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UNITES D ŒUVRE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « UNITES D ŒUVRE » mises à disposition de la fonction publique.

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UNITES D ŒUVRE dans les ressources documentaires

Négocier la rémunération du maître d’œuvre

La détermination de la rémunération du maître d’œuvre est entièrement libre. La mission de maîtrise d’œuvre donne lieu à une rémunération forfaitaire...

14 févr. 2019

#négociation #rémunération #mission #coût prévisionnel des travaux #complexité

Modalités de fixation de la rémunération initiale définitive du maître [...]

Cet outil apporte une réponse à la question de savoir comment fixer la rémunération initiale définitive du maître d’œuvre privé selon les dispositions...

20 févr. 2020

#coûts prévisionnels #marché de maîtrise d’œuvre #rémunération #rémunération forfaitaire #calcul #prix

Respecter le droit moral du maître d’œuvre

Comme tout artiste sur son œuvre, le maître d’œuvre dispose d’un droit d’auteur sur l’œuvre architecturale qu’il conçoit, tout comme...

12 mai 2021

#droit moral #architecte #protection de l’œuvre #droit d’auteur #maquette #croquis

Inauguration d’une nouvelle unité hospitalière pour des patients atteints [...]

Un maire doit prononcer un discours lors de l’inauguration d’une unité hospitalière pour des patients atteints de la maladie de Parkinson. C'est l'occasion...

08 sept. 2016

#Parkinson #actions Parkinson #unité de soins #unité hospitalière #plan national #handicap #maladie neurodégénérative #prise en charge #patients #tremblements

Faire évoluer la rémunération du maître d’œuvre

Le <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP">Code de la commande publique encadre de manière assez stricte les modalités de la rémunération...

14 juin 2021

#rémunération #prix #forfait de base #rémunération provisoire #rémunération définitive #enveloppe financière prévisionnelle

Convention pour la mise en œuvre du processus de verbalisation électronique

Cette convention entre la commune et l’État (préfet) a pour objet de définir les conditions de la mise en œuvre du processus de verbalisation électronique...

02 juin 2021

#procès-verbal électronique #PDA #ANTAI #contravention #verbalisation

Déroulement de la procédure de concours de maîtrise d’œuvre

Ce schéma de synthèse de la procédure de concours de maîtrise d’œuvre recense toutes les étapes à suivre : publication d’un avis d’appel public...

01 oct. 2020

#maîtrise d’œuvre #concours #procédure

Suivi de la mise en œuvre de la réforme du lycée

Le constat des Inspections générales concernant le début de la mise en place des stages passerelle et de remise à niveau dans les établissements....

15 oct. 2020

#réforme du lycée #remise à niveau #stage #orientation #conseil de classe

Choisir un maître d’œuvre dans le cadre d’une maîtrise d’ouvrage réglementée

Les maîtres d’ouvrage privés réglementés sont soumis dans leurs rapports avec la maîtrise d’œuvre privée aux dispositions du <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP">...

25 janv. 2019

#maître d’œuvre privé #marchés privés réglementés #conception réalisation #concours

Clause type relative à la rémunération du maître d'œuvre

Cette clause vous permet de fixer les modalités de règlement de la rémunération due au maître d’œuvre à tous les stades du marché : avances, acomptes,...

27 juil. 2021

#maître d'œuvre #rémunération #forfait provisoire #forfait définitif #révision

Tableau des unités de travail du CCAS/CIAS

Ce tableau permet de structurer les informations collectées par unité et par poste de travail, et de préparer les éléments du plan d’actions....

20 févr. 2020

#document unique #prévention #santé #bien-être au travail #tableau de bord #état des lieux

Les conditions de la mise en œuvre d’un référendum local

Cet outil présente les conditions de la mise en œuvre d’un référendum local sous forme de questions-réponses. Il offre les réponses que vous pourriez...

21 févr. 2020

#référendum #conseil municipal #scrutin #projet de délibération #tribunal administratif #code général des collectivités territoriales

Respecter le droit patrimonial du maître d’œuvre

L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable...

17 févr. 2016

#Respecter le droit patrimonial du maître d’œuvre

Tableau opérationnel de mise en œuvre d’un nudge

Ce document présente un exemple concret de tableau opérationnel de suivi d’une mise en œuvre d’un nudge.

05 janv. 2021

#nudge #management

Aide à la mise en œuvre du SMO

Ce guide méthodologique vous aidera à mieux comprendre comment intégrer la démarche HQE au cours des différentes phases de vie de votre projet :...

20 févr. 2020

#SMO #ADEME

Solder le marché de maîtrise d’œuvre

Le solde du marché de maîtrise d’œuvre ne peut intervenir qu’à l’achèvement complet des missions contractuelles. La mission de maîtrise d'œuvre ne s'achève...

09 juil. 2021

#solde #maître d’œuvre #maîtrise d’œuvre

Modèle de lettre de résiliation du marché de maîtrise d’œuvre

 Ce modèle de lettre de résiliation qui est adressé au maître d’œuvre lui rappelle qu’il n’a pas régularisé sa situation dans le délai imparti...

24 juin 2021

#Résiliation #maîtrise d’œuvre

Convention d'implantation d'une unité d'enseignement maternelle autisme (UEMA)

L’objet de la présente convention est de définir les modalités d’implantation et de fonctionnement d’une unité d’enseignement maternelle autisme au...

30 juil. 2021

#unité #enseignement #autisme #école #ville