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VACATION

Vacation des journalistes pigistes

à la vacation.   Texte de référence : Cour administrative d'appel de Nantes, 7 mars 2014, n...

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à l’acte. En ce sens, la vacation se rapproche plus d’une prestation de service que d’un contrat... est donc bien déterminante. Définir les caractéristiques de la vacation La vacation, ou plus précisément l’acte déterminé... Une vacation représente ici une visite commentée dont la durée est définie. Pour chaque visite commentée,... municipale. La vacation sera constituée par l’article, livré dans un format défini au préalable.... échéant, s’il comporte des images ou a nécessité des interviews. Les caractéristiques de la vacation...

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  • RH territoriales 6 mars 2013

    Vacations et mises à disposition de personnel

    Sebastien.L

    Sebastien.L

    Les vacations et mises à disposition de personnel sont-elles soumises à l'ordonnance du 6 juin 2005 ?...

  • Police - Sécurité - Sûreté 14 avr. 2019

    Les vacations pour les exhumations sont elles toujours d'actualité?

    7000133217

    kotikk

    Bonjour, Pouvez-m'indiquer si les vacations pour les exhumations sont-elles toujