TRANSPORT
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Ressources documentaires
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Formation
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TRANSPORT ?
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TRANSPORT : actualités
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11 mars 2014 - ref : 20344
Une indemnité de transport spécifique pour certains internes
mensuelle de transport de 130 €. À titre exceptionnel pour les mois de mars et d’avril 2014, le montant... de transport pour les internes qui accomplissent un stage ambulatoire Un décret récent modifie le régime......
Santé, Indemnités, Recrutement -
13 août 2013 - ref : 13244
Changement de règles pour le transport d’élèves
pour transporter les élèves. Par ailleurs, concernant les enseignants, les conditions sont resserrées et précisées...
Éducation -
2 nov. 2011 - ref : 18682
Le CNFPT ne remboursera plus les frais de transport
la fin du remboursement des frais de transport des agents venant en formation,...
Fonction publique -
29 mars 2017 - ref : 47897
Le vélo, un mode de transport à part entière
existants", il serait "indépendant du mode de transport choisi par le salarié" et de la distance... être considéré comme un moyen de transport comme un autre" et faire l'objet "d'une politique publique ambitieuse"...
Développement durable, Élections, Environnement, Mobilité douce, Politiques publiques, Transports -
25 mars 2014 - ref : 20542
L’indemnité de transport spécifique, ce n’est pas automatique !
susceptibles d’ouvrir droit à l’attribution d’une indemnité forfaitaire de transport de 130 €... d’une indemnité forfaitaire de transport pour les étudiants hospitaliers en médecine, en odontologie... et en pharmacie...
Santé -
24 mars 2014 - ref : 20538
Une indemnité de transport spécifique pour les étudiants hospitaliers
forfaitaire de transport de 130 €. Si le stage est à temps plein, il doit être situé à plus de 15... mars 2014 portant création d’une indemnité forfaitaire de transport pour les étudiants hospitaliers... forfaitaire...
Santé -
3 juil. 2018 - ref : 67406
Île-de-France : la région présente un pass de tourisme et de transport
d'un titre combinant des offres de tourisme et de transport, destiné aux visiteurs...
Communication, Attractivité des territoires, Collectivités territoriales, Culture, Musée, Patrimoine -
17 juin 2013 - ref : 22446
Une indemnité de transport en faveur des étudiants en médecine dès septembre
juin la mise en place d’une indemnité de transport d’un montant de 130 € bruts pour dédommager...
Santé, Indemnités -
8 févr. 2013 - ref : 16606
N’est pas entité adjudicatrice la collectivité qui passe un marché de transport scolaire
Un marché de service de transport scolaire, qui n'est pas constitutif d'une activité...
Commande publique, Pouvoir adjudicateur
TRANSPORT : ressources documentaires
TRANSPORT : Administration locale
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22 août 2017 - ref : 5753
La déclaration de transport de corps
Connaître les délais pour le transport d’un corps d’une personne décédée Sauf dispositions... dérogatoires, les opérations de transport à visage découvert (avant mise en bière du corps)... R. 2213-11 du CGCT)....
décès, mort, transport de corps, défunt, déclaration préalable, mise en bière -
27 janv. 2015 - ref : 8155
Contrôler le transport des personnes décédées
Les possibilités de transport du corps d’une personne décédée Les déplacements... Avant la mise en bière Ainsi, avant la mise en bière, le transport n’est possible que vers :... Le transport...
décès, funéraire, mise en bière, transport du corps, véhicule mortuaire, levée du corps -
9 janv. 2018 - ref : 1328
Organiser le transport international du corps
le préfet qui donne l’autorisation de transport hors de France, en l’occurrence, le préfet du département... de transport de corps international. Le CGCT ne précise pas la nature des documents exigibles par le préfet.......
décès, défunt, transport international de corps, transport après mise en bière, laissez-passer mortuaire, accord de Berlin -
ref : dtou1925
Déclaration préalable au transport de corps
transport de corps avant mise en bière...
transport de corps avant mise en bière, soins de conservation, déclaration préalable -
14 févr. 2015 - ref : 7139
Rendre durable le transport public en communicant sur le contenu CO2 des prestations de transport
Environnement donne également la priorité aux transports collectifs dans le transport de voyageurs, et met... pour le transport de marchandises. La logistique et l’aviation vertes, les modes de déplacement actifs...
information CO2, prestations de transport, bénéficiaire du transport, transport voyageur, transport marchandises, moyen de transport -
21 avr. 2016 - ref : 1327
Organiser le transport du corps avant mise en bière
le 1 er mars 2011. Le transport des corps fait à présent l’objet de formalités déclaratives... les opérations de transport de corps avant mise en bière peuvent à présent être réalisées dans les 48 heures......
décès, transport de corps avant mise en bière, soins de conservation -
7 sept. 2016 - ref : 7851
Mettre en place un système de transport à la demande
à l’ensemble des autorités organisatrices de transport (AOT). Dans la plupart des cas, la compétence incombe... un PGD ) et l’offre de transport existante ; d’identifier les besoins ; d’évaluer... à un...
