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Tranche ferme

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Tranche ferme dans l'actualité

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Tranche ferme dans les ressources documentaires

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Affermir une tranche optionnelle dans le cadre d’un marché à…
Vous rencontrez des difficultés financières, techniques ou économiques rendant incertaine la réalisation future de votre besoin. Le marché à tranches répond à cette incertitude : il ne vous engage que sur…

13/03/2019

#Indemnisation #Marché à tranches
picto institutions-et-administration-territoriale

Mettre en œuvre un marché à tranches conditionnelles
Vous rencontrez des difficultés financières, techniques ou économiques rendant incertaine la réalisation future de votre besoin. Le marché à tranches répond à cette incertitude : il ne vous engage que sur…

17/06/2019

#Marché à tranches
picto marches-publics

Combiner la mission de base du maître d’œuvre et les…
La mission de maîtrise d’œuvre est composée de différents éléments de mission qui forment une mission de base et qui doivent faire l’objet d’un contrat unique. Autrement dit, le maître…

11/03/2024

#Marché à tranches
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Les centres éducatifs fermés
La création des centres éducatifs fermés (CEF) résulte de la politique pénale française en direction des mineurs multirécidivistes dans une approche ferme autour d’un dispositif éducatif diversifié. Ils prennent leur…

27/03/2019

#Projet d'insertion #Condamnation
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Modèle de clauses portant sur l’affermissement d’une tranche optionnelle à…
Cet outil regroupe des clauses à compléter pour décrire avec précision votre marché à tranches (nombre de tranches, durée totale du marché, délai d’exécution de chacune des tranches).

17/06/2019

#Indemnisation #Marché à tranches
picto marches-publics

Modèle de clauses contractuelles à prévoir dans le cadre d’un…
Ce document récapitule la durée, le délai d’exécution et la durée de garantie du matériel pour chacune des tranches de votre marché à tranches.

18/06/2019

#Définition des besoins #Marché à tranches
picto culture-et-communication

Inauguration d’une ferme auberge
Que ce soit pour une dégustation, un apéritif, un goûter ou un repas en ferme auberge, les Français sont friands du goût authentique des produits fermiers du terroir (charcuterie et…

10/02/2014

#Inauguration #Discours
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Modèle de clause Tranches optionnelles et modalités d’affermissement (cahier des…
Cet outil propose un modèle de clause relative aux tranches optionnelles et aux modalités d’affermissement, à compléter, que vous pouvez intégrer dans votre cahier des charges. Dans cette clause seront…

03/12/2021

picto marches-publics

Intégrer une clause d’attente dans son marché à tranches pour…
Intégrée dans un marché à tranches, la clause d’attente constitue un vecteur d’efficience face aux contraintes rencontrées dans l’exécution de votre marché. Cette clause vous permet en effet de différer…

13/03/2019

#Indemnisation #Marché à tranches
picto institutions-et-administration-territoriale

Recourir au marché à tranches
Au stade de la définition du besoin, vous pouvez décider de découper ou non vos travaux en plusieurs sous-ensembles ou étapes : ce séquencement peut être motivé par l’incertitude quant à…

18/06/2019

#Marché à tranches
picto marches-publics

Modèle de décision d’affermissement à utiliser pour affermir une tranche…
Ce document rappelle toutes les informations utiles sur le marché pour l’affermissement de ses tranches optionnelles.

18/06/2019

#Définition des besoins #Marché à tranches
picto marches-publics

Modèle de décision d’affermissement d’une tranche optionnelle sous la forme…
Cet outil regroupe les différentes informations nécessaires à la rédaction d’une décision d’affermissement (identification de l’opération, du pouvoir adjudicateur et du titulaire du marché ; ordre de service précisant le montant…

13/03/2019

#Indemnisation #Marché à tranches
picto marches-publics

Recourir au marché à tranches ou à phasage : modalités…
Au stade de la définition du besoin, vous décidez de découper ou non vos travaux sous la forme d’un marché à tranches ou d’un phasage technique. Ce choix dépend de…

06/05/2019

#Définition des besoins #Marché à tranches
picto finances-et-comptabilite

Maîtriser la différence entre prix ferme et prix révisable
La maîtrise de l’évolution des prix dans un contrat est essentielle pour réaliser un achat performant dans la durée.La crise sanitaire et plus encore la crise économique ont rendu majeur…

24/11/2022

#Choix du prix du marché
picto marches-publics

Calculer et verser l’indemnité de dédit et d’attente dans les…
En tant qu’acheteur public, vous devez connaître le dispositif des indemnités d’attente et de dédit dans la construction de vos marchés à tranches optionnelles. En effet, même si son introduction…

13/03/2019

#Indemnisation #Marché à tranches

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