USAGES NUMERIQUES

USAGES NUMERIQUES : ressources documentaires

USAGES NUMERIQUES : Finances et comptabilité

• 7 avr. 2017 - ref : 0459

  Le coefficient de déduction

  pour transporter des personnes ou à usages mixtes (sauf exceptions). Exemples n° 1 et n° 2 :...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  prorata, TVA, récupération partielle, coefficient, déduction

• 22 mars 2018 - ref : 0390

  Savoir utiliser le fonds de compensation de la TVA (FCTVA)

  ou de l’EPCI à titre définitif et être destinées à son usage propre . Ainsi, les dépenses réalisées... l’éligibilité des dépenses au FCTVA aux dépenses qui ont trait aux infrastructures numériques réalisées...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  FCTVA (fonds de compensation de la TVA), dépenses d’équipement, enveloppe normée, taux de réfaction, prêts à taux zéro

• 18 févr. 2015 - ref : 0325

  Les impositions forfaitaires sur les entreprises de réseaux (IFER)

  pour son propre usage par un consommateur final d’électricité ou exploitées sur le site de consommation... par un tiers auquel le consommateur final rachète l’électricité produite pour son propre usage. Redevables......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  réseaux, électricité, gaz, matériel ferroviaire, France Télécom, répartiteur

• 27 sept. 2017 - ref : 5120

  L’émission des titres de recettes

  ligne » ? Pour 2017-2018, la DGFiP prévoit la mise en place d’un « espace numérique sécurisé... de l’usager » (ENSU) doté d’un espace de paiement ouvert à l’ensemble des usagers (particuliers,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  titre, exécutoire, avis, sommes, payer, bulletin

• 27 juin 2018 - ref : 5089

  L’inventaire des immobilisations

  Le bien est destiné à rester durablement (il n’est donc pas consommé au premier usage) dans le patrimoine... d’identification) librement déterminé par l’ordonnateur. Le numéro d’inventaire est un identifiant numérique...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  inventaire, numéro d’inventaire, immobilisation, Indigo inventaire

USAGES NUMERIQUES : Action sociale et solidaire

• ref : dtou7440

  Discours sur le numérique et l’accès aux droits

  numérique... Ce discours peut être prononcé pour montrer les enjeux de notre société de plus en plus numérique... et les incidences sur l’accès aux droits de l’usager. Adaptez ce discours à votre CCAS/CIAS...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  numérique, accès aux droits, non-recours, réseaux sociaux, multimédias, accessibilité

• 6 avr. 2017 - ref : 10698

  Élaborer le plan numérique de votre CCAS/CIAS

  le personnel aux nouvelles pratiques professionnelles induites par l’usage du numérique. Adapter... numérique et devra être largement diffusé auprès des publics du CCAS/CIAS. Former les habitants...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  numérique, nouvelles technologies, relations à l’usager, dématérialisation

• 1 juil. 2014 - ref : 5709

  Améliorer la qualité de vie des résidents en développant la domotique

  Définir les objectifs et les usages de la domotique Vous devez engager, avec votre équipe,... sur les objectifs et les usages doit se traduire dans un document cadre qui peut venir compléter votre projet... et les...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  gérontechnologie, domotique, plan de développement domotique, usages de la domotique

• 26 mai 2016 - ref : 7686

  Utiliser les réseaux sociaux comme supports de communication

  Quelques usages faciles pour débuter pour un CCAS/CIAS Il existe des supports de réseaux sociaux incontournables... aller plus loin ». Certains usages se prêtent particulièrement aux réseaux sociaux dans le cadre...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  communication, réseaux sociaux, viralité, Facebook, Twitter, réseau

• 19 sept. 2016 - ref : 10209

  Les jeunes enfants et les écrans

  et smartphones. Les Français et les écrans Les usages des écrans interrogent. Le Centre de recherche... et les tout-petits Les usages des parents influencent ceux de leurs enfants. L’écran étant un objet culturel,...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  écran, tablette, numérique, ordinateur, téléphone, portable

• 21 déc. 2017 - ref : 10940

  Créer une photothèque pour votre CCAS/CIAS

  aux nouveaux usages (lourds ou légers), et surtout investissez humainement dans la gestion...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  photothèque, photos, illustrations, numérique, droit à l’image, documentation

• 13 déc. 2018 - ref : 12765

  Le dossier médical partagé : un outil de coordination des soins

  et les maîtrises d’ouvrage régionales avec lesquelles elles travaillent. Le développement des usages...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  continuité des soins, nouvelles technologies, pratiques médicales, données de santé, qualité des soins, acteurs de santé

