déc. 2018 - ref : 12763
Le traitement comptable du prélèvement à la source (PAS)
Le traitement du PAS à compter du 1er janvier 2019 Pour les collectivités et leurs établissements publics... du traitement comptable des pièces de dépenses – obéit, en matière de PAS, à certaines règles importantes.......
impôt, impôt sur le revenu, retenu à la source, prélèvement, prélèvement à la source, paie -
25 sept. 2018 - ref : 11292
Le traitement comptable et budgétaire des dépôts et des cautionnements
Le traitement des dépôts et cautionnements Pour les collectivités locales... et leurs établissements de coopération, le traitement des opérations relatives aux dépôts et cautionnements reçus... des opérations de dette...
dépôts, garanties, cautions, cautionnement, immobilisations financières, autres dettes -
ref : dtou5569
L’enchaînement des écritures comptables pour le traitement des intérêts courus non échus
ICNE, écritures comptables -
ref : dtou6332
Présentation sous PowerPoint de l’enchaînement des écritures comptables pour le traitement des rattachements de charges et produits
rattachement, charges, produits -
18 déc. 2018 - ref : 5090
Traitement budgétaire et comptable des opérations de lotissement
Lotissement, aménagement, stock -
ref : dtou4551
L’application RMH
générés par la collectivité. Il permet le traitement automatisé des dépenses effectuées...
Protocole, informatique, RMH, paye -
ref : dtou6857
Barèmes applicables pour le calcul des aides du service à compétence nationale (SCN)
ainsi que sur le traitement comptable des opérations de réaménagement de dettes. En complément, l’avis du Conseil... a pour objet de proposer également un traitement comptable applicable aux emprunts assortis de taux...
emprunt, comptabilisation des dettes, provisions pour risque
TRAITEMENT : Santé et sécurité au travail
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
aux affectations et à des aptitudes au travail de nuit pour les personnes bénéficiant d'un traitement...
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15 juil. 2019 - ref : sl3893078
Infection par le VIH et travail
Afin de ne pas aboutir à cette valeur, une mise sous traitement antiviral est discutée à partir d'un nombre de CD4... d'une thérapie antivirale : le but d'une mise sous traitement est l'obtention d'une charge virale indétectable......
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Pratique de la vaccination
d'un traitement médical approprié à proximité. Par ailleurs, tout médecin ayant eu connaissance... Prescrire un antihistaminique le jour de la vaccination et poursuivre le traitement...
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
de toxicologie INRS...), le développement de l'utilisation du traitement de texte, la nécessité de collecter... y compris par négligence, de procéder ou de faire procéder à un traitement qui a fait l'objet de l'une des...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
en quatre groupes en fonction de leur pathogénicité, de l'existence d'un traitement ou d'une prophylaxie efficace (... Il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace... ...
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15 juil. 2019 - ref : sl3896858
Régime général de la Sécurité sociale
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15 juil. 2019 - ref : sl3896858
Tableaux des maladies professionnelles
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
Article L. 1133-2 du Code du travail Les différences de traitement...
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15 juil. 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
est une maladie chronique nécessitant un traitement long et suivi. L'alcoolisation de notre société...
TRAITEMENT : Santé
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15 juil. 2019 - ref : sl2962602
Marchés publics et principes fondamentaux de la commande publique
de traitement des candidats, et de transparence des procédures. Ces principes applicables, dès le premier euro,... Principe d’ égalité de traitement des candidats Principes...
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
aux affectations et à des aptitudes au travail de nuit pour les personnes bénéficiant d'un traitement...
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15 juil. 2019 - ref : sl3893078
Infection par le VIH et travail
Afin de ne pas aboutir à cette valeur, une mise sous traitement antiviral est discutée à partir d'un nombre de CD4... d'une thérapie antivirale : le but d'une mise sous traitement est l'obtention d'une charge virale indétectable......
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15 juil. 2019 - ref : sl2963531
Dossiers thématiques - La négociation dans la passation des marchés publics et des accords-cadres
Le respect du principe de l’égalité de traitement des candidats L’égalité de traitement...
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Pratique de la vaccination
d'un traitement médical approprié à proximité. Par ailleurs, tout médecin ayant eu connaissance... Prescrire un antihistaminique le jour de la vaccination et poursuivre le traitement...
