TRANCHES
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Ressources documentaires
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Formation
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TRANCHES ?
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TRANCHES : actualités
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30 déc. 2014 - ref : 15210
Comment construire un marché à tranches ?
de consultation d’un marché à tranche ferme et tranches conditionnelles. Pour en savoir plus : Consulter... la fiche de la DAJ "Les marchés à tranches conditionnelles" La direction des Affaires juridiques met...
Acheteur public -
6 févr. 2018 - ref : 61762
Oui à l’actualisation du prix des tranches optionnelles
de l'actualisation du prix de la tranche optionnelle du marché. Dans ces conditions, ce document revêt la nature... à l'actualisation du prix d'une tranche optionnelle, les parties pouvaient prévoir...
Exécution des marchés -
7 mai 2015 - ref : 26555
Le marché à tranches est-il compatible avec la conclusion d’un contrat de partenariat ?
ne peut être divisé en tranches dès lors que l’engagement ferme est limité aux seules études de conception....
Partenariat public-privé -
2 mai 2017 - ref : 49064
Décret "Airbnb" : les villes vont devoir trancher
, sur lequel les municipalités vont devoir trancher....
Administration, Communes, Immobilier, Taxe, Tourisme -
19 nov. 2018 - ref : 73565
La Cour d'appel de Rennes a tranché, Fañch peut garder son tilde
de Rennes a tranché lundi 19 novembre 2018 et décidé que le petit Fañch, 19 mois...
Administration, Communes, État civil, Justice -
29 mars 2010 - ref : 17422
Le Conseil d'État tranche un litige sur la titularisation d'un Atsem
Droits et obligations, Contentieux -
13 août 2015 - ref : 29549
Comment régler les prestations d'une tranche conditionnelle qui n'a pas été affermie ?
dans une tranche conditionnelle qui n'a pas été affermie ne peut intervenir que suite...
Commande publique -
11 juin 2015 - ref : 27597
L'étrange suppression du COS : une arme émoussée,… à double tranchant !
. La suppression du COS : une arme à double tranchant ! Paradoxalement, la suppression du COS est à... double tranchant, puisqu'elle supprime l'outil intelligent de majoration différenciée de densité et d... »...
Urbanisme, Document d'urbanisme, Loi Alur, Permis de construire, PLU -
19 mai 2015 - ref : 26946
L’exécution d’une tranche conditionnelle nécessite l’émission d’un ordre de service
à plusieurs reprises que la procédure d'affermissement de la tranche conditionnelle était en cours. Texte... ses interventions en l’absence d’affermissement, par ordre de service, de la tranche conditionnelle....
Exécution des marchés
TRANCHES : ressources documentaires
TRANCHES : Finances et comptabilité
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6 déc. 2017 - ref : 5112
Le recensement économique des marchés
Le recensement concerne : chaque contrat dont le montant total toutes tranches comprises... des contrats à bons de commande (2), à tranches (3), à tranches et à bons de commande (4),... au...
Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat -
22 avr. 2013 - ref : 6218
La vente en l’état futur d’achèvement : écritures comptables
en plusieurs tranches : au commencement des travaux : 300 K€ ; quatre tranches de 150 K€ :... quatre tranches de 150 K€ : 600 K€ ; à la réception des travaux :...
VEFA, acquisition, bien -
15 févr. 2018 - ref : 0370
Rechercher et décrypter les informations relatives aux ressources budgétaires : sites Internet, circulaires, fiscalité
décomposition par tranches de revenu des contribuables de votre commune, territoire :...
sites Internet, ressources budgétaires, Bulletin officiel des impôts -
19 juin 2017 - ref : 0492
La commande publique comme élément de maîtrise budgétaire
d’une tranche ferme assortie d’une ou plusieurs tranches optionnelles ( décret n° 2016-360 du 25 mars... 2016, article 77 ) – anciennement appelées tranches conditionnelles. Le démarrage d’une tranche...
commande publique, maîtrise budgétaire, marchés publics, économies, mutualisation -
6 oct. 2011 - ref : 0366
Établir une grille tarifaire différenciée
familial et la mise en œuvre de différentes tranches de quotient auxquelles s’appliquent des tarifs...
budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation -
30 mai 2016 - ref : 6101
Les opérations sur emprunt assorti d’une option de tirage sur ligne de trésorerie
et ce sans conséquence comptable, soit de mobiliser en plusieurs étapes son emprunt , les différentes tranches...
emprunt, option, tirage, trésorerie -
7 avr. 2014 - ref : 0347
Le prélèvement communal sur le produit des jeux dans les casinos
des jeux. Il est déterminé selon un barème dont les tranches sont déterminées par décret, codifié...
casinos, jeux, prélèvement, produit des jeux -
30 mars 2016 - ref : 0437
Savoir utiliser le FEDER
de versement des fonds européens, notamment les tranches de réalisation du projet et le taux de financement...
