TRANSPORT

TRANSPORT : ressources documentaires

TRANSPORT : Finances et comptabilité

• 26 févr. 2011 - ref : 0385

  Concours particulier de la dotation générale de décentralisation au transport scolaire

  Le régime général de la DGD transport scolaire Le cadre juridique et financier des transports... des périmètres (PTU) dans lesquels les AOTU « historiques » exercent leur compétence transport... incluant...

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  concours particulier de la DGD, dotation générale de décentralisation, transport scolaire

• ref : dtou6890

  La nomenclature M43 développée par nature pour les services publics locaux de transport de personnes disposant de trois véhicules et plus applicable au 1er janvier 2018

  Le budget des services publics locaux de transport de personnes disposant de trois véhicules...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  budget, instruction M43 développée, nomenclature par nature, exécution budgétaire

• ref : dtou6891

  La nomenclature M43 abrégée par nature pour les services publics locaux de transport de personnes ne disposant que de deux véhicules au maximum applicable au 1er janvier 2018

  Le budget des services publics locaux de transport de personnes ne disposant...

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  budget, instruction M43 abrégée, nomenclature par nature, exécution budgétaire

• ref : dtou107

  Délibération du conseil municipal fixant le montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité

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  RODP (redevance d’occupation du domaine public), redevance électrique, indexation

• ref : dtou108

  Décision du maire fixant le montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  RODP (redevance d’occupation du domaine public), redevance électrique, indexation

• 24 oct. 2014 - ref : 0346

  Le versement destiné aux transports en commun

  transport a été progressivement étendu aux autorités organisatrices des transports urbains de province... responsable de l’organisation du transport urbain. Déterminer les redevables Sont redevables les... de...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  déplacements, salariés, transports, urbain, versement

• 5 avr. 2016 - ref : 2070

  Les subventions européennes relatives à l’environnement, l’énergie et les transports

  du système de transport et à contribuer à la réalisation d’un système de transports efficace et durable,...

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  FEDER, environnement, énergie, transport, subvention européenne, fonds structurels

• 14 juil. 2018 - ref : 0364

  Calculer les redevances d’occupation du domaine public pour les réseaux de gaz (RODP)

  de transport et de distribution et pour les canalisations particulières de gaz, s’établit à 3,5 centimes... de la redevance communale et au prorata de la longueur des réseaux publics de transport ou de distribution...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  RODP (redevance d’occupation du domaine public), redevance gaz, indexation

• 18 févr. 2015 - ref : 0325

  Les impositions forfaitaires sur les entreprises de réseaux (IFER)

  public de distribution ou de transport d’électricité. Les années qui suivent ne font l’objet... où est installé le point de raccordement au réseau public de distribution ou de transport d’électricité.... des réseaux...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  réseaux, électricité, gaz, matériel ferroviaire, France Télécom, répartiteur

TRANSPORT : Action sociale et solidaire

• 10 août 2011 - ref : 0599

  Créer une dynamique territoriale autour d'un renouvellement des pratiques de mobilité

  d'un mode de transport à un autre, sans que le temps perdu au moment du changement de mode (appelé rupture... le transport prévu à l'heure prévue). Les distances parcourues s'allongeant pour les salariés au fil......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Mobilité, déplacements, autosolisme, accès transports en commun, transports alternatifs, mobilité douce

• 11 juil. 2011 - ref : 2113

  Développer des moyens de mobilité pour favoriser l'insertion

  mais le transport en commun a tendance à les effrayer. Une personne en mesure d'en amener... le transport à la demande (TAD) dans l'offre de covoiturage ( '>connecter les systèmes d'information )... Le TAD est souvent...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Mobilité, déplacements, autosolisme, accès transports en commun, transports alternatifs, mobilité douce

• 10 févr. 2015 - ref : 2080

  Développer une plateforme de mobilité

  organisatrices de transport se dotent d’outils Internet et de centres d’appels pour renseigner les usagers... du public souvent en proximité d’une gare ou d’un nœud des réseaux de transport ( '>arrêt central, parking......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Mobilité, déplacements, autosolisme, accès transports en commun, transports alternatifs, mobilité douce