TAD (transport à la demande), transport à la demande (TAD), réservation, exploitation, financement, minibus -
ref : dtou4594
Déclaration préalable de transport après mise en bière
Transport de corps... transport de corps... transport après mise en bière...
transport de corps, déclaration préalable, mise en bière, maire, mairie, inhumation -
23 nov. 2016 - ref : 10270
Comprendre la taxe « versement transport »
Le périmètre de la taxe Quelle fonction pour cette taxe ? La taxe versement transport... Bien évidemment, ces syndicats doivent également être compétents en ce qui concerne le transport urbain.... le transport...
transport, taxe, recettes, fiscalité locale, fiscalité indirecte, intercommunalité
TRANSPORT : Établissements de santé
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16 juin 2016 - ref : 9164
Indemnité forfaitaire de transport pour certains internes et étudiants
en charge totale ou partielle de frais de transport directement versé à l’intéressé. Modalités... de cette indemnité forfaitaire de transport est subordonné à une demande préalable formulée par les intéressés... de...
internes, étudiants, indemnités, stages, transport, frais -
10 mai 2014 - ref : 5448
Un outil pour les établissements de santé : le guide Qualité de la prise en charge médicamenteuse : le transport et le stockage
Transport des médicaments L’ arrêté du 6 avril 2011 précise que tout transport... et d’assurer un transport rapide pour les besoins urgents et les produits à faible stabilité. Stockage...
transport, stockage, automates -
ref : dtou6044
Modèle de demande d’indemnité forfaitaire de transport des étudiants hospitaliers en médecine, en odontologie, et en pharmacie accomplissant un stage en dehors de leur centre hospitalier universitaire de rattachement
Ce modèle de demande d’indemnité forfaitaire de transport concerne les étudiants hospitaliers...
modèle demande indemnité, indemnité forfaitaire transport, indemnité étudiants hospitaliers, indemnité étudiants médecine, indemnité étudiants odontologie, indemnité étudiants pharmacie -
28 mars 2013 - ref : 5270
Fonction de l’infirmier diplômé d’État (IDE) dans le circuit du médicament
l’approvisionnement, la détention, le stockage, et le transport L’IDE intervient peu dans l’ensemble de ces étapes... des périmés. Le transport des produits pharmaceutiques doit être réalisé dans des contenants sécurisés,......
IDE, déclaration et suivi des effets indésirables, éducation thérapeutique du patient -
22 janv. 2016 - ref : 7816
Quelles sont les rémunérations des étudiants hospitaliers ?
forfaitaire de transport est établie conformément au '>modèle proposé. L’étudiant peut en bénéficier... n’est cumulable avec aucun dispositif de prise en charge totale ou partielle de frais de transport directement......
étudiants en médecine, étudiants en pharmacie, étudiants en odontologie, rémunérations, gardes, santé -
18 juil. 2018 - ref : 7817
Quelles sont les rémunérations des internes en médecine ?
de transport pour l’interne qui réalise un stage ambulatoire dont le lieu est situé à plus de 15 kilomètres... n’est pas cumulable avec un autre dispositif de prise en charge totale ou partielle de frais de transport...
internes en médecine, indemnisations, émoluments, rémunérations, gardes, astreintes -
12 mai 2017 - ref : 9096
Remboursement des frais de déplacement, de stage et d’intérim
le moyen de transport en commun, et inversement pour en revenir, un délai forfaitaire d’une demi-heure... assorti de dispositions dérogatoires – La règle générale en matière de transport de personnes consiste... en...
frais de déplacement, stage, remboursement de frais, mission -
25 mars 2014 - ref : 4874
L’exercice des droits civiques : comment garantir le droit de vote des personnes en perte d’autonomie ?
législatives claires, l’ANESM recommande l’organisation du transport ou de l’accompagnement sur les lieux... de l’élection ou en organisant ce transport avec la municipalité....
droit de vote, information, tutelle, curatelle, sauvegarde de justice, perte autonomie -
15 mars 2013 - ref : 5349
Quelles sont les règles d’hygiène et de sécurité à respecter lors de la préparation des médicaments ?
infectieux – DASRI). Caisses ou bacs de transport des médicaments : ils sont facilement lavables.... l’entretien des caisses ou bacs de transport des médicaments ? L’entretien des caisses ou bacs......
hygiène, sécurité, préparation
TRANSPORT : Action sociale et solidaire
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10 août 2011 - ref : 0599
Créer une dynamique territoriale autour d'un renouvellement des pratiques de mobilité
d'un mode de transport à un autre, sans que le temps perdu au moment du changement de mode (appelé rupture... le transport prévu à l'heure prévue). Les distances parcourues s'allongeant pour les salariés au fil......
