TRANCHES
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Ressources documentaires
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Formation
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TRANCHES ?
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TRANCHES : actualités
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30 déc. 2014 - ref : 15210
Comment construire un marché à tranches ?
de consultation d’un marché à tranche ferme et tranches conditionnelles. Pour en savoir plus : Consulter... la fiche de la DAJ "Les marchés à tranches conditionnelles" La direction des Affaires juridiques met...
Acheteur public -
6 févr. 2018 - ref : 61762
Oui à l’actualisation du prix des tranches optionnelles
de l'actualisation du prix de la tranche optionnelle du marché. Dans ces conditions, ce document revêt la nature... à l'actualisation du prix d'une tranche optionnelle, les parties pouvaient prévoir...
Exécution des marchés -
7 mai 2015 - ref : 26555
Le marché à tranches est-il compatible avec la conclusion d’un contrat de partenariat ?
ne peut être divisé en tranches dès lors que l’engagement ferme est limité aux seules études de conception....
Partenariat public-privé -
2 mai 2017 - ref : 49064
Décret "Airbnb" : les villes vont devoir trancher
, sur lequel les municipalités vont devoir trancher....
Administration, Communes, Immobilier, Taxe, Tourisme -
29 mars 2010 - ref : 17422
Le Conseil d'État tranche un litige sur la titularisation d'un Atsem
Droits et obligations, Contentieux -
13 août 2015 - ref : 29549
Comment régler les prestations d'une tranche conditionnelle qui n'a pas été affermie ?
dans une tranche conditionnelle qui n'a pas été affermie ne peut intervenir que suite...
Commande publique -
11 juin 2015 - ref : 27597
L'étrange suppression du COS : une arme émoussée,… à double tranchant !
. La suppression du COS : une arme à double tranchant ! Paradoxalement, la suppression du COS est à... double tranchant, puisqu'elle supprime l'outil intelligent de majoration différenciée de densité et d... »...
Urbanisme, Document d'urbanisme, Loi Alur, Permis de construire, PLU -
19 mai 2015 - ref : 26946
L’exécution d’une tranche conditionnelle nécessite l’émission d’un ordre de service
à plusieurs reprises que la procédure d'affermissement de la tranche conditionnelle était en cours. Texte... ses interventions en l’absence d’affermissement, par ordre de service, de la tranche conditionnelle....
Exécution des marchés -
19 nov. 2018 - ref : 73565
La Cour d'appel de Rennes a tranché, Fañch peut garder son tilde
de Rennes a tranché lundi 19 novembre 2018 et décidé que le petit Fañch, 19 mois...
Administration, Communes, État civil, Justice
TRANCHES : ressources documentaires
TRANCHES : Finances et comptabilité
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6 déc. 2017 - ref : 5112
Le recensement économique des marchés
Le recensement concerne : chaque contrat dont le montant total toutes tranches comprises... des contrats à bons de commande (2), à tranches (3), à tranches et à bons de commande (4),... au...
Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat -
22 avr. 2013 - ref : 6218
La vente en l’état futur d’achèvement : écritures comptables
en plusieurs tranches : au commencement des travaux : 300 K€ ; quatre tranches de 150 K€ :... quatre tranches de 150 K€ : 600 K€ ; à la réception des travaux :...
VEFA, acquisition, bien -
15 févr. 2018 - ref : 0370
Rechercher et décrypter les informations relatives aux ressources budgétaires : sites Internet, circulaires, fiscalité
décomposition par tranches de revenu des contribuables de votre commune, territoire :...
sites Internet, ressources budgétaires, Bulletin officiel des impôts -
19 juin 2017 - ref : 0492
La commande publique comme élément de maîtrise budgétaire
d’une tranche ferme assortie d’une ou plusieurs tranches optionnelles ( décret n° 2016-360 du 25 mars... 2016, article 77 ) – anciennement appelées tranches conditionnelles. Le démarrage d’une tranche...
