UNITES HOSPITALIERES SPECIALEMENT AMENAGEES

Indemnité forfaitaire de risque

publique  ; dans les unités spécialement aménagées mentionnées à l’article L. 3214-1 du Code... en permanence dans ces unités d’accueil peuvent prétendre à une indemnité de risque. Les agents fonctionnaires... dans les unités pour malades difficiles ; dans les structures implantées dans les établissements... ) 1) Applicable aux agents affectés dans des unités pour les maladies difficiles. 2) Applicable aux agents... spécial de la Sécurité sociale Statut titulaire - Régime spécial de la Sécurité sociale...

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UNITES HOSPITALIERES SPECIALEMENT AMENAGEES : ressources documentaires

UNITES HOSPITALIERES SPECIALEMENT AMENAGEES : Administration locale

  • 25 avr. 2014 - ref : 2912

    L’accueil individuel

    service d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD)... en charge par un établissement spécialisé ou un service médico-social (ESMS) bénéficiant d’une unité... la coopération entre les unités...

    handicap, intégration individuelle, adaptation, service d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD), scolarisation individuelle, projet personnalisé de scolarisation

UNITES HOSPITALIERES SPECIALEMENT AMENAGEES : Établissements de santé

UNITES HOSPITALIERES SPECIALEMENT AMENAGEES : Ressources humaines

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