Cet outil est un tableau présentant la structure d’un budget type.
15 oct. 2020
Dans le cadre de l’exercice de ses fonctions, le policier municipal doit rendre compte de tous crimes, délits et contraventions dont...
07 août 2014
Ce tableau type vous permettra de faire le point sur l’ensemble des besoins de formation concernant vos agents.
28 sept. 2021
Depuis 2010, les lois et projets de lois successifs sur l’organisation territoriale de la République mettent en place un renforcement de l’intercommunalité.
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25 janv. 2018
Au fil du temps, les produits de financement offerts aux collectivités se complexifient considérablement. Dans ce cadre, il est impératif d’identifier...
28 sept. 2018
La diversité des régimes disciplinaires en droit français se justifie par leur objectif différent. En effet, la finalité de la responsabilité civile...
18 avr. 2015
Cet outil présente la structure d’un budget type où le service restauration est présenté en service spécial.
21 févr. 2020
Consacrés par la loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale du 12 juillet 1999, dite « loi Chevènement »,...
27 juin 2016
Cet outil vous propose un exemple de dossier type d’adhésion à un office de tourisme pour un professionnel.
21 févr. 2020
Il existe différents types de structure petite enfance, certaines sont privées et d’autres publiques. Les structures de type associatif ont une capacité...
23 sept. 2014
Dans chaque zone, tous les articles n’ont pas à être renseignés. Vous pouvez, si vous le souhaitez, respecter le plan type existant, quitte à apposer...
31 mai 2022
20 févr. 2020
Cette convention-type, que l’on trouve en annexe de la circulaire n° 2003-134 du 8 septembre 2003, est un préalable nécessaire à toute séquence...
15 oct. 2020
Les établissements de santé ou toute personne chargée d’une ou de plusieurs missions de service public hospitalier (<@bddj.url url="" date="" type="code" num="CSP#L6112-3">...
20 mai 2022
Vous souhaitez optimiser le temps passé sur certaines procédures ? Vous souhaitez rédiger des documents types pour les marchés de faible montant...
17 févr. 2022
Les principes de la fiscalité intercommunale ont été profondément modifiés par la loi n° 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement...
11 juin 2016
Ce graphique propose de croiser l'absentéisme par service avec le type d'absence pour cibler la cause.
24 févr. 2020
Accueillir un résident atteint de démence de type Alzheimer nécessite de connaître et de comprendre cette pathologie pour l’accompagner dans ses activités...
17 janv. 2013
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