UNITÉ FONCTIONNELLE
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Ressources documentaires
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Formation
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UNITÉ FONCTIONNELLE : actualités
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30 mai 2011 - ref : 15504
Apprécier les seuils par unité fonctionnelle
par les acheteurs, la notion d'unité fonctionnelle est plus difficilement isolée pour des besoins particuliers... locales). Définir la notion d'unité fonctionnelle La notion d'unité...
MAPA -
10 juin 2010 - ref : 20502
Un hôpital condamné pour homicide involontaire
d'un médecin senior dans chaque unité fonctionnelle de ce service, entretient un lien de causalité...
Santé -
12 mars 2014 - ref : 20350
La guerre des sages-femmes aura-t-elle lieu ?
y intervenir à tout moment en cas de besoin. Lorsqu’une unité fonctionnelle sera mise en place, son responsable... une unité fonctionnelle, à l’identique des médecins, la possibilité pour les sages-femmes...
Santé, Hôpital, Sage-femme -
16 août 2017 - ref : 54511
Le nouveau régime des accords-cadres expliqué par Bercy
ou de bâtiment qui se caractérisent par une unité fonctionnelle et dont tous les détails doivent être connus...
Exécution des marchés, Accord-cadre, Durée des marchés -
10 sept. 2014 - ref : 20826
Les problèmes d’interopérabilité dans les urgences et leurs conséquences au quotidien
et d’un conducteur ambulancier. Le véhicule SMUR est doté d’un matériel de réanimation complet. Cette unité basée... d'urgence ». Les conséquences sont lourdes : hétérogénéité fonctionnelle au sein d'un même réseau,......
Santé -
1 sept. 2010 - ref : 20364
LOI HPST - Responsabilités et missions des chefs de pôle
du service, aux fonctions de responsable de structure interne, service ou unité fonctionnelle par décision... conjointement avec le directeur de l'unité de formation et de recherche médicale ou du président...
Santé -
23 janv. 2012 - ref : 21750
L'hôpital Sud-Francilien accueille enfin ses premiers patients
deux services du centre Albert Calmette d'Yerres : la rééducation fonctionnelle et la réadaptation...
Santé -
12 nov. 2015 - ref : 32558
Réforme du code des marchés publics : décryptage du projet de décret (volet 1)
19). L’appréciation des seuils peut se faire au niveau d’une unité opérationnelle si celle-ci dispose... ou des services ou par unité fonctionnelle. Le texte précise que pour les marchés publics de fournitures...
Achats, Réforme du Code des marchés publics, Seuils de procédure -
8 janv. 2018 - ref : 60510
Comment s’apprécie le seuil de délégation de l’assemblée délibérante aux exécutifs locaux ?
par opération en travaux, ou par famille homogène ou par unité fonctionnelle en fournitures et services....
Commande publique, Collectivités territoriales, Délégation de paiement, Seuils de procédure
UNITÉ FONCTIONNELLE : ressources documentaires
UNITÉ FONCTIONNELLE : Finances et comptabilité
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27 juin 2016 - ref : 8939
Identifier les types d’EPCI et leurs strates démographiques
ou lorsque la commune la plus peuplée est la commune centre d'une unité urbaine de plus de 15 000 habitants.... du service mis à disposition ou du service unifié est placé sous l’autorité fonctionnelle de l’autorité...
EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats -
9 sept. 2016 - ref : 7932
Les autres contrats de territoire ou territoriaux
de la délinquance ; favoriser la pleine intégration des quartiers dans leur unité urbaine, en accentuant notamment... leur accessibilité en transports en commun, leur mixité fonctionnelle et urbaine et la mixité...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRSD, contrat de ville, CUCS -
20 nov. 2015 - ref : 9252
Mutualiser un service avec une ou plusieurs communes et mettre en œuvre la démarche
Dans le cas de mise à disposition de services , les agents sont placés sous l’autorité fonctionnelle... Dans le cadre des services communs , l’autorité fonctionnelle est exercée soit par le maire de la commune...
mutualisation, services communs, mise à disposition de services, intercommunalité, EPCI, gestion unifiée -
13 févr. 2019 - ref : 8889
Les règles budgétaires et comptables des services départementaux d’incendie et de secours
plusieurs services assujettis à la TVA au sein d’un budget ? Le principe est l’unité budgétaire. La mise...
SDIS, instruction M61, établissement public départemental -
16 févr. 2019 - ref : 0334
La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
imposable l’année précédant celle de l’imposition par un tarif par unité de quantité de déchets produits....
TEOM, REOM, zonage de la taxe, lissage des taux, intercommunalité -
27 mai 2019 - ref : 10268
Les relations budgétaires et comptables entre l’intercommunalité et ses communes membres
et financière, d’informatique, d’expertise juridique, d’expertise fonctionnelle ainsi que de l’instruction...
EPCI, mutualisation, patrimoine, attribution de compensation, dotation de solidarité communautaire, FPIC
UNITÉ FONCTIONNELLE : Santé et sécurité au travail
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
À propos du document unique d'évaluation
identifiés dans chaque unité de travail de l'entreprise ou de l'établissement.... o Lorsqu'une information supplémentaire intéressant l'évaluation d'un risque dans une unité de travail... une entreprise X...
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15 juil. 2019 - ref : sl3871210
Fonctionnement des services de santé
pas que tous les médecins du travail y siègent. Néanmoins, cette unité fonctionnelle ne représente pas l'équipe...
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15 juil. 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
Le TLE est la quantité d'énergie que transfère un type de particule au milieu par unité de longueur :... : nombre de désintégrations par unité de temps : ...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
généraux (fièvre, amaigrissement) est confirmée par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
Le TLE est la quantité d'énergie que transfère un type de particule au milieu par unité de longueur :... : nombre de désintégrations par unité de temps : ...
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15 juil. 2019 - ref : sl3871210
Acteurs des services de santé
Un déplacement de la responsabilité d'action L'équipe pluridisciplinaire constitue désormais l'unité... services équipe pluridisciplinaire Elle constitue l'unité...
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15 juil. 2019 - ref : sl3870322
Logigramme de l'organisation de la santé au travail en France
L'unité territoriale (équivalent des anciennes DDTEFP) est placée sous la responsabilité d'un directeur... de l'unité territoriale concernée, ainsi qu'au CHSCT concerné. L'...
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15 juil. 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
L'unité territoriale (équivalent des anciennes DDTEFP) est placée sous la responsabilité d'un directeur... de l'unité territoriale concernée, ainsi qu'au CHSCT concerné. L'...
UNITÉ FONCTIONNELLE : Santé
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15 juil. 2019 - ref : sl2962785
Les marchés d’un montant inférieur à 15 000 € HT
et fournitures homogènes ou des besoins constituant une unité fonctionnelle est inférieur à 15 000 € HT,... comme le prévoit l’article 27-II 2° du Code des marchés publics. Lorsque les besoins constituent une unité......
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15 juil. 2019 - ref : sl2962703
Quelles sont les modalités de détermination des besoins ?
homogène. Prestations homogènes constituant une unité fonctionnelle... soit parce qu’ils constituent une unité fonctionnelle. La délimitation d’une catégorie...
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
À propos du document unique d'évaluation
identifiés dans chaque unité de travail de l'entreprise ou de l'établissement.... o Lorsqu'une information supplémentaire intéressant l'évaluation d'un risque dans une unité de travail... une entreprise X...
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15 juil. 2019 - ref : sl3871210
Fonctionnement des services de santé
pas que tous les médecins du travail y siègent. Néanmoins, cette unité fonctionnelle ne représente pas l'équipe...
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15 juil. 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
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15 juil. 2019 - ref : sl2962703
Comment optimiser la préparation du marché ?
homogène. Prestations homogènes constituant une unité fonctionnelle... soit parce qu’ils constituent une unité fonctionnelle. La délimitation d’une catégorie...
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15 juil. 2019 - ref : sl8355402
Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)
l’unité fonctionnelle d’un projet, la programmation financière et l’imputation budgétaire, la concomitance... une unité fonctionnelle (article 27-II-2). ...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
Le TLE est la quantité d'énergie que transfère un type de particule au milieu par unité de longueur :... : nombre de désintégrations par unité de temps : ...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
généraux (fièvre, amaigrissement) est confirmée par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence...
UNITÉ FONCTIONNELLE : Action sociale et solidaire
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18 mars 2014 - ref : 7246
Accompagner la personne âgée en fin de vie par le bien-être culinaire
fonctionnelle et physique que l’âge ou la pathologie rend inéluctable, mais, dans bien des cas au contraire,... cuisine ; responsable hôtellerie ; cadre, IDE et AS de l’unité de soins concernée).... les apports...
fin de vie, partage, humanité, adaptabilité, personnalisation, soin -
15 mai 2012 - ref : 4142
L’organigramme de l’Ehpad
et licences professionnelles. Le certificat d’aptitude aux fonctions d’encadrement et de responsable d’unité... individualisé, il met en place des activités de rééducation fonctionnelle pour améliorer leur vie quotidienne....
organigramme, fonctionnement, poste, métier -
24 avr. 2014 - ref : 7250
Traduire le projet pédagogique en espace
Définir l’incidence fonctionnelle spatiale des moments forts de l’accueil Regroupement... « patauger ». Cette étape doit donc vous permettre d’affiner la traduction fonctionnelle des moments forts...
aménagement, espace, programme, fonctionnel, projet pédagogique -
26 juil. 2012 - ref : 1194
Quantifier les besoins en effectifs du service à domicile
de la réglementation de l’activité. Le calcul doit être réalisé sur la base de l’ unité de service facturé (heure... de service, forfait, acte) ou de l’ unité de financement retenue par le tarificateur (place pour...
effectifs, besoins en effectifs, fonctionnement, productivité, temps improductif, travail effectif -
30 mai 2016 - ref : 6681
Concevoir l’espace des enfants
+ 6 m² (ou 7 m²). Chaque unité de vie doit être dotée d’un téléphone interne... est associé à chaque unité de vie (bébés, moyens, grands). L’agencement doit permettre la surveillance...
aménagement, espace, programme pédagogique, caractéristiques fonctionnelles -
24 avr. 2014 - ref : 6682
Concevoir l’espace des parents
avant de les diriger vers leur unité respective. Cet espace doit donc être à proximité de l’entrée publique, du bureau...
aménagement, espace, programme, fonctionnel, parents, accompagnement à la parentalité -
24 avr. 2017 - ref : 10729
Le fonctionnement des agences régionales de santé (ARS)
les référents administratifs en charge de l’unité handicap et des personnes âgées ; les référents...
ARS, PRS, SRS, FIR, parcours, Priac -
26 nov. 2015 - ref : 9266
Assurer la qualité de la scolarité dans les IME
du 11 juillet 2006 (voir en annexe). Chaque unité d’enseignement y introduit la nature et les niveaux...
Convention cadre, projet d’établissement, projet personnalisé de scolarité, livret de liaison avec la famille, PPA, Projet Personnalisé de Scolarité -
4 avr. 2012 - ref : 4168
Médecin coordonnateur, Idec, cadres de santé : rôles et responsabilités
Ce sont le plus souvent des infirmières qui ont la charge d’une unité de l’Ehpad. Elles s’occupent des soins quotidiens...
médecin coordonnateur, infirmière coordonnatrice, Idec, cadres de santé, compétences professionnelles, projet de soins
UNITÉ FONCTIONNELLE : Marchés publics
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17 janv. 2019 - ref : 11874
Article R. 2121-3 du Code de la commande publique
de leurs caractéristiques propres, soit parce qu’ils constituent une unité fonctionnelle ( '>CCP, art. R. 2121-5 )....
valeur estimée du besoin, avis d’appel public à concurrence, date de référence -
24 nov. 2016 - ref : 9953
Article 23 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
soit parce qu’ils constituent une unité fonctionnelle ( '>article 21 du décret du 25 mars 2015 )....
valeur estimée du besoin, estimation du besoin -
14 févr. 2019 - ref : 12453
Article R. 2431-17 du Code de la commande publique
interdit toute entente entre les acteurs. Peut-on créer une unité fonctionnelle pour la mission... 17 nov. 2009, p. 10909, Fidelin D. ). La constitution d’une unité fonctionnelle...
maîtrise d’œuvre, maîtrise d’œuvre privée, missions, ordonnancement, coordination, pilotage -
17 janv. 2019 - ref : 11876
Article R. 2121-5 du Code de la commande publique
en œuvre, dans une période de temps et un périmètre limité, un ensemble de travaux caractérisé par son unité... de travaux caractérisé par son unité fonctionnelle, technique ou économique. A noter Pour déterminer......
valeur estimée du besoin, travaux, opération de travaux, unité fonctionnelle, unité technique, unité économique -
24 nov. 2016 - ref : 8318
Article 21 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
du faisceau d’indices : l’unité fonctionnelle d’un projet, la programmation financière et l’imputation... dans une période de temps et un périmètre limité, un ensemble de travaux caractérisé par son unité...
valeur estimée, opération de travaux, unité fonctionnelle -
4 mars 2019 - ref : 2839
Choisir le coordonnateur OPC (ordonnancement, pilotage, coordination)
de coordination le plus en amont possible. Peut-on créer une unité fonctionnelle pour la mission... 2009 ). La constitution d’une unité fonctionnelle peut être relevée lorsque...
OPC, coordination, ordonnancement, pilotage, maîtrise d’œuvre, missions -
7 févr. 2019 - ref : 2838
Choisir le contrôleur technique
des précisions sur ce point (QE n° 56136, JOAN , 17 nov. 2009). La constitution d'une unité fonctionnelle... : la construction d'un ouvrage). Pour déterminer le périmètre de l'unité fonctionnelle...
contrôle technique, missions, agrément, solidité de l’ouvrage, sécurité des personnes -
17 mars 2019 - ref : 9477
Les conditions de recours aux procédures adaptées
ou du système d’acquisition dynamique. La notion d’unité fonctionnelle – La notion d’unité fonctionnelle... et la notion d’unité fonctionnelle...
procédure adaptée, négociation, services sociaux, services juridiques -
16 janv. 2019 - ref : 9295
Choisir le coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)
Pensez à définir une unité fonctionnelle pour évaluer le seuil de votre marché. Les services... rép. JO AN du 17 novembre 2009, p. 10909 ). La constitution d’une unité fonctionnelle......
coordonnateur SPS chantier, interaction, coactivité, prévention
UNITÉ FONCTIONNELLE : Établissements de santé
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ref : dtou2667
Recueil de l’avis du président de la Commission médicale pour la nomination d’un responsable de service ou d’unité fonctionnelle
président de la CME, avis, nomination, responsable de service, responsable d’UF -
ref : dtou2668
Décision du directeur portant nomination d’un responsable de service ou d’unité fonctionnelle
directeur, décision, responsable de service, responsable d’UF, nomination -
ref : dtou2669
Recueil de la proposition du chef de pôle pour le renouvellement des fonctions d’un responsable de service ou d’unité fonctionnelle
chef de pôle, responsable de service ou d’UF, proposition -
ref : dtou2670
Recueil de l’avis du président de la Commission médicale pour le renouvellement d’un chef de service ou d’unité fonctionnelle
du président de la CME sur le renouvellement dans les fonctions de responsable de service ou d’unité...
président de la CME, avis, responsable de service ou d’UF -
ref : dtou2671
Décision du directeur portant renouvellement dans les fonctions de responsable de service ou d’unité fonctionnelle
responsable de service ou d’UF, renouvellement, décision du directeur -
23 déc. 2011 - ref : 3622
Comment nommer et mettre fin aux fonctions d’un responsable de structure médicale, de service ou d’unité fonctionnelle ?
et acronymes CME : commission médicale d’établissement UF : unité fonctionnelle ...
praticien hospitalier, loi HPST, service, unité fonctionnelle, structure médicale interne, pôle d’activités -
ref : dtou2666
Recueil des propositions motivées du chef de pôle en vue de la nomination d’un responsable de service ou d’unité fonctionnelle
responsable de service ou d’unité fonctionnelle...
chef de pôle, proposition, responsable de service ou d’unité fonctionnelle -
ref : dtou2665
Clauses du règlement intérieur de l’établissement relatives à la nomination, au renouvellement et à la cessation des fonctions des responsables de service, d’unités fonctionnelles et de structures médicales internes
unité fonctionnelle...
service, unité fonctionnelle, UF, structure médicale interne, pôle d’activités, chef de pôle -
18 janv. 2012 - ref : 3523
Résultats des Concours et nomination en période probatoire
du chef de pôle ou, à défaut, du responsable du service, de l’unité fonctionnelle ou d’une autre structure... du service, de l’unité fonctionnelle ou d’une autre structure interne, du...
concours national de praticien hospitalier, nomination, période probatoire, centre national de gestion (CNG), établissement public de santé, loi HPST
UNITÉ FONCTIONNELLE : Ressources humaines
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ref : dtou2667
Recueil de l’avis du président de la Commission médicale pour la nomination d’un responsable de service ou d’unité fonctionnelle
président de la CME, avis, nomination, responsable de service, responsable d’UF -
ref : dtou2668
Décision du directeur portant nomination d’un responsable de service ou d’unité fonctionnelle
directeur, décision, responsable de service, responsable d’UF, nomination -
ref : dtou2669
Recueil de la proposition du chef de pôle pour le renouvellement des fonctions d’un responsable de service ou d’unité fonctionnelle
chef de pôle, responsable de service ou d’UF, proposition -
ref : dtou2670
Recueil de l’avis du président de la Commission médicale pour le renouvellement d’un chef de service ou d’unité fonctionnelle
du président de la CME sur le renouvellement dans les fonctions de responsable de service ou d’unité...
président de la CME, avis, responsable de service ou d’UF -
ref : dtou2671
Décision du directeur portant renouvellement dans les fonctions de responsable de service ou d’unité fonctionnelle
responsable de service ou d’UF, renouvellement, décision du directeur -
23 déc. 2011 - ref : 3622
Comment nommer et mettre fin aux fonctions d’un responsable de structure médicale, de service ou d’unité fonctionnelle ?
et acronymes CME : commission médicale d’établissement UF : unité fonctionnelle ...
praticien hospitalier, loi HPST, service, unité fonctionnelle, structure médicale interne, pôle d’activités -
ref : dtou2666
Recueil des propositions motivées du chef de pôle en vue de la nomination d’un responsable de service ou d’unité fonctionnelle
responsable de service ou d’unité fonctionnelle...
chef de pôle, proposition, responsable de service ou d’unité fonctionnelle -
ref : dtou2665
Clauses du règlement intérieur de l’établissement relatives à la nomination, au renouvellement et à la cessation des fonctions des responsables de service, d’unités fonctionnelles et de structures médicales internes
unité fonctionnelle...
service, unité fonctionnelle, UF, structure médicale interne, pôle d’activités, chef de pôle -
30 août 2018 - ref : 5922
Emploi fonctionnel (généralités)
concernées par le quota. Le montant de la contribution par unité manquante est égal à 90 000 €...
emploi fonctionnel, emploi de direction, directeur général des services, seuils de création des emplois fonctionnels, directeur général adjoint, directeur des services techniques
UNITÉ FONCTIONNELLE : Administration locale
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27 juin 2016 - ref : 8939
Identifier les types d’EPCI et leurs strates démographiques
ou lorsque la commune la plus peuplée est la commune centre d'une unité urbaine de plus de 15 000 habitants.... du service mis à disposition ou du service unifié est placé sous l’autorité fonctionnelle de l’autorité...
EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats -
5 janv. 2012 - ref : 2692
Sécuriser l’exécution de vos marchés publics de communication
commun à tous les types de supports), soit parce qu’ils constituent une unité fonctionnelle (un...
marché public, passation, exécution, marché complémentaire, prestations intellectuelles -
9 sept. 2016 - ref : 7932
Les autres contrats de territoire ou territoriaux
de la délinquance ; favoriser la pleine intégration des quartiers dans leur unité urbaine, en accentuant notamment... leur accessibilité en transports en commun, leur mixité fonctionnelle et urbaine et la mixité...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRSD, contrat de ville, CUCS -
15 avr. 2019 - ref : 12988
La mutualisation des services et des moyens opérationnels
Le coût de revient par unité doit prendre en compte les éléments suivants : charges... pour le compte de la commune, sont placés sous l’autorité fonctionnelle du maire. Références juridiques...
mutualisation, services, service opérationnel, mise en commun, mise à disposition, prestations -
22 nov. 2013 - ref : 1503
Organiser son service de police municipale
Organisation fonctionnelle d’un service de police municipale Les élus souhaitent de plus en plus valoriser... fonctionnelle standardisée d’un poste de police municipale se décompose en trois aspects : l’accueil...
police municipale, organisation, planification du service -
15 févr. 2019 - ref : 3142
Passer un accord-cadre à marchés subséquents
qui se caractérisent par une unité fonctionnelle et dont tous les détails doivent être connus dès l’origine....
accord-cadre, montant maximum, montant minimum, article 76, marché subséquent -
22 févr. 2017 - ref : 9880
Connaître et maîtriser les règles budgétaires et comptables applicables aux EPCI
Principe d’unité budgétaire Toutes les opérations budgétaires, les prévisions comme les exécutions,... des différentes opérations prévues par l’EPCI. Les annexes budgétaires font également partie intégrante du principe d’unité......
budget, comptabilité publique, principes budgétaires, règles budgétaires, comptabilisation -
20 nov. 2015 - ref : 9252
Mutualiser un service avec une ou plusieurs communes et mettre en œuvre la démarche
Dans le cas de mise à disposition de services , les agents sont placés sous l’autorité fonctionnelle... Dans le cadre des services communs , l’autorité fonctionnelle est exercée soit par le maire de la commune...
mutualisation, services communs, mise à disposition de services, intercommunalité, EPCI, gestion unifiée -
14 févr. 2019 - ref : 0022
Comprendre, maîtriser et établir une nomenclature achat au regard du Code de la commande publique
est susceptible de faire l’objet d’une unité fonctionnelle, le montant total du besoin, toutes prestations... qui ne prend pas en compte les notions de caractéristiques propres et d'unité fonctionnelle. En effet,...
nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27, seuils
UNITÉ FONCTIONNELLE : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Seuil marché mixte
I.B-mpublic
Le seuil s'apprécie par unité fonctionnelle (art. 27 CMP)....
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Marchés publics 11 mai 2018
Définition du besoin
andreani-a
pour chaque besoin, il faudra calculer le seuil des 25 000€ HT même s'il s'agit d'une même unité fonctionnelle... soit en raison de leur caractéristiques propres, soit parce qu'il constituent une unité...
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Marchés publics 30 mars 2018
calcul seuils
monsieur-niay-do
Du point de vue de l’unité fonctionnelle des marchés de services rattachés à une opération...
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