• 10 juil. 2017 - ref : 0971

  S'inscrire dans les programmes de développement et professionnalisation du secteur des services à la personne

  des retraités avec notamment des études sur les usages des technologies ; l’utilisation de ses canaux...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  développement des SAP, professionnalisation des services à domicile, aide au conseil, innovation, développement de l’emploi, développement des compétences

• 3 août 2017 - ref : 7743

  Favoriser l’emploi des nouvelles technologies de l’information et de la communication

  archivage numérique... copie numérique... Favoriser l’usage des moyens de communication dématérialisés La première démarche à mettre... de commande publique) ou un outil de signature numérique...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  nouvelles technologies de l’information et de la communication, courriel, e-mail, dématérialisation, archivage électronique, archivage numérique

USAGES NUMERIQUES : Marchés publics

• 10 mai 2017 - ref : 6883

  Économie sociale et solidaire et commande publique

  ou médiation…) et moins dans des fonctions créatives ou innovantes (nouveaux usages numériques, finance...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  économie sociale et solidaire, ESS, entrepreneuriat social, social business, entreprise sociale

• 22 juin 2017 - ref : 10438

  L’objectif de la planification locale et de l’aménagement du territoire

  D’autres se sont ajoutés : la couverture du territoire par le très haut débit et développement des usages...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  aménagement territorial, préfet de région, région, schéma régional d’aménagement et de développement du territoire

• 13 sept. 2018 - ref : 10373

  Les contrats de mobilier urbain (CMU) et la police de la publicité extérieure

  publicité numérique... extérieure », sous toutes ses formes, même les plus modernes (numérique, par exemple), s’est considérablement... , d’entretien, de types de dispositifs autorisés, d’utilisation ou non de mobilier...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  affichage, agent assermenté, agglomération, contrôle restreint, environnement, maire

• 17 févr. 2016 - ref : 9343

  Respecter le droit patrimonial du maître d’œuvre

  qui aura eu l’autorisation de reproduire des œuvres d’art pour un usage précis réalisera une contrefaçon en étendant... les reproductions à un usage non autorisé par l’artiste. Dans le cadre de la reproduction d’œuvres...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  Respecter le droit patrimonial du maître d’œuvre

• 16 déc. 2017 - ref : 7020

  Mesurer l’impact de ses achats en termes de développement durable

  de la loi du 26 octobre 2016 pour une République numérique relatif à l’accès des personnes handicapées... doivent faire un meilleur usage des marchés publics pour stimuler l’innovation. En effet, les solutions... en...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  développement durable, PME, innovation, environnement, insertion, empreinte économique

• 11 avr. 2018 - ref : 11080

  Intégrer la facturation électronique dans les marchés de maîtrise d’œuvre

  -il être géré ? Le maître d’œuvre a pour rôle de récupérer des documents numériques dans la solution... L’usage de la solution unique de facturation électronique, Chorus Pro, est obligatoire en pratique......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  facturation, dématérialisation, facturation électronique, exécution financière, marché de travaux, MO

• 11 mai 2011 - ref : 1657

  Réception pour présenter la nouvelle organisation « éco-responsable » de l’administration communale

  et réduire les émissions de gaz à effet de serre. Limiter les déplacements automobiles, favoriser l’usage... affectés aux services, prise en compte progressive des réunions ou conférences numériques...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  environnement, développement durable, administration communale, collectivités locales, éco-responsabilité, service public

• 20 oct. 2016 - ref : 6992

  Externaliser ses achats de manière performante

  de procédures, d’outils de plus en plus numériques et d’expertises, qu’elles soient techniques, méthodologiques... à rechercher avec les utilisateurs en matière de bon usage des produits acquis (formation, suivi, plan......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  externalisation, centrale d’achat, groupement de commandes, mandataire, consultant

• 17 nov. 2016 - ref : 9461

  Le droit de l’Union européenne

  d’un meilleur usage qualitatif de la commande publique par une amélioration de la prise en compte des critères... de données ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement. Leur utilisation permettra......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  directives marchés publics et concessions, transposition des directives, partenariat d’innovation, accord-cadre, pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice

USAGES NUMERIQUES : Établissements de santé

• 12 oct. 2017 - ref : 4880

  La laïcité

  l’installation, des conditions particulières de cette installation, de l’existence ou de l’absence d’usages locaux...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  respect des croyances et des religions, liberté religieuse, charte de la laïcité dans les services publics, principe d’égalité, principe de neutralité, libre choix du praticien

• 10 mai 2014 - ref : 5285

  La démarche qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient (indicateur)

  la situation à atteindre et le numérateur la situation mesurée. Il s’exprime souvent en pourcentage. Il existe... le bon usage des antibiotiques ; la prise en charge de la douleur ; la gestion du dossier......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  indicateur, HAS, certification

• 15 mars 2013 - ref : 5316

  Quels sont les médicaments à prescription restreinte ?