FEDER, fonds structurels, CRUP -
28 sept. 2018 - ref : 0467
Connaître les grandes familles de taux pour gérer au mieux le risque financier
multiples, le prêt à plusieurs tranches (à titre d’exemple, fixe pendant 3 ans, puis taux indexé),...
Eonia, Euribor, Stibor, taux fixes, taux variables, taux révisables
TRANCHES : Santé et sécurité au travail
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
tranches de 8 heures : en 2 équipes (2 × 8 ; travail discontinu) ; en 3...
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17 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques psychologiques liés aux organisations du travail
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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17 juin 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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17 juin 2019 - ref : sl3871688
Les différentes branches de l'épidémiologie
de la représentation graphique de la distribution des effectifs de population par tranche d'âge et par sexe. La...
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17 juin 2019 - ref : sl3871210
Acteurs des services de santé
au moins un infirmier et, au-delà de cet effectif, un infirmier supplémentaire par tranche de 600 salariés... , un infirmier supplémentaire par tranche de 1 000 salariés. Article R. 4623-33...
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17 juin 2019 - ref : sl3871688
L'épidémiologie
de la représentation graphique de la distribution des effectifs de population par tranche d'âge et par sexe. La...
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17 juin 2019 - ref : sl3870322
Organismes de prévention
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17 juin 2019 - ref : sl3870577
Responsabilités
s'il n'est pas titulaire ou stagiaire, qu'un litige pourra être tranché. La question se pose de savoir...
TRANCHES : Santé
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17 juin 2019 - ref : sl2962703
Quelle forme du marché adopter ?
le marché à bons de commande ou le marché à tranches conditionnelles.... Marché à tranches conditionnelles Marché à tranches conditionnelles......
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17 juin 2019 - ref : sl2963236
Le prix du marché public : actualisation et révision
des prix des dernières tranches d’un marché à tranches conditionnelles fixés au vu des résultats,... non encore connus, d’une enquête de coût de revient portant sur les premières tranches conclues à prix...
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17 juin 2019 - ref : sl2963236
Cession et nantissement de créances dans les marchés publics
189407 ). Cas des marchés à tranches conditionnelles... et des marchés à bons de commande Pour les marchés à tranches conditionnelles, le montant mentionné... dans...
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17 juin 2019 - ref : sl2962785
Les marchés à bons de commande
à tranches conditionnelles ( art. 72, CMP 2006 CMP ), des marchés à exécution... de faible montant. De son côté, le marché à tranches conditionnelles... ...
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17 juin 2019 - ref : sl8356279
Titre II : Dispositions générales (articles 185 à 200)
assignataire ; Les éléments propres aux marchés à tranches... des prestations et constitue le prix de règlement. Dans les marchés à tranches conditionnelles... tranches...
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17 juin 2019 - ref : sl8355402
Titre VI : Dispositions diverses (articles 127 à 133)
par les pouvoirs adjudicateurs et les entités adjudicatrices. La liste distingue trois tranches :... par secteur d’achat et par tranches effectués, l’acheteur doit également faire figurer sur la liste,...
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17 juin 2019 - ref : sl2962703
Comment optimiser la préparation du marché ?
le marché à bons de commande ou le marché à tranches conditionnelles.... Marché à tranches conditionnelles Marché à tranches conditionnelles......
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17 juin 2019 - ref : sl2963236
Contrôler les aspects financiers des marchés publics
des prix des dernières tranches d’un marché à tranches conditionnelles fixés au vu des résultats,... non encore connus, d’une enquête de coût de revient portant sur les premières tranches conclues à prix...
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17 juin 2019 - ref : sl2962984
Documents constitutifs du marché public
aux marchés à tranches conditionnelles. Notons que, s’agissant des accords-cadres,...