commande publique, maîtrise budgétaire, marchés publics, économies, mutualisation -
6 oct. 2011 - ref : 0366
Établir une grille tarifaire différenciée
familial et la mise en œuvre de différentes tranches de quotient auxquelles s’appliquent des tarifs...
budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation -
30 mai 2016 - ref : 6101
Les opérations sur emprunt assorti d’une option de tirage sur ligne de trésorerie
et ce sans conséquence comptable, soit de mobiliser en plusieurs étapes son emprunt , les différentes tranches...
emprunt, option, tirage, trésorerie -
7 avr. 2014 - ref : 0347
Le prélèvement communal sur le produit des jeux dans les casinos
des jeux. Il est déterminé selon un barème dont les tranches sont déterminées par décret, codifié...
casinos, jeux, prélèvement, produit des jeux -
30 mars 2016 - ref : 0437
Savoir utiliser le FEDER
de versement des fonds européens, notamment les tranches de réalisation du projet et le taux de financement...
FEDER, fonds structurels, CRUP -
28 sept. 2018 - ref : 0467
Connaître les grandes familles de taux pour gérer au mieux le risque financier
multiples, le prêt à plusieurs tranches (à titre d’exemple, fixe pendant 3 ans, puis taux indexé),...
Eonia, Euribor, Stibor, taux fixes, taux variables, taux révisables
TRANCHES : Action sociale et solidaire
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ref : dtou5224
Exemple de présentation d’un indicateur dans le cadre d’un bilan social
afin de mettre en évidence une évolution temporelle. Si certaines tranches d’âge...
bilan social, performance, innovation, GPEEC, indicateur, communication -
16 avr. 2014 - ref : 7304
Mettre en place une tarification sociale des services municipaux
en tranches et montants. Cela permet de repérer le revenu médian par unité de consommation , qui sépare... du nombre de ménages par tranches de quotient, tout en sachant que dans les tranches les plus...
tarification sociale, tarification solidaire, quotient familial, taux d’effort -
21 juil. 2015 - ref : 7798
Bien utiliser les statistiques en structure petite enfance
d’occupation par tranches horaires ou jours de la semaine, cela peut vous amener à un rééquilibrage... sur différentes tranches horaires (vous pouvez décider d’accueillir plus d’enfants en occasionnel le mercredi après-midi...
statistiques, PSU, CAF, MSA, conseil départemental, gestion -
2 mai 2014 - ref : 6680
Confier une mission à un architecte et aux entreprises de travaux
être envisagées ; d) De préciser le calendrier de réalisation et, le cas échéant, le découpage en tranches... comprenant, le cas échéant, un phasage par tranches fonctionnelles ; estimation provisoire...
architecte, travaux, mission, marchés publics -
21 oct. 2015 - ref : 7481
Les agents de restauration
des repas fournis, l’adaptation de ceux-ci aux tranches d’âge des enfants, et à faire le service...
restauration, HACCP, hygiène, cuisinier, cuisine -
19 avr. 2014 - ref : 6777
Accompagner la socialisation
Vaut-il mieux réunir les enfants par tranches d’âge ou au contraire les mélanger entre eux ?...
adaptation, autonomie, citoyenneté, compétences sociales, construction identitaire, culture -
7 mai 2014 - ref : 7724
Prévenir les maladies infectieuses en structure d’accueil petite enfance : repères législatifs et références d’études
pas de façon identique toutes les tranches d’âge et certaines mesures d’éviction seront remplacées par des mesures...
maladie, infection, réglementation, référence, prévention, hygiène -
10 févr. 2015 - ref : 4420
Piloter un projet de réussite éducative (PRE)
que le diagnostic détermine le profil des élèves à aider en priorité. Quelles tranches d’âge ? Quel type...