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15 juil. 2019 - ref : sl2962785
La procédure négociée - La négociation dans les marchés publics
doit veiller à respecter le principe d’égalité de traitement des candidats. Chaque candidat doit disposer...
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
de toxicologie INRS...), le développement de l'utilisation du traitement de texte, la nécessité de collecter... y compris par négligence, de procéder ou de faire procéder à un traitement qui a fait l'objet de l'une des...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
en quatre groupes en fonction de leur pathogénicité, de l'existence d'un traitement ou d'une prophylaxie efficace (... Il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace... ...
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15 juil. 2019 - ref : sl2962785
La procédure de dialogue compétitif
que la collégialité garantie le respect de l'objectivité et de l'égalité de traitement auxquels les candidats... doit veiller à ce que le principe d'égalité de traitement entre les candidats soit strictement respecté....
TRAITEMENT : Action sociale et solidaire
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6 sept. 2016 - ref : 5658
Connaître le traitement des résultats par les conseils départementaux
qui peut vous apporter une aide précieuse pour le traitement objectif des résultats. Fournissez à votre CG la liste... pour faire ressortir ses priorités et ses exigences à venir. Tenir compte des objectifs de traitement......
objectifs prioritaires, traitement des informations, communiquer les résultats, amélioration de la qualité -
7 sept. 2016 - ref : 7277
Connaître les objectifs et méthodes de traitement des rapports par les autorités
des établissements et des services comme les évaluateurs attendent des autorités un traitement équitable... pour leur demander les modalités de traitement des évaluations ? Non seulement c’est pertinent......
dimensions de l’évaluation, contrôle formel, pertinence du rapport d’évaluation, décision de renouvellement, retour d’analyse individuel -
ref : dtou4614
Fiche de recueil et traitement de l’expression des usagers en Ehpad
plainte, suggestion, type de sujet, solution proposée -
ref : dtou8039
Évaluation du contexte de traitement des données personnelles des agents par le service des ressources humaines de l’Ehpad
d’appréhender le contexte global de traitement des données personnelles des agents par le service des ressources...
étude d’impact sur la vie privée, droits des agents, protection des données personnelles, référentiels, processus -
ref : dtou8040
Évaluation des principes fondamentaux de traitement des données personnelles du service des ressources humaines
d’appréhender les principes et les modalités de traitement des données personnelles des agents par le service...
étude d’impact sur la vie privée, droits des agents, protection des données personnelles, information, consentement, qualité -
13 déc. 2010 - ref : 0581
Traiter une situation d’habitat dégradé
avec le professionnel de l'insertion, afin de traiter la situationde façon collective et de suivre son évolution...
logement indécent, insalubrité remédiable, insalubrité irrémédiable, habitat indigne, propriétaire habitat indigne, locataire habitat indigne -
18 oct. 2012 - ref : 4246
Traiter les réclamations des résidents et des familles
Définir les objectifs de traitement des réclamations Avant de concevoir toute procédure... de traitement des réclamations dans votre Ehpad, vous devez définir vos principales orientations et objectifs... en matière...
bilan annuel des réclamations, enregistrement des réclamations, cahier de réclamations, CVS -
22 août 2012 - ref : 4810
Comment traiter une réclamation entre un bénéficiaire et un intervenant ?
il pourra archiver la réclamation. Tirer les bonnes conclusions Le traitement de la réclamation a pu...
insertion, réclamation, communication, analyse, QQOQCCP, les 5 W+1 -
18 janv. 2019 - ref : 12794
Développer un management bien traitant
, avant de s’engager dans une telle démarche, de définir ce que l’on attend d’un management bien traitant... . Il ne sera pas question ici de traiter de la problématique des risques psychosociaux mais des missions et des...