TRANCHES : Action sociale et solidaire
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ref : dtou5224
Exemple de présentation d’un indicateur dans le cadre d’un bilan social
afin de mettre en évidence une évolution temporelle. Si certaines tranches d’âge...
bilan social, performance, innovation, GPEEC, indicateur, communication -
16 avr. 2014 - ref : 7304
Mettre en place une tarification sociale des services municipaux
en tranches et montants. Cela permet de repérer le revenu médian par unité de consommation , qui sépare... du nombre de ménages par tranches de quotient, tout en sachant que dans les tranches les plus...
tarification sociale, tarification solidaire, quotient familial, taux d’effort -
21 juil. 2015 - ref : 7798
Bien utiliser les statistiques en structure petite enfance
d’occupation par tranches horaires ou jours de la semaine, cela peut vous amener à un rééquilibrage... sur différentes tranches horaires (vous pouvez décider d’accueillir plus d’enfants en occasionnel le mercredi après-midi...
statistiques, PSU, CAF, MSA, conseil départemental, gestion -
2 mai 2014 - ref : 6680
Confier une mission à un architecte et aux entreprises de travaux
être envisagées ; d) De préciser le calendrier de réalisation et, le cas échéant, le découpage en tranches... comprenant, le cas échéant, un phasage par tranches fonctionnelles ; estimation provisoire...
architecte, travaux, mission, marchés publics -
19 avr. 2014 - ref : 6777
Accompagner la socialisation
Vaut-il mieux réunir les enfants par tranches d’âge ou au contraire les mélanger entre eux ?...
adaptation, autonomie, citoyenneté, compétences sociales, construction identitaire, culture -
7 mai 2014 - ref : 7724
Prévenir les maladies infectieuses en structure d’accueil petite enfance : repères législatifs et références d’études
pas de façon identique toutes les tranches d’âge et certaines mesures d’éviction seront remplacées par des mesures...
maladie, infection, réglementation, référence, prévention, hygiène -
21 oct. 2015 - ref : 7481
Les agents de restauration
des repas fournis, l’adaptation de ceux-ci aux tranches d’âge des enfants, et à faire le service...
restauration, HACCP, hygiène, cuisinier, cuisine -
4 mars 2013 - ref : 5532
Créer un dispositif d’écoute et d’accompagnement à distance
la correspondance par Internet et par SMS, tandis que d’autres tranches d’âge seront plus familières...
communication, accueil, écoute, accompagnement, insertion -
4 juin 2014 - ref : 4147
Élaborer et utiliser les fiches de poste
dans lequel le titulaire aura à exercer sa fonction. La déclinaison d’une journée de travail en tranches horaires...
compétence, management, activité, poste, profil de poste, fiche de poste
TRANCHES : Marchés publics
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16 janv. 2019 - ref : 9301
Combiner la mission de base du maître d’œuvre et les tranches optionnelles
Connaître la possibilité de recours au marché à tranches optionnelles Le recours au marché... à tranches optionnelles est expressément prévu dans le Code de la commande publique (CCP, art.... Un marché peut...
tranche ferme, tranche optionnelle, mission de base, éléments de mission complémentaires -
14 mars 2019 - ref : 0165
Affermir une tranche optionnelle dans le cadre d’un marché à tranches
Maîtriser le mécanisme du marché à tranches L’ affermissement est l’ordre de service... d’affermir. Le marché à tranches vous permet : de maîtriser vos commandes dans le temps ;... économiques. ...
décision d’affermissement, marché à tranches, délai d’attente, indemnité de dédit, indemnité d’attente, décision unilatérale -
ref : dtou242
Modèle de clause d’indemnité d’attente à utiliser pour les marchés à tranches
Marché à tranches... marché à tranches...
indemnité d’attente, marché à tranches -
ref : dtou243
Modèle de clause d’indemnité de dédit à utiliser pour les marchés à tranches
Marché à tranches... marché à tranches...
indemnité de dédit, marché à tranches -
ref : dtou583
Modèle de clauses contractuelles à prévoir dans le cadre d’un marché à tranches
pour chacune des tranches de votre marché à tranches....
marché à tranches, clauses contractuelles -
7 mai 2019 - ref : 0062
Recourir au marché à tranches ou à phasage : modalités techniques, impacts, suivi
Pour y remédier, vous pouvez recourir au marché à tranches optionnelles ou au phasage technique des prestations... ou travaux. Le marché à tranches optionnelles répond à une incertitude d’ordre économique ou financier,......
découpage des prestations ou travaux, phasage technique, marché fractionné, marché à tranches optionnelles -
14 mars 2019 - ref : 0166
Intégrer une clause d’attente dans son marché à tranches pour différer l’envoi de l’ordre de service
à tranches optionnelles . Ces marchés se composent d’une tranche dite « ferme »... et d’autres tranches dites « optionnelles » : la tranche ferme représente les besoins que vous êtes sûr... de satisfaire ;...
indemnité d’attente, marché à tranches, marché fractionné, tranche optionnelle -
14 mars 2019 - ref : 0186
Calculer et verser l’indemnité de dédit et d’attente dans les marchés à tranches : champ d’application, composantes, modalités
de plusieurs tranches aux caractéristiques distinctes : la tranche dite « ferme » se compose... des besoins que vous êtes sûr de satisfaire ; les tranches dites « optionnelles » répondent......
