UNITE SPECIALEMENT AMENAGEE

UNITE SPECIALEMENT AMENAGEE : ressources documentaires

UNITE SPECIALEMENT AMENAGEE : Administration locale

• 25 avr. 2014 - ref : 2912

  L’accueil individuel

  service d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD)... en charge par un établissement spécialisé ou un service médico-social (ESMS) bénéficiant d’une unité... la coopération entre les unités...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  handicap, intégration individuelle, adaptation, service d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD), scolarisation individuelle, projet personnalisé de scolarisation

• 24 nov. 2017 - ref : 2503

  Le règlement national d’urbanisme (RNU)

  de prescriptions spéciales de nature à préserver les principes posés par le RNU, dans les cas suivants :... (sans être assorti, le cas échéant, de prescriptions spéciales) : si la construction projetée......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  règles générales d’urbanisme, règlement général d’urbanisme, règlement national d’urbanisme, RNU, prospect, distance entre les constructions

• 8 mars 2016 - ref : 5785

  Accorder une concession funéraire

  certaines personnes malgré le lien de parenté qui les unit. Le conseil municipal ne peut pas limiter le droit... de proposer des concessions déjà aménagées. Toutefois, la commune doit permettre aux familles... données....

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  concession, décès, droit à concession, droit à sépulture, acte de concession, arrêté

• 30 juil. 2018 - ref : 6469

  Connaître la gouvernance de l’Éducation nationale

  à l’évaluation de l’enseignement des disciplines, des unités d’enseignement, des procédures et des résultats... formations professionnelles aménagées (FPA) ; etc. Au niveau départemental Le directeur académique......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  gouvernance, éducation nationale, partenaires, organisation

UNITE SPECIALEMENT AMENAGEE : Établissements de santé

• 12 janv. 2016 - ref : 9064

  Indemnité forfaitaire de risque

  publique  ; dans les unités spécialement aménagées mentionnées à l’article L. 3214-1 du Code... en permanence dans ces unités d’accueil peuvent prétendre à une indemnité...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, risque

• 11 févr. 2015 - ref : 4805

  Le contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)

  hospitalières spécialement aménagées (UHSA) ; dans l’établissement public de santé national de Fresnes... , et plus précisément : au sein des établissements ou unités de santé recevant...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  liberté d’aller et venir, privation de liberté d’aller et venir, CGLPL, Contrôleur général des lieux de privation de liberté, voie de recours

• 20 déc. 2017 - ref : 11006

  Le droit à la santé des détenus

  des unités hospitalières spécialement aménagées (UHSA) destinées à des détenus ayant besoin d’une prise... C. Guidicelli, B. Nicouleau, « Rapport d’information sur les unités...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  administration pénitentiaire, détenu, accès aux soins

• 20 déc. 2017 - ref : 11005

  Quels droits pour les détenus usagers du système de santé ?

  B. Nicouleau, « Rapport d’information sur les unités hospitalières spécialement aménagées » , Sénat... de rattachement de l’unité de soins en milieu pénitentiaire, du...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  Détenus, administration pénitentiaire, médecine pénitentiaire

• 16 mai 2017 - ref : 10744

  Isolement et contention : quelle responsabilité pour l’établissement psychiatrique ?

  mentale dans l’attente, par exemple, d’une place en unité hospitalière spécialement aménagée (UHSA... ou imminente dans l’unité de soins. Mais elles ne peuvent répondre à des impératifs...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  soins psychiatriques, soins libres, liberté d’aller et venir, soins sans consentement, isolement, contention

UNITE SPECIALEMENT AMENAGEE : Action sociale et solidaire

• 26 nov. 2015 - ref : 9267

  Prendre en compte la qualité dans la reconstruction ou la rénovation d’un EHPAD

  . Pour les mois les plus froids de l’année, des loggias ou vérandas pourront être aménagées également... attribuées : chambre, cabinet de toilette, mobilisation, circulation intérieure, circulation extérieure, unités......

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  Qualité de vie, aménagement du cadre de vie, visite de référence, espace dédié, dimension sociétale.

• 20 sept. 2017 - ref : 4184

  Les principes et l’organisation du financement

  étonnant d’exiger des salles de bains spécialement aménagées associées à chaque chambre !... en place pour tous les établissements ainsi que pour les petites unités de vie (PUV) un contrat pluriannuel......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  financement, autorité de tarification, contentieux tarifaire, sections tarifaires

UNITE SPECIALEMENT AMENAGEE : Ressources humaines

• 12 janv. 2016 - ref : 9064

  Indemnité forfaitaire de risque

  publique  ; dans les unités spécialement aménagées mentionnées à l’article L. 3214-1 du Code... en permanence dans ces unités d’accueil peuvent prétendre à une indemnité...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, risque

• 4 avr. 2018 - ref : 8787

  Indemnités des agents contractuels dans la fonction publique hospitalière

  les unités d’hospitalisation spécialement aménagées (UHSA). Indemnité forfaitaire pour travail... du 6 novembre 1990 ) ; la prime spéciale d’installation ( décret n° 89-563...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  indemnités, attributions du directeur, prime de service, indemnité horaire pour travaux supplémentaires