Ce document vous donne les noms des sociétés et la liste des produits des titulaires du droit d’usage de l’écolabel européen.
20 févr. 2020
L’autorisation d’exhumation du cercueil d’un défunt est délivrée à la demande de son plus proche parent par le maire de la commune dans laquelle...
02 juin 2021
La police administrative, dite « police préventive », se divise en deux branches : la police générale et la police spéciale. Au sein des...
16 mars 2022
Ce modèle peut être utilisé pour aviser le maire de la commune dans laquelle sont domiciliés les parents de la naissance de leur enfant.
07 mai 2020
Au fil du temps et à la faveur de textes législatifs ou réglementaires, l’État a progressivement doté le maire d’un certain nombre d’autres attributs...
29 avr. 2011
Cet outil présente un modèle de courrier d’un maire à une présidente d’association.
21 févr. 2020
Toute communication territoriale revêt à la fois une dimension institutionnelle et une dimension politique, distinctes notamment en période électorale....
25 mars 2022
Le directeur général des services (DGS) dirige l’ensemble des services d’une collectivité ou d’un établissement public et en coordonne l’organisation...
12 janv. 2022
01 mai 2011
01 mai 2011
Grâce à cet outil, vous pourrez établir votre discours pour la célébration d’un mariage dans votre mairie.
20 févr. 2020
« Les maires et la communication territoriale » est une enquête réalisée par le réseau des communicants publics Cap’Com et l’institut...
25 mars 2016
Il est traditionnel de fêter certains anniversaires de mariage, particulièrement le cinquantième (les noces d’or) et le soixantième (les noces de diamant)....
27 avr. 2011
Le règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux (DM) établit également des règles...
14 nov. 2017
Facilitatrices de lien social, créatrices de citoyenneté : les associations, riches de bénévoles engagés et responsables, font souvent battre le...
06 mai 2011
27 mars 2018
En vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales, le maire peut recevoir délégation de pouvoirs de la part du conseil...
20 févr. 2020
Le Code général des collectivités territoriales précise que « le maire concourt, par son pouvoir de police, à l’exercice des missions de sécurité...
18 juil. 2012
27 mars 2013
En matière d'éducation numérique, la France accuse un retard significatif sur de nombreux pays (usages pédagogiques et équipement). Or le développement des TICE constitue un véritable enjeu de territoire pour l'égalité des chances, pour [...]
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19 oct. 2021
En quelques mois de crise sanitaire, le numérique a investi massivement tous les espaces, toutes les organisations. L'école a elle aussi été impactée par les outils digitaux et, même si l'apparition de ceux-ci dans les classes et amphithéâtres n'est pas [...]
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07 nov. 2013
Le pharmacien hospitalier est un professionnel de santé, spécialiste des produits de santé. Que ce soit dans le public ou dans le privé, les pharmaciens responsables de la pharmacie à usage intérieur (PUI) doivent accomplir [...]
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