Mobilité, déplacements, autosolisme, accès transports en commun, transports alternatifs, mobilité douce -
11 juil. 2011 - ref : 2113
Développer des moyens de mobilité pour favoriser l'insertion
mais le transport en commun a tendance à les effrayer. Une personne en mesure d'en amener... le transport à la demande (TAD) dans l'offre de covoiturage ( '>connecter les systèmes d'information )... Le TAD est souvent...
Mobilité, déplacements, autosolisme, accès transports en commun, transports alternatifs, mobilité douce -
10 févr. 2015 - ref : 2080
Développer une plateforme de mobilité
organisatrices de transport se dotent d’outils Internet et de centres d’appels pour renseigner les usagers... du public souvent en proximité d’une gare ou d’un nœud des réseaux de transport ( '>arrêt central, parking......
Mobilité, déplacements, autosolisme, accès transports en commun, transports alternatifs, mobilité douce -
4 févr. 2013 - ref : 5688
La méthode RABC au service de l’organisation de la lingerie
Méthodes La circulation du matériel de transport sale (chariots, rolls, etc.) vers la zone... Matériels Le nettoyage/désinfection des véhicules de transport est-il organisé ? ... ...
lingerie, hygiène, RABC, contrôle qualité -
31 août 2016 - ref : 0618
Accompagner vers la mobilité
souples lorsque les horaires de transport sont peu fréquents... Remarque Exemple d'action... objectifs Objectifs Ressources Accéder à un moyen de transport '>auto-école......
mobilité, déplacements, financement permis, accès transports commun, auto-école sociale -
10 févr. 2015 - ref : 2081
Saisir l'opportunité d'un PDE pour répondre à des besoins d'insertion
taxi, utilisation de voitures de services, transport à la demande) ; mise en pool de la flotte... ou assure la signalétique ? Exemple du transport à la demande : il peut être assuré... pour lesquels...
Mobilité, déplacements, diagnostic, discrimination par le permis, transports alternatifs, mobilité douce -
1 sept. 2016 - ref : 1211
Établir les indicateurs de gestion et tableaux de bord des services sociaux et médico-sociaux
Indicateur relatif au transport du personnel popin size_320x240 modal close resizable center... mobilisable 9 Indicateur relatif au transport du personnel 10 Coût d'intervention... ...
Indicateurs, tableaux de bord, suivi de gestion, allocation des moyens, services sociaux et médico-sociaux, tarification -
25 nov. 2015 - ref : 9265
Intégrer la démarche qualité dans les accueils de jours (PA)
du résident ? Sont-ils encore actifs ou à la retraite ? Bénéficient-ils d’un moyen de transport privé... l’assurance-maladie vous rembourse les frais de transport à hauteur de 13,41 € par place et par jour....
Maintien à domicile, coordination de soins, démarche qualité, aidant -
4 avr. 2012 - ref : 4232
Faire appliquer le plan d’hygiène par le personnel
le transport de linge et de matériel souillés ; la conduite adoptée en cas de contact avec du sang...
entretien, plan d’hygiène, ERP, infections nosocomiales, hygiène personnelle, tenue professionnelle
TRANSPORT : Marchés publics
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23 nov. 2016 - ref : 8433
Article 12 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
au public dans le domaine de la production, du transport ou de la distribution de gaz ou de chaleur ;... un service au public dans le domaine de la production, du transport ou de la distribution... un service au...
entité adjudicatrice, opérateur de réseau, transport, eau -
16 nov. 2013 - ref : 3108
Recueillir les renseignements sur les réseaux
au voisinage des ouvrages aériens, enterrés ou subaquatiques de transport et de distribution d’énergie (gaz,... de transport public ferroviaire ou guidé (métros, tramways, téléphériques...) ; les canalisations......
réseaux, guichet unique, localisation -
30 juin 2017 - ref : 2183
Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de collecte et d’élimination des déchets ménagers et assimilés
« Lot 1 : Collecte et transport des ordures ménagères de la collectivité X de manière... le transport et le traitement des ordures ménagères produites par la collectivité X de manière durable ».... particulières suivantes :...
