URBAINS
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Ressources documentaires
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Formation
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URBAINS : actualités
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16 nov. 2018 - ref : 73283
Le Cese réservé sur l'instauration des péages urbains
de loi envisagé n'instaure pas de péage urbain mais propose le cadre permettant aux collectivités locales...
Urbanisme, Collectivités territoriales, Environnement, Infrastructures et transports, Pollution, Transports -
27 sept. 2017 - ref : 56531
Plusieurs labels facilitent la végétalisation des espaces urbains
pratique du gazon urbain et de la gestion différenciée*. Outre son aspect esthétique, le verdissement... pratique du gazon urbain et de la gestion différenciée, Groupement national interprofessionnel des semences...
Développement durable, Biodiversité, Environnement, Labels, Pesticides, Produits phytosanitaires -
24 juil. 2017 - ref : 53090
La voiture autonome redessinera les territoires urbains
autonome serait ainsi un facteur d'attractivité et de compétitivité des territoires urbains... répercussions potentiellement importantes : modification des formes urbaines (lieux de résidence), possible augmentation......
Urbanisme, Environnement, Infrastructures et transports, Mobilité douce, Nouvelles technologies, Transports -
23 nov. 2015 - ref : 32993
Réussir la planification et l'aménagement urbains durables
différentes échelles de projets : grand territoire (schéma de cohérence territoriale ou Scot), projet urbain (plan... , lotissement, quartier, opération de renouvellement urbain... Considérées comme un facteur d'orientation......
Urbanisme, Aménagement du territoire, Biodiversité, Déchets, Document d'urbanisme, Eau -
13 juin 2014 - ref : 2574
Les urbains en résidence temporaire dans la ville, plus exigeants
Le regard de chacun sur la vie urbaine diffère selon ses attentes ; il n'est pas le... des Spontanés), ou encore pour la ponctualité ou le maillage urbain. Toutes catégories confondues... population urbaine...
Communication, Communes, Politiques publiques -
5 juin 2013 - ref : 16822
Comment qualifier les contrats de mobiliers urbains ?
public : Tout d’abord, si l’affectation culturelle des mobiliers urbains ne concerne...
Achats, AOT, Domanialité, Occupation du domaine public -
10 juil. 2018 - ref : 67687
Territoires urbains : quelle situation financière en 2017 ?
imposée par la loi Notre du 7 août 2015. Elle révèle qu'en 2017, les territoires urbains ont dépensé... par habitant), les dépenses de fonctionnement des 80 territoires urbains sont en majorité (46 %) consacrées... des...
Finances locales, Budget, Collectivités territoriales, Dépenses d'investissement, Dépenses de fonctionnement, Fiscalité -
23 janv. 2015 - ref : 3118
Une politique ambitieuse des transports urbains est indispensable, selon la Fnaut
des tarifs des transports urbains n'est pas l'unique solution. Avec "la baisse spectaculaire du prix... cette politique de relance des transports urbains devra prévoir des mesures complémentaires : aménagements... collectifs...
Développement durable, Déplacements alternatifs, Mobilité douce, Transports -
3 nov. 2014 - ref : 2988
La mairie de Paris lance un "appel à projets urbains innovants"
seront également appelés à refléter et anticiper les nouveaux modes de vie urbains (nouvelles... urbains innovants", qui donnera "l'opportunité à tous les créateurs de réinventer...
Urbanisme, Construction, Immobilier, Innovation
URBAINS : ressources documentaires
URBAINS : Finances et comptabilité
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16 juil. 2014 - ref : 0380
La dotation de développement urbain (DDU)
avoir une proportion de population située en zone urbaine sensible ou en zone franche urbaine... avec l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) au 1 er janvier de l’année de la répartition......
communes défavorisées, ANRU, politique ville -
20 mai 2016 - ref : 7923
Les zones franches urbaines - territoires entrepreneurs : exonérations sociales
Zone franche urbaine... Zone de redynamisation urbaine... par un établissement implanté dans une zone franche urbaine - territoire entrepreneur (ZFU-TE) sont exonérés... qu’un quartier prioritaire de...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales -
20 nov. 2019 - ref : 3929
Le programme de rénovation urbaine et l’ANRU
urbains les plus importants . » À travers ce programme, pourront être financés : des opérations... de la politique de la ville présentant les dysfonctionnements urbains les plus importants et visés en priorité......