indemnité de dédit, indemnité d’attente, marché à tranches, marché fractionné, tranche conditionnelle -
ref : dtou584
Modèle de décision d’affermissement à utiliser pour affermir une tranche optionnelle
de ses tranches optionnelles. ...
décision d’affermissement, marché à tranches
TRANCHES : Établissements de santé
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5 mars 2019 - ref : 9202
Retenue à la source sur les traitements et salaires versés aux non-résidents
taux. Taux effectifs de la retenue La retenue à la source est calculée par tranches de revenus... supplémentaire, ces tranches étant libératoires de l’impôt sur le revenu , s’ils proviennent d’un seul employeur.......
retenue à la source, retenue impôts -
31 mars 2015 - ref : 6554
Employeurs multiples
sociale et la cotisation afférente à la tranche supérieure à ce plafond. À cet effet, les tranches...
employeurs multiples, plusieurs employeurs -
10 mai 2014 - ref : 5432
Quel est le rôle du Comité économique des produits de santé (Ceps) ?
Les coefficients de marge fixés par le régulateur sont d’autant plus faibles que les tranches de prix sont élevées....
CEPS, remboursement, tarif, prix des médicaments, économie -
17 déc. 2011 - ref : 3623
La procédure d’octroi du congé de maladie ordinaire
ou des examens médicaux dans ces tranches horaires, le praticien peut, par dérogation à cette disposition,...
maladie ordinaire, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail, contrôle médical -
2 févr. 2012 - ref : 3634
Gérer le congé de maladie « ordinaire » d’un agent contractuel
si l’agent contractuel doit effectuer des soins ou des examens médicaux dans ces tranches horaires,...
maladie ordinaire (MO), grave maladie (CGM), congé de maladie, rémunération, sécurité sociale, certificat d’arrêt de travail -
22 févr. 2019 - ref : 9192
Cotisations patronales à la taxe sur les salaires
selon les taux et tranches définis ci-avant. Exemple Soit une rémunération mensuelle brute...
impôt, taxe, salaire -
20 févr. 2019 - ref : 8210
La création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les établissements publics de santé
) : les représentants du personnel non médical dont le nombre varie par tranches en fonction...
CHSCT, fonction publique hospitalière, conditions de travail, hygiène, sécurité, instance institutionnelle -
14 juin 2017 - ref : 10793
L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)
et non médicale) en adéquation avec l’activité ; les engagements pris dans le cadre des tranches...
EPRD, T2A, LOLF, nomenclature budgétaire, plan comptable général -
12 janv. 2016 - ref : 9056
Indemnité spéciale pour manipulation d’argent et de valeurs
Contribution au remboursement de la dette sociale Oui Oui Ircantec tranche A Oui... Non Ircantec tranche B Oui Non CNRACL Non Non Retraite additionnelle (retraite......
manipulation d’argent, personnel administratif, vaguemestre
TRANCHES : Ressources humaines
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5 mars 2019 - ref : 9202
Retenue à la source sur les traitements et salaires versés aux non-résidents
taux. Taux effectifs de la retenue La retenue à la source est calculée par tranches de revenus... supplémentaire, ces tranches étant libératoires de l’impôt sur le revenu , s’ils proviennent d’un seul employeur.......
retenue à la source, retenue impôts -
11 mai 2016 - ref : 9831
Réaliser une pyramide des âges
« hommes » et les effectifs « femmes » suivant des tranches d’âge. Exemple de tableau... en valeur négative. Pour une meilleure lecture de la pyramide, reportez dans le graphique les tranches...
pyramide des âges, effectifs, âge, départ en retraite, démographie -
9 févr. 2019 - ref : 5019
Cotiser à la caisse de retraite complémentaire obligatoire Ircantec
les tranches A et B Le calcul des cotisations salariales et patronales s’effectue de la manière... la répartition entre les deux tranches et d’annuler le versement en tranche B. Il est possible également......
