#

UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET DE LEURS AMIS

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET DE LEURS AMIS » mises à disposition de la fonction publique.

voir toute l’actualité

UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET DE LEURS AMIS dans les ressources documentaires

La responsabilité des parents

L'éducation et la formation constituent une dimension stratégique pour toute société ; l’Union européenne comme la France réaffirment régulièrement...

03 déc. 2019

#responsabilité civile #mineur #filiation #autorité parentale

Contentieux avec les écoles privées sous contrat : l’expertise judiciaire [...]

Un grand nombre de contentieux oppose les organismes de gestion des établissements catholiques (OGEC) aux communes, tant du fait de la différence d’interprétation...

20 févr. 2020

#contentieux #écoles privées sous contrat #financement de l’enseignement privé #forfait communal #expertise judiciaire

Statuts de l’Association nationale des directeurs de l’éducation des [...]

L’Association nationale des directeurs de l’éducation des villes de France (ANDEV) est une association régie par la loi du 1er juillet 1901...

03 mars 2020

#ANDEV #statuts

Liste des principales associations de parents d’élèves

Ce document présente les associations de parents d’élèves réparties en trois groupes : les associations présentes dans l’enseignement public, celles...

20 févr. 2020

#FCPE #PEEP #UNAPEL #FNAPE #UNAAPE #FAPEE #association #fédération #parents d’élèves

Comprendre le panorama associatif local

Afin d’apprécier finement les acteurs et les enjeux du monde associatif local dans le but de construire des partenariats solides, vous devez connaître...

26 janv. 2015

#association #panorama #enjeux #analyse

Les associations et groupements de parents d’élèves

Les associations de parents regroupent les parents d’élèves au niveau de chaque établissement et les représentent dans les instances où elles ont des...

16 sept. 2014

#parents d’élèves #association de parents #représentation #élections #groupements de parents #droits des parents

L’adjoint à l’éducation, interlocuteur clé des directions d’école et des parents

L’ancien adjoint aux affaires scolaires a vécu : l’adjoint qui traite de l’école et des parents est, ou devrait être, qualifié aujourd’hui d’« adjoint...

21 juil. 2011

#élu local #adjoint à l’éducation #direction d’école #parents #conseil d’école

Le contexte national et international

L’accès à l’autonomie et à la citoyenneté dans le contexte de la société française Définition des termes Conformément aux dispositions du code civil,...

06 août 2015

Exemple de mutualisation des locaux scolaires durant les temps [...]

L’inspection académique de Haute-Garonne et la Jeunesse au plein air (JPA), avec l’appui technique des personnels des ministères de la Jeunesse et des...

20 févr. 2020

#pré carré #conflits #empilement #continuité éducative #mutualisation

Certificat de concubinage ou d’union libre

Le certificat de concubinage ou d’union libre délivré en mairie permet aux couples qui en font la demande de prouver leur concubinage ou union libre.

07 mai 2020

#Certificat de concubinage #certificat d’union libre

Document retraçant l’histoire de l’Association nationale pour les espaces [...]

Cette association a œuvré pour le rassemblement en un même lieu, d’un établissement scolaire et d’établissements sociaux, socio-éducatifs, culturels...

20 févr. 2020

#bâtiment intégré

Informer les parents étrangers des modes d’acquisition de la nationalité [...]

Tout enfant né en France de parents étrangers peut acquérir, sous certaines conditions, la nationalité française à sa majorité (cf. article...

24 mars 2011

#Étranger #enfant étranger #nationalité étrangère #nationalité française #acquisition de la nationalité

Connaître les acteurs du territoire : le médiateur de l’Éducation nationale

Les directions de l’éducation des collectivités territoriales sont amenées à travailler au quotidien avec les acteurs de l’Éducation...

11 mai 2018

#médiateur #réclamation #parents

Modèle commenté de statuts d’une association déclarée sous le régime de la [...]

La loi de 1901 laisse aux associations une grande liberté dans la rédaction de leurs statuts. Cependant, une fois que ceux-ci ont été votés, ils ont...

23 juil. 2020

#statuts d’association #création d’une association #formalités #dossier #préfecture #association

Attestation sur l’honneur certifiant que le demandeur est le plus proche [...]

Cette attestation doit être remplie et signée par le plus proche parent, ou les personnes ayant un lien de parenté avec le défunt, ou l’exécuteur testamentaire...

27 mai 2020

#attestation sur l’honneur #exhumation #demande #plus proche parent #défunt

L’union nationale des associations agréées d’usagers du système de santé [...]

Dans le contexte de la démocratie sanitaire instauré par la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des patients et à la qualité...

21 mars 2017

#Union nationale des associations agréées d’usagers du système de santé #associations #droits collectifs des usagers

Regards croisés sur l’absentéisme scolaire

Le 21 novembre 2013, parties prenantes de l’Éducation nationale, sociologues, pédopsychiatres se sont réunis pour aborder le thème de l’absentéisme...

20 févr. 2020

#absentéisme scolaire

Les associations complémentaires de l’école

Depuis longtemps, l’école fait appel à des partenaires du monde associatif qui lui apportent des compétences spécifiques pour l’éducation des élèves.

...

24 avr. 2014

#associations complémentaires #partenariat #éducation populaire #agrément #CAPE

UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET DE LEURS AMIS dans wekaTV