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Quelles conditions de travail des enseignants dans l’UE ?

des enseignants de l’UE ont un service hebdomadaire 35 à 40 heures décomposé en temps d'enseignement,...

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Article D. 2621-2 du Code de la commande publique

fixée par la décision (UE) 2017/1870 de la Commission européenne du 16 octobre 2017... en vertu de la directive 2014/55/UE du Parlement européen et du Conseil est remplacée par la référence... -Barthélemy (voir commentaire sous l’article). Références juridiques Décision d’exécution (UE) 2017... européenne sur la facturation électronique et de la liste des syntaxes en vertu de la directive 2014/55/UE...

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  • Ressources documentaires

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  • RH territoriales 1 mai 2019

    Nomination stagiaire

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    barcouzareau.j

    1ière question : oui 2ième question :q ue la CRC s'en tienne à ce qui et de ses compétences...

  • Marchés publics 11 mai 2018

    Définition du besoin

    andreani-a

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    pour le financement par l'UE. Il s'agit là des 3 métiers différents, de 3 opérateurs économiques différents, de 3...

  • Marchés publics 21 août 2018

    Passation des marchés et protection des données personnelles

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    , en particulier, le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable...

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