• 4 févr. 2013 - ref : 5688

  La méthode RABC au service de l’organisation de la lingerie

  Méthodes La circulation du matériel de transport sale (chariots, rolls, etc.) vers la zone... Matériels Le nettoyage/désinfection des véhicules de transport est-il organisé ?  ... ...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  lingerie, hygiène, RABC, contrôle qualité

• 31 août 2016 - ref : 0618

  Accompagner vers la mobilité

  souples lorsque les horaires de transport sont peu fréquents... Remarque Exemple d'action... objectifs Objectifs Ressources Accéder à un moyen de transport '>auto-école......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  mobilité, déplacements, financement permis, accès transports commun, auto-école sociale

• 25 nov. 2015 - ref : 9265

  Intégrer la démarche qualité dans les accueils de jours (PA)

  du résident ? Sont-ils encore actifs ou à la retraite ? Bénéficient-ils d’un moyen de transport privé... l’assurance-maladie vous rembourse les frais de transport à hauteur de 13,41 € par place et par jour....

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  Maintien à domicile, coordination de soins, démarche qualité, aidant

• 10 févr. 2015 - ref : 2081

  Saisir l'opportunité d'un PDE pour répondre à des besoins d'insertion

  taxi, utilisation de voitures de services, transport à la demande) ; mise en pool de la flotte... ou assure la signalétique ? Exemple du transport à la demande : il peut être assuré... pour lesquels...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Mobilité, déplacements, diagnostic, discrimination par le permis, transports alternatifs, mobilité douce

• 1 sept. 2016 - ref : 1211

  Établir les indicateurs de gestion et tableaux de bord des services sociaux et médico-sociaux

  Indicateur relatif au transport du personnel popin size_320x240 modal close resizable center... mobilisable 9 Indicateur relatif au transport du personnel 10 Coût d'intervention... ...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Indicateurs, tableaux de bord, suivi de gestion, allocation des moyens, services sociaux et médico-sociaux, tarification

• 18 avr. 2011 - ref : 1099

  Définir sa stratégie de professionnalisation en fonction des enjeux de son organisme de service aux personnes à domicile

  d’abandonner une prestation de transport de personnes à mobilité réduite et de se recentrer sur l’aide...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Conduite du changement, enjeux stratégiques, besoin en compétences, professionnalisation des OASP, professionnalisation des OSP, professionnalisation des ASP

TRANSPORT : Marchés publics

• 23 nov. 2016 - ref : 8433

  Article 12 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  au public dans le domaine de la production, du transport ou de la distribution de gaz ou de chaleur ;... un service au public dans le domaine de la production, du transport ou de la distribution... un service au...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  entité adjudicatrice, opérateur de réseau, transport, eau

• 11 sept. 2018 - ref : 3108

  Établir la déclaration de projet de travaux (DT) et recueillir les renseignements sur les réseaux

  chimiques liquides ou gazeux, des gaz combustibles ; les canalisations de transport ou de distribution... de transport public ferroviaire ou guidé (métro, tramway, téléphérique…) ; les canalisations... de...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  réseaux, DT, DICT, déclaration, travaux urgents

• 30 juin 2017 - ref : 2183

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de collecte et d’élimination des déchets ménagers et assimilés

  « Lot 1 : Collecte et transport des ordures ménagères de la collectivité X de manière... le transport et le traitement des ordures ménagères produites par la collectivité X de manière durable ».... particulières suivantes :...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, marché public, déchets, collecte, ordures ménagères

• 18 sept. 2018 - ref : 11241

  Effectuer la Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux (DICT)

  chimiques liquides ou gazeux, des gaz combustibles ; les canalisations de transport ou de distribution... de transport public ferroviaire ou guidé (métro, tramway, téléphérique…) ; les canalisations... de...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  réseaux, DT, DICT, autorisation, travaux, salariés

• 23 nov. 2016 - ref : 10007

  Article 96 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  de transport de personnes dont l’acheteur s’est vu confier la gestion et l’exploitation, l’obligation... au seuil à partir duquel l’autorité responsable du transport doit recourir à une procédure formalisée...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  véhicule à moteur, achat de véhicule

• 22 nov. 2016 - ref : 8286

  Article 14 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  Les marchés publics de services relatifs au transport de voyageurs par chemin de fer ou par métro ; 7°... Les marchés publics de services ambulanciers, à l’exception de ceux ayant pour objet exclusif le transport......