Projet, programme personnalisé de réussite éducative (PPRE), dispositif, réussite éducative, insertion, politique de la ville -
4 mars 2013 - ref : 5532
Créer un dispositif d’écoute et d’accompagnement à distance
la correspondance par Internet et par SMS, tandis que d’autres tranches d’âge seront plus familières...
communication, accueil, écoute, accompagnement, insertion
TRANCHES : Marchés publics
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16 janv. 2019 - ref : 9301
Combiner la mission de base du maître d’œuvre et les tranches optionnelles
Connaître la possibilité de recours au marché à tranches optionnelles Le recours au marché... à tranches optionnelles est expressément prévu dans le Code de la commande publique (CCP, art.... Un marché peut...
tranche ferme, tranche optionnelle, mission de base, éléments de mission complémentaires -
26 avr. 2018 - ref : 0165
Affermir une tranche optionnelle dans le cadre d’un marché à tranches
Maîtriser le mécanisme du marché à tranches L’ affermissement est l’ordre de service... d’affermir. Le marché à tranches vous permet : de maîtriser vos commandes dans le temps ;... économiques. ...
décision d’affermissement, marché à tranches, délai d’attente, indemnité de dédit, indemnité d’attente, décision unilatérale -
ref : dtou242
Modèle de clause d’indemnité d’attente à utiliser pour les marchés à tranches
marché à tranches... Marché à tranches...
indemnité d’attente, marché à tranches -
ref : dtou243
Modèle de clause d’indemnité de dédit à utiliser pour les marchés à tranches
marché à tranches... Marché à tranches...
indemnité de dédit, marché à tranches -
ref : dtou583
Modèle de clauses contractuelles à prévoir dans le cadre d’un marché à tranches
pour chacune des tranches de votre marché à tranches....
marché à tranches, clauses contractuelles -
17 avr. 2018 - ref : 0062
Recourir au marché à tranches ou à phasage : modalités techniques, impacts, suivi
Pour y remédier, vous pouvez recourir au marché à tranches optionnelles ou au phasage technique des prestations... ou travaux. Le marché à tranches optionnelles répond à une incertitude d’ordre économique ou financier,......
découpage des prestations ou travaux, phasage technique, marché fractionné, marché à tranches conditionnelles -
26 avr. 2018 - ref : 0166
Intégrer une clause d’attente dans son marché à tranches pour différer l’envoi de l’ordre de service
à tranches optionnelles . Ces marchés se composent d’une tranche dite « ferme »... et d’autres tranches dites « optionnelles » : la tranche ferme représente les besoins que vous êtes sûr... de satisfaire ;...
indemnité d’attente, marché à tranches, marché fractionné, tranche optionnelle -
15 juin 2016 - ref : 0186
Calculer et verser l’indemnité de dédit et d’attente dans les marchés à tranches : champ d’application, composantes, modalités
de plusieurs tranches aux caractéristiques distinctes : la tranche dite « ferme » se compose... des besoins que vous êtes sûr de satisfaire ; les tranches dites « optionnelles » répondent......
indemnité de dédit, indemnité d’attente, marché à tranches, marché fractionné, tranche conditionnelle -
ref : dtou584
Modèle de décision d’affermissement à utiliser pour affermir une tranche optionnelle
de ses tranches optionnelles. ...
décision d’affermissement, marché à tranches
TRANCHES : Établissements de santé
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19 avr. 2017 - ref : 9202
Retenue à la source sur les traitements et salaires versés aux non-résidents
taux. Taux effectifs de la retenue La retenue à la source est calculée par tranches de revenus... supplémentaire, ces tranches étant libératoires de l’impôt sur le revenu , s’ils proviennent d’un seul employeur.......
retenue à la source, retenue impôts -
31 mars 2015 - ref : 6554
Employeurs multiples
sociale et la cotisation afférente à la tranche supérieure à ce plafond. À cet effet, les tranches...
employeurs multiples, plusieurs employeurs -
10 mai 2014 - ref : 5432
Quel est le rôle du Comité économique des produits de santé (Ceps) ?
Les coefficients de marge fixés par le régulateur sont d’autant plus faibles que les tranches de prix sont élevées....
