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UNITE SPECIALEMENT AMENAGEE

Hôpitaux : des UHSA au compte-goutte

Depuis mai 2010, les petites sœurs de l'Unité hospitalière spécialement aménagée (UHSA) lyonnaise... Tous droits réservés 2001/2012 - HOSPIMEDIA Les deux Unités hospitalières spécialement aménagées (UHSA... pour des raisons réglementaires. Comme il s'agissait de la première unité du genre, des ajustements semblaient... d'une seconde unité au CH Gérard-Marchant de Toulouse. Et une troisième, en Lorraine, au Centre psychothérapique... la création de 705 places de ce type en deux temps : 440 places pour les neuf unités...

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Indemnité forfaitaire de risque

publique  ; dans les unités spécialement aménagées mentionnées à l’article L. 3214-1 du Code... en permanence dans ces unités d’accueil peuvent prétendre à une indemnité de risque. Les agents fonctionnaires... dans les unités pour malades difficiles ; dans les structures implantées dans les établissements... aux agents affectés dans des unités pour les maladies difficiles. 2) Applicable aux agents affectés... et bases d’assujettissement salariales Statut contractuel - Régime spécial de la Sécurité sociale...

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  • Ressources documentaires

    Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.

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UNITE SPECIALEMENT AMENAGEE : actualités

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UNITE SPECIALEMENT AMENAGEE : Santé et sécurité au travail

UNITE SPECIALEMENT AMENAGEE : Santé

UNITE SPECIALEMENT AMENAGEE : Action sociale et solidaire

UNITE SPECIALEMENT AMENAGEE : Établissements de santé

UNITE SPECIALEMENT AMENAGEE : Ressources humaines

UNITE SPECIALEMENT AMENAGEE : Administration locale

  • 25 avr. 2014 - ref : 2912

    L’accueil individuel

    service d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD)... en charge par un établissement spécialisé ou un service médico-social (ESMS) bénéficiant d’une unité... la coopération entre les unités...

    handicap, intégration individuelle, adaptation, service d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD), scolarisation individuelle, projet personnalisé de scolarisation
  • 24 nov. 2017 - ref : 2503

    Le règlement national d’urbanisme (RNU)

    de prescriptions spéciales de nature à préserver les principes posés par le RNU, dans les cas suivants :... (sans être assorti, le cas échéant, de prescriptions spéciales) : si la construction projetée......

    règles générales d’urbanisme, règlement général d’urbanisme, règlement national d’urbanisme, RNU, prospect, distance entre les constructions
  • 30 juil. 2018 - ref : 6469

    Connaître la gouvernance de l’Éducation nationale

    à l’évaluation de l’enseignement des disciplines, des unités d’enseignement, des procédures et des résultats... formations professionnelles aménagées (FPA) ; etc. Au niveau départemental Le directeur académique......

    gouvernance, éducation nationale, partenaires, organisation
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