ANRU, politique de la ville, PNRU -
9 sept. 2016 - ref : 7568
Les zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE)
Zone franche urbaine... L’origine des zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE) Avant la loi... n° 2014-173 du 21 février 2014 , il existait des zones urbaines sensibles...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales -
24 juil. 2019 - ref : 0377
La dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS)
de la dotation de solidarité urbaine ? Cette progression est financée entièrement par l'écrêtement... n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains, dite...
DSU, DGF, indice synthétique, dotation de l’État -
24 oct. 2016 - ref : 8990
Connaître les compétences transférées et transférables à une communauté urbaine au sens de la « loi Maptam »
socio-éducatives ; actions de prévention de la délinquance. Si le plan de déplacements urbains (PDU)...
communautés urbaines, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, métropoles, compétences de plein droit, compétences optionnelles -
26 févr. 2011 - ref : 0385
Concours particulier de la dotation générale de décentralisation au transport scolaire
des départements. Par dérogation, à l’intérieur des périmètres de transports urbains (PTU) existants au 1 er... par les autorités organisatrices des transports urbains (AOTU), qui pouvaient être à l’époque des communes,......
concours particulier de la DGD, dotation générale de décentralisation, transport scolaire -
17 déc. 2010 - ref : 0392
Percevoir les amendes de police
de transports urbains et de parcs de stationnement. La plupart des communautés urbaines et quelques communautés... en matière de voirie, de transports urbains et de parcs de stationnement. Il existe toujours un décalage...
amendes de police, prélèvement recettes de l’État, voies communales, transports en commun, parcs de stationnement -
24 juin 2016 - ref : 7922
Les zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE) : exonérations fiscales
Zone franche urbaine... de toute nature (industrielle, commerciale ou artisanale) dans les zones franches urbaines-territoire entrepreneur... de la politique de la ville (QPV) ? Les QPV sont des territoires...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, cotisation foncière des entreprises, création d’emploi, développement économique régional
URBAINS : Santé et sécurité au travail
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17 févr. 2020 - ref : sl3870322
Organismes de contrôle et consultatifs
et nucléaires ; des usines de traitement des résidus urbains...
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17 févr. 2020 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
, surtout en zone urbaine, etc. Plusieurs cas de figure peuvent se rencontrer... , économiques et urbaines. La grandeur et la hauteur de l'immeuble, la part des locaux aveugles, la connaissance...
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17 févr. 2020 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
aux habitudes de la vie moderne : l'environnement urbain avec son lot de nuisances sonores, les temps de trajet...
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17 févr. 2020 - ref : sl3893078
Les drogues au travail
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17 févr. 2020 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
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17 févr. 2020 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
URBAINS : Santé
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17 févr. 2020 - ref : sl3870322
Organismes de contrôle et consultatifs
et nucléaires ; des usines de traitement des résidus urbains...
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17 févr. 2020 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
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17 févr. 2020 - ref : sl8355402
Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)
urbaine de Nantes , req. n° 257978 257978 Contrats et march...
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17 févr. 2020 - ref : sl8355402
Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs
adjudicateur, un contrat peut être un marché public. Par exemple, les marchés de mobilier urbain...
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17 févr. 2020 - ref : sl2962602
Marché public, délégation de service public (DSP) et partenariat public-privé (PPP)
urbain Mobilier urbain sont des contrats par lesquels les entreprises... administratif a récemment confirmé que les contrats de mobilier urbain étaient des marchés publics...
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17 févr. 2020 - ref : sl2962602
Le marché public est un contrat passé avec un opérateur économique public ou privé
: « Les actions ou opérations d’aménagement ont pour objet de mettre en œuvre un projet urbain, une politique... contre l’insalubrité, de permettre le renouvellement urbain, de sauvegarder ou de...
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17 févr. 2020 - ref : sl2962785
Les marchés associant conception, réalisation et exploitation ou maintenance
comme le démontre la jurisprudence rendue en la matière ( CE, 11 août 2009, Communauté urbaine...
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17 févr. 2020 - ref : sl2962785
Les marchés publics de maîtrise d’œuvre
-cadre de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation d’un ouvrage ou la réalisation d’un projet urbain paysager...
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17 févr. 2020 - ref : sl2962602
Pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice et Code des marchés publics
, communautés urbaines, communautés d’agglomération, communautés de communes, agences départementales... ) ; les associations foncières urbaines, qui ne sont pas expressément rattachées à une collectivité territoriale......
