URBAINS

URBAINS : ressources documentaires

URBAINS : Finances et comptabilité

• 16 juil. 2014 - ref : 0380

  La dotation de développement urbain (DDU)

  avoir une proportion de population située en zone urbaine sensible ou en zone franche urbaine... avec l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) au 1 er janvier de l’année de la répartition......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  communes défavorisées, ANRU, politique ville

• 23 avr. 2012 - ref : 3929

  Le programme de rénovation urbaine et l’ANRU

  le programme de requalification des quartiers urbains dégradés. Un montant de 150 millions d’euros...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ANRU, politique de la ville, PNRU

• 20 mai 2016 - ref : 7923

  Les zones franches urbaines - territoires entrepreneurs : exonérations sociales

  Zone franche urbaine... Zone de redynamisation urbaine... par un établissement implanté dans une zone franche urbaine - territoire entrepreneur (ZFU-TE) sont exonérés... qu’un quartier prioritaire de...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales

• 24 mai 2018 - ref : 0377

  La dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS)

  de solidarité urbaine (DSU) le bénéfice potentiel de la dotation politique de la ville (DPV... habitants, éligibles à la dotation de solidarité urbaine (DSU). Les communes éligibles à la DSU... . Comment est...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  DSU, DGF, indice synthétique, dotation de l’État

• 9 sept. 2016 - ref : 7568

  Les zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE)

  Zone franche urbaine... L’origine des zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE) Avant la loi... n° 2014-173 du 21 février 2014 , il existait des zones urbaines sensibles...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales

• 24 oct. 2016 - ref : 8990

  Connaître les compétences transférées et transférables à une communauté urbaine au sens de la « loi Maptam »

  socio-éducatives ; actions de prévention de la délinquance. Si le plan de déplacements urbains (PDU)...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  communautés urbaines, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, métropoles, compétences de plein droit, compétences optionnelles

• 26 févr. 2011 - ref : 0385

  Concours particulier de la dotation générale de décentralisation au transport scolaire

  des départements. Par dérogation, à l’intérieur des périmètres de transports urbains (PTU) existants au 1 er... par les autorités organisatrices des transports urbains (AOTU), qui pouvaient être à l’époque des communes,......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  concours particulier de la DGD, dotation générale de décentralisation, transport scolaire

• 24 juin 2016 - ref : 7922

  Les zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE) : exonérations fiscales

  Zone franche urbaine... de toute nature (industrielle, commerciale ou artisanale) dans les zones franches urbaines-territoire entrepreneur... de la politique de la ville (QPV) ? Les QPV sont des territoires...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, cotisation foncière des entreprises, création d’emploi, développement économique régional

• ref : dtou6433

  Annexe du décret n° 2006-930 du 28 juillet 2006 portant création de zones franches urbaines

  Zone franche urbaine... zones franches urbaines... où sont créées des zones franches urbaines à compter du 1 er  août 2006. ...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  Annexe décret 2006-930, 28 juillet 2006, zones franches urbaines

URBAINS : Administration locale

• 1 avr. 2014 - ref : 0432

  Appréhender l’intérêt des contrats urbains de cohésion sociale

  Les différentes zones existantes Zones urbaines sensibles (ZUS)  : quartiers urbains caractérisés...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  CUCS, ZUS, ZRU, ZFU

• ref : dtou3506

  Tableau synthétique des types de projets urbains soumis à enquête publique

  Les projets urbains sont de plus en plus souvent soumis à enquête publique. Le tableau ci-joint...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  code de l’environnement, projets urbains

• 22 juin 2016 - ref : 7552

  Comment financer l’aménagement urbain ?

  du conseil municipal dans les autres communes ; de plein droit dans les communautés urbaines... ), dans les zones urbaines et à urbaniser, définis sur un document graphique figurant, à titre d’information,... ...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  ZAC, aménagement, lotissement, permis de construire, PUP, équipements

• 24 sept. 2018 - ref : 7144

  Passer à la logistique urbaine durable

  le plan de déplacements urbains vise, dans son volet marchandises, à organiser les conditions... des nouveaux formats urbains de ces groupes de distribution et l’e-commerce constituent des opportunités... Loi n° 2000-1208...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  distribution, e-commerce, plan de déplacement urbain, espace logistique urbain, terminaux fluviaux et ferroviaires, normes environnementales