Ircantec, retraite complémentaire, cotisation, retraite, régime général, contractuels -
18 févr. 2019 - ref : 6331
Identifier et calculer les retenues sur les indemnités de fonction des élus
de la manière suivante : Calcul des tranches A et B pour le mandat de maire : tranche A =... 1 656,64 = 871,47 € Calcul des tranches A et B pour le mandat de président : tranche...
indemnité de fonction, élu local, cotisations, Urssaf, Ircantec, régime général -
31 mars 2015 - ref : 6554
Employeurs multiples
sociale et la cotisation afférente à la tranche supérieure à ce plafond. À cet effet, les tranches...
employeurs multiples, plusieurs employeurs -
4 févr. 2016 - ref : 2580
Déterminer le préavis de licenciement
à six mois et à deux ans. Les cas dans lesquels vous vous situerez à la lisière des trois tranches...
licenciement, préavis, indemnité, préavis de licenciement, délai de préavis, agent non titulaire -
17 déc. 2011 - ref : 3623
La procédure d’octroi du congé de maladie ordinaire
ou des examens médicaux dans ces tranches horaires, le praticien peut, par dérogation à cette disposition,...
maladie ordinaire, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail, contrôle médical -
2 févr. 2012 - ref : 3634
Gérer le congé de maladie « ordinaire » d’un agent contractuel
si l’agent contractuel doit effectuer des soins ou des examens médicaux dans ces tranches horaires,...
maladie ordinaire (MO), grave maladie (CGM), congé de maladie, rémunération, sécurité sociale, certificat d’arrêt de travail -
22 févr. 2019 - ref : 9192
Cotisations patronales à la taxe sur les salaires
selon les taux et tranches définis ci-avant. Exemple Soit une rémunération mensuelle brute...
impôt, taxe, salaire
TRANCHES : Administration locale
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11 avr. 2017 - ref : 10711
Recourir au marché à tranches
Comprendre les cas dans lesquels il est intéressant d’utiliser le marché à tranches... incertitude quant à l’étendue de vos besoins. Pour y remédier, vous pouvez recourir au marché à tranches... vos prestations...
marché à tranches, tranche ferme, tranche conditionnelle, phasage technique -
11 avr. 2017 - ref : 8205
Mettre en œuvre un marché à tranches conditionnelles
Maîtriser le mécanisme du marché à tranches L’ affermissement est l’ordre de service... d’affermir. Le marché à tranches vous permet : de maîtriser vos commandes dans le temps ;... économiques. ...
décision d’affermissement, marché à tranches, délai d’attente, indemnité de dédit, indemnité d’attente, décision unilatérale -
ref : dtou583
Modèle de clauses contractuelles à prévoir dans le cadre d’un marché à tranches
pour chacune des tranches de votre marché à tranches....
marché à tranches, clauses contractuelles -
ref : dtou584
Modèle de décision d’affermissement à utiliser pour affermir une tranche optionnelle
de ses tranches optionnelles. ...
décision d’affermissement, marché à tranches -
ref : dtou4497
Guide « Parent à Paris »
et leurs enfants (par tranches d’âge), il peut servir de base pour la rédaction d’un guide dans d’autres communes. ...
guide, parent, enfant -
ref : dtou223
Modèle de clauses portant sur l’affermissement d’une tranche optionnelle à intégrer dans les pièces contractuelles
Cet outil regroupe des clauses à compléter pour décrire avec précision votre marché à tranches...
clauses contractuelles, affermissement d’une tranche, marché à tranches -
ref : dtou3036
Le rôle des quotients familiaux dans la tarification des accueils de loisirs
familiales (CAF), et les possibilités de les utiliser en tranches de quotients par les organisateurs d’ALSH...
tarifs, CAF, quotient familial, revenus -
ref : dtou222
Modèle de décision d’affermissement d’une tranche optionnelle sous la forme d’un ordre de service
Marché à tranches... affermissement d’une tranche... marché à tranches... de service précisant le montant de la tranche et la date de début des prestations). ...
décision d’affermissement, ordre de service, affermissement d’une tranche, marché à tranches -
28 mars 2019 - ref : 2677
Communiquer efficacement en direction des jeunes
ou les tranches d’âge peuvent devenir un piège dans la mesure où il y a autant de manières de communiquer... aussi dialoguer de la manière la plus simple et la plus humble avec les autres générations. Les tranches d’âge......
jeunesse, crédibilité, tranches d’âge, nouveaux langages, réseaux, communautés
TRANCHES : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Marché à tranches
I.B-mpublic
Un marché à tranches doit-il obligatoirement comporter une ou plusieurs tranches conditionnelles ?... Oui. L'article 72 du CMP régit les marchés à tranches conditionnelles. Ce type de marché comporte... une ou des tranches fermes et une ou des tranches conditionnelles....
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Marchés publics 22 nov. 2016
tranches optionnelles
monsieur-niay-do
Bonjour, Lorsque des tranches optionnelles sont prévues dans un marché...
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Marchés publics 23 nov. 2016
tranches optionnelles
bonot-v
Bonjour, Lorsque des tranches optionnelles sont prévues dans un marché...
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