Unités fonctionnelles
Unités fonctionnelles dans l'actualité
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Article
Apprécier les seuils par unité fonctionnelle
L'article 27-II du code des marchés publics prévoit deux modalités d'appréciation des seuils en fournitures et services : l'une, classique, par famille… -
Article
Plan Alzheimer : deux nouveaux types d'unités spécifiques pour les résidents en…
Les pôles d'activités et de soins adaptés (PASA) et les unités d'hébergement renforcés (UHR) sont destinés aux résidents en établissement… -
Article
Une unité d'accueil des mineurs victimes à l'hôpital
Le centre hospitalier de Beauvais a inauguré, en janvier, une unité d'accueil des mineurs victimes. -
Article
L'expérimentation de la vente de médicaments à l'unité est lancée
L'expérimentation de la vente de médicaments à l'unité est désormais possible, après la publication d'un décret mardi 16 septembre au Journal…
- Article juridique
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Article juridique
05/03/2024 Élus
Sécurité des élus, quelle protection fonctionnelle pour le maire ?
La commission mixte paritaire a adopté le 27 février 2024 une proposition renforçant la sécurité des élus locaux et la protection des maires1. Cette proposition de loi précise les conditions d'octroi de la protection…
Unités fonctionnelles dans les ressources documentaires
Recueil de l’avis du président de la Commission médicale pour…
19/07/2022
Recourir à l’analyse fonctionnelle du besoin
03/11/2022
Ouvrir une unité d’enseignement pour enfant autiste
04/06/2020
Convention d'implantation d'une unité d'enseignement maternelle autisme (UEMA)
26/07/2021
Inauguration d’une nouvelle unité hospitalière pour des patients atteints de…
07/09/2016
Emploi fonctionnel (généralités)
15/01/2024
Emploi fonctionnel (décharge de fonctions)
08/10/2023
La protection fonctionnelle des agents publics
07/02/2023
Organiser la protection fonctionnelle d’un agent
27/01/2022
Accorder la protection fonctionnelle à un agent
27/01/2022
Comment organiser l’inauguration d’une unité de méthanisation ?
12/01/2014
Mettre fin à un détachement sur un emploi fonctionnel
03/02/2022
Organisation fonctionnelle d'un service de police municipale
11/12/2023
Accueillir les enfants d'une unité d'enseignement autisme en école maternelle…
26/07/2021
Organiser son service
03/03/2024
Une offre pour chaque métier
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Prévention de la délinquance : le ministre de l'Intérieur ...