URBAINS : Action sociale et solidaire
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2 févr. 2011 - ref : 0586
Accéder à un logement adapté grâce à la maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS)
Identifier les équipes de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) habitat adapté... ) définit les opérateurs mandatés dans le cadre d'une maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) pour mettre... d'œuvre urbaine...
PDALPD, accès logement, habitat adapté, logement adapté, MOUS, MOUS habitat adapté -
ref : dtou3481
Schéma de projet urbain de cohésion sociale ayant l’insertion comme objectif transversal
Le contrat de ville est généralement conclu autour d’un projet urbain de cohésion sociale...
insertion, contrat de ville, politique de la ville, quartier prioritaire, clauses sociales, culture -
27 août 2015 - ref : 0248
Connaître le rôle de l'État et des collectivités dans le champ de l'insertion
(PLIE), des actions dans les '>contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) … L’État : copilote... dans le cadre des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS), ou des '>structures d’insertion par l’activité...
rôle État insertion, rôle collectivités insertion, politique publique ISP, pilotage RSA, outils d'insertion, RGPP -
10 août 2011 - ref : 0599
Créer une dynamique territoriale autour d'un renouvellement des pratiques de mobilité
d'espaces urbains multipolaires, tandis que la mobilité baisse au centre des grandes agglomérations in... à la solidarité et au renouvellement urbains Loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative...
Mobilité, déplacements, autosolisme, accès transports en commun, transports alternatifs, mobilité douce -
2 mai 2014 - ref : 6678
Intégrer les enjeux urbanistiques dans le choix d’implantation d’un lieu d’accueil
(occasionnel ou régulier). Sur des territoires urbains L’implantation d’une structure d’accueil...
urbanisme, territoire, implantation, stationnement, parking, accès -
24 mai 2018 - ref : 7154
Accorder le projet avec la politique locale « petite enfance »
« Contrats urbains de cohésion sociale (Cucs) » www.collectivites-locales.gouv.fr : portail...
politique petite enfance, territoire, projet social, contrat urbain de cohésion sociale, politique institutionnelle -
26 mars 2014 - ref : 7312
Définir des modalités de concertation adaptées aux enjeux sociaux
urbains du quartier en marchant et font part de leurs réflexions sur leur environnement. Les vidéos...
pilotage, concertation, démarche participative, consultation, co-élaboration -
8 avr. 2014 - ref : 7342
Veiller à l’équité spatiale de la population
même si c’est le plus souvent le cas dans les quartiers urbains sensibles ou dans les zones rurales affectées...
territoire, équité spatiale, politique sociale, politique de la ville -
15 mai 2013 - ref : 4129
Réflexions sur l’Ehpad dans le champ médico-social
(maisons d’accueil rurales pour personnes âgées), ou dans les quartiers urbains de centre-ville, demandés...
fédération, syndicat professionnel, avenir de l’Ehpad, modèle économique de l’Ehpad, réseaux, centre ressources
URBAINS : Marchés publics
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26 sept. 2018 - ref : 3960
Marché public de bus urbains : améliorer le bilan de ses bus diesel
hybrides. Grand Roanne Agglomération a lancé un marché de bus urbains en proposant une variante...
Achat public durable, bus diesel, bus hybride, huiles végétales pures, pollution atmosphérique -
20 mars 2019 - ref : 10371
La qualification juridique « discutée » des contrats de mobilier urbain (CMU)
public communal de mobiliers urbains supportant de la publicité, est un contrat de concession au sens... la maintenance, l’entretien et l’exploitation, publicitaire ou non, des mobiliers urbains d’information municipale......
activité commerciale, affichage publicitaire, concession, mobilier urbain, risque financier d’exploitation, taxe -
19 mars 2019 - ref : 10370
Notion et catégories de contrat de mobilier urbain (CMU)
une liste non limitative d’équipements urbains occupant le domaine public, le plus souvent routier,... sur le domaine public communal de mobiliers urbains supportant de la publicité, est un contrat de concession... de...
activité commerciale, affichage publicitaire, concession, domaine privé, domaine public, immeuble par destination -
19 mars 2019 - ref : 10373
Les contrats de mobilier urbain (CMU) et la police de la publicité extérieure
sur ce type de mobilier. D’autant que de nombreux mobiliers urbains ont un rôle important en termes... du Code de l’environnement , la publicité extérieure est interdite sur les mobiliers urbains se trouvant... ...
affichage, agent assermenté, agglomération, contrôle restreint, environnement, maire -
18 sept. 2018 - ref : 10372
Les contrats de mobilier urbain (CMU) et le droit de la concurrence
dans certains contrats, de prévoir l’installation ou la possibilité d’installation de nouveaux mobiliers urbains... de mobiliers urbains que l’on rencontre sur le domaine public et de leur régime juridique , RGCT , 1998,...
concurrence, contrôle restreint, convention d’occupation domaniale, liberté du commerce et de l’industrie, liberté d’entreprendre, zone restreinte -
ref : dtou1576
Analyse des principaux matériaux disponibles en mobilier urbain
mobilier urbain... urbain et leurs principales caractéristiques : bois, plastique recyclé, béton, chanvre… ...