  Les médicaments réservés à l’usage hospitalier (RH) Ces médicaments sont prescrits, dispensés... et ne sont pas rétrocédables, c’est-à-dire qu’ils ne peuvent pas non plus être délivrés par la pharmacie à usage intérieur...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  prescription restreinte, prescription hospitalière, prescription initiale hospitalière, surveillance particulière

• 15 mars 2013 - ref : 5312

  Comment est prescrite la nutrition parentérale (NP) ?

  à un usage bref (une semaine) pour des mélanges La VVC est préférable pour une NP de plus d’une semaine... , le guide Questions de nutrition clinique de l’enfant à l’usage de l’interne et du praticien récapitule......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  nutrition parentérale (NP), dénutrition, prescription, état nutritionnel, mélange standard, mélange « à la carte »

• 13 avr. 2017 - ref : 10714

  Le programme national d’actions de prévention des infections associées aux soins (Propias)

  d’une région en s’appuyant sur les objectifs du programme « Hôpital numérique 2012/2017 » ;... dans la population des usagers de la santé, avec notamment la formation des prescripteurs au bon usage... ...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  Propias, infections associées aux soins, prévention, antibiorésistance

• 11 juil. 2018 - ref : 6505

  Comprendre un bulletin de salaire

  et doivent figurer sur le bulletin de salaire. L’usage veut qu’ils figurent en dessous du total des cotisations... travaillent à cette dématérialisation, dans le cadre de leur projet numérique. Conservation des bulletins...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  bulletin de salaire, bulletin de paie, paie, salaire, norme, normalisation

• 18 sept. 2018 - ref : 4789

  Qui doit conserver le dossier médical ?

  de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu’on n’en fasse pas un usage prohibé... , ainsi que le juge l’exige, que l’auteur du document numérique soit «  dûment identifié et qu’il soit...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  accès aux données personnelles, droit à l’information, délais et modalités de conservation du dossier médical, archives hospitalières, dossier médical

• 16 mai 2017 - ref : 10744

  Isolement et contention : quelle responsabilité pour l’établissement psychiatrique ?

  «  Tout isolement ne peut se faire que dans un espace fermé, dédié, aménagé pour cet usage, permettant... , quel que soit son support (papier, numérique), doit pour chaque mesure mentionner : le nom du psychiatre......

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  soins psychiatriques, soins libres, liberté d’aller et venir, soins sans consentement, isolement, contention

• 21 sept. 2017 - ref : 10249

  La privation de la liberté d’aller et venir du patient en psychiatrie

  qui n’ont pas été suivies jusqu’alors. Ce registre quel que soit son support (papier, numérique) doit... qui retiendraient contre leur gré un usager sans indice apparent d’un comportement délictueux...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  liberté d’aller et venir, privation de liberté d’aller et venir, soins psychiatriques, soins psychiatriques sans consentement, pratique de dernier recours, décision médicale

USAGES NUMERIQUES : Ressources humaines

• 24 févr. 2017 - ref : 2242

  Mettre à disposition le livret individuel de formation

  aux agents ? Livret numérique/livret papier Les livrets individuels de formation sont généralement... présentés sous 2 versions : papier et numérique. La version numérique, accessible...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  livret individuel de formation, LIF, formation professionnelle, parcours professionnel

• 6 févr. 2018 - ref : 8933

  Favoriser l’emploi des nouvelles technologies de l’information et de la communication

  archivage numérique... copie numérique... Favoriser l’usage des moyens de communication dématérialisés La première démarche à mettre... ne sont soumis à aucun formalisme, mais lorsqu’il s’agit de...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  nouvelles technologies de l’information, NTIC, courriel, mail, fax, dématérialisation

• 18 oct. 2017 - ref : 10917

  Élaborer une charte de déontologie

  et délits ; l’utilisation des moyens matériels et numériques ; la sollicitation des tiers... . Elle doit rappeler les principes éthiques et déontologiques d’un usage professionnel. Concernant l’utilisation......

