À la différence d’autres pays qui font du climat scolaire et du bien-être des élèves un axe fort de leur politique scolaire, la France a jusqu’à récemment...
22 févr. 2018
Dans le cadre de leur politique de développement durable, de nombreuses collectivités soutiennent voire suscitent des initiatives de parents qui souhaitent...
15 sept. 2011
À l’heure où la mise en place de la réforme sur les rythmes scolaires suscite encore des tensions sur les modalités de son application dans l’enseignement...
08 févr. 2014
La compétence « transports scolaires », exercée initialement par l’État, a été transférée le 1er septembre 1984 aux départements...
26 févr. 2011
Créés en 2009 (5 000 postes en CUI), les « médiateurs de réussite scolaire » ont pour fonction de prévenir l’absentéisme et le...
15 oct. 2020
Les collectivités territoriales déterminent librement le mode de gestion et d’exploitation de leurs services publics.
En matière de services...
18 juin 2019
Dans le cadre du processus de simplification des formalités administratives, la circulaire n° 2013-106 du 16 juillet 2013 présente les formalités...
17 mai 2021
À partir du 1er septembre 2017, les régions seront compétentes en lieu et place des départements s’agissant des transports scolaires (à l’exception...
03 mars 2017
01 août 2014
Ce recensement n’est pas exhaustif, car certains de ces décès peuvent survenir plusieurs jours ou plusieurs semaines après l’accident scolaire. Par...
15 oct. 2020
Affectés aussi bien au ministère de l’Éducation qu’au sein d’autres organisations de droit public, les « contrats aidés » sont issus initialement...
06 janv. 2012
Le décret n° 2008-828 du 22 août 2008 porte sur l’approbation du contrat type applicable aux services occasionnels collectifs de transports...
20 févr. 2020
Proposé par Hélène Bidot – IA-IPR établissements et vie scolaire de l’académie de Besançon (janvier 2014)–, ce guide méthodologique donne des indications...
15 oct. 2020
Un maire prononce un discours pour lancer un service de transport pour les personnes handicapées.
Une commune a en effet notamment pour mission...
06 oct. 2011
Ce tableau réalisé par le service d’études et de prospectives scolaires de la ville de Perpignan synthétise les constats chiffrés des départs du périmètre...
20 févr. 2020
Ce tableau réalisé par le service d’études et de prospectives scolaires de la ville de Perpignan synthétise les constats chiffrés des départs du périmètre...
20 févr. 2020
Un maire doit prononcer un discours pour l’inauguration d’un service municipal de transport fluvial. À cette occasion, il va pouvoir mettre en avant...
20 févr. 2013
L’énoncé des principes présentés dans ce document vise, dans le respect du Code de l’éducation, l’instauration et le maintien d’une justice en milieu...
15 oct. 2020
18 déc. 2012
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16 sept. 2014
Catherine Troendlé, Présidente de la Mission commune d’informations sur les rythmes scolaires, et Françoise Cartron, rapporteure, ont auditionné, le 5 février 2014, l’ANDEV sur les rythmes scolaires. Ce Focus Weka vous livre les constats et réflexions de l’Association Nationale des [...]
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13 nov. 2013
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