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  exclusions des marchés publics, location de terrains, recherche et développement

• 20 sept. 2016 - ref : 10208

  Acheter du gaz naturel

  (distribution et transport de gaz naturel) ainsi que sur les points clés de sécurisation technique et juridique.... les coûts d’acheminement, de transport et de distribution, pouvant représenter jusqu’à la moitié du montant......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  gaz, tarif réglementé de vente, massification, mutualisation, loi Hamon

• 14 mars 2017 - ref : 3119

  Choisir les matériaux dans la réalisation d’un chantier

  pour connaître les spécifications minimales des matériaux. S’approvisionner Les coûts et temps de transport... de déchargement des matériaux (port, aéroport, terminal ferroviaire), puis étudier le mode de transport...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  matériaux, choix, qualité, responsabilité

• 23 juil. 2018 - ref : 0019

  Identifier les achats exclus du périmètre de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  au transport de voyageurs par chemin de fer ou par métro. Les contrats portant sur des programmes destinés... ambulanciers, à l’exception de ceux ayant pour objet exclusif le transport de patients). Les contrats......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  droits exclusifs, recherche-développement, exclusions, « In house », quasi-régie

TRANSPORT : Établissements de santé

• 16 juin 2016 - ref : 9164

  Indemnité forfaitaire de transport pour certains internes et étudiants

  en charge totale ou partielle de frais de transport directement versé à l’intéressé. Modalités... de cette indemnité forfaitaire de transport est subordonné à une demande préalable formulée par les intéressés... de...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  internes, étudiants, indemnités, stages, transport, frais

• 10 mai 2014 - ref : 5448

  Un outil pour les établissements de santé : le guide Qualité de la prise en charge médicamenteuse : le transport et le stockage

  Transport des médicaments L’ arrêté du 6 avril 2011 précise que tout transport... et d’assurer un transport rapide pour les besoins urgents et les produits à faible stabilité. Stockage...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  transport, stockage, automates

• ref : dtou6044

  Demande d’indemnité forfaitaire de transport des étudiants hospitaliers en médecine, en odontologie, et en pharmacie accomplissant un stage en dehors de leur centre hospitalier universitaire de rattachement

  Ce modèle de demande d’indemnité forfaitaire de transport concerne les étudiants hospitaliers...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  modèle demande indemnité, indemnité forfaitaire transport, indemnité étudiants hospitaliers, indemnité étudiants médecine, indemnité étudiants odontologie, indemnité étudiants pharmacie

• 22 janv. 2016 - ref : 7816

  Quelles sont les rémunérations des étudiants hospitaliers ?

  forfaitaire de transport est établie conformément au '>modèle proposé. L’étudiant peut en bénéficier... n’est cumulable avec aucun dispositif de prise en charge totale ou partielle de frais de transport directement......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  étudiants en médecine, étudiants en pharmacie, étudiants en odontologie, rémunérations, gardes, santé

• 18 juil. 2018 - ref : 7817

  Quelles sont les rémunérations des internes en médecine ?

  de transport pour l’interne qui réalise un stage ambulatoire dont le lieu est situé à plus de 15 kilomètres... n’est pas cumulable avec un autre dispositif de prise en charge totale ou partielle de frais de transport...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  internes en médecine, indemnisations, émoluments, rémunérations, gardes, astreintes

• 28 mars 2013 - ref : 5270

  Fonction de l’infirmier diplômé d’État (IDE) dans le circuit du médicament

  l’approvisionnement, la détention, le stockage, et le transport L’IDE intervient peu dans l’ensemble de ces étapes... des périmés. Le transport des produits pharmaceutiques doit être réalisé dans des contenants sécurisés,......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  IDE, déclaration et suivi des effets indésirables, éducation thérapeutique du patient