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  déontologie, charte de déontologie, éthique, droits et obligations, référent déontologue

• 13 nov. 2018 - ref : 12618

  Développer l’intelligence collective

  soit infantilisant. Le numérique élargit la palette des outils et permet en plus d’initier les équipes à cet usage...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  management, facilitation, participation, responsabilisation, intelligence collective, management participatif

• 17 oct. 2011 - ref : 2197

  Analyser et sélectionner les candidatures

  entre des candidats de qualité. Il est par exemple d’usage d’en retenir quatre à six pour un poste permanent... d’affecter à chaque critère ou groupe de critère un poids relatif : soit sous forme numérique......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  recrutement, offre, emploi, candidat, candidature, sélection

• 22 févr. 2013 - ref : 5669

  Formaliser le document unique

  , etc.) ou numérique (logiciel, cd-rom, etc.), l’essentiel étant que le support choisi soit clair... à chacun  : il faut donc garder à l’esprit que certains agents ne sont pas familiers avec l’usage de l’informatique......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  document unique, unité de travail, évaluation des risques

• 4 mai 2018 - ref : 11126

  La mise en œuvre du règlement général sur la protection des données (RGPD)

  , il doit notamment être informé de l’usage de ses informations personnelles, avoir le choix d’accepter ou non... personnelles ? Où sont hébergées les données personnelles ? Pour quel usage et jusqu’à...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  RGPD, protection des données, données, Cnil, délégué à la protection des données, données individuelles

• 28 nov. 2017 - ref : 10976

  Engager une réflexion pour modifier le temps de travail

  aux attentes de l’usager ? Comment prendre en compte ou limiter les possibilités offertes... par le numérique en matière d’élargissement des temps de travail ? Comment mesurer les effets des horaires...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  temps de travail, augmentation temps de travail, cycles, horaires, congés

• 25 mars 2014 - ref : 2279

  Animer un réseau de référents RH

  ou dématérialisé sous forme de lettre d’information numérique (envoyée par e-mail) si l’ensemble des référents... de laquelle ils exercent leur fonction de référent ? Il est d’usage de recommander que le référent...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  communication interne, réseau, correspondants, référents, référent RH, ressources humaines

USAGES NUMERIQUES : Administration locale

• 14 mai 2018 - ref : 10839

  Repenser les usages du média courrier

  eux-mêmes (qui sont des ambassadeurs) sont des destinataires à privilégier. Finalement, en quoi les usages...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  mettre, public, média, marketing, cible, communication

• 25 juil. 2014 - ref : 2766

  Connaître les usages du droit à l’image

  Quelle que soit leur nature, ces usages ne sont pas toujours libres. L’exploitation – mais aussi la reproduction –...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  droit à l’image, donnée, vie privée, diffusion, traitement, publication

• 25 juin 2018 - ref : 11182

  L’usage professionnel des outils numériques de communication

  sur les conditions d’un usage raisonné du numérique, en visant à la fois le respect de bonnes conditions de travail... outils numériques... Généralités Les nouveaux outils numériques,...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  communication professionnelle, outils numériques, mail, réseaux sociaux, vie personnelle, déontologie

• 12 mars 2014 - ref : 6620

  Mettre en place une politique du numérique dans l’établissement

  comme administratifs, les contenus et services numériques, l’évaluation des usages pédagogiques et les progrès... en place dans les établissements concernés d’un certain nombre d’usages numériques clés :... et aux...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  équipements, réseaux, ENT, services numériques, ressources pédagogiques, enquête ETIC

• 28 avr. 2016 - ref : 9607

  Le numérique éducatif au service du CPE

  numérique de travail. Ce dernier joue un rôle de conseil et d’expertise sur les usages pédagogiques... du numérique. Un tel investissement dans les usages numériques ne se justifie pas par lui-même. Il faut... à des...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  numérique éducatif, travail collaboratif

• 27 juin 2016 - ref : 7640

  Le Fonds national pour la société numérique (FSN)

  des services, usages et contenus numériques innovants La seconde action du programme relatif au développement... et a pour objet de favoriser le développement des services, usages et contenus numériques innovants au...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  aménagement du territoire, aide nationale, Caisse des dépôts et consignations, Commissariat général à l’investissement, développement économique, investissements d’avenir

• 22 juin 2012 - ref : 3243

  Réagir à l’utilisation d’appareils numériques et électroniques

  Il est en effet important de distinguer les deux usages possibles de l’appareil : d’un côté le moyen... du label national NetPublic institué par la Délégation aux usages de l’Internet, dans le but de promouvoir...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  console, multimédia, jeux vidéo, numérique, médiation, collectivité

• 19 déc. 2016 - ref : 9922

  Maîtriser les codes du graphisme numérique

  usages... numérique... dans les différents processus de réalisation numérique. Ils apportent leur connaissance des codes et principes... . Les principes graphiques « chamboulés » L’apport des technologies...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  graphisme, règles, usages, numérique, logiciels

• 20 sept. 2018 - ref : 7560

  L’aménagement numérique des territoires

  aménagement numérique... d’aménagement numérique, il convient de pouvoir connaître l’ état des infrastructures ou des réseaux... sur le territoire. Les schémas directeurs territoriaux d’aménagement numérique...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  télécommunications, ARCEP, opérateurs, aménagement numérique, réseaux de communications électroniques, Internet