CEPS, remboursement, tarif, prix des médicaments, économie -
17 déc. 2011 - ref : 3623
La procédure d’octroi du congé de maladie ordinaire
ou des examens médicaux dans ces tranches horaires, le praticien peut, par dérogation à cette disposition,...
maladie ordinaire, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail, contrôle médical -
2 févr. 2012 - ref : 3634
Gérer le congé de maladie « ordinaire » d’un agent contractuel
si l’agent contractuel doit effectuer des soins ou des examens médicaux dans ces tranches horaires,...
maladie ordinaire (MO), grave maladie (CGM), congé de maladie, rémunération, sécurité sociale, certificat d’arrêt de travail -
19 sept. 2017 - ref : 8210
La création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les établissements hospitaliers et médico-sociaux
par tranches en fonction de l’importance de l’effectif : 199 agents et moins : 3 représentants,...
fonction publique hospitalière, conditions de travail, hygiène et sécurité, CHSCT, Code du travail -
14 juin 2017 - ref : 10793
L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)
et non médicale) en adéquation avec l’activité ; les engagements pris dans le cadre des tranches...
EPRD, T2A, LOLF, nomenclature budgétaire, plan comptable général -
12 janv. 2016 - ref : 9056
Indemnité spéciale pour manipulation d’argent et de valeurs
Contribution au remboursement de la dette sociale Oui Oui Ircantec tranche A Oui... Non Ircantec tranche B Oui Non CNRACL Non Non Retraite additionnelle (retraite......
manipulation d’argent, personnel administratif, vaguemestre -
12 janv. 2016 - ref : 9065
Indemnité pour toilette mortuaire
Contribution au remboursement de la dette sociale Oui Oui Ircantec tranche A Oui... Non Ircantec tranche B Oui Non CNRACL Non Non Retraite additionnelle (RAFP......
indemnité, toilette mortuaire
TRANCHES : Ressources humaines
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19 avr. 2017 - ref : 9202
Retenue à la source sur les traitements et salaires versés aux non-résidents
taux. Taux effectifs de la retenue La retenue à la source est calculée par tranches de revenus... supplémentaire, ces tranches étant libératoires de l’impôt sur le revenu , s’ils proviennent d’un seul employeur.......
retenue à la source, retenue impôts -
11 mai 2016 - ref : 9831
Réaliser une pyramide des âges
« hommes » et les effectifs « femmes » suivant des tranches d’âge. Exemple de tableau... en valeur négative. Pour une meilleure lecture de la pyramide, reportez dans le graphique les tranches...
pyramide des âges, effectifs, âge, départ en retraite, démographie -
6 mars 2018 - ref : 5019
Cotiser à la caisse de retraite complémentaire obligatoire Ircantec
les tranches A et B Le calcul des cotisations salariales et patronales s’effectue de la manière... la répartition entre les deux tranches et d’annuler le versement en tranche B. Il est possible également......
Ircantec, retraite complémentaire, cotisation, retraite, régime général, contractuels -
14 mars 2018 - ref : 6331
Identifier et calculer les retenues sur les indemnités de fonction des élus
suivante : Calcul des tranches A et B pour le mandat de maire : tranche A = 3 311 ×... 2 470,95/5 036,94 = 1 624,26 € tranche B = 2 470,95 – 1 624,26 = 846,69 € Calcul des tranches......
indemnité de fonction, élu local, cotisations, Urssaf, Ircantec, régime général -
31 mars 2015 - ref : 6554
Employeurs multiples
sociale et la cotisation afférente à la tranche supérieure à ce plafond. À cet effet, les tranches...
employeurs multiples, plusieurs employeurs -
4 févr. 2016 - ref : 2580
Déterminer le préavis de licenciement
à six mois et à deux ans. Les cas dans lesquels vous vous situerez à la lisière des trois tranches...
licenciement, préavis, indemnité, préavis de licenciement, délai de préavis, agent non titulaire -
17 déc. 2011 - ref : 3623
La procédure d’octroi du congé de maladie ordinaire
ou des examens médicaux dans ces tranches horaires, le praticien peut, par dérogation à cette disposition,...
