TRANSPORTS SCOLAIRES

TRANSPORTS SCOLAIRES : ressources documentaires

TRANSPORTS SCOLAIRES : Finances et comptabilité

• 24 oct. 2014 - ref : 0346

  Le versement destiné aux transports en commun

  transport a été progressivement étendu aux autorités organisatrices des transports urbains de province... et concerne les communes, communautés urbaines ou EPCI compétents pour l’organisation des transports urbains......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  déplacements, salariés, transports, urbain, versement

• 26 févr. 2011 - ref : 0385

  Concours particulier de la dotation générale de décentralisation au transport scolaire

  scolaires à périmètre constant Le cadre juridique et financier des transports scolaires résulte... des transports scolaires en cas de changement de périmètre La...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  concours particulier de la DGD, dotation générale de décentralisation, transport scolaire

• 30 avr. 2014 - ref : 0430

  Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD)

  ou gendarmerie Intervention exceptionnelle du FIPD pour les actions conduites par les sociétés de transports... au financement des projets de vidéo-protection de voie publique, d’établissements scolaires ; 6,1 millions...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  FIPD, vidéo-protection, politiques locales de prévention de la délinquance, ACSE

• 30 avr. 2014 - ref : 0302

  Les principales dépenses de fonctionnement

  les transports de biens et transports collectifs ainsi que les frais postaux et de télécommunication,...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  budget, équilibre budgétaire, distinction dépenses de fonctionnement/dépenses d’investissement, nomenclature comptable, opération d’ordre

• 24 oct. 2016 - ref : 8990

  Connaître les compétences transférées et transférables à une communauté urbaine au sens de la « loi Maptam »

  aménagement et entretien des locaux scolaires dans les zones et secteurs mentionnés aux 2° et 3° et réalisés... des transports ; à ce titre, elles peuvent organiser un service de mise à disposition de bicyclettes...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  communautés urbaines, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, métropoles, compétences de plein droit, compétences optionnelles

• 18 avr. 2018 - ref : 5083

  Les subventions d’équipements

  d'aménagement ; le produit de la contribution locale temporaire ( art. L. 2124-1 du Code des transports ).... au plus égal à la dotation aux amortissements des bâtiments et équipements scolaires de l’exercice......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  Subvention, équipement, versée, reçue, transférable, neutralisation

• 25 oct. 2018 - ref : 5082

  Amortissement des immobilisations

  scolaires de l’exercice suivant son versement et des exercices ultérieurs jusqu’à... aux amortissements des subventions d’équipement versées et des bâtiments administratifs et scolaires diminuée... des bâtiments administratifs...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  immobilisation, corporelle, incorporelle, principe, prudence, opération

• 7 avr. 2017 - ref : 0453

  Principes généraux de la TVA – Récupération par la voie fiscale ou par le FCTVA

  et établissements similaires ; les transports de biens, à l’exception de ceux effectués par La Poste ;... les transports de personnes (y compris l’exploitation de remonte-pentes) ; les opérations...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  assujettissement, TVA, FCTVA

• 6 oct. 2011 - ref : 0365

  Connaître les principes de fixation des tarifs

  qui autorise la discrimination tarifaire selon les ressources pour les transports urbains. La distinction...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation

TRANSPORTS SCOLAIRES : Action sociale et solidaire

• 13 déc. 2013 - ref : 0256

  Accueillir et orienter une personne handicapée

  par l’activité économique Cap emploi Relative aux véhicules et aux transports   La carte... et aux transports Le Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics Les établissements......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  maison départementale des personnes handicapées, MDPH, prestation compensation handicap, PCH, cartes personnes handicapées, carte stationnement personnes handicapées

• 25 avr. 2014 - ref : 7755

  Conseils pour lutter contre l’isolement des personnes âgées

  les commerces de proximité ; les cabinets médicaux ; les arrêts de transports en commun ;... des voiries, des transports et des établissements recevant du public ; la mise en place de services......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  isolement, personnes âgées, proximité, Monalisa, visite à domicile, domotique

• 16 avr. 2014 - ref : 7304

  Mettre en place une tarification sociale des services municipaux

  culture, bibliothèque municipale, école de musique… ; transports publics ; services... transports d’encombrants, déchetterie ; services de santé ; etc. A retenir...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  tarification sociale, tarification solidaire, quotient familial, taux d’effort

• 7 sept. 2016 - ref : 7687

  Sortir l’analyse des besoins sociaux du cadre de l’action sociale

  les transports publics, la restauration scolaire, les accueils de loisirs. Au-delà des prestations du CCAS/CIAS,... et culturelles, jusqu’aux questions de transports publics ou de logements, en passant par l’accessibilité...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  partenariat, coopération, coordination, acteurs sociaux, ABS

• 19 juin 2014 - ref : 1007

  Déclarer son activité de services à la personne

  particulièrement l’accompagnement dans les transports ; en sont exclus les transports de groupe et les transports scolaires.... dans les transports; en sont exclus les transports scolaires. ...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  activités de services à la personne, déclaration d’activité, agrément simple, procédure de déclaration d’activité

• 24 nov. 2017 - ref : 0512

  Orienter vers un établissement public d'insertion de la défense (Epide)

  civique et comportementale  ; une remise à niveau des fondamentaux scolaires  ;... Epide Une formation générale avec une remise à niveau des fondamentaux scolaires adaptée...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  EPIDE, défense 2e Chance, CD2C, Acsé, volontariat EPIDE, JAPD

• 8 avr. 2014 - ref : 7361

  Créer des guichets uniques

  le territoire, notamment si l’accessibilité en transports en commun est difficile ; la composition...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  mutualisation, guichet unique, modernisation, accès aux droits

• 11 févr. 2011 - ref : 0753

  Organiser une action d’insertion par la découverte d’un lieu culturel

  suivants : accessibilité de la structure : transports en commun, personnes en difficulté de santé,...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  lutte contre isolement, insertion culture, découverte culturelle, culture lien social

• 28 juil. 2018 - ref : 2155

  Travailler avec l’association Cultures du Cœur

  repérer les transports à utiliser, les horaires, les billets à prendre ; aider à rechercher...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Cultures du cœur, insertion, culture, parentalité, estime de soi, sortie

TRANSPORTS SCOLAIRES : Marchés publics

• 26 oct. 2017 - ref : 0214

  Indemniser le titulaire en cas de résiliation pour motif d’intérêt général : principe, notion de préjudice, calcul, attitude en cas de désaccord

  10 décembre 1982, M. X c/ Syndicat intercommunal de gestion et de transports scolaires du CEG d’Auzances , n°... M. X c/ Syndicat intercommunal de gestion et de transports scolaires...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  résiliation unilatérale, motif d’intérêt général

• 29 janv. 2019 - ref : 1681

  Présentation du projet d’un restaurant scolaire servant des repas à base de produits issus de l'agriculture biologique

  à midi ? » Ces nouvelles pratiques alimentaires dans le cadre de la restauration scolaire vont les rassurer... contribue également à une mise en valeur de la restauration scolaire, bien souvent décriée. En offrant......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  cantine bio, agriculture biologique, qualité de vie, produits naturels, Grenelle de l’environnement, valeur nutritive

• 26 mars 2018 - ref : 2342

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de prestations d’hébergement

  par rapport aux arrêts et rythme de passage) en transports en commun du lieu. Le candidat décrira :... la distance en km de la gare SNCF la plus proche ; le nombre de lignes de transports desservant le site......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, hébergement, hôtel, pensions, demi-pension, auberges de jeunesse

• 18 janv. 2018 - ref : 8321

  Article 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  européenne ( CE, 22 janvier 2007, Syndicat des transports d’Île-de-France , n° 294290 ).... pour l’emploi , n° 290236 CE, 22 janvier 2007, Syndicat des transports d’Île-de-France ,...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  procédure adaptée, service social, service spécifique

• 23 nov. 2016 - ref : 8433

  Article 12 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  et la chaleur : l’exploitation des réseaux de transports et de distribution, l’alimentation des réseaux... des transports et des services postaux et abrogeant la directive 2004/17/CE Ordonnance n° 2015-899 du...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  entité adjudicatrice, opérateur de réseau, transport, eau

• 22 mars 2018 - ref : 10718

  Maîtriser les spécificités des marchés passés par des entités adjudicatrices (opérateurs de réseaux)

  électricité, etc.), de l’eau, des transports et des services postaux. Critère organique Les pouvoirs... dans les secteurs de l’eau, de l’énergie, des transports et des services postaux et abrogeant la directive...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice, opérateur de réseaux, seuils

• 5 févr. 2019 - ref : 11896

  Article R. 2123-1 du Code de la commande publique

  au Journal officiel de l’Union européenne ( CE, 22 janv. 2007, n° 294290, Syndicat des transports... n° 294290, Syndicat des transports d’Île-de-France CE, 23 février 2005, n° 264712,...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  procédure adaptée, allotissement, petits lots, faible montant, petites et moyennes entreprises

• 21 nov. 2018 - ref : 0018

  Comment qualifier les achats soumis à l’ordonnance relative aux marchés publics ?

  de marchés par des entités opérant dans les secteurs de l’eau, de l’énergie, des transports et des services... de l’eau, de l’énergie, des transports ou des services postaux aux fins de production, distribution... dans...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  code des marchés publics, directives communautaires, pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice, mandataire, achat public