Charte de management, bientraitance managériale, soutien, tableau de bord de pilotage
TRAITEMENT : Marchés publics
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10 avr. 2019 - ref : 3218
Régler les sous-traitants
Sous-traitant... sous-traitant... -traitance dépend le régime de paiement du sous-traitant. Le CCAG Travaux distingue désormais le sous-traitant... direct du sous-traitant...
règlement, sous-traitant -
20 juin 2019 - ref : 9507
Le sous-traitant : son choix et son acceptation
Sous-traitant... sous-traitant de premier rang... sous-traitant de second rang... que « l ’entrepreneur [principal] , qui entend exécuter un contrat ou un marché en recourant à un ou plusieurs...
acceptation, agrément, entrepreneur principal, maître de l’ouvrage, sous-traitant de premier rang, sous-traitant de second rang -
ref : dtou1495
Calcul de la taxe générale sur les activités polluantes
ainsi que les dégrèvements en fonction des performances écologiques des centres de traitement des déchets. ...
développement durable, taxe générale sur les activités polluantes, tarif -
16 nov. 2016 - ref : 9510
Les garanties financières du sous-traitant régulier
sous-traitant de premier rang... sous-traitant de second rang... Un sous-traitant, régulièrement accepté et dont les conditions de paiement ont été agréées... , req. n° 82225 ). Ainsi, et normalement,...
acceptation, agrément, entrepreneur principal, délai de paiement, maître de l’ouvrage, paiement direct -
15 févr. 2019 - ref : 2852
Mettre en œuvre la responsabilité d’un sous-traitant
Sous-traitant... Mettre en cause la responsabilité du sous-traitant lorsque l’on est entrepreneur titulaire... du marché Par le contrat d’entreprise qui les lie, le sous-traitant est tenu vis-à-vis...
responsabilité, sous-traitance -
15 févr. 2019 - ref : 3000
Accepter les sous-traitants et vérifier leur régularité
Sous-traitant... -traitance en marchés publics Tout d’abord, un entrepreneur ne pourra valablement sous-traiter que dans le cadre... de fournitures. A noter Le contrat en cause doit être un véritable contrat...
sous-traitance directe, sous-traitance indirecte, paiement direct -
4 avr. 2019 - ref : 3054
Faire face à la défaillance d’un sous-traitant
Sous-traitant... Signaler à l’entrepreneur la défaillance de son sous-traitant Tout d’abord, le maître... d’ouvrage n’ayant pas de lien contractuel avec le sous-traitant, il ne peut donc pas directement...
sous-traitance, abrogation, agrément, défaillance -
17 avr. 2019 - ref : 0116
Comment analyser et sélectionner un candidat proposant un sous-traitant ?
Sous-traitant... Comprendre une candidature proposant un sous-traitant Vous vous situez ici dans le cas... soit passé entre le candidat et l’entreprise sous-traitante. Ce contrat confie à l’entreprise...
Candidature, sous-traitance -
14 mars 2019 - ref : 0201
Agir en cas de conflit entre sous-traitants et titulaire
Sous-traitant... sous-traité... Maîtriser le contexte de la gestion de conflit entre sous-traitant(s) et titulaire du marché... également pour les obligations remplies par les éventuels sous-traitants....
sous-traitance, conflit, sous-traité, entrepreneur principal, contrat de droit privé
TRAITEMENT : Établissements de santé
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27 oct. 2012 - ref : 4897
Le droit de la personne au traitement de sa douleur
ou le médecin, pour mettre en œuvre un traitement antalgique. Il est de la responsabilité de toute l’équipe... à l’état » de la personne. Le traitement de la douleur fait donc appel à des moyens thérapeutiques......
droits, soulagement, douleur, fin de vie, personne souffrante -
15 mars 2013 - ref : 5321
Le traitement personnel du patient
Aspects réglementaires La connaissance des médicaments personnels du patient, ou traitement... concernant les médicaments, la « gestion du traitement personnel du patient » pour assurer la continuité des...
traitement, risque, conciliation médicamenteuse, PecMed -
28 sept. 2016 - ref : 9039
Supplément familial de traitement (SFT)
Le supplément familial de traitement (SFT) constitue le troisième élément obligatoire... ainsi un accessoire du traitement indiciaire de base des fonctionnaires. En cela, il se distingue des prestations... familial de...
supplément familial de traitement, SFT -
11 janv. 2016 - ref : 9393
Qu’est-ce qu’un traitement illusoire et quelles sont les responsabilités engagées ?
