# TRANCHES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « TRANCHES » mises à disposition de la fonction publique.

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TRANCHES dans les ressources documentaires

Modèle de clause d’indemnité d’attente à utiliser pour les marchés à tranches

Cet outil reprend tous les éléments à faire figurer dans votre clause d’indemnité d’attente (principe, période, montant, modalités de mise en œuvre).

20 févr. 2020

#indemnité d’attente #marché à tranches

Communiquer autour des commémorations historiques

La France peut s’enorgueillir d’un important patrimoine historique. Les grands sites de mémoire, tels que les tranchées de la Première Guerre mondiale,...

09 mars 2018

#commémoration #cérémonie #histoire #mémoire (devoir de) #protocole #participation

Intégrer une clause d’attente dans son marché à tranches pour différer [...]

Intégrée dans un marché à tranches, la clause d’attente constitue un vecteur d’efficience face aux contraintes rencontrées dans l’exécution de votre...

14 mars 2019

#indemnité d’attente #marché à tranches #marché fractionné #tranche optionnelle

Modèle de clause Tranches optionnelles et modalités d’affermissement [...]

Cet outil propose un modèle de clause relative aux tranches optionnelles et aux modalités d’affermissement, à compléter, que vous pouvez intégrer...

31 juil. 2020

#marché de maîtrise d’œuvre #tranche ferme #tranche optionnelle #clause #cahier des charges

Exclure un jeune pour des raisons disciplinaires

Il arrive parfois que le comportement d’un jeune devienne si problématique qu’il épuise toutes les solutions envisageables : l’exclusion...

02 févr. 2012

#éviction #exclusion #discipline #sanction #règlement intérieur #maire #recours #comportement

Comment respecter les préséances protocolaires prévues par le décret du 13 [...]

Comment organiser l’ordre des allocutions dans une réception organisée dans sa collectivité ? Quelles règles faut-il suivre pour élaborer un plan...

27 avr. 2011

#Protocole républicain #protocole #préséances officielles #décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 #honneurs civils #13 septembre 1989

Communiquer efficacement auprès des enfants

Communiquer auprès des enfants requiert une approche toute particulière. Information, adhésion, motivation, amusement… Le message à véhiculer et la...

15 mai 2015

#enfant #jeunesse #tranche d’âge #éducatif #jeu #ludique #pédagogie

Quand la concession d’aménagement se justifie-t-elle ?

La réalisation d’une zone d’aménagement concerté (ZAC) peut être assurée par la personne publique qui a pris l’initiative de sa création. Cependant,...

19 juin 2019

#convention d’aménagement #zone d’aménagement concerté #ZAC #mise en concurrence #passation #transparence #concession #risque opérationnel #risque d’exploitation #concessionnaire #concédant #opération d’aménagement

Le rôle des quotients familiaux dans la tarification des accueils de loisirs

Cet outil détaille les modalités de fixation des quotients familiaux par la caisse d’allocations familiales (CAF), et les possibilités de les utiliser...

20 févr. 2020

#tarifs #CAF #quotient familial #revenus

Modèle de décision d’affermissement d’une tranche optionnelle sous la [...]

Cet outil regroupe les différentes informations nécessaires à la rédaction d’une décision d’affermissement (identification de l’opération, du pouvoir...

20 févr. 2020

#décision d’affermissement #ordre de service #affermissement d’une tranche #marché à tranches

Affermir une tranche optionnelle dans le cadre d’un marché à tranches

Vous rencontrez des difficultés financières, techniques ou économiques rendant incertaine la réalisation future de votre besoin. Le marché à tranches...

14 mars 2019

#décision d’affermissement #marché à tranches #délai d’attente #indemnité de dédit #indemnité d’attente #décision unilatérale #tranche optionnelle #tranche ferme

Combiner la mission de base du maître d’œuvre et les tranches optionnelles

La mission de maîtrise d’œuvre est composée de différents éléments de mission qui forment une mission de base et qui doivent faire...

24 juil. 2020

#tranche ferme #tranche optionnelle #mission de base #éléments de mission complémentaires

Bâtir l’organisation administrative relative à la politique de la jeunesse

Les services municipaux de la jeunesse se sont construits sur un concept flou, la jeunesse, vaguement situé dans une tranche d’âge...

19 sept. 2011

#jeunesse #accueil collectif de mineurs #antenne jeunesse #contrat enfance et jeunesse #animation #accueil de jeunes #séjours adolescents #mission locale #information jeunesse #insertion #citoyenneté #conseils locaux de la jeunesse

Faire établir et accepter le décompte général et définitif (DGD)

Le règlement définitif correspond à la réalisation complète des prestations prévues par un ou plusieurs lots, tranches ou bons de commande d’un marché.

...

04 juin 2020

#décompte général et définitif #projet de décompte final #réclamation #notification par ordre de service

Calculer et verser l’indemnité de dédit et d’attente dans les marchés à [...]

En tant qu’acheteur public, vous devez connaître le dispositif des indemnités d’attente et de dédit dans la construction de vos marchés à tranches optionnelles....

14 mars 2019

#indemnité de dédit #indemnité d’attente #marché à tranches #marché fractionné #tranche conditionnelle

Recourir au marché à tranches

Au stade de la définition du besoin, vous pouvez décider de découper ou non vos travaux en plusieurs sous-ensembles ou étapes : ce séquencement...

19 juin 2019

#marché à tranches #tranche ferme #tranche conditionnelle #phasage technique

Repères d’introduction des aliments chez l’enfant de 0 à 1 an

Ce tableau donne des repères pour mener la diversification alimentaire des enfants : chronologie d’introduction des aliments et des changements...

21 févr. 2020

#diversification alimentaire #alimentation enfant

Mettre en œuvre un marché à tranches conditionnelles

Vous rencontrez des difficultés financières, techniques ou économiques rendant incertaine la réalisation future de votre besoin. Le marché à tranches...

18 juin 2019

#décision d’affermissement #marché à tranches #délai d’attente #indemnité de dédit #indemnité d’attente #décision unilatérale #tranche optionnelle