VACANCES SCOLAIRES

VACANCES SCOLAIRES : ressources documentaires

VACANCES SCOLAIRES : Finances et comptabilité

• 31 mars 2014 - ref : 0309

  Quels sont les principaux satellites autour de ma collectivité ?

  à travers l’exercice de missions souvent proches de celles de la direction des affaires scolaires... elles gèrent le plus souvent des services sociaux importants tels que les colonies de vacances pour les enfants... ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  partenaires, subventions, garanties d’emprunt

• 27 mai 2019 - ref : 5135

  Les modes de règlement des recettes

  moins 1 fois par an). Les activités scolaires ou périscolaires, les loyers et les factures d’eau...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Prélèvement, automatique, TIP, TIPI, mensualisation, paiement

• 20 déc. 2018 - ref : 5142

  Les modes d’encaissement des recettes

  automatique est un moyen de paiement automatisé, adapté aux règlements répétitifs (cantines scolaires, frais... de ces émetteurs ou de tiers qui les acceptent d'un bien ou d'un service déterminé. L’encaissement des chèques-vacances......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Encaissement, recettes, régisseur, responsabilité, personnelle, pécuniaire

• 24 déc. 2014 - ref : 5137

  Les dispositions propres aux régies de recettes

  eau…), produits de concessions de cimetière, cantines scolaires. Les différents modes... porte-monnaie Monéo ; prélèvement ; autres instruments de paiement tels que le chèque-vacances...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Recettes, encaisser, mode, encaissement, cautionnement, fonds

• 27 mai 2019 - ref : 5111

  La liquidation

  les acquisitions de logiciels ; les acquisitions de chèques-vacances, chèques-déjeuner et autres titres... exceptionnelles » et 419 « Autres marchés publics spécifiques » (4191 « Transports scolaires »,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Exécution, dépense, liquidation, ordonnancement, mandatement, engagement

VACANCES SCOLAIRES : Santé et sécurité au travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3888758

  Sommeil et santé au travail

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  Ressources Humaines > Médecine du travail

VACANCES SCOLAIRES : Santé

• 24 juin 2019 - ref : sl3888758

  Sommeil et santé au travail

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl8355402

  Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)

  s’inscrivaient dans le cadre d’un projet global d’entretien et de rénovation des bâtiments scolaires...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 24 juin 2019 - ref : sl8355402

  Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 24 juin 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  Ressources Humaines > Médecine du travail

VACANCES SCOLAIRES : Action sociale et solidaire

• 26 avr. 2018 - ref : 7712

  Mener des réunions structurées et efficaces pour piloter le projet social de territoire

  (pas pendant des vacances scolaires ou des ponts) ; des horaires adaptés à vos participants....

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  réunions, ordre du jour, compte rendu, invitation, animation, supports

• 30 nov. 2015 - ref : 9210

  Insérer les jeunes grâce à la coopérative jeunesse de services (CJS)

  ou d’une entreprise ; déménagement des locaux scolaires durant les périodes de vacances pour faciliter le nettoyage... universitaires et scolaires (CROUS), associations lycéennes ou d’étudiants… ;...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, jeunes, coopérative, jeunesse, services, CJS

• 4 févr. 2013 - ref : 5681

  Les indicateurs relatifs aux risques psychosociaux

  du vendredi ou pendant les vacances scolaires peut révéler une désaffection par rapport au collectif...

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  risque psychosocial, indicateurs, tableaux de bord, symptômes, stress, troubles psychosociaux

• 2 juil. 2014 - ref : 6745

  Les enjeux de la petite enfance pour les collectivités

  du travail et solliciter les comités d’entreprises souvent uniquement positionnés sur l’aide aux vacances... et des rythmes scolaires  ; le secteur de la restauration … et donc éventuellement des circuits...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  politique petite enfance, développement des modes d’accueil, besoins des familles, diversification, pilotage, observation

• 7 mai 2014 - ref : 7724

  Prévenir les maladies infectieuses en structure d’accueil petite enfance : repères législatifs et références d’études

  suivantes : L’ arrêté du 3 mai 1989 définit les mesures d’évictions scolaires et de prophylaxie... en cas de maladie contagieuse. Ce texte s’applique également aux centres de vacances et de loisirs...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  maladie, infection, réglementation, référence, prévention, hygiène

• 13 déc. 2013 - ref : 0256

  Accueillir et orienter une personne handicapée

  à la télévision et la téléphonie L’accès à la culture (lecture, musées, etc.) L’accès aux vacances L’accès... moteurs cérébraux (FFAIMC). www.tourisme-handicaps.org : site répertoriant les lieux de vacances...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  maison départementale des personnes handicapées, MDPH, prestation compensation handicap, PCH, cartes personnes handicapées, carte stationnement personnes handicapées

• 21 avr. 2015 - ref : 7785

  Mettre en place des indicateurs de l’utilisation d’un lieu d’accueil

  d’occupation qui varie vraiment d’une période sur l’autre, notamment en cas de vacances scolaires ?... pas à combler les absences en nombre plus important sur certaines périodes comme les vacances scolaires....

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  indicateurs, fréquentation, taux d’occupation, capacité théorique, capacité facturée, capacité réelle

• 24 févr. 2017 - ref : 7349

  Créer une conférence annuelle sur les pratiques sociales innovantes

  de rassembler le plus large public . Il convient donc d’éviter les mercredis, les périodes de vacances scolaires...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  conférence, innovation sociale, partenariat, communication, formation

• 4 mars 2015 - ref : 2115

  S'appuyer sur un écrivain public pour favoriser l’insertion

  d’écrivain public même durant les vacances scolaires : c’est la régularité des moments et des lieux...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  écrivain public, permanence de proximité, aide administrative, médiation administrative, médiation quartier, insertion quartier

VACANCES SCOLAIRES : Marchés publics

• 4 mars 2014 - ref : 6972

  Le cas particulier de la direction des achats dans une collectivité territoriale

  les travaux à réaliser dans une école sont à réaliser pendant les périodes de vacances scolaires,...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  collectivité territoriale, élu local, école, collège, lycée, formation

• 14 mai 2019 - ref : 11914

  Article R. 2131-7 du Code de la commande publique

  services d’hôtellerie, d’hébergement, de camping, de centres aérés, de colonies de vacances, de wagons-lits... , de restaurants, de débits de boisson ; services de cantine, de restauration scolaire, de traiteur...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  marchés publics de services sociaux, services spécifiques, valeur estimée, seuil, avis de publicité

• 24 nov. 2016 - ref : 9958

  Article 35 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  de camping, de centres aérés, de colonies de vacances, de wagons-lits, de restaurants, de débits... de boisson ; services de cantine, de restauration scolaire, de traiteur et de livraison de repas...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  avis de marché, services sociaux, services spécifiques, publicité adaptée

• 18 janv. 2018 - ref : 8321

  Article 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  d’hébergement, de camping, de centres aérés, de colonies de vacances, de wagons-lits, de restaurant, de débit... de boisson ; les services de cantine, de restauration scolaire, de traiteur et de livraison de repas...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  procédure adaptée, service social, service spécifique

• 28 mai 2019 - ref : 11896

  Article R. 2123-1 du Code de la commande publique

  , de centres aérés, de colonies de vacances, de wagons-lits, de restaurant, de débit de boisson ;... les services de cantine, de restauration scolaire, de traiteur et de livraison de repas. A noter...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  procédure adaptée, allotissement, petits lots, faible montant, petites et moyennes entreprises

• 28 févr. 2019 - ref : 0018

  Déterminer le régime applicable à un achat soumis au Code de la commande publique

  de vacances. La collectivité devait rémunérer l'association pour les prestations qui lui étaient... , conclu entre une commune et une société assurant la restauration municipale et scolaire et percevant...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  code de la commande publique, marchés publics, directives communautaires, pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice, mandataire

VACANCES SCOLAIRES : Établissements de santé

• 1 mars 2019 - ref : 9088

  Allocation aux parents d’enfants handicapés de moins de 20 ans

  des périodes de retour au foyer (fin de semaine, vacances scolaires). Situation de l’enfant L’enfant... ne doit pas être placé en internat permanent (fin de semaine et vacances scolaires) dans un établissement spécialisé...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  allocation parents enfants handicapés, enfants handicapés

• 26 avr. 2017 - ref : 10692

  Le congé de formation syndicale

  employé au sein d’une école maternelle un tel congé en dehors des périodes de vacances scolaires,...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé de formation syndicale

• 9 mars 2018 - ref : 4737

  Les vaccinations obligatoires imposées à l’ensemble de la population

  doit être fournie pour l’admission ou le maintien dans toute école, garderie, colonie de vacances...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  vaccination obligatoire, protection de la santé

• 30 août 2016 - ref : 3547

  L’administration doit-elle obligatoirement placer le fonctionnaire dans une position statutaire ?

  à l’emploi auquel il peut prétendre ou à un emploi équivalent que lorsqu’une vacance est budgétairement... dès la première vacance de poste. Le fonctionnaire ne retrouve pas nécessairement son emploi, mais un poste......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  position statutaire, fonctionnaire hospitalier, activité, disponibilité, détachement, congé parental

• 5 oct. 2017 - ref : 8698

  La protection des personnels hospitaliers

  urbain ou suburbain, transferts de violences à la faveur de mouvements saisonniers (violences et vacances... , n os  93480-93481-93482, Dame Deleuse à propos d’une directrice d’établissement scolaire... municipal,...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  fonctionnaires, agents publics, protection statutaire, violences

VACANCES SCOLAIRES : Ressources humaines

• 24 juin 2019 - ref : sl9435078

  Les prestations d'action sociale

  familiales. Elle est également versée au cours des mois de vacances scolaires et pendant le mois complet... Les séjours d'enfants Participation aux frais de...

  Ressources Humaines > Modèles commentés

• 2 mai 2017 - ref : 10735

  Annualisation du temps de travail

  semaines de congés annuels impérativement fixées (sur les semaines de vacances scolaires pour l’exemple... des activités du service concerné (espaces verts, événementiel, activités scolaires par exemple)....

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  annualisation, temps de travail, planning, heures

• 29 janv. 2018 - ref : 7859

  La sécurité des jeunes travailleurs et des apprentis

  d’embaucher les jeunes travailleurs. Premier cas : travail pendant la période de vacances scolaires... à exercer des travaux adaptés à leur âge uniquement pendant les périodes de vacances scolaires...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  travaux dangereux, apprenti, jeune, 18 ans, dérogation, inspection du travail

• 15 févr. 2019 - ref : 5008

  Rémunérer des animateurs temporaires

  durant les vacances scolaires, les congés professionnels ou les loisirs de ces enfants. Le personnel permanent... à titre temporaire et non bénévole pour assurer l’encadrement des mineurs dans les centres de vacances...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  animateurs, centre de loisirs, CLSH, emploi temporaire, surcroît d’activité, besoin saisonnier

• 26 mars 2019 - ref : 6416

  Action sociale

  scolaire, organisation des arbres de Noël, participation aux séjours des enfants… Les vacances (notamment... 5,41 € 2,73 € En maisons familiales de vacances et gîtes : séjours......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  prestations sociales, action sociale, Cnas, Fnass, aide à la famille, centre de gestion

• 3 mai 2016 - ref : 9758

  Mettre en place une politique de recrutement

  de la voie publique…) ; les services liés aux vacances scolaires (animateurs d’accueils de loisirs...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  GPEEC, performance, recrutement, GRH, emplois, besoins

• 6 mars 2019 - ref : 4701

  Comptabiliser et rémunérer les heures complémentaires des agents à temps non complet

  hebdomadaires pendant les 16 semaines de vacances scolaires (soit 256 heures). À la demande...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  heures complémentaires, temps non complet, indemnité, rémunération

• 14 sept. 2017 - ref : 2590

  Rédiger un avenant définitif ou provisoire au contrat de travail d’un contractuel

  envisageable par voie d’ avenant . Par exemple, un animateur périscolaire peut pendant les vacances scolaires...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  agent non titulaire, avenant, avenant au contrat, contrat à durée indéterminée, contrat à durée déterminée, contractuel

• 1 mars 2019 - ref : 9088

  Allocation aux parents d’enfants handicapés de moins de 20 ans

  des périodes de retour au foyer (fin de semaine, vacances scolaires). Situation de l’enfant L’enfant... ne doit pas être placé en internat permanent (fin de semaine et vacances scolaires) dans un établissement spécialisé...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  allocation parents enfants handicapés, enfants handicapés

VACANCES SCOLAIRES : Administration locale

• 12 déc. 2014 - ref : 0720

  Les séjours de vacances : organiser un accueil collectif de mineurs avec hébergement durant les vacances scolaires

  La protection des mineurs à l’occasion des vacances scolaires et des loisirs constitue l’un des champs... pendant les vacances scolaires  ; comporte de six à quatorze nuits...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  colonie, accueil collectif de mineurs, vacances, jeunesse, extrascolaire, séjour

• 14 mai 2012 - ref : 2933

  Service de vacances et permanences de sécurité

  des services de vacances pendant les congés scolaires est définie par la circulaire de 1996, qui stipule... Les services de vacances Trois textes officiels sont à prendre en compte... que la participation...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  vacances, service de vacances, logement de fonction, astreintes, sécurité

• 20 sept. 2016 - ref : 6669

  Organiser les services de vacances

  de vacances est de fait caduque. Les anciennes notions de « S+ » ou « R–  »... de petites vacances car l’activité de formation se poursuit durant ces périodes, alors qu’un collège ouvrira... ces services...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  services de vacances, astreintes, permanences, annualisation

• ref : dtou5263

  Exemple de dispositif de permanences de vacances dans un lycée

  permanences de vacances... congés scolaires... pour l’ouverture pendant les congés scolaires. ...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  permanences de vacances, congés scolaires, centre d’examen

• 24 avr. 2014 - ref : 2921

  Espace et temps scolaires

  Emploi du temps et rythmes scolaires Un serpent de mer La question des rythmes scolaires... Même le rythme relativement consensuel de 7 semaines de travail pour 2 semaines de vacances......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  emploi du temps, aménagement du temps scolaire, rythmes scolaires, intrusion, vacances

• 3 mars 2017 - ref : 0719

  Coorganiser les sorties scolaires

  pendant les vacances scolaires proposent aux enseignants de leurs écoles des projets pédagogiques pour l’organisation... Les services scolaires savent l’importance des sorties scolaires...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  projet d’école, transport scolaire occasionnel, intervenants extérieurs

• 18 mars 2014 - ref : 6660

  Le financement des voyages et sorties scolaires

  des chèques vacances à l'établissement pour régler le coût des sorties et voyages scolaires facultatifs.... la programmation des voyages et sorties scolaires et leur financement. La sortie scolaire se...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  sorties scolaires, voyages, mobilité internationale, financement, contribution des familles, conseil d’administration

• 23 avr. 2019 - ref : 13089

  Rénover les établissements scolaires avec des designers

  dans l’école se déroulent de novembre à mars, les travaux pendant les vacances d’été. Il faut compter... du CP au CM2. A savoir Dans certains établissements scolaires des pays de l’Europe...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  rénover, écoles, Archiclasse, designer, youth camp

• 7 sept. 2011 - ref : 0678

  Comment organiser l’entretien des locaux scolaires ?

  L’entretien des locaux pendant les vacances scolaires La période des vacances scolaires est propice... du fait de la contrainte des vacances scolaires...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  ménage, entretien, locaux scolaires, agents de service, ressources humaines