Ce modèle est une réponse à un courriel sensible auquel doit répondre le maire.
21 févr. 2020
Ce document vous donne les noms des sociétés et la liste des produits des titulaires du droit d’usage de l’écolabel européen.
20 févr. 2020
L’autorisation d’exhumation du cercueil d’un défunt est délivrée à la demande de son plus proche parent par le maire de la commune dans laquelle...
02 juin 2021
La police administrative, dite « police préventive », se divise en deux branches : la police générale et la police spéciale. Au sein...
01 déc. 2020
Ce modèle peut être utilisé pour aviser le maire de la commune dans laquelle sont domiciliés les parents de la naissance de leur enfant.
07 mai 2020
Au fil du temps et à la faveur de textes législatifs ou réglementaires, l’État a progressivement doté le maire d’un certain nombre d’autres attributs...
29 avr. 2011
Cet outil présente un modèle de courrier d’un maire à une présidente d’association.
21 févr. 2020
Toute communication territoriale revêt à la fois une dimension institutionnelle et une dimension politique, distinctes notamment en période électorale....
20 déc. 2018
Le directeur général des services (DGS) dirige l’ensemble des services d’une collectivité ou d’un établissement public et en coordonne l’organisation...
06 juil. 2020
01 mai 2011
01 mai 2011
Grâce à cet outil, vous pourrez établir votre discours pour la célébration d’un mariage dans votre mairie.
20 févr. 2020
« Les maires et la communication territoriale » est une enquête réalisée par le réseau des communicants publics Cap’Com et l’institut...
25 mars 2016
Il est traditionnel de fêter certains anniversaires de mariage, particulièrement le cinquantième (les noces d’or) et le soixantième (les noces de diamant)....
27 avr. 2011
Le règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux (DM) établit également des règles...
14 nov. 2017
Facilitatrices de lien social, créatrices de citoyenneté : les associations, riches de bénévoles engagés et responsables, font souvent battre le...
06 mai 2011
27 mars 2018
En vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales, le maire peut recevoir délégation de pouvoirs de la part du conseil...
20 févr. 2020
21 mai 2021
Les cyberattaques se sont multipliées ces derniers mois, pourtant elles ne représentent cependant qu'un aspect de la cybersécurité. Il faut davantage parler de sécurisation numérique avec au cœur des enjeux la donnée notamment nominative. [...]
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03 août 2020
La loi relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique, dite loi « Engagement et proximité », a été promulguée le 27 décembre 2019. Ce texte donne de nouveaux outils aux maires pour une action [...]
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07 nov. 2013
Le pharmacien hospitalier est un professionnel de santé, spécialiste des produits de santé. Que ce soit dans le public ou dans le privé, les pharmaciens responsables de la pharmacie à usage intérieur (PUI) doivent accomplir [...]
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