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TRANCHES

Comment construire un marché à tranches ?

de consultation d’un marché à tranche ferme et tranches conditionnelles.  Pour en savoir plus : Consulter... la fiche de la DAJ "Les marchés à tranches conditionnelles" La direction des Affaires juridiques met...

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Combiner la mission de base du maître d’œuvre et les tranches optionnelles

Connaître la possibilité de recours au marché à tranches optionnelles Le recours au marché... à tranches optionnelles est expressément prévu dans le décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 (art.... Un marché peut comporter une tranche ferme et une ou plusieurs tranches optionnelles : La tranche... que sur ces prestations à l’égard de son cocontractant. Les tranches optionnelles regroupent les prestations... dans le cahier des charges. Le marché à tranches optionnelles est peu réglementé. La seule obligation...

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  • Marchés publics 6 mars 2013

    Marché à tranches

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    Un marché à tranches doit-il obligatoirement comporter une ou plusieurs tranches conditionnelles ?... Oui. L'article 72 du CMP régit les marchés à tranches conditionnelles. Ce type de marché comporte... une ou des tranches fermes et une ou des tranches conditionnelles....

  • Marchés publics 22 nov. 2016

    tranches optionnelles

    7000115786

    monsieur-niay-do

    Bonjour, Lorsque des tranches optionnelles sont prévues dans un marché...

  • Marchés publics 23 nov. 2016

    tranches optionnelles

    bonot-v

    bonot-v

    Bonjour, Lorsque des tranches optionnelles sont prévues dans un marché...

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