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TRANCHES

Comment construire un marché à tranches ?

de consultation d’un marché à tranche ferme et tranches conditionnelles.  Pour en savoir plus : Consulter... la fiche de la DAJ "Les marchés à tranches conditionnelles" La direction des Affaires juridiques met...

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Retenue à la source sur les traitements et salaires versés aux non-résidents

taux. Taux effectifs de la retenue La retenue à la source est calculée par tranches de revenus... supplémentaire, ces tranches étant libératoires de l’impôt sur le revenu , s’ils proviennent d’un seul employeur.... de la retenue à la source varie chaque année dans la même proportion que la limite la plus proche des tranches... Les limites des tranches du tarif de la retenue à la source applicable aux traitements, salaires, pensions... dans la même proportion que la limite la plus proche des tranches du barème de l’impôt sur le revenu (loi de finances...

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  • Marchés publics 6 mars 2013

    Marché à tranches

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    Un marché à tranches doit-il obligatoirement comporter une ou plusieurs tranches conditionnelles ?... Oui. L'article 72 du CMP régit les marchés à tranches conditionnelles. Ce type de marché comporte... une ou des tranches fermes et une ou des tranches conditionnelles....

  • Marchés publics 22 nov. 2016

    tranches optionnelles

    7000115786

    monsieur-niay-do

    Bonjour, Lorsque des tranches optionnelles sont prévues dans un marché...

  • Marchés publics 23 nov. 2016

    tranches optionnelles

    bonot-v

    bonot-v

    Bonjour, Lorsque des tranches optionnelles sont prévues dans un marché...

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