Un maire doit prononcer un discours lors de l’inauguration d’une unité hospitalière pour des patients atteints de la maladie de Parkinson. C'est l'occasion...
08 sept. 2016
Pour chaque unité de compétences et à l’aide d’indicateurs précis, le niveau de l’aide-soignante en situation de travail est évalué à partir de...
21 févr. 2020
La décision de renouvellement dans les fonctions de responsable de service ou d’UF formalise, dans ses visas, le recueil obligatoire de la proposition...
16 févr. 2022
Le lotissement est la division en propriété ou en jouissance d'une unité foncière ou de plusieurs unités foncières contiguës ayant pour objet de créer...
19 avr. 2017
Le Code de la santé publique impose aux établissements d’intégrer dans leur règlement intérieur les modalités locales de nomination, renouvellement...
16 févr. 2022
Les établissements et services médico-sociaux (ESMS) accueillent des enfants nécessitant une prise en charge éducative et thérapeutique. Une équipe...
15 oct. 2020
Ce tableau permet de structurer les informations collectées par unité et par poste de travail, et de préparer les éléments du plan d’actions....
20 févr. 2020
14 oct. 2020
Cette grille d’évaluation, proposée par la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), peut être utilisée comme outil d’aide à l’expression...
20 déc. 2021
L’objet de la présente convention est de définir les modalités d’implantation et de fonctionnement d’une unité d’enseignement maternelle autisme au...
12 oct. 2021
Le maire (ou son représentant) doit prononcer un discours lors de l’ouverture du congrès de son parti politique dans sa ville. C’est l’occasion de faire...
12 mai 2011
Les annonces récurrentes sur les conséquences des gaz à effet de serre sur le réchauffement de la planète et la volonté de l’État de réduire la part...
13 janv. 2014
Créée par la loi n° 2019-828 du 6 août 2019, la rupture conventionnelle permet à un employeur public et un agent, contractuel ou fonctionnaire,...
18 févr. 2022
Une maquette de BTS comporte des enseignements généraux (communs à tous les BTS), des enseignements professionnels et un stage en milieu professionnel...
15 oct. 2020
Un maire doit prononcer un discours à l’occasion d’un repas de quartier organisé par la communauté musulmane afin de célébrer la fin du ramadan et la...
12 mai 2011
Ce modèle vous propose une lettre de saisine du président de la CME et, au verso, un formulaire lui permettant d’émettre son avis motivé.
16 févr. 2022
L’organisation en pôles d’activités, entreprise depuis l’ordonnance du 2 mai 2005 dans le cadre de la nouvelle gouvernance des établissements publics...
22 déc. 2011
