Ce discours d’inauguration d’une entreprise de recyclage de déchets informatiques est l’occasion de mettre en évidence la filière de gestion des déchets...
08 mai 2013
Le tri sélectif est aujourd’hui installé dans les mentalités. Chacun, chez soi, trie ses déchets ménagers selon les consignes communiquées par la municipalité...
05 juin 2020
Ce formulaire en trois exemplaires comporte notamment trois rubriques principales. La première où le producteur s’identifie et caractérise le déchet...
22 déc. 2020
Les services relatifs à la collecte, au traitement et à la valorisation des déchets sont en constante évolution, dans une perspective, notamment, d’environnement...
31 oct. 2021
Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère de développement durable recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats :...
20 févr. 2020
Cet outil présente les conseils indispensables pour réussir son propre compost, et ainsi protéger l’environnement par le recyclage des déchets.
20 févr. 2020
Il s’agit d’un arrêté pour faire maintenir, voire rétablir la salubrité publique.
14 déc. 2020
À compter du 1er janvier 1993, la redevance spéciale doit être instituée par les collectivités qui :
07 févr. 2011
Une attestation de tri à la source doit, à partir du 1er janvier 2023 et avant le 31 mars de chaque année être établie afin de justifier du...
28 nov. 2022
De plus en plus de collectivités mettent en place des redevances spéciales ou incitatives sur la collecte des déchets. Certains producteurs, comme les...
06 sept. 2019
165 000 tonnes de déchets d’activités de soins à risques infectieux (Dasri) sont produites chaque année par l’ensemble des établissements...
12 sept. 2016
Chaque Français jette en moyenne 390 kg de déchets dans les poubelles et containers de tri auxquels s’ajoutent les 200 kg qui sont apportés...
29 avr. 2015
Depuis l’ordonnance n° 2010-1579 du 17 décembre 2010 transposant diverses dispositions du droit européen en matière de déchets, tout...
26 juin 2019
Les établissements de santé emploient de grandes quantités de produits classés chimiquement dangereux, très divers. Ces produits sont utilisés dans...
12 oct. 2016
Le Grenelle de l’environnement, en augmentant les objectifs de recyclage matière et organique, a de fait fixé de nouvelles ambitions aux politiques...
23 févr. 2016
Ce protocole vous renseigne sur le tri des Dasri. Il vous indique notamment que les déchets doivent être triés et placés dans des emballages spécifiques.
05 janv. 2021
Les programmes locaux de prévention des déchets sont des dispositifs rendus obligatoires par la loi Grenelle II. Ils concernent toutes les...
20 févr. 2014
Les cadres réglementaires français et européens de la politique Déchets ont connu un bouleversement inédit sous l’effet de la directive-cadre européenne...
19 mars 2020
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