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URBANISME ET AMÉNAGEMENT

Les projets d'aménagement de l'Île-de-France

d'être définitivement adopté, "n'est pas un simple document d'urbanisme mais un projet qui va changer... plusieurs objectifs assignés au document de référence pour l'aménagement de la région...

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Comprendre le projet partenarial d’aménagement et les grandes opérations d’urbanisme

d’aménagement susceptible d’être qualifiée de grande opération d’urbanisme au sens... d’aménagement peut être qualifiée de grande opération d’urbanisme (GOU) lorsqu’elle est prévue par un contrat... d’opérations d’aménagement, un contrat de projet partenarial d’aménagement peut être conclu entre l’État... de conflit d’intérêts. Lorsqu’un contrat de projet partenarial d’aménagement prévoit une opération... de projet partenarial d’aménagement et que, en raison de ses dimensions ou de ses caractéristiques,...

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  • Ressources documentaires

    Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.

  • Formation

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URBANISME ET AMÉNAGEMENT : actualités

  • 15 oct. 2013 - ref : 5872

    Les projets d'aménagement de l'Île-de-France

    d'être définitivement adopté, "n'est pas un simple document d'urbanisme mais un projet qui va changer... plusieurs objectifs assignés au document de référence pour l'aménagement de la région...

    Urbanisme, Aménagement du territoire, Grand Paris, Régions
  • 12 févr. 2015 - ref : 3174

    Lancer un projet d'urbanisme durable

    Les élus qui souhaitent lancer un projet d'aménagement urbain durable peuvent s'appuyer sur un guide2... et environnemental) qui servira de base au projet. Il convient de recenser quels documents d'urbanisme... Durant...

    Urbanisme, Aménagement du territoire, Document d'urbanisme, Environnement
  • 6 déc. 2012 - ref : 4960

    Le prix européen de l'urbanisme au Plessis-Robinson

    Urbanisme... Aménagement du territoire... et flore. Le projet est signé de l'urbaniste Xavier Bohl. Décerné tous les deux ans, le Grand Prix... Européen de l'Urbanisme récompense...

    Urbanisme, Aménagement du territoire
  • 11 avr. 2013 - ref : 5306

    Nouvelles dispositions du Code de l'urbanisme

    et de l'énergie modifie ou actualise plusieurs points du Code de l'urbanisme à compter du 1er juillet 2013,... l'assiette et la liquidation des taxes d'urbanisme des constructeurs et des lotisseurs. Enregistrement......

    Urbanisme, Aménagement du territoire, Permis d'aménager, Permis de construire
  • 15 avr. 2014 - ref : 24145

    Suites de la réforme du contentieux de l'urbanisme

    sur deux points les règles du contentieux de l'urbanisme « afin de réduire le délai...

    Urbanisme, Contentieux, Permis de construire, PLU, POS, Recours contentieux
  • 9 oct. 2014 - ref : 2936

    Mutualiser l'instruction des autorisations d'urbanisme

    Urbanisme... Permis d'aménager... -mêmes les autorisations d'urbanisme. En effet, la loi "Alur" du 26 mars 2014 supprime la mise à... d'accompagner la décentralisation de l'urbanisme...

    Urbanisme, Déclaration préalable de travaux, Loi Alur, Permis d'aménager, Permis de construire, Permis de démolir
  • 23 nov. 2015 - ref : 32993

    Réussir la planification et l'aménagement urbains durables

    Avec l'approche environnementale de l'urbanisme (AEU2), l'Ademe (Agence de l'environnement... projet urbain (plan local d'urbanisme ou PLU) et opérations d'aménagement. L'AEU2 est une démarche... principalement à...

    Urbanisme, Aménagement du territoire, Biodiversité, Déchets, Document d'urbanisme, Eau
  • 28 nov. 2016 - ref : 3238

    L'aménagement urbain, source d'attractivité pour la commune

      Martine Courgnaud - Del Ry Création de zones d'aménagement concerté (Zac), révision du plan local... d'urbanisme (PLU), volonté politique forte... Des outils nécessaires pour une vision...

    Urbanisme, Aménagement du territoire, Attractivité des territoires, Construction, Écoquartier, Environnement
  • 12 déc. 2014 - ref : 3066

    En Seine-et-Marne, un document de référence sur l'aménagement du territoire

    pas de la compétence aménagement du territoire - a élaboré un référentiel pour aider... de trois grands partis pris d’aménagement : nature, mobilité, proximité. Faire vivre...

    Urbanisme, Aménagement du territoire, Environnement, Ruralité

URBANISME ET AMÉNAGEMENT : ressources documentaires

URBANISME ET AMÉNAGEMENT : Finances et comptabilité

URBANISME ET AMÉNAGEMENT : Santé et sécurité au travail

URBANISME ET AMÉNAGEMENT : Santé

URBANISME ET AMÉNAGEMENT : Action sociale et solidaire

URBANISME ET AMÉNAGEMENT : Marchés publics

URBANISME ET AMÉNAGEMENT : Ressources humaines

URBANISME ET AMÉNAGEMENT : Administration locale

URBANISME ET AMÉNAGEMENT : forum

  • Finances et comptabilité locales 7 mai 2013

    Taxe d'aménagement

    wk_wekaforum15@gmail.com

    Julien.P

    d’aménagement ? merci à vous.... de l’autorisation d’urbanisme, la seconde intervenant 24 mois après cette autorisation. La taxe est payée...

  • Police - Sécurité - Sûreté 4 déc. 2018

    Infraction PLU?

    7000133217

    kotikk

    des règles édictées "dans un but d'intérêt général" par un document d'urbanisme rendu public peut constituer... avec les règles du PLU. Globalement, cela concerne une construction sans permis ou un aménagement...

  • Finances et comptabilité locales 2 déc. 2013

    redevance d'archéologie préventive

    7000220024

    HOFER-EXFILO

    de l'urbanisme ou à des travaux nécessitant une étude d'impact. La charge de cette redevance revient... la réalisation de l'ouvrage, les taxes d'aménagement sont donc à prendre en compte. A quel cas spécifique... les intégrer dans le coût d'aménagement et récupérer la TVA acquittée (question parlementaire N°97591, réponse...

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