• 10 juil. 2018 - ref : 9096

  Remboursement des frais de déplacement, de stage et d’intérim

  le moyen de transport en commun, et inversement pour en revenir, un délai forfaitaire d’une demi-heure... assorti de dispositions dérogatoires – La règle générale en matière de transport de personnes consiste... en...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  frais de déplacement, stage, remboursement de frais, mission

• 25 mars 2014 - ref : 4874

  L’exercice des droits civiques : comment garantir le droit de vote des personnes en perte d’autonomie ?

  législatives claires, l’ANESM recommande l’organisation du transport ou de l’accompagnement sur les lieux... de l’élection ou en organisant ce transport avec la municipalité....

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  droit de vote, information, tutelle, curatelle, sauvegarde de justice, perte autonomie

• 13 janv. 2016 - ref : 9123

  Émoluments, primes et indemnités

  des frais de transport. Remboursement des frais de transport lors d’une première prise de fonctions... Prise en charge partielle des titres de transport. Indemnité forfaitaire de transport... pour certains internes....

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  émoluments, indemnités, primes, rémunération

TRANSPORT : Ressources humaines

• 21 mai 2016 - ref : 9356

  La participation des employeurs au transport domicile-travail

  ou de services publics de location de vélos. Quels sont les titres de transport concernés par cette prise... du ou des titres de transport leur permettant d’effectuer l’ensemble des déplacements entre leur résidence......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  frais de déplacement, déplacements domicile-travail, abonnements transports, vélos, location de vélos, titres de transport

• 16 juin 2016 - ref : 9164

  Indemnité forfaitaire de transport pour certains internes et étudiants

  en charge totale ou partielle de frais de transport directement versé à l’intéressé. Modalités... de cette indemnité forfaitaire de transport est subordonné à une demande préalable formulée par les intéressés... de...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  internes, étudiants, indemnités, stages, transport, frais

• 25 mars 2014 - ref : 2533

  Former à la sécurité les conducteurs de véhicules de transport routier FIMO/FCO

  Connaître les modalités des formations autorisant la conduite d’un véhicule de transport routier... de marchandises ou de voyageurs Les conducteurs de véhicules de transport routier de marchandises... les agents concernés...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  FIMO, FCO, transport, marchandise, voyageur, formation

• 18 juil. 2016 - ref : 9889

  Former à la sécurité les conducteurs de véhicules de transport routier : Fimo/FCO

  en vigueur le 10 septembre 2008 pour le transport des voyageurs et le 10 septembre 2009... pour le transport de marchandises. Les conducteurs de ces véhicules doivent suivre à la fois :... principalement...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  transport routier, formation initiale minimale obligatoire, Fimo, formation professionnelle continue, FCO, sécurité

• ref : dtou6044

  Demande d’indemnité forfaitaire de transport des étudiants hospitaliers en médecine, en odontologie, et en pharmacie accomplissant un stage en dehors de leur centre hospitalier universitaire de rattachement

  Ce modèle de demande d’indemnité forfaitaire de transport concerne les étudiants hospitaliers...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  modèle demande indemnité, indemnité forfaitaire transport, indemnité étudiants hospitaliers, indemnité étudiants médecine, indemnité étudiants odontologie, indemnité étudiants pharmacie

• 3 oct. 2017 - ref : 5018

  Prendre en charge les frais de déplacement entre le domicile et le travail

  Identifier les bénéficiaires de la prise en charge des frais de transport domicile-travail... des trois fonctions publiques les conditions de prise en charge des frais de transport pour les déplacements... qui bénéficient...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  frais de transport, déplacement, résidence habituelle, domicile, lieu de travail, transport en commun

