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USAGE DES MAIRES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « USAGE DES MAIRES » mises à disposition de la fonction publique.

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USAGE DES MAIRES dans les ressources documentaires

Proposition de réponse pour le maire sur la boîte de réception : [...]

Ce modèle est une réponse à un courriel sensible auquel doit répondre le maire.

21 févr. 2020

#réponse #élu #maire #courriel #sensible

Liste des titulaires du droit d’usage de l’Écolabel européen

Ce document vous donne les noms des sociétés et la liste des produits des titulaires du droit d’usage de l’écolabel européen.

20 févr. 2020

#écolabel européen #développement durable #droit d’usage

Autorisation d’exhumer délivrée par le maire de la commune du lieu de [...]

 

L’autorisation d’exhumation du cercueil d’un défunt est délivrée à la demande de son plus proche parent par le maire de la commune dans laquelle...

02 juin 2021

#exhumation #proche du défunt #maire #réinhumation

Les pouvoirs de police du maire en matière d’antennes-relais

La police administrative, dite « police préventive », se divise en deux branches : la police générale et la police spéciale. Au sein...

01 déc. 2020

#Charte de l’environnement #principe de précaution #police spéciale #environnement

Avis de naissance au maire de la commune de domicile des parents

Ce modèle peut être utilisé pour aviser le maire de la commune dans laquelle sont domiciliés les parents de la naissance de leur enfant.

07 mai 2020

#Naissance #acte de naissance #avis de naissance

Les signes distinctifs du pouvoir de l’élu local : écharpes et cocardes

Au fil du temps et à la faveur de textes législatifs ou réglementaires, l’État a progressivement doté le maire d’un certain nombre d’autres attributs...

29 avr. 2011

#écharpe tricolore #insigne officiel #maire #cocarde #carte d’identité #signes distinctifs #attributs de fonction

Modèle de courrier d’un maire à une présidente d’association

Cet outil présente un modèle de courrier d’un maire à une présidente d’association.

21 févr. 2020

#modèle #courrier #lettre #maire

Communication : gérer un changement de maire en cours de mandat

Toute communication territoriale revêt à la fois une dimension institutionnelle et une dimension politique, distinctes notamment en période électorale....

20 déc. 2018

#mandat #cumul #élection #institution #limitation #changement #alternance #maire

DGS et secrétaire de mairie

Le directeur général des services (DGS) dirige l’ensemble des services d’une collectivité ou d’un établissement public et en coordonne l’organisation...

06 juil. 2020

#emploi fonctionnel #DGS #directeur général des services #secrétaire de maire

Les besoins de l'usager

Les besoins de l'usager sont multiples. Ils reposent sur des critères essentiels : la personnalisation...

01 mai 2011

L'adéquation établissement – usager – agrément

La notion de parcours de vie se traduit par une planification des besoins de l'usager. Les MDPH permettent...

01 mai 2011

Exemple d’allocution du maire pour un mariage

Grâce à cet outil, vous pourrez établir votre discours pour la célébration d’un mariage dans votre mairie.

20 févr. 2020

#Mariage #mairie #cérémonie #maire #allocution #discours

Analyser le regard des maires sur la communication territoriale

« Les maires et la communication territoriale » est une enquête réalisée par le réseau des communicants publics Cap’Com et l’institut...

25 mars 2016

#étude #communication municipale #stratégie de communication #communication politique

Comment organiser un anniversaire de mariage en mairie ?

Il est traditionnel de fêter certains anniversaires de mariage, particulièrement le cinquantième (les noces d’or) et le soixantième (les noces de diamant)....

27 avr. 2011

#Anniversaire de mariage #mairie #état civil #mariage #Noces d’or #Noces de diamant #célébration anniversaire de mariage

DM à usage unique, à usages particuliers, implantables, et marquage UE

Le règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux (DM) établit également des règles...

14 nov. 2017

#Santé #règlement #européen #dispositif médical #usage unique #implantables #marquage #EU

Comment organiser la réception d’une association locale en mairie ?

Facilitatrices de lien social, créatrices de citoyenneté : les associations, riches de bénévoles engagés et responsables, font souvent battre le...

06 mai 2011

#association #mairie #réception #forum des associations

Les écueils des fiches de poste et leur bon usage

L'accessibilité et les vecteurs de diffusion d'une fiche de poste Les accès La nature et le périmètre des accès dépendent de l'utilisateur de la fiche...

27 mars 2018

Compte rendu de délégation de pouvoirs exercés par le maire dans le cadre [...]

En vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales, le maire peut recevoir délégation de pouvoirs de la part du conseil...

20 févr. 2020

#compte rendu #délégation de pouvoirs #conseil municipal #contentieux #OGEC #financement de l’enseignement privé

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