• 15 nov. 2016 - ref : 9469

  Le choix d’une procédure de passation

  s’inscrivaient dans le cadre d’un projet global d’entretien et de rénovation des bâtiments scolaires... coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l’eau, de l’énergie, des transports...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  allotissement, seuil, procédure, procédure adaptée, procédure formalisée

TRANSPORTS SCOLAIRES : Établissements de santé

• 28 sept. 2016 - ref : 9039

  Supplément familial de traitement (SFT)

  au domicile familial à chaque période de congés scolaires et que l’agent (et sa famille) entretient...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  supplément familial de traitement, SFT

• 11 juil. 2018 - ref : 6558

  Étudiants en soins infirmiers

  précise les montants des indemnités de stage prenant effet à la date de la rentrée scolaire de septembre... . Les frais de transport des étudiants en soins infirmiers, pour se rendre sur les lieux de stage, sont pris......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  étudiant, infirmier, soins, IFSI

• 5 avr. 2018 - ref : 11091

  Les préjudices patrimoniaux

  , des frais de garde d’enfant ou d’aide ménagère, des frais de transport et d’hébergement des proches... d’heures d’assistance et du type d’aide nécessaire. Le préjudice scolaire, universitaire et de formation... ...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  réparation, dommage corporel, préjudices patrimoniaux, victime, nomenclature « Dintilhac »

• 11 juin 2014 - ref : 4749

  Le droit à la compensation du handicap

  accessibilité des transports ; etc. Les dispositifs juridiques et financiers qui existaient jusqu... à l’éducation étant garanti à chacun quelles que soient les différences de situation et l’obligation scolaire......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  handicap, compensation, autonomie, prestation de compensation du handicap, loi du 11 février 2005

• 11 juin 2014 - ref : 4840

  Est-il possible de mettre en place un système de vidéosurveillance dans l’établissement ?

  des flux de transport.  » La question de la motivation du projet de vidéosurveillance... par les personnes ayant accès aux images (établissements scolaires, établissements hospitaliers…). ...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  obligation de surveillance, patient, vie privée, établissement de santé, établissement médico-social, vidéosurveillance

• 10 juil. 2018 - ref : 6555

  Apprentis

  entre la rentrée scolaire et le 31 décembre de l’année en cours. Les droits attachés au contrat de travail... 2004 ) et, le cas échéant, le versement de la taxe de transport, les taxes sur les salaires... à l’Ircantec,...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  contrat d’apprentissage, contrat en alternance, formation professionnelle en alternance

• 5 oct. 2018 - ref : 11304

  Corps des éducateurs de jeunes enfants

  . Ils concourent à leur socialisation, en vue notamment de les préparer à la vie scolaire et au retour... d’installation Oui Oui Prise en charge partielle des titres de transport Oui Oui... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif, personnel socio-éducatif

• 4 oct. 2018 - ref : 6539

  Assistants socio-éducatifs (extinction)

  des personnes handicapées, inadaptées ou en risque d’inadaptation. Ils concourent à leur insertion scolaire... Prise en charge partielle des titres de transport Oui Oui Indemnité compensatoire......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  assistants, difficulté sociale, conditions de vie, rapport d’activité, projet social, projet éducatif

• 4 oct. 2018 - ref : 6545

  Éducateurs de jeunes enfants (extinction)

  à leur socialisation, en vue notamment de les préparer à la vie scolaire et au retour dans leur famille... de transport Oui Oui Indemnité compensatoire pour frais de transport (Corse)...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  Éducateurs, jeunes enfants, personnel éducatif, personnel social

TRANSPORTS SCOLAIRES : Ressources humaines

• 18 juil. 2016 - ref : 9889

  Former à la sécurité les conducteurs de véhicules de transport routier : Fimo/FCO

  véhicules utilisés pour des transports non commerciaux de voyageurs ou de biens dans des buts privés ;... pour des transports non commerciaux de voyageurs ou de biens dans des buts privés ; transportant...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  transport routier, formation initiale minimale obligatoire, Fimo, formation professionnelle continue, FCO, sécurité

• 2 mai 2017 - ref : 10735

  Annualisation du temps de travail

  des activités du service concerné (espaces verts, événementiel, activités scolaires par exemple). Avantage... scolaires pour l’exemple de l’Atsem. Les personnels concernés auront ainsi sur une année complète :......