achat public durable, marché public, déchets, collecte, ordures ménagères -
23 nov. 2016 - ref : 10007
Article 96 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
de transport de personnes dont l’acheteur s’est vu confier la gestion et l’exploitation, l’obligation... au seuil à partir duquel l’autorité responsable du transport doit recourir à une procédure formalisée...
véhicule à moteur, achat de véhicule -
22 nov. 2016 - ref : 8286
Article 14 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
Les marchés publics de services relatifs au transport de voyageurs par chemin de fer ou par métro ; 7°... Les marchés publics de services ambulanciers, à l’exception de ceux ayant pour objet exclusif le transport......
exclusions des marchés publics, location de terrains, recherche et développement -
20 sept. 2016 - ref : 10208
Acheter du gaz naturel
(distribution et transport de gaz naturel) ainsi que sur les points clés de sécurisation technique et juridique.... les coûts d’acheminement, de transport et de distribution, pouvant représenter jusqu’à la moitié du montant......
gaz, tarif réglementé de vente, massification, mutualisation, loi Hamon -
14 mars 2017 - ref : 3119
Choisir les matériaux dans la réalisation d’un chantier
pour connaître les spécifications minimales des matériaux. S’approvisionner Les coûts et temps de transport... de déchargement des matériaux (port, aéroport, terminal ferroviaire), puis étudier le mode de transport...
matériaux, choix, qualité, responsabilité -
23 juil. 2018 - ref : 0019
Identifier les achats exclus du périmètre de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
au transport de voyageurs par chemin de fer ou par métro. Les contrats portant sur des programmes destinés... ambulanciers, à l’exception de ceux ayant pour objet exclusif le transport de patients). Les contrats......
droits exclusifs, recherche-développement, exclusions, « In house », quasi-régie -
10 avr. 2012 - ref : 3117
Réaliser les études des VRD et des aménagements extérieurs
les aménagements des espaces publics, les systèmes de transport et leur intermodalité doivent être organisés... de transport adaptés aux besoins des personnes handicapées ou à mobilité réduite doivent être mis... de...
voirie et réseaux divers, aménagements extérieurs, démarrage des travaux, accessibilité
TRANSPORT : Ressources humaines
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21 mai 2016 - ref : 9356
La participation des employeurs au transport domicile-travail
ou de services publics de location de vélos. Quels sont les titres de transport concernés par cette prise... du ou des titres de transport leur permettant d’effectuer l’ensemble des déplacements entre leur résidence......
frais de déplacement, déplacements domicile-travail, abonnements transports, vélos, location de vélos, titres de transport -
16 juin 2016 - ref : 9164
Indemnité forfaitaire de transport pour certains internes et étudiants
en charge totale ou partielle de frais de transport directement versé à l’intéressé. Modalités... de cette indemnité forfaitaire de transport est subordonné à une demande préalable formulée par les intéressés... de...
internes, étudiants, indemnités, stages, transport, frais -
25 mars 2014 - ref : 2533
Former à la sécurité les conducteurs de véhicules de transport routier FIMO/FCO
Connaître les modalités des formations autorisant la conduite d’un véhicule de transport routier... de marchandises ou de voyageurs Les conducteurs de véhicules de transport routier de marchandises... les agents concernés...
FIMO, FCO, transport, marchandise, voyageur, formation -
18 juil. 2016 - ref : 9889
Former à la sécurité les conducteurs de véhicules de transport routier : Fimo/FCO
en vigueur le 10 septembre 2008 pour le transport des voyageurs et le 10 septembre 2009... pour le transport de marchandises. Les conducteurs de ces véhicules doivent suivre à la fois :... principalement...
transport routier, formation initiale minimale obligatoire, Fimo, formation professionnelle continue, FCO, sécurité -
ref : dtou6044
Modèle de demande d’indemnité forfaitaire de transport des étudiants hospitaliers en médecine, en odontologie, et en pharmacie accomplissant un stage en dehors de leur centre hospitalier universitaire de rattachement
Ce modèle de demande d’indemnité forfaitaire de transport concerne les étudiants hospitaliers...
modèle demande indemnité, indemnité forfaitaire transport, indemnité étudiants hospitaliers, indemnité étudiants médecine, indemnité étudiants odontologie, indemnité étudiants pharmacie -
3 oct. 2017 - ref : 5018
Prendre en charge les frais de déplacement entre le domicile et le travail
Identifier les bénéficiaires de la prise en charge des frais de transport domicile-travail... des trois fonctions publiques les conditions de prise en charge des frais de transport pour les déplacements... qui bénéficient...