Qu’est-ce qu’un traitement illusoire ? La loi ne définit pas la notion de « traitement... qui s’imposent » (CSP, art. R. 4312-19). Si le traitement illusoire n’est explicitement évoqué......
traitement illusoire, traitement inutile, charlatanisme, obligation déontologique, règles professionnelles -
27 sept. 2016 - ref : 9041
Indemnité compensatrice de traitement soumise à retenue pour pension
auparavant. Repère L’indemnité compensatrice de traitement est égale à la différence existant... compensatrice de traitement sera réduite du montant des augmentations de traitements indiciaires de base... supérieure...
indemnité compensatrice, traitement -
13 janv. 2016 - ref : 9042
Indemnité compensatrice de traitement non soumise à retenue pour pension
les épreuves d’un concours ou d’un examen perçoivent, le cas échéant, une indemnité compensatrice de traitement... bénéficient dans leur corps d’intégration. L’indemnité compensatrice de traitement est égale... de...
indemnité compensatrice, traitement -
11 juil. 2018 - ref : 9037
Traitement indiciaire
comprenant, entre autres éléments, le traitement indiciaire. Le traitement indiciaire ou traitement de base... à partir de ce traitement indiciaire que sont calculées certaines indemnités....
Traitement indiciaire, traitement de base, indice, rémunération -
8 févr. 2018 - ref : 11046
Les obligations des établissements à l’égard des usagers en matière de traitements de données
Permettre l’accès à toute personne aux informations la concernant intégrées à un traitement... en tant qu’elles relèvent d’un traitement de données, c’est-à-dire « d’un ensemble d’opérations effectuées... du traitement...
RGPD, protection des données, données à caractère personnel, Cnil, droit d’accès, droit d’opposition -
21 sept. 2017 - ref : 4833
La décision de limitation ou d’arrêt des traitements en fin de vie
ou de ne pas recevoir un traitement La loi reconnaît à toute personne le droit de refuser ou de ne pas recevoir... un traitement ( CSP, art. L. 1111-4 ) ( cf . '>Le droit au refus de soins ). Le médecin a alors......
arrêt de traitement, limitation de traitement, refus de soins, fin de vie, personne en capacité d’exprimer sa volonté, personne hors d’état d’exprimer sa volonté
TRAITEMENT : Ressources humaines
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30 déc. 2016 - ref : 5003
Verser le supplément familial de traitement
Identifier les bénéficiaires du supplément familial de traitement L’attribution du supplément... familial de traitement (SFT) suppose d’être rémunéré sur la base d’un indice de la fonction publique.... est un élément...
supplément familial de traitement, SFT, enfants à charge, prestations familiales, traitement, situation familiale -
28 sept. 2016 - ref : 9039
Supplément familial de traitement (SFT)
Le supplément familial de traitement (SFT) constitue le troisième élément obligatoire... ainsi un accessoire du traitement indiciaire de base des fonctionnaires. En cela, il se distingue des prestations... familial de...
supplément familial de traitement, SFT -
6 mai 2019 - ref : 13094
Mettre en place une procédure de traitement des alertes
que la divulgation au public ne peut intervenir qu’en dernier ressort, à défaut de traitement du signalement... par les autorités extérieures dans un délai de trois mois. Mettre en place une procédure de traitement......
lanceur d’alerte, déontologie, conflit d’intérêts -
27 sept. 2016 - ref : 9041
Indemnité compensatrice de traitement soumise à retenue pour pension
auparavant. Repère L’indemnité compensatrice de traitement est égale à la différence existant... compensatrice de traitement sera réduite du montant des augmentations de traitements indiciaires de base... supérieure...
indemnité compensatrice, traitement -
13 janv. 2016 - ref : 9042
Indemnité compensatrice de traitement non soumise à retenue pour pension
les épreuves d’un concours ou d’un examen perçoivent, le cas échéant, une indemnité compensatrice de traitement... bénéficient dans leur corps d’intégration. L’indemnité compensatrice de traitement est égale... de...
indemnité compensatrice, traitement -
ref : dtou4281
Fiche de traitement d’une demande d’un registre de santé et de sécurité au travail
Ce modèle de fiche de traitement d’une demande de registre de santé et sécurité au travail...
