# TRANSITION-ENERGETIQUE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « TRANSITION-ENERGETIQUE » mises à disposition de la fonction publique.

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TRANSITION-ENERGETIQUE dans les ressources documentaires

Infographie « Les trottinettes électriques et les nouveaux engins de [...]

Cette plaquette élaborée par le ministère de l’Intérieur et le ministère de la Transition écologique et solidaire synthétise la réglementation...

28 sept. 2020

#trottinettes électriques #monoroues #gyropodes #hoverboards #EDPM #règles générales #équipements #voies de circulation #sanctions #règles de sécurité

Parcours scolaires : comment faciliter les transitions ?

Le document présente des expériences destinées à aider l’écolier à devenir collégien, le collégien à devenir lycéen et le lycéen à devenir étudiant....

20 févr. 2020

#décloisonnement #coopérations #élèves #parents

Les labels dans la réglementation thermique 2005 pour les bâtiments existants

Le label « haute performance énergétique rénovation » atteste de la conformité des bâtiments existants, achevés après le 1er janvier...

06 juil. 2016

#Réglementation thermique #énergie #bilan énergétique #bâtiment existant #Grenelle environnement

Cadre de mémoire technique environnemental relatif aux réfrigérateurs

Ce questionnaire relatif à l’évaluation des critères éco-responsables des réfrigérateurs et congélateurs  recense toutes les informations nécessaires...

20 févr. 2020

#éco-responsabilité #réfrigérateurs #écolabel #performance énergétique

Aides et structures mobilisables en fonction des besoins de la personne ou [...]

Grâce à ce tableau, identifiez les aides et structures mobilisables en fonction des besoins de la personne ou de la famille en situation de précarité...

20 févr. 2020

#précarité énergétique #aides précarité énergétique #TNP #tarif de première nécessité #mesure d’accompagnement social lié au logement #ASLL #mesure d’action éducative budgétaire #AEB #mesure d’accompagnement social personnalisé #MASP #accompagnement en économie sociale et familiale #AESF #agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie #ADEME #Agence nationale pour l’information sur le logement #ANIL #agences départementales pour l’information sur le logement #ADIL #Mouvement PACT #prêts à taux 0 % #Agence nationale de l’habitat #ANAH #fonds d’aide à la rénovation thermique des logements #FART #aide de solidarité écologique #ASE

Critères pour l’observation et l’analyse de la précarité énergétique

Les éléments décrits dans ce document peuvent aider à l’élaboration d’une méthodologie d’observation de la précarité énergétique. 5 critères et...

20 févr. 2020

#précarité énergétique #analyse des besoins sociaux #indicateurs #repérage des publics #analyse du bâti

Préserver le foncier embranché pour anticiper l’avenir et le redéploiement [...]

La transition énergétique impose de préserver les outils d’un redéploiement du fret ferroviaire. Le foncier embranché constitue un de ces outils. Avec...

19 mai 2017

#entrepôts #plate-forme logistique #embranchement ferroviaire #fret ferroviaire #infrastructure ferroviaire

Lancement d’une opération programmée d’amélioration thermique et [...]

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion du lancement d’une « opération programmée d’amélioration thermique et énergétique des bâtiments »,...

11 mai 2011

#écologie #environnement #développement durable #isolation #thermique #énergétique #écologique #température #énergie #bâtiment #construction #opération

Convention de transition entre l’État et les collectivités territoriales

La convention de transition est rédigée par la préfecture, et signée par la collectivité. Toutefois, connaître sa trame peut vous aider à élaborer conjointement...

21 févr. 2020

#services techniques de l’État #filière ADS #application du droit des sols #préfecture #assistance #instruction #autorisation d’occupation du sol #instruction autonome #accompagnement des collectivités

Convention de transition entre l’État et les collectivités territoriales

La convention de transition est rédigée par la préfecture, et signée par la collectivité. Toutefois, connaître sa trame peut vous aider à élaborer conjointement...

28 juil. 2017

#services techniques de l’État #filière ADS #application du droit des sols #préfecture #assistance #instruction #autorisation d’occupation du sol #instruction autonome #accompagnement des collectivités

Comprendre la déclinaison territoriale des différents plans de lutte [...]

Les enjeux énergétiques et climatiques sont déclinés et adaptés à plusieurs échelles : internationale, européenne, nationale, régionale et territoriale.

...

21 févr. 2019

#SRCAE #SRADDET #PCAET #paquet énergie-climat #stratégie nationale bas carbone #Bilan Carbone #gaz à effet de serre #lutte contre le changement climatique #programmation pluriannuelle de l’énergie

Nouvelles obligations et opportunités de la loi transition énergétique [...]

La <@bddj.url url="" date="2017-01-29T00:00:00+01:00" type="loi" num="DEVX1413992L">loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à...

21 févr. 2019

#transition énergétique #bâtiments #transports propres #énergies renouvelables #précarité énergétique #PCAET #ELAN #SNBC #PPE

Note et délibération pour la convention de précarité énergétique

Ces modèles de note et de délibération pour l’élaboration d’une convention sur la précarité énergétique avec un fournisseur d’énergie sont donnés...

20 févr. 2020

#précarité énergétique #convention #partenariat #innovation sociale #fournisseur d’énergie

Cadre de mémoire technique environnemental relatif aux lave-vaisselle

Ce questionnaire relatif à l’évaluation des critères éco-responsables des lave-vaisselle recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation...

20 févr. 2020

#éco-responsabilité #lave-vaisselle #écolabel #performance énergétique

Smart Mobility: au cœur des pratiques de mobilités

Mobilité et urbanisme sont aujourd’hui au cœur du développement de nouvelles infrastructures et services urbains. Les outils «smart» permettent de récupérer...

19 août 2016

#smart mobility #mobilité intelligente #rennes metropole #big data #open data #ihm #v2v

Connaître la responsabilité et les assurances en matière de construction

La RT 2012, qui a imposé des normes constructives nouvelles plus contraignantes que les précédentes, conduit à s’interroger sur son incidence sur la...

25 avr. 2016

#responsabilité constructeur #assurance construction #RT2012 #assurance responsabilité civile décennale #assurance dommages #ouvrages #garantie décennale #garantie biennale #performance énergétique

Comprendre la norme ISO 50001

La maîtrise et les économies d’énergie sont l’un des axes prioritaires de la transition énergétique : elles apportent en même temps pouvoir d’achat...

16 déc. 2019

#ISO 50001 #performance énergétique #consommation d’énergie #économies d’énergie #audit énergétique

Assurer la continuité des marchés récurrents en facilitant la transition [...]

La durée des procédures de marché public est assez incertaine. En effet, la conception des documents peut varier selon les procédures, ce qui engendre...

07 mai 2019

#accord-cadres à bons de commande #accord-cadre #reconduction #nomenclature achats #réversibilité #recensement des besoins #transition entre marchés #continuité des marchés récurrents #calendrier prévisionnel #procédure de marché public

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