frais de transport, déplacement, résidence habituelle, domicile, lieu de travail, transport en commun -
12 sept. 2017 - ref : 5867
Frais de déplacement (trajet domicile-travail)
de transport pour se rendre à leur lieu de travail ; bénéficient d’un véhicule de fonction ;... bénéficient d’un transport collectif gratuit entre leur domicile et leur lieu de travail ;... illimité...
prise en charge, transports collectifs, pass Navigo, carte orange -
14 févr. 2014 - ref : 5033
Rembourser les frais de trajet et de déplacement dans le cadre professionnel
l’objet et le lieu de mission ; la date du déplacement ; le moyen de transport utilisé.... dans l’ensemble des communes, qu’elles soient dotées ou non d’un réseau de transport en commun public régulier.......
déplacement, frais de transport, indemnité de déplacement, mission, indemnités kilométriques, véhicule personnel -
12 oct. 2015 - ref : 5925
Frais de déplacement
de l’indemnisation des frais de transport des personnes Le service qui autorise le déplacement doit choisir... le moyen de transport le moins cher et, lorsque l’intérêt du service l’exige, le plus adapté à la nature......
frais de transport, frais de restauration, indemnité de mission, indemnité de stage, frais kilométriques, nuitée
TRANSPORT : Finances et comptabilité
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26 févr. 2011 - ref : 0385
Concours particulier de la dotation générale de décentralisation au transport scolaire
Le régime général de la DGD transport scolaire Le cadre juridique et financier des transports... des périmètres (PTU) dans lesquels les AOTU « historiques » exercent leur compétence transport... incluant...
concours particulier de la DGD, dotation générale de décentralisation, transport scolaire -
ref : dtou6890
La nomenclature M43 développée par nature pour les services publics locaux de transport de personnes disposant de trois véhicules et plus applicable au 1er janvier 2018
Le budget des services publics locaux de transport de personnes disposant de trois véhicules...
budget, instruction M43 développée, nomenclature par nature, exécution budgétaire -
ref : dtou6891
La nomenclature M43 abrégée par nature pour les services publics locaux de transport de personnes ne disposant que de deux véhicules au maximum applicable au 1er janvier 2018
Le budget des services publics locaux de transport de personnes ne disposant...
budget, instruction M43 abrégée, nomenclature par nature, exécution budgétaire -
ref : dtou107
Délibération du conseil municipal fixant le montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
RODP (redevance d’occupation du domaine public), redevance électrique, indexation -
ref : dtou108
Décision du maire fixant le montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
RODP (redevance d’occupation du domaine public), redevance électrique, indexation -
24 oct. 2014 - ref : 0346
Le versement destiné aux transports en commun
transport a été progressivement étendu aux autorités organisatrices des transports urbains de province... responsable de l’organisation du transport urbain. Déterminer les redevables Sont redevables les... de...
déplacements, salariés, transports, urbain, versement -
5 avr. 2016 - ref : 2070
Les subventions européennes relatives à l’environnement, l’énergie et les transports
du système de transport et à contribuer à la réalisation d’un système de transports efficace et durable,...
FEDER, environnement, énergie, transport, subvention européenne, fonds structurels -
14 juil. 2018 - ref : 0364
Calculer les redevances d’occupation du domaine public pour les réseaux de gaz (RODP)
de transport et de distribution et pour les canalisations particulières de gaz, s’établit à 3,5 centimes... de la redevance communale et au prorata de la longueur des réseaux publics de transport ou de distribution...
RODP (redevance d’occupation du domaine public), redevance gaz, indexation -
18 févr. 2015 - ref : 0325
Les impositions forfaitaires sur les entreprises de réseaux (IFER)
public de distribution ou de transport d’électricité. Les années qui suivent ne font l’objet... où est installé le point de raccordement au réseau public de distribution ou de transport d’électricité.... des réseaux...
réseaux, électricité, gaz, matériel ferroviaire, France Télécom, répartiteur
TRANSPORT : forum
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Santé et RH hospitalières 6 mars 2013
Temps de transport
R.Dupuis
Peut-on prévoir que le temps de transport ne constitue pas du temps de travail effectif ?...
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Santé et RH hospitalières 3 mars 2013
Temps de transport
Isa_Hop
Peut-on prévoir que le temps de transport ne constitue pas du temps de travail effectif ?...
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Santé et RH hospitalières 6 mars 2013
Remboursement des titres de transport
R.Dupuis
Dans le cadre du remboursement du titre de transport à 50% par l'employeur, des agents en promotion...
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Conseil
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