• 12 sept. 2017 - ref : 5867

  Frais de déplacement (trajet domicile-travail)

  de transport pour se rendre à leur lieu de travail ; bénéficient d’un véhicule de fonction ;... bénéficient d’un transport collectif gratuit entre leur domicile et leur lieu de travail ;... illimité...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  prise en charge, transports collectifs, pass Navigo, carte orange

• 14 févr. 2014 - ref : 5033

  Rembourser les frais de trajet et de déplacement dans le cadre professionnel

  l’objet et le lieu de mission ; la date du déplacement ; le moyen de transport utilisé.... dans l’ensemble des communes, qu’elles soient dotées ou non d’un réseau de transport en commun public régulier.......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  déplacement, frais de transport, indemnité de déplacement, mission, indemnités kilométriques, véhicule personnel

• 12 oct. 2015 - ref : 5925

  Frais de déplacement

  de l’indemnisation des frais de transport des personnes Le service qui autorise le déplacement doit choisir... le moyen de transport le moins cher et, lorsque l’intérêt du service l’exige, le plus adapté à la nature......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  frais de transport, frais de restauration, indemnité de mission, indemnité de stage, frais kilométriques, nuitée

TRANSPORT : Administration locale

• 27 janv. 2015 - ref : 8155

  Contrôler le transport des personnes décédées

  Les possibilités de transport du corps d’une personne décédée Les déplacements... Avant la mise en bière Ainsi, avant la mise en bière, le transport n’est possible que vers :... Le transport...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  décès, funéraire, mise en bière, transport du corps, véhicule mortuaire, levée du corps

• 9 janv. 2018 - ref : 1328

  Organiser le transport international du corps

  le préfet qui donne l’autorisation de transport hors de France, en l’occurrence, le préfet du département... de transport de corps international. Le CGCT ne précise pas la nature des documents exigibles par le préfet.......

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  décès, défunt, transport international de corps, transport après mise en bière, laissez-passer mortuaire, accord de Berlin

• 22 août 2017 - ref : 5753

  La déclaration de transport de corps

  Connaître les délais pour le transport d’un corps d’une personne décédée Sauf dispositions... dérogatoires, les opérations de transport à visage découvert (avant mise en bière du corps)... R. 2213-11 du CGCT)....

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  décès, mort, transport de corps, défunt, déclaration préalable, mise en bière

• ref : dtou1925

  Déclaration préalable au transport de corps

  transport de corps avant mise en bière...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  transport de corps avant mise en bière, soins de conservation, déclaration préalable

• 14 févr. 2015 - ref : 7139

  Rendre durable le transport public en communicant sur le contenu CO2 des prestations de transport

  Environnement donne également la priorité aux transports collectifs dans le transport de voyageurs, et met... pour le transport de marchandises. La logistique et l’aviation vertes, les modes de déplacement actifs...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  information CO2, prestations de transport, bénéficiaire du transport, transport voyageur, transport marchandises, moyen de transport

• 7 sept. 2016 - ref : 7851

  Mettre en place un système de transport à la demande

  à l’ensemble des autorités organisatrices de transport (AOT). Dans la plupart des cas, la compétence incombe... un PGD ) et l’offre de transport existante ; d’identifier les besoins ; d’évaluer... à un...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  TAD (transport à la demande), transport à la demande (TAD), réservation, exploitation, financement, minibus

• 21 avr. 2016 - ref : 1327

  Organiser le transport du corps avant mise en bière

  le 1 er  mars 2011. Le transport des corps fait à présent l’objet de formalités déclaratives... les opérations de transport de corps avant mise en bière peuvent à présent être réalisées dans les 48 heures......

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  décès, transport de corps avant mise en bière, soins de conservation

• ref : dtou4594

  Déclaration préalable de transport après mise en bière

  transport de corps... transport après mise en bière... Transport de corps...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  transport de corps, déclaration préalable, mise en bière, maire, mairie, inhumation

• 13 févr. 2014 - ref : 7138

  Choisir la bonne énergie pour les véhicules de transport public

  des autonomies suffisantes pour permettre à des exploitants d’assurer un service de transport urbain...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  GNV, thermique, hybride, électrique, transports publics, biocarburants