• 24 mai 2014 - ref : 2696

  Optimiser son parc de mobilier urbain

  Prendre en considération les aspects juridiques liés au mobilier urbain Une qualification... complexe Le mobilier urbain souffre de l’ absence d’une véritable définition officielle . Ce type... dès 1964. ...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  communication extérieure, marché public, DSP, convention d’occupation du domaine public, affichage, charte

• 16 déc. 2015 - ref : 8208

  Exercer le droit de préemption urbain

  droit de préemption urbain... aménagement urbain... d’application du droit de préemption urbain par la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 . Quand la DIA...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  préemption, droit de préemption urbain, DPU, acquisition, déclaration d’intention d’aliéner, service des domaines

• 6 juil. 2016 - ref : 8223

  Déléguer le droit de préemption urbain

  de plein droit en matière de droit de préemption urbain. La loi Alur a en effet supprimé l’exigence de l’exercice...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  préemption, zone d’aménagement concerté, zone d’aménagement différé, aménagement, concertation, droit de délaissement

• 5 janv. 2012 - ref : 2735

  Communiquer autour de la sécurité urbaine

  violences urbaines... peut marquer une gradation dans la violence. Ainsi, une incivilité n’est pas une violence urbaine au sens... , rassemblement de jeunes, dépôt d’ordures, menace et intimidation… Violences urbaines :...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  sécurité, tranquillité publique, incivilités, violences urbaines, questions sociétales

• 15 mai 2012 - ref : 2671

  Communiquer pour accompagner le projet urbain

  de projets urbains soumis à enquête publique ). De plus en plus de projets sont soumis à la procédure... sont plus constructifs pour convaincre de la pertinence du projet présenté. Existe-t-il des projets urbains......

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  concertation publique, diagnostic, enquête publique, comités de quartiers, associations de riverains, affichage public

URBAINS : Marchés publics

• 26 sept. 2018 - ref : 3960

  Marché public de bus urbains : améliorer le bilan de ses bus diesel

  hybrides. Grand Roanne Agglomération a lancé un marché de bus urbains en proposant une variante...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, bus diesel, bus hybride, huiles végétales pures, pollution atmosphérique

• 13 juin 2018 - ref : 10370

  Notion et catégories de contrat de mobilier urbain (CMU)

  non limitative d’équipements urbains occupant le domaine public, le plus souvent routier, tels que les abribus,... sur le domaine public communal de mobiliers urbains supportant de la publicité, est un contrat de concession......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  activité commerciale, affichage publicitaire, concession, domaine privé, domaine public, immeuble par destination

• 13 juin 2018 - ref : 10371

  La qualification juridique « discutée » des contrats de mobilier urbain (CMU)

  à l’exploitation sur le domaine public communal de mobiliers urbains supportant de la publicité, est un contrat... des mobiliers urbains d’information municipale et/ou associative, répond effectivement aux «  besoins......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  activité commerciale, affichage publicitaire, concession, mobilier urbain, risque financier d’exploitation, taxe

• 18 sept. 2018 - ref : 10372

  Les contrats de mobilier urbain (CMU) et le droit de la concurrence

  dans certains contrats, de prévoir l’installation ou la possibilité d’installation de nouveaux mobiliers urbains... de mobiliers urbains que l’on rencontre sur le domaine public et de leur régime juridique , RGCT , 1998,...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  concurrence, contrôle restreint, convention d’occupation domaniale, liberté du commerce et de l’industrie, liberté d’entreprendre, zone restreinte

• 13 sept. 2018 - ref : 10373

  Les contrats de mobilier urbain (CMU) et la police de la publicité extérieure

  sur ce type de mobilier. D’autant que de nombreux mobiliers urbains ont un rôle important en termes... de l’environnement , la publicité extérieure est interdite sur les mobiliers urbains se trouvant dans :... sur...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  affichage, agent assermenté, agglomération, contrôle restreint, environnement, maire

• ref : dtou1576

  Analyse des principaux matériaux disponibles en mobilier urbain

  mobilier urbain... urbain et leurs principales caractéristiques : bois, plastique recyclé, béton, chanvre… ...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  éco-responsabilité, mobilier urbain, achat durable, matériaux

• 25 juil. 2018 - ref : 2338

  Intégrer les enjeux du développement durable dans un marché public de mobilier urbain

  mobilier urbain... panneaux d’affichage urbain ; lot 6 : autres mobiliers en acier (grilles d’arbres, parcs... aux jeux eux-mêmes, voir les fiches sur les '>jeux et jouets .) Lot 5 : panneaux...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, mobilier urbain, bancs, tables, mobilier recyclé

• 8 févr. 2016 - ref : 9328

  Effectuer les vérifications préopérationnelles

  Les études d’opportunité recouvrent les aspects sociaux, urbains (ou ruraux) et économiques....