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  annualisation, temps de travail, planning, heures

• 30 mai 2016 - ref : 9684

  Les règles d’accessibilité

  ou étudiants handicapés au sein des établissements scolaires et des établissements d’enseignement supérieur.... 2014 relative à la mise en accessibilité des ERP, des transports publics, des bâtiments d’habitation...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  accessibilité, handicap, personnes à mobilité réduite, agenda d’accessibilité programmée

• 29 sept. 2017 - ref : 10856

  Faire face aux contraintes budgétaires

  récente en fournit plusieurs exemples, comme la réforme des rythmes scolaires ou la réforme PPCR…... des espaces verts, rythmes scolaires du personnel des écoles ou d’animation, continuité de service...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  masse salariale, dotations, budget, finances locales, audit

• 14 févr. 2018 - ref : 2306

  Gratifier un stagiaire

  de la prise en charge des frais de transports publics pour les trajets domicile/travail (article...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  stage, stagiaire, étudiant, gratification, convention, formation

• 7 août 2015 - ref : 8776

  Temps partiel : le régime

  ou d’éducation, la durée des périodes de temps partiel doit être synchronisée avec les années scolaires...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  temps partiel, quotité de service, réintégration anticipée

• 12 juil. 2018 - ref : 9830

  Mesurer les impacts de la réforme territoriale

  des transports routiers non urbains des départements aux régions ; compétence des régions en matière...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  mutualisation, services communs, mise à disposition de services, intercommunalité, EPCI, réforme territoriale

• 28 sept. 2016 - ref : 9039

  Supplément familial de traitement (SFT)

  au domicile familial à chaque période de congés scolaires et que l’agent (et sa famille) entretient...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  supplément familial de traitement, SFT

• 11 juil. 2018 - ref : 6558

  Étudiants en soins infirmiers

  précise les montants des indemnités de stage prenant effet à la date de la rentrée scolaire de septembre... . Les frais de transport des étudiants en soins infirmiers, pour se rendre sur les lieux de stage, sont pris......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  étudiant, infirmier, soins, IFSI

TRANSPORTS SCOLAIRES : Administration locale

• 3 mars 2017 - ref : 0712

  Organiser les transports scolaires

  bénéficiaires de transports scolaires (de recueillir les certificats de scolarité), et de les envoyer... '>Règlement intérieur des transports scolaires ) mentionne que : « les...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  code de l’éducation, transports scolaires, voyages scolaires, responsabilité

• ref : dtou3699

  Règlement intérieur des transports scolaires

  Modèle de règlement intérieur des transports scolaires, adopté par l’assemblée délibérante... de la participation des familles à l’organisation et au fonctionnement des transports scolaires ; les règles... de...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  transports scolaires, règlement

• 23 févr. 2012 - ref : 3363

  La sécurité des transports

  des transports des enfants portant sur les années scolaires 1999-2000 et 2000-2001, publié par le Conseil... à prendre pour sécuriser les transports organisés par l’ALSH Dans le cas où les transports...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  Code de la route, prévention routière, ceinture de sécurité, minibus, transport en commun, accident

• 24 sept. 2018 - ref : 7137

  Déléguer l’organisation des transports publics

  des transports prévoit en la matière que la convention en cause fait l’objet d’une procédure de mise... le périmètre de gestion englobant l’ensemble des services de transport urbain, y compris les services scolaires......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  transports publics, CCSPL, CTP, LOTI, droit des marchés publics, commande publique

• 23 sept. 2016 - ref : 4599

  Communiquer autour de la mobilité et des transports

  des transports ferroviaires de la région (TER), à l’exception de l’Île-de-France. Les agglomérations... Les transports publics urbains de personnes sont effectués dans les périmètres de transport urbains (PTU)......

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  mobilité durable, déplacements, circulation, réseaux, routes

• ref : dtou3702

  Mesures prises par le ministère des Transports en matière de sécurité des transports scolaires

  Question écrite posée par un parlementaire en juillet 2009 sur la sécurité des transports...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  transports scolaires, sécurité

• ref : dtou3701

  Guide méthodologique pour l’élaboration d’un schéma directeur d’accessibilité des services de transports départementaux

  transports scolaires... Vie scolaire... Transports...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  transports scolaires, élèves handicapés, accessibilité

• 7 juin 2014 - ref : 0654

  Décider des horaires scolaires

  à l’organisation des transports scolaires . Il mène la concertation avec les responsables d’ activités... des transports scolaires L’harmonisation géographique des temps scolaires...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  horaires, entrée, sortie, aménagement, pause méridienne, aide personnalisée

• 3 mars 2017 - ref : 0719

  Coorganiser les sorties scolaires

  de l’enseignant ( cf. '>Organiser les transports scolaires ). En fonction de l’éloignement de l’équipement... des transports urbains. De plus, dans le cadre global du budget des sorties scolaires...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  projet d’école, transport scolaire occasionnel, intervenants extérieurs