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TRANSPORTS SCOLAIRES

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TRANSPORTS SCOLAIRES dans les ressources documentaires

Le syndicat scolaire

La place accordée à la question scolaire au sein du débat municipal prouve, encore aujourd’hui, près de 150 ans après les lois fondatrices de Jules...

06 déc. 2021

#école #intercommunalité #scolaire #enseignement #élève #fonctionnement des écoles

Climat scolaire et bien-être des élèves

À la différence d’autres pays qui font du climat scolaire et du bien-être des élèves un axe fort de leur politique scolaire, la France a longtemps prêté...

30 janv. 2022

#climat scolaire #bien-être #justice #violence #victimation #réussite scolaire #épanouissement #bienveillance

Mettre en œuvre un service de pédibus dans le cadre du plan de [...]

Dans le cadre de leur politique de développement durable, de nombreuses collectivités soutiennent voire suscitent des initiatives de parents qui souhaitent...

15 sept. 2011

#pédibus #bus pédestre #écomobilité #agenda 21 #responsabilité pénale #responsabilité civile #Marchons vers l’école #PDES

L’espace-temps de la vie scolaire

À l’heure où la mise en place de la réforme sur les rythmes scolaires suscite encore des tensions sur les modalités de son application dans l’enseignement...

08 févr. 2014

#rythmes scolaires #vie scolaire #accueil #autonomie #internat #externat #demi-pension #vivre ensemble #citoyenneté #accompagnement éducatif

Concours particulier de la dotation générale de décentralisation au [...]

La compétence « transports scolaires », exercée initialement par l’État, a été transférée le 1er septembre 1984 aux départements...

26 févr. 2011

#concours particulier de la DGD #dotation générale de décentralisation #transport scolaire

Le médiateur de réussite scolaire : fiche de poste

Créés en 2009 (5 000 postes en CUI), les « médiateurs de réussite scolaire » ont pour fonction de prévenir l’absentéisme et le...

15 oct. 2020

#absentéisme #décrochage #médiateur de réussite scolaire #parents d’élèves

Déléguer l’organisation des transports publics

Les collectivités territoriales déterminent librement le mode de gestion et d’exploitation de leurs services publics.

En matière de services...

18 juin 2019

#transports publics #CCSPL #CTP #LOTI #droit des marchés publics #commande publique #concession #Code des marchés publics #société publique locale #SPL

Transport et encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages [...]

Dans le cadre du processus de simplification des formalités administratives, la circulaire n° 2013-106 du 16 juillet 2013 présente les formalités...

17 mai 2021

#transport #encadrement #élèves de premier et second degré #sortie scolaire à l’étranger

Organiser les transports scolaires

À partir du 1er septembre 2017, les régions seront compétentes en lieu et place des départements s’agissant des transports scolaires (à l’exception...

03 mars 2017

#code de l’éducation #transports scolaires #voyages scolaires #responsabilité

La santé scolaire

Redéfinie par les circulaires n° 2001-012, 2001-013 et 2001-014 du 12 janvier 2001, la Mission de promotion...

01 août 2014

Accidents scolaires ayant entraîné la mort d’un élève en 2011-2012 (base Baobac)

Ce recensement n’est pas exhaustif, car certains de ces décès peuvent survenir plusieurs jours ou plusieurs semaines après l’accident scolaire. Par...

15 oct. 2020

#accidents scolaires #mortalité

Les emplois vie scolaire

Affectés aussi bien au ministère de l’Éducation qu’au sein d’autres organisations de droit public, les « contrats aidés » sont issus initialement...

06 janv. 2012

#vie scolaire #emploi #assistant d’éducation #surveillance #contrat unique d’insertion (CUI) #médiateur de réussite scolaire

Contrat type applicable aux services occasionnels collectifs de transports [...]

Le décret n° 2008-828 du 22 août 2008 porte sur l’approbation du contrat type applicable aux services occasionnels collectifs de transports...

20 févr. 2020

#contrat #transports scolaires

Construire le tableau de bord de la vie scolaire de l’établissement et du [...]

Proposé par Hélène Bidot – IA-IPR établissements et vie scolaire de l’académie de Besançon (janvier 2014)–, ce guide méthodologique donne des indications...

15 oct. 2020

#tableau de bord #service vie scolaire #vie scolaire de l’établissement #pilotage

Lancement d’un service de transport pour les personnes handicapées

Un maire prononce un discours pour lancer un service de transport pour les personnes handicapées.

Une commune a en effet notamment pour mission...

06 oct. 2011

#transport #handicap #personne handicapée #intégration #mobilité #ville #politique des transports

Mettre en place un système de transport à la demande

Les transports à la demande (TAD) sont un mode de transport public ou privé appartenant à une famille de services qui peut inclure aussi...

25 janv. 2022

#TAD (transport à la demande) #transport à la demande (TAD) #réservation #exploitation #financement #minibus #taxi

Mouvement de population scolaire dans les écoles maternelles de Perpignan

Ce tableau réalisé par le service d’études et de prospectives scolaires de la ville de Perpignan synthétise les constats chiffrés des départs du périmètre...

20 févr. 2020

#dérogation #périmètre scolaire #école maternelle

Mouvement de population scolaire dans les écoles élémentaires de Perpignan

Ce tableau réalisé par le service d’études et de prospectives scolaires de la ville de Perpignan synthétise les constats chiffrés des départs du périmètre...

20 févr. 2020

#dérogation #périmètre scolaire #école élémentaire

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