#

Travailleur indépendant

picto actu

Travailleur indépendant dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Travailleur indépendant dans les ressources documentaires

picto ressources-humaines

Sécuriser les travailleurs isolés
A priori, l’isolement ne favorise pas l’accident ; il peut cependant en augmenter la gravité. En effet, l’agent accidenté peut se trouver dans l’incapacité de donner l’alerte rapidement. La notion de…

04/03/2013

#Risque professionnel #Management
picto sante

La liberté et l’indépendance du médecin ont-elles une influence sur…
La liberté de prescription et l’indépendance du médecin impactent la responsabilité professionnelle à plus d’un titre. La liberté de prescription empêche en principe de reprocher au médecin ses choix diagnostiques…

10/05/2016

#Responsabilité #Médecin
picto sante

Le principe d’indépendance professionnelle des personnels médicaux
L’article 5 du Code de déontologie médicale repris par l’article R. 4127-5 du Code de la santé publique stipule que : « Le médecin ne peut aliéner son indépendance professionnelle sous quelque…

16/12/2011

#Devoirs professionnels #Médecin
picto marches-publics

Travailleurs détachés en France : Comment connaître et faire respecter…
Tous les travailleurs détachés bénéficient des mêmes droits protecteurs que les travailleurs des entreprises françaises, pendant toute leur période d'activité en France.

19/04/2023

#Sous-traitant
picto ressources-humaines

La sécurité des jeunes travailleurs et des apprentis
Il arrive fréquemment que les collectivités embauchent, notamment pour les congés d’été, des jeunes travailleurs afin de pallier les absences des agents. Ces jeunes travailleurs, c’est-à-dire les personnes âgées de…

30/01/2018

#Loi et réglementation #Apprenti
picto institutions-et-administration-territoriale

Obligation d’emploi d’un travailleur handicapé : recrutement et intégration
Vous souhaitez recruter un travailleur handicapé pour satisfaire à l’obligation d’emploi à laquelle sont soumis les collectivités territoriales et les établissements publics. Quel type de contrat proposer compte tenu des…

15/12/2022

#Travailleur handicapé #Recrutement
picto marches-publics

Choisir le coordonnateur en matière de sécurité et de protection…
Une coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs est organisée pour tout chantier de bâtiment ou de génie civil où sont appelés à intervenir…

11/12/2023

#Coordonnateur SPS #Santé et sécurité au travail
picto culture-et-communication

Inauguration d’un télécentre
Un maire doit prononcer un discours de présentation du projet de création d’un télécentre à ses concitoyens. Il s’agit de tracer un cercle vertueux pour le développement local, où figurent…

06/09/2016

#Inauguration #Discours
picto action-sociale

Favoriser la mobilité des personnes travailleurs handicapés
Pour offrir aux personnes travailleurs handicapés les meilleures conditions d’apprentissage du code et de la conduite, une pédagogie adaptée peut être mise en place et ainsi leur permettre d’accroître leur…

12/06/2023

#Handicap #Action d'insertion #Personne handicapée
picto culture-et-communication

Formulaire d’affiliation des travailleurs non salariés
Ce formulaire, destiné aux organismes sociaux, doit être rempli si l’entreprise relève du régime des travailleurs non salariés (TNS). Il concerne les gérants majoritaires uniquement.

10/09/2014

#Projet culturel #Entreprise
picto action-sociale

Obtenir une reconnaissance de travailleur handicapé (RQTH)
Afin d’accompagner une personne handicapée en recherche d’emploi ou en difficulté pour se maintenir dans l’emploi, vous êtes amené à lui proposer la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé…

26/09/2017

#Loi et réglementation #Travailleur handicapé
picto culture-et-communication

Inauguration d’une résidence de logements pour jeunes travailleurs
Un maire doit prononcer un discours lors de l’inauguration d’une résidence de logements pour jeunes travailleurs. C’est l’occasion de rappeler les difficultés sociales et économiques que connaissent les jeunes actifs…

06/05/2011

#Inauguration #Discours
picto ressources-humaines

Les travailleurs handicapés dans la fonction publique territoriale
Tout employeur public pour lequel l’effectif atteint ou dépasse 20 agents (titulaires et non-titulaires) se doit d’employer des travailleurs handicapés et/ou assimilés dans une proportion égale ou supérieure à 6 % de…

24/01/2022

#Travailleur handicapé #Statut
picto culture-et-communication

Comment organiser l’inauguration d’un foyer de jeunes travailleurs
Notre pays connaît une crise du logement qui affecte tout particulièrement les jeunes en raison de la faiblesse de leurs revenus et du niveau élevé des loyers. Pour ceux-ci, la…

17/06/2013

#Logement #Inauguration

Certificat médical destiné à être joint à la demande de…
Ce certificat médical est destiné à être joint à la demande de reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH).

26/12/2010

#ESAT #Travailleur handicapé

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants toujours insuffisants et inadaptés

18/04/2024

Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants ...

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...

JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

22/04/2024

JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

02/04/2024

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...

Voir tous les articles publiés