éco-responsabilité, mobilier urbain, achat durable, matériaux -
25 juil. 2018 - ref : 2338
Intégrer les enjeux du développement durable dans un marché public de mobilier urbain
mobilier urbain... panneaux d’affichage urbain ; lot 6 : autres mobiliers en acier (grilles d’arbres, parcs... aux jeux eux-mêmes, voir les fiches sur les '>jeux et jouets .) Lot 5 : panneaux...
achat public durable, mobilier urbain, bancs, tables, mobilier recyclé -
15 janv. 2019 - ref : 9328
Effectuer les vérifications préopérationnelles
ou complémentaires, etc. Les études d’opportunité recouvrent les aspects sociaux, urbains (ou ruraux)...
programmation, préprogramme, étude d’opportunité, étude de faisabilité -
10 juil. 2019 - ref : 9452
Les caractéristiques du contrat et/ou les conditions de validité du contrat
n° 332330, Syndicat mixte pour le traitement des résidus urbains ). Présentation des conditions...
contrat, conditions de validité du contrat
URBAINS : Établissements de santé
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14 sept. 2016 - ref : 4742
L’égal accès aux soins
urbains et les soins hospitaliers de pointe accessibles uniquement dans les villes les plus importantes....
droits des usagers, obligation du service public hospitalier (SPH), démographie médicale, égal accès aux soins, non-discrimination -
27 avr. 2017 - ref : 10693
Les congés à caractère social
pour la ville et la cohésion urbaine, pour siéger dans les instances internes du conseil citoyen et participer... aux instances de pilotage du contrat de ville, y compris celles relatives aux projets de renouvellement urbain......
congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire -
10 juil. 2017 - ref : 10822
La médiation sanitaire et l’interprétariat linguistique
du bénéficie du système de santé : habitants dans des zones urbaines « sensibles »,...
accès aux soins, personnes vulnérables, étrangers, médiation sanitaire, interprétariat -
3 déc. 2019 - ref : 8012
Qu’est-ce que le délit de risques causés à autrui ?
sur une voie rapide urbaine ( Cass. crim., 22 juin 2005, n° 04-85340 ). À l’inverse, les règles...
responsabilité pénale, mise en danger d’autrui, risques causés à autrui -
10 avr. 2017 - ref : 5022
Les personnes tenues au secret
et la rénovation urbaine Loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico...
secret professionnel, personnes concernées par le secret professionnel, professionnels soumis au secret -
17 avr. 2019 - ref : 9038
Indemnité de résidence
les agents affectés dans une commune faisant partie d’une seule agglomération urbaine composée...
indemnité de résidence, résidence -
5 oct. 2017 - ref : 8698
La protection des personnels hospitaliers
urbain ou suburbain, transferts de violences à la faveur de mouvements saisonniers (violences et vacances...
fonctionnaires, agents publics, protection statutaire, violences
URBAINS : Ressources humaines
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9 déc. 2011 - ref : 2584
Élaborer le référentiel métiers
urbains et infrastructures publiques ; solidarité, cohésion sociale et santé ; action...
Référentiel métiers, cartographie de l’emploi, fiche de poste, analyse de travail, compétences, GPEEC formation -
6 mars 2019 - ref : 5021
Régime général : identifier les cotisations de Sécurité sociale versées à l’Urssaf et leur objet
organisatrice de la mobilité ou des transports urbains a décidé de réaliser une infrastructure de transport... à 100 000 habitants et que l’autorité organisatrice de la mobilité ou des transports urbains a décidé...
cotisations, Urssaf, régime général, Sécurité sociale, maladie, maternité -
12 juil. 2018 - ref : 9830
Mesurer les impacts de la réforme territoriale
des transports routiers non urbains des départements aux régions ; compétence des régions en matière...
mutualisation, services communs, mise à disposition de services, intercommunalité, EPCI, réforme territoriale -
17 févr. 2020 - ref : sl3870322
Organismes de contrôle et consultatifs
et nucléaires ; des usines de traitement des résidus urbains...
