La place accordée à la question scolaire au sein du débat municipal prouve, encore aujourd’hui, près de 150 ans après les lois fondatrices de Jules...
06 déc. 2021
À la différence d’autres pays qui font du climat scolaire et du bien-être des élèves un axe fort de leur politique scolaire, la France a longtemps prêté...
30 janv. 2022
Dans le cadre de leur politique de développement durable, de nombreuses collectivités soutiennent voire suscitent des initiatives de parents qui souhaitent...
15 sept. 2011
À l’heure où la mise en place de la réforme sur les rythmes scolaires suscite encore des tensions sur les modalités de son application dans l’enseignement...
08 févr. 2014
La compétence « transports scolaires », exercée initialement par l’État, a été transférée le 1er septembre 1984 aux départements...
26 févr. 2011
Créés en 2009 (5 000 postes en CUI), les « médiateurs de réussite scolaire » ont pour fonction de prévenir l’absentéisme et le...
15 oct. 2020
Les collectivités territoriales déterminent librement le mode de gestion et d’exploitation de leurs services publics.
En matière de services...
18 juin 2019
Dans le cadre du processus de simplification des formalités administratives, la circulaire n° 2013-106 du 16 juillet 2013 présente les formalités...
17 mai 2021
À partir du 1er septembre 2017, les régions seront compétentes en lieu et place des départements s’agissant des transports scolaires (à l’exception...
03 mars 2017
01 août 2014
Ce recensement n’est pas exhaustif, car certains de ces décès peuvent survenir plusieurs jours ou plusieurs semaines après l’accident scolaire. Par...
15 oct. 2020
Affectés aussi bien au ministère de l’Éducation qu’au sein d’autres organisations de droit public, les « contrats aidés » sont issus initialement...
06 janv. 2012
Le décret n° 2008-828 du 22 août 2008 porte sur l’approbation du contrat type applicable aux services occasionnels collectifs de transports...
20 févr. 2020
Proposé par Hélène Bidot – IA-IPR établissements et vie scolaire de l’académie de Besançon (janvier 2014)–, ce guide méthodologique donne des indications...
15 oct. 2020
Un maire prononce un discours pour lancer un service de transport pour les personnes handicapées.
Une commune a en effet notamment pour mission...
06 oct. 2011
Les transports à la demande (TAD) sont un mode de transport public ou privé appartenant à une famille de services qui peut inclure aussi...
25 janv. 2022
Ce tableau réalisé par le service d’études et de prospectives scolaires de la ville de Perpignan synthétise les constats chiffrés des départs du périmètre...
20 févr. 2020
Ce tableau réalisé par le service d’études et de prospectives scolaires de la ville de Perpignan synthétise les constats chiffrés des départs du périmètre...
20 févr. 2020
18 déc. 2012
> Télécharger
16 sept. 2014
Catherine Troendlé, Présidente de la Mission commune d’informations sur les rythmes scolaires, et Françoise Cartron, rapporteure, ont auditionné, le 5 février 2014, l’ANDEV sur les rythmes scolaires. Ce Focus Weka vous livre les constats et réflexions de l’Association Nationale des [...]
> Télécharger
13 nov. 2013
> Télécharger
