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UNITES FONCTIONNELLES

Apprécier les seuils par unité fonctionnelle

par les acheteurs, la notion d'unité fonctionnelle est plus difficilement isolée pour des besoins particuliers... locales). Définir la notion d'unité fonctionnelle La notion d'unité fonctionnelle souffre d'absences... en travaux Comme pour apprécier les seuils en travaux, la notion d'unité fonctionnelle impose d'additionner... de prestations ne relevant pas de familles homogènes. Du point de vue de l'unité fonctionnelle des marchés...  ; l'autre par rapport à la notion d'unité fonctionnelle. Comment définir la notion d'unité fonctionnelle ? ...

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Clauses du règlement intérieur de l’établissement relatives à la nomination, au renouvellement et à la cessation des fonctions des responsables de service, d’unités fonctionnelles et de structures médicales internes

unité fonctionnelle...

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UNITES FONCTIONNELLES : actualités

UNITES FONCTIONNELLES : ressources documentaires

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  • Marchés publics 6 mars 2013

    Seuil marché mixte

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    Le seuil s'apprécie par unité fonctionnelle (art. 27 CMP)....

  • Marchés publics 11 mai 2018

    Définition du besoin

    andreani-a

    andreani-a

    , pour chaque besoin, il faudra calculer le seuil des 25 000€ HT même s'il s'agit d'une même unité fonctionnelle... soit en raison de leur caractéristiques propres, soit parce qu'il constituent une unité... fonctionnelle". Il me semble que ce dispositif m'offre une marge d'appréciation assez large. Dans le cas...

  • Marchés publics 25 mai 2018

    Définition du besoin

    7000115786

    monsieur-niay-do

    , pour chaque besoin, il faudra calculer le seuil des 25 000€ HT même s'il s'agit d'une même unité fonctionnelle... propres, soit parce qu'ils constituent une unité fonctionnelle. Si votre besoin en relecture des travaux... et particulier, vous pouvez jouer la notion d'unité fonctionnelle qui se rattache à la notion d'opération.... soit en raison de leur caractéristiques propres, soit parce qu'il constituent une unité... fonctionnelle". Il me semble que ce dispositif m'offre une marge d'appréciation assez large. Dans le cas...

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