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  programmation, préprogramme, étude d’opportunité, étude de faisabilité

• 15 nov. 2016 - ref : 9452

  Les caractéristiques du contrat et/ou les conditions de validité du contrat

  19 janvier 2011, Syndicat mixte pour le traitement des résidus urbains , req. n° 332330 et jur....

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  contrat, conditions de validité du contrat

URBAINS : Ressources humaines

• 9 déc. 2011 - ref : 2584

  Élaborer le référentiel métiers

  des ressources ; aménagement et développement durable ; services techniques urbains et infrastructures...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Référentiel métiers, cartographie de l’emploi, fiche de poste, analyse de travail, compétences, GPEEC formation

• 6 mars 2018 - ref : 5021

  Régime général : identifier les cotisations de Sécurité sociale versées à l’Urssaf et leur objet

  habitants et que l’autorité organisatrice de la mobilité ou des transports urbains a décidé de réaliser... de la mobilité ou des transports urbains a décidé de réaliser une infrastructure de transport collectif en mode...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  cotisations, Urssaf, régime général, Sécurité sociale, maladie, maternité

• 12 juil. 2018 - ref : 9830

  Mesurer les impacts de la réforme territoriale

  des transports routiers non urbains des départements aux régions ; compétence des régions en matière...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  mutualisation, services communs, mise à disposition de services, intercommunalité, EPCI, réforme territoriale

• 27 avr. 2017 - ref : 10693

  Les congés à caractère social

  pour la ville et la cohésion urbaine, pour siéger dans les instances internes du conseil citoyen et participer... aux instances de pilotage du contrat de ville, y compris celles relatives aux projets de renouvellement urbain......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire

• 12 mars 2018 - ref : 6329

  Allouer des frais de mission ou de représentation aux élus

  ) ; élus des conseils des communautés urbaines (article L. 5215-16 du Code général des collectivités... de communes ; des communautés urbaines ; des communautés d’agglomération et d’agglomération......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  élu local, frais de mission, frais de représentation, mandat spécial, frais de déplacement, frais d’aide à la personne

• 29 déc. 2016 - ref : 5002

  Identifier les bénéficiaires et verser la nouvelle bonification indiciaire

  de programmation pour la ville et la cohésion urbaine réforme en profondeur la géographie prioritaire... . Les anciennes zones urbaines sensibles (ZUS) sont remplacées par les quartiers prioritaires de la politique......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  nouvelle bonification indiciaire, NBI, emplois de direction, technicité, zone à caractère sensible, accueil du public

• 2 mars 2018 - ref : 6327

  Calculer les indemnités de fonction des élus

  métropoles (ensemble des membres) ; communautés urbaines (ensemble des membres) ; communautés... attributaires de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale prévue aux articles L. 2334-15......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  indemnité de fonction, élu local, maire, adjoint au maire, conseiller municipal, EPCI

• 5 août 2015 - ref : 8747

  Recrutement pour assurer le remplacement d’un agent

  . La communauté urbaine considérait que cet article s’appliquait dès lors qu’un agent était payé sur un support... , 2 décembre 2003, Communauté urbaine de Lille , n° 01DA00943 ) : Durée du contrat Terme...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  priorité de recrutement, remplacement d’un agent contractuel, remplacement d’un fonctionnaire, temps partiel

• 21 mars 2016 - ref : 9447

  Coordonner plusieurs CHSCT dans votre collectivité

  de communes, d’une communauté d’agglomération, d’une métropole ou d’une communauté urbaine... d’une communauté de communes, d’une communauté d’agglomération, d’une métropole ou d’une communauté urbaine...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  CHSCT, coordination, mise en place

URBAINS : Action sociale et solidaire

• 2 févr. 2011 - ref : 0586

  Accéder à un logement adapté grâce à la maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS)