registre, santé et sécurité au travail, demande, mesure de prévention -
29 janv. 2019 - ref : 4999
Connaître le mode de calcul et l’évolution du traitement de base d’un fonctionnaire ou d’un contractuel
Les éléments de calcul du traitement indiciaire sont fixés par les pouvoirs législatif et réglementaire... du traitement de base est constitué d’un indice. Deux éléments doivent être distingués : l’ indice......
traitement de base, traitement indiciaire, indice, indice brut, indice majoré, valeur du point -
2 févr. 2019 - ref : 5001
Garantir un traitement minimal : indice minimum et indemnité différentielle
le mode de calcul et l’évolution du traitement de base d’un fonctionnaire ou d’un contractuel ) détermine,... public ne peut dès lors percevoir une rémunération qui correspond à un traitement inférieur à l’indice... ...
traitement minimal, SMIC, indemnité différentielle, salaire garanti -
11 juil. 2018 - ref : 9037
Traitement indiciaire
comprenant, entre autres éléments, le traitement indiciaire. Le traitement indiciaire ou traitement de base... à partir de ce traitement indiciaire que sont calculées certaines indemnités....
Traitement indiciaire, traitement de base, indice, rémunération
TRAITEMENT : Administration locale
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9 avr. 2013 - ref : 5826
Le traitement des aspects extérieurs
crématorium, espaces extérieurs, implantation, cheminements, espaces verts, site cinéraire -
ref : dtou6629
Point sur les mesures de traitement de l'absentéisme persistant
absentéisme, décrochage -
ref : dtou2602
Exemple de traitement d’une même information dans le magazine et sur le Web
Avec l’exemple du traitement des centres de vacances, ce tableau donne les indications...
journal municipal, site Internet -
ref : dtou7984
Fiche de registre concernant le traitement des fichiers à caractère personnel
à cette exigence, vous devez au préalable recenser précisément : - les différents traitements de données... par les opérations de traitements de données ; - les acteurs (internes ou externes) qui traitent...
informations, données sensibles, registre -
26 avr. 2019 - ref : 11160
RGPD : objectifs et changements induits par la nouvelle réglementation relative au traitement des données personnelles
par lequel la personne concernée manifeste de façon libre, spécifique, éclairée et univoque son accord au traitement des données... de procéder à un traitement dans le cadre de l’exécution d’un contrat ou pour poursuivre...
délégué à la protection des données, Data Protection Officer, règlement général sur la protection des données, General Data Protection Regulation, entreprises, associations -
27 sept. 2017 - ref : 2497
Traiter une déclaration préalable de travaux
déclaration préalable, autorisation d’urbanisme, instruction, dossier de demande, opposition, affichage -
11 juin 2016 - ref : 9816
Traiter un recours indemnitaire
recours de plein contentieux, conclusions indemnitaires, responsabilité, préjudice, causes exonératoires, faute -
11 juin 2016 - ref : 9817
Traiter un référé-suspension
Ploudalmezeau Breiz Avel ; défaut de versement durant plusieurs mois de son traitement...
référé-suspension, urgence, doute sérieux -
17 nov. 2011 - ref : 3763
Traiter un arrêt de maladie ordinaire
de son traitement pendant une période de trois mois. Son traitement est ensuite réduit de moitié... familial de traitement ainsi que, le cas échéant, l’indemnité de résidence. Lorsque l’agent bénéficie...
maladie ordinaire, arrêt de travail, certificat médical, année de référence mobile, année médicale, indemnités journalières
TRAITEMENT : forum
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RH territoriales 6 mars 2013
Maintien du traitement
Sebastien.L
retombe malade, doit-on tenir compte du 1er arrêt pour le maintien de son traitement ?... d'arrêt à plein traitement et à 30 jours à demi traitement)
Il faut donc vérifier si l'agent... -
RH territoriales 3 mars 2013
Maintien du traitement
F.mur-RH
retombe malade, doit-on tenir compte du 1er arrêt pour le maintien de son traitement ?...
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Santé et RH hospitalières 6 mars 2013
Acompte minimum sur traitement
R.Dupuis
Lorsqu'un agent souhaite un acompte sur son traitement, existe-t-il une somme minimum ?...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.