maladie ordinaire, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail, contrôle médical -
2 févr. 2012 - ref : 3634
Gérer le congé de maladie « ordinaire » d’un agent contractuel
si l’agent contractuel doit effectuer des soins ou des examens médicaux dans ces tranches horaires,...
maladie ordinaire (MO), grave maladie (CGM), congé de maladie, rémunération, sécurité sociale, certificat d’arrêt de travail -
8 sept. 2015 - ref : 8864
Choix de l’entreprise de travail temporaire par la personne publique
à tranches ou des accords-cadres. Accords-cadres – Les accords-cadres sont les contrats conclus...
intérim, entreprise de travail temporaire, mise en concurrence, commande publique, marché de services
TRANCHES : Administration locale
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11 avr. 2017 - ref : 10711
Recourir au marché à tranches
Comprendre les cas dans lesquels il est intéressant d’utiliser le marché à tranches... incertitude quant à l’étendue de vos besoins. Pour y remédier, vous pouvez recourir au marché à tranches... vos prestations...
marché à tranches, tranche ferme, tranche conditionnelle, phasage technique -
11 avr. 2017 - ref : 8205
Mettre en œuvre un marché à tranches conditionnelles
Maîtriser le mécanisme du marché à tranches L’ affermissement est l’ordre de service... d’affermir. Le marché à tranches vous permet : de maîtriser vos commandes dans le temps ;... économiques. ...
décision d’affermissement, marché à tranches, délai d’attente, indemnité de dédit, indemnité d’attente, décision unilatérale -
ref : dtou583
Modèle de clauses contractuelles à prévoir dans le cadre d’un marché à tranches
pour chacune des tranches de votre marché à tranches....
marché à tranches, clauses contractuelles -
ref : dtou584
Modèle de décision d’affermissement à utiliser pour affermir une tranche optionnelle
de ses tranches optionnelles. ...
décision d’affermissement, marché à tranches -
ref : dtou4497
Guide « Parent à Paris »
et leurs enfants (par tranches d’âge), il peut servir de base pour la rédaction d’un guide dans d’autres communes. ...
guide, parent, enfant -
ref : dtou223
Modèle de clauses portant sur l’affermissement d’une tranche optionnelle à intégrer dans les pièces contractuelles
Cet outil regroupe des clauses à compléter pour décrire avec précision votre marché à tranches...
clauses contractuelles, affermissement d’une tranche, marché à tranches -
ref : dtou3036
Le rôle des quotients familiaux dans la tarification des accueils de loisirs
familiales (CAF), et les possibilités de les utiliser en tranches de quotients par les organisateurs d’ALSH...
tarifs, CAF, quotient familial, revenus -
ref : dtou222
Modèle de décision d’affermissement d’une tranche optionnelle sous la forme d’un ordre de service
affermissement d’une tranche... marché à tranches... Marché à tranches... de service précisant le montant de la tranche et la date de début des prestations). ...
décision d’affermissement, ordre de service, affermissement d’une tranche, marché à tranches -
22 juin 2016 - ref : 7561
Les enjeux d’un développement équilibré de la démographie territoriale
peuvent ainsi être de quatre ordres : le nombre d’habitants ; les tranches d’âge de la population ; le statut... entre les besoins croissants de la population et les services et infrastructures existants. ...
démographie, développement territorial, attractivité territoriale, enjeux démographiques, recensement de la population, point mort
TRANCHES : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Marché à tranches
I.B-mpublic
Un marché à tranches doit-il obligatoirement comporter une ou plusieurs tranches conditionnelles ?... Oui. L'article 72 du CMP régit les marchés à tranches conditionnelles. Ce type de marché comporte... une ou des tranches fermes et une ou des tranches conditionnelles....
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Marchés publics 22 nov. 2016
tranches optionnelles
monsieur-niay-do
Bonjour, Lorsque des tranches optionnelles sont prévues dans un marché...
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Marchés publics 23 nov. 2016
tranches optionnelles
bonot-v
Bonjour, Lorsque des tranches optionnelles sont prévues dans un marché...
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