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17 févr. 2020 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
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17 févr. 2020 - ref : sl9416702
Les contrats des agents non titulaires de droit privé
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17 févr. 2020 - ref : sl9416702
Le recrutement
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17 févr. 2020 - ref : sl3569021
Le contrat adulte-relais
géographique de l’employeur L’employeur n’a pas l’obligation d’être situé dans la zone urbaine... par l’adulte-relais doit bénéficier à la ZUS ou au territoire prioritaire du contrat urbain de cohésion sociale...
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27 avr. 2017 - ref : 10693
Les congés à caractère social
pour la ville et la cohésion urbaine, pour siéger dans les instances internes du conseil citoyen et participer... aux instances de pilotage du contrat de ville, y compris celles relatives aux projets de renouvellement urbain......
congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire
URBAINS : Administration locale
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1 avr. 2014 - ref : 0432
Appréhender l’intérêt des contrats urbains de cohésion sociale
Les différentes zones existantes Zones urbaines sensibles (ZUS) : quartiers urbains caractérisés...
CUCS, ZUS, ZRU, ZFU -
ref : dtou3506
Tableau synthétique des types de projets urbains soumis à enquête publique
Les projets urbains sont de plus en plus souvent soumis à enquête publique. Le tableau ci-joint...
code de l’environnement, projets urbains -
24 juin 2019 - ref : 2735
Communiquer autour de la sécurité urbaine
et projets urbains Tout projet urbain ou de renouvellement urbain doit y mêler démocratie participative...
transversalité, dispositifs, territoires, prévention, moyens -
24 sept. 2018 - ref : 7144
Passer à la logistique urbaine durable
le plan de déplacements urbains vise, dans son volet marchandises, à organiser les conditions... des nouveaux formats urbains de ces groupes de distribution et l’e-commerce constituent des opportunités... Loi n° 2000-1208...
distribution, e-commerce, plan de déplacement urbain, espace logistique urbain, terminaux fluviaux et ferroviaires, normes environnementales -
4 sept. 2019 - ref : 2696
Optimiser son parc de mobilier urbain
publicitaires tirées de l’exploitation des mobiliers urbains constitue un risque d’exploitation qualifié... la maintenance et l’entretien de mobiliers urbains qui prévoit que le titulaire du contrat assure ces prestations......
communication extérieure, marché public, DSP, convention d’occupation du domaine public, affichage, charte -
19 janv. 2018 - ref : 11025
Les compétences des communautés urbaines
de la communauté urbaine. Par ailleurs, lorsque le plan de déplacements urbains adopté par une communauté...
communautés urbaines, compétences, EPCI -
18 mai 2018 - ref : 11122
Exercer le droit de préemption urbain
de préemption urbain (DPU) sont subordonnées, à peine de nullité, à une déclaration préalable faite... d’aliéner. Le titulaire du droit de préemption urbain dispose d’un délai de 2 mois pour instruire... de ceux-ci...
EPCI, DPU, aliénation, aménagement, SEM, préemption -
15 mai 2012 - ref : 2671
Communiquer pour accompagner le projet urbain
de projets urbains soumis à enquête publique ). De plus en plus de projets sont soumis à la procédure... sont plus constructifs pour convaincre de la pertinence du projet présenté. Existe-t-il des projets urbains......
concertation publique, diagnostic, enquête publique, comités de quartiers, associations de riverains, affichage public -
6 juil. 2016 - ref : 8223
Déléguer le droit de préemption urbain
de plein droit en matière de droit de préemption urbain. La loi Alur a en effet supprimé l’exigence de l’exercice...
préemption, zone d’aménagement concerté, zone d’aménagement différé, aménagement, concertation, droit de délaissement
URBAINS : forum
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Administration & gestion locales 27 mars 2014
Association foncière urbaine
julien.prevotaux
Bonjour, Le président de l’association foncière urbaine exerce les compétences définies...
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Police - Sécurité - Sûreté 15 nov. 2018
Centre supervision urbain
kotikk
Bonjour, Pour effectuer une relecture dans le centre de supervision urbain, faut...
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Police - Sécurité - Sûreté 15 nov. 2018
Centre supervision urbain
PMGRTZ
Bonjour, Pour effectuer une relecture dans le centre de supervision urbain, faut...
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