  Identifier les équipes de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) habitat adapté... ) définit les opérateurs mandatés dans le cadre d'une maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) pour mettre... d'œuvre urbaine...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  PDALPD, accès logement, habitat adapté, logement adapté, MOUS, MOUS habitat adapté

• ref : dtou3481

  Schéma de projet urbain de cohésion sociale ayant l’insertion comme objectif transversal

  Le contrat de ville est généralement conclu autour d’un projet urbain de cohésion sociale...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, contrat de ville, politique de la ville, quartier prioritaire, clauses sociales, culture

• 27 août 2015 - ref : 0248

  Connaître le rôle de l'État et des collectivités dans le champ de l'insertion

  (PLIE),  des actions dans les '>contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) … L’État : copilote... dans le cadre des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS), ou des '>structures d’insertion par l’activité...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  rôle État insertion, rôle collectivités insertion, politique publique ISP, pilotage RSA, outils d'insertion, RGPP

• 10 août 2011 - ref : 0599

  Créer une dynamique territoriale autour d'un renouvellement des pratiques de mobilité

  d'espaces urbains multipolaires, tandis que la mobilité baisse au centre des grandes agglomérations in... à la solidarité et au renouvellement urbains Loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Mobilité, déplacements, autosolisme, accès transports en commun, transports alternatifs, mobilité douce

• 26 mars 2014 - ref : 7312

  Définir des modalités de concertation adaptées aux enjeux sociaux

  urbains du quartier en marchant et font part de leurs réflexions sur leur environnement. Les vidéos...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  pilotage, concertation, démarche participative, consultation, co-élaboration

• 8 avr. 2014 - ref : 7342

  Veiller à l’équité spatiale de la population

  même si c’est le plus souvent le cas dans les quartiers urbains sensibles ou dans les zones rurales affectées...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  territoire, équité spatiale, politique sociale, politique de la ville

• 2 mai 2014 - ref : 6678

  Intégrer les enjeux urbanistiques dans le choix d’implantation d’un lieu d’accueil

  (occasionnel ou régulier). Sur des territoires urbains L’implantation d’une structure d’accueil...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  urbanisme, territoire, implantation, stationnement, parking, accès

• 24 mai 2018 - ref : 7154

  Accorder le projet avec la politique locale « petite enfance »

  « Contrats urbains de cohésion sociale (Cucs) » www.collectivites-locales.gouv.fr  : portail...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  politique petite enfance, territoire, projet social, contrat urbain de cohésion sociale, politique institutionnelle

• 10 févr. 2015 - ref : 2081

  Saisir l'opportunité d'un PDE pour répondre à des besoins d'insertion

  l'émergence d'espaces urbains multipolaires, tandis que la mobilité baisse au centre des grandes...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Mobilité, déplacements, diagnostic, discrimination par le permis, transports alternatifs, mobilité douce

URBAINS : Établissements de santé

• 14 sept. 2016 - ref : 4742

  L’égal accès aux soins

  urbains et les soins hospitaliers de pointe accessibles uniquement dans les villes les plus importantes....

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  droits des usagers, obligation du service public hospitalier (SPH), démographie médicale, égal accès aux soins, non-discrimination

• 27 avr. 2017 - ref : 10693

  Les congés à caractère social

  pour la ville et la cohésion urbaine, pour siéger dans les instances internes du conseil citoyen et participer... aux instances de pilotage du contrat de ville, y compris celles relatives aux projets de renouvellement urbain......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire

• 10 juil. 2017 - ref : 10822

  La médiation sanitaire et l’interprétariat linguistique

  du bénéficie du système de santé : habitants dans des zones urbaines « sensibles »,...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  accès aux soins, personnes vulnérables, étrangers, médiation sanitaire, interprétariat

• 10 avr. 2017 - ref : 5022

  Les personnes tenues au secret

  et la rénovation urbaine Loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  secret professionnel, personnes concernées par le secret professionnel, professionnels soumis au secret

• 22 sept. 2016 - ref : 9038

  Indemnité de résidence

  les agents affectés dans une commune faisant partie d’une seule agglomération urbaine composée...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité de résidence, résidence

• 5 oct. 2017 - ref : 8698

  La protection des personnels hospitaliers

  urbain ou suburbain, transferts de violences à la faveur de mouvements saisonniers (violences et vacances...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  fonctionnaires, agents publics, protection statutaire, violences