Cette fiche (formulaire ANSM) permet de renseigner toutes les informations essentielles à la prise en charge de l’événement indésirable. Il s’agit de...
22 déc. 2020
Ce modèle convient lorsque les travaux projetés ne sont pas soumis à formalité au titre du Code de l’urbanisme.
20 févr. 2020
Un maire doit prononcer un discours lors de l’inauguration d’une unité hospitalière pour des patients atteints de la maladie de Parkinson. C'est l'occasion...
08 sept. 2016
29 déc. 2014
Les livrets de famille spéciaux établis à Mayotte ou délivrés en Algérie jusqu’en 1980 doivent être mis à jour à chaque nouvel événement ou changement...
03 nov. 2020
À titre d’exemple, ce document présente de manière générale la licence professionnelle Intervention sociale, spécialité animation, ses objectifs, son...
20 févr. 2020
Ce tableau va vous permettre d’identifier promptement les différentes catégories de véhicules soumises au contrôle technique en fonction du régime général...
28 sept. 2020
Les établissements et services médico-sociaux (ESMS) accueillent des enfants nécessitant une prise en charge éducative et thérapeutique. Une équipe...
15 oct. 2020
Ce tableau permet de structurer les informations collectées par unité et par poste de travail, et de préparer les éléments du plan d’actions....
20 févr. 2020
14 oct. 2020
En tant que gestionnaire de paie, vous êtes chargé du calcul des cotisations et des contributions sociales. Bien que celui-ci soit automatisé à l’aide...
29 janv. 2020
Le contrat de pôle, conclu entre le directeur et le chef de pôle, définit les objectifs du pôle et des différentes structures médicales le composant...
20 févr. 2020
Numéro spécial de Médiane, bulletin de la médiathèque de Tourcoing, entièrement consacré à la question des BCD, proposant des solutions qui...
20 févr. 2020
Les annonces récurrentes sur les conséquences des gaz à effet de serre sur le réchauffement de la planète et la volonté de l’État de réduire la part...
13 janv. 2014
Le processus de regroupement de certaines entités territoriales et de mutualisation de compétences se matérialise par l’intercommunalité. Ce regroupement...
15 sept. 2016
La reproduction de l’état B3 : État des recettes grevées d’une affectation, est commentée.
20 févr. 2020
La décision, acte administratif, doit comporter les visas attestant du suivi de la procédure de recueil de la proposition du chef de pôle d’activité...
20 févr. 2020
L’utilisation du chien en police municipale s’est banalisée dans les années 1990. Actuellement, plus de 350 agents de police municipale œuvrent...
21 nov. 2018
21 sept. 2018
Le recours à l’emprunt requiert de la part des élus et fonctionnaires une maîtrise de différents risques, en particulier de taux et de solvabilité de leur collectivité. ORFÉOR, spécialiste du conseil personnalisé en gestion et réaménagement [...]
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07 nov. 2013
Le pharmacien hospitalier est un professionnel de santé, spécialiste des produits de santé. Que ce soit dans le public ou dans le privé, les pharmaciens responsables de la pharmacie à usage intérieur (PUI) doivent accomplir [...]
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