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TRI DES DÉCHETS

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « TRI DES DÉCHETS » mises à disposition de la fonction publique.

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TRI DES DÉCHETS dans les ressources documentaires

Bordereau de suivi des déchets dangereux (BSDD)

Le BSDD doit être renseigné et visé par chacun des acteurs de la gestion des déchets (producteur, négociant, collecteur, transporteur et exploitant...

24 juin 2021

#déchets dangereux

Inauguration d’une entreprise de recyclage de déchets informatiques

Ce discours d’inauguration d’une entreprise de recyclage de déchets informatiques est l’occasion de mettre en évidence la filière de gestion des déchets...

08 mai 2013

#Entreprise #recyclage #gestion des déchets #éco-participation #informatique

Mettre en place le tri sélectif dans toutes les activités de la collectivité

Le tri sélectif est aujourd’hui installé dans les mentalités. Chacun, chez soi, trie ses déchets ménagers selon les consignes communiquées par la municipalité...

05 juin 2020

#déchets #verre #carton #papier #papier de bureau #piles et accumulateurs #tri sélectif #tri des déchets #filières sélectives #recyclage #collecte #traitement #ramassage

Bordereau de suivi des déchets

Ce formulaire en trois exemplaires comporte notamment trois rubriques principales. La première où le producteur s’identifie et caractérise le déchet...

22 déc. 2020

#déchet #suivi

Maîtriser la fiscalité des déchets et de l’environnement

Les services relatifs à la collecte, au traitement et à la valorisation des déchets sont en constante évolution, dans une perspective, notamment, d’environnement...

11 juil. 2018

#fiscalité #déchets #taxe #redevance #taxe sur la valeur ajoutée #valorisation #environnement #TEOM

Construction d’un critère de développement durable d’un marché public [...]

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère de développement durable recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats :...

20 févr. 2020

#développement durable #taxe générale sur les activités polluantes #certification #EMAS #ISO

Fabriquer un compost

Cet outil présente les conseils indispensables pour réussir son propre compost, et ainsi protéger l’environnement par le recyclage des déchets.

20 févr. 2020

#déchets #air #eau #engrais naturel

Semaine européenne de la réduction des déchets - Journée de grand débarras [...]

Un maire (ou son adjoint) doit prononcer un discours à l’occasion de la journée de grand débarras écologique, organisée pendant la Semaine européenne...

06 sept. 2011

#écologie #environnement #déchets #recyclage #tri sélectif #journée #débarras #événement

Modèle d’arrêté de police relatif aux déchets

Il s’agit d’un arrêté pour faire maintenir, voire rétablir la salubrité publique.

14 déc. 2020

#déchets #arrêté #salubrité publique

Redevance pour l’enlèvement des déchets industriels, artisanaux et commerciaux

À compter du 1er janvier 1993, la redevance spéciale doit être instituée par les collectivités qui :

  • n’ont pas institué la redevance...

07 févr. 2011

#collecte #déchets #déchets non ménagers #industriels #redevance #REOM #TOM

Intégrer dans un marché public de composteurs individuels ou collectifs [...]

De plus en plus de collectivités mettent en place des redevances spéciales ou incitatives sur la collecte des déchets. Certains producteurs, comme les...

06 sept. 2019

#Composteur #compostage #biodéchet #déchets fermentescible #valorisation organique

Collecter et éliminer les déchets d’activités de soins à risques [...]

165 000 tonnes de déchets d’activités de soins à risques infectieux (Dasri) sont produites chaque année par l’ensemble des établissements...

12 sept. 2016

#prévention #stockage #élimination #développement durable #déchet liquide #déchet issu de médicaments #déchet dangereux #eaux usées #établissement de santé

Optimiser la gestion des déchets d’un festival

Chaque Français jette en moyenne 390 kg de déchets dans les poubelles et containers de tri auxquels s’ajoutent les 200 kg qui sont apportés...

29 avr. 2015

#déchets #évacuation des déchets #gestion des déchets #festival

Responsabilité des organisations : trier ses déchets en cinq flux

Depuis l’ordonnance n° 2010-1579 du 17 décembre 2010 transposant diverses dispositions du droit européen en matière de déchets, tout...

26 juin 2019

#tri #recyclage #redevance spéciale #économie circulaire

Gestion des déchets à risque chimique

Les établissements de santé emploient de grandes quantités de produits classés chimiquement dangereux, très divers. Ces produits sont utilisés dans...

12 oct. 2016

#déchet dangereux #risque chimique #gestion des risques

Promouvoir le tri des déchets des ménages

Le Grenelle de l’environnement, en augmentant les objectifs de recyclage matière et organique, a de fait fixé de nouvelles ambitions aux politiques...

23 févr. 2016

#tri #déchets ménagers et assimilés #collecte sélective #recyclage #responsabilité élargie des producteurs #éco-organismes #label QualiTri #label QualiPlus #ambassadeurs du tri

Protocole Dasri - tri des Dasri

Ce protocole vous renseigne sur le tri des Dasri. Il vous indique notamment que les déchets doivent être triés et placés dans des emballages spécifiques.

05 janv. 2021

#Dasri #tri

Élaborer un programme local de prévention des déchets (PLP)

Les programmes locaux de prévention des déchets sont des dispositifs rendus obligatoires par la loi Grenelle II. Ils concernent toutes les...

20 févr. 2014

#prévention qualitative #prévention quantitative #réduction à la source #réemploi #détournement #évitement