# UNITES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « UNITES » mises à disposition de la fonction publique.

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UNITES dans les ressources documentaires

Inauguration d’une nouvelle unité hospitalière pour des patients atteints [...]

Un maire doit prononcer un discours lors de l’inauguration d’une unité hospitalière pour des patients atteints de la maladie de Parkinson. C'est l'occasion...

08 sept. 2016

#Parkinson #actions Parkinson #unité de soins #unité hospitalière #plan national #handicap #maladie neurodégénérative #prise en charge #patients #tremblements

Proposition de rupture conventionnelle

Créée par la loi n° 2019-828 du 6 août 2019, la rupture conventionnelle permet à un employeur public et un agent, contractuel ou fonctionnaire,...

23 déc. 2020

#rupture conventionnelle #agent #départ #indemnité

Grille d’évaluation des compétences d’aide-soignante en situation de travail

Pour chaque unité de compétences et à l’aide d’indicateurs précis, le niveau de l’aide-soignante en situation de travail est évalué à partir de...

21 févr. 2020

#évaluation des compétences #indicateurs d’évaluation #notion #application #maîtrise #expertise

Décision du directeur portant renouvellement dans les fonctions de [...]

La décision de renouvellement dans les fonctions de responsable de service ou d’UF formalise, dans ses visas, le recueil obligatoire de la proposition...

20 févr. 2020

#responsable de service ou d’UF #renouvellement #décision du directeur

Le lotissement : de sa création à sa disparition

Le lotissement est la division en propriété ou en jouissance d'une unité foncière ou de plusieurs unités foncières contiguës ayant pour objet de créer...

19 avr. 2017

#lotissement #autorisation de lotir #permis d’aménager #déclaration préalable d’aménager #division foncière #cahier des charges #association syndicale #projet architectural

Clauses du règlement intérieur de l’établissement relatives à la [...]

Le Code de la santé publique impose aux établissements d’intégrer dans leur règlement intérieur les modalités locales de nomination, renouvellement...

20 févr. 2020

#service #unité fonctionnelle #UF #structure médicale interne #pôle d’activités #chef de pôle #directeur #président de la CME #loi HPST

Les différents établissements et services médico-sociaux et les unités [...]

 

Les établissements et services médico-sociaux (ESMS) accueillent des enfants nécessitant une prise en charge éducative et thérapeutique. Une équipe...

15 oct. 2020

#ESMS #médico-social #unité d’enseignement

Tableau des unités de travail du CCAS/CIAS

Ce tableau permet de structurer les informations collectées par unité et par poste de travail, et de préparer les éléments du plan d’actions....

20 févr. 2020

#document unique #prévention #santé #bien-être au travail #tableau de bord #état des lieux

Panorama des contrats aidés

Cet outil met en regard les différents types de contrats aidés selon leur principe, le public ciblé, leur particularité et les aides accordées à l'employeur...

14 oct. 2020

#contrats aidés #CUI #CUI-CAE #CUI-CIE #contrat d’apprentissage #contrat de professionnalisation #CUI-CAE Passerelle #alternance #formation #CIVIS

Accusé de réception de demande de rupture conventionnelle

Créée par la loi n° 2019-828 du 6 août 2019, la rupture conventionnelle permet à un employeur public et un agent, contractuel ou fonctionnaire,...

23 déc. 2020

#rupture conventionnelle #agent #départ #indemnité

Accueil par un maire du congrès de son parti politique dans sa ville

Le maire (ou son représentant) doit prononcer un discours lors de l’ouverture du congrès de son parti politique dans sa ville. C’est l’occasion de faire...

12 mai 2011

#congrès #parti #politique #démocratie #vie militante

Comment organiser l’inauguration d’une unité de méthanisation ?

Les annonces récurrentes sur les conséquences des gaz à effet de serre sur le réchauffement de la planète et la volonté de l’État de réduire la part...

13 janv. 2014

#inauguration #biogaz #méthanisation #intercommunalité #déchets

Module de calcul de l’indemnité de rupture conventionnelle

Créée par la loi n° 2019-828 du 6 août 2019, la rupture conventionnelle permet à un employeur public et un agent, contractuel ou fonctionnaire,...

23 déc. 2020

#rupture conventionnelle #agent #départ #indemnité

Convention de rupture conventionnelle

Créée par la loi n° 2019-828 du 6 août 2019, la rupture conventionnelle permet à un employeur public et un agent, contractuel ou fonctionnaire,...

23 déc. 2020

#rupture conventionnelle #agent #départ #indemnité

Exemple de maquette de formation : le BTS Management des unités [...]

Une maquette de BTS comporte des enseignements généraux (communs à tous les BTS), des enseignements professionnels et un stage en milieu professionnel...

15 oct. 2020

#BTS #enseignements #horaire #stages

Repas de quartier à l’occasion du ramadan

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion d’un repas de quartier organisé par la communauté musulmane afin de célébrer la fin du ramadan et la...

12 mai 2011

#ramadan #islam #laïcité #République #respect #musulman #dialogue #liberté de conscience #valeurs #racisme

Prime exceptionnelle aux agents des unités de soins de longue durée et des [...]

09 juil. 2020

#prime exceptionnelle #covid-19 #épidémie #urgence sanitaire #USLD. EHPAD.

Recueil de l’avis du président de la Commission médicale pour la [...]

Ce modèle vous propose une lettre de saisine du président de la CME et, au verso, un formulaire lui permettant d’émettre son avis motivé.

20 févr. 2020

#président de la CME #avis #nomination #responsable de service #responsable d’UF