Ce modèle peut vous être utile pour rédiger un arrêté de mise en congé maladie d’office pris à l’égard d’un agent souffrant d’une addiction à l’alcool,...
18 févr. 2022
Les agents contractuels et certains agents titulaires et stagiaires à temps non complet relèvent, en matière de Sécurité sociale, du régime général....
09 mars 2023
Tout fonctionnaire en activité a droit à des congés de maladie dont la durée totale peut atteindre un an pendant une période de 12 mois consécutifs en...
16 mai 2022
Ces deux exemples vous permettent de calculer l’indemnité qui peut être versée en cas de mise en disponibilité d’office pour maladie selon la situation...
10 mars 2023
Ces exemples d’indicateurs et de statistiques vous aideront à mesurer puis à analyser les accidents de service et maladies professionnelles.
20 févr. 2020
Un maire doit prononcer un discours lors de l’inauguration d’une unité hospitalière pour des patients atteints de la maladie de Parkinson. C'est l'occasion...
08 sept. 2016
Les établissements et services médico-sociaux (ESMS) accueillent des enfants nécessitant une prise en charge éducative et thérapeutique. Une équipe...
15 oct. 2020
Ce tableau permet de structurer les informations collectées par unité et par poste de travail, et de préparer les éléments du plan d’actions....
20 févr. 2020
Les praticiens hospitaliers (temps plein comme temps partiel) exerçant leurs fonctions au sein d’un établissement de santé public peuvent être placés...
18 juil. 2014
Le fonctionnaire en activité a droit à un congé de longue maladie d’une durée maximale de trois ans dans les cas où il est constaté que la maladie...
26 juil. 2022
L’objet de la présente convention est de définir les modalités d’implantation et de fonctionnement d’une unité d’enseignement maternelle autisme au...
12 oct. 2021
Les personnels médicaux contractuels (PMC) exerçant leurs fonctions au sein d’un établissement public de santé peuvent être placés en position de congé...
18 déc. 2017
L’accident, survenu par le fait ou à l’occasion du travail ou lors du trajet, à tout agent contractuel (CDD, CDI) est considéré comme un accident du...
22 févr. 2022
Cette procédure décrit les étapes nécessaires à la mise en congé de longue maladie ou de longue durée d’un agent.
07 janv. 2021
Les maladies neurodégénératives (MND) constituent un défi pour notre système de santé avec une prévalence de plus d’un million de personnes malades...
11 sept. 2018
La maladie d’Alzheimer et les maladies apparentées (MA) sont des maladies chroniques qui évoluent vers un état de dépendance majeure....
04 sept. 2018
La feuille de route maladies neurodégénératives (MND) 2021-2022 du ministère de la Santé vise à maintenir un certain nombre d’actions essentielles pour...
08 sept. 2021
La stratégie nationale pour l’autisme au sein des troubles du neuro-développement 2018-2022 a pour ambition de donner aux personnes souffrant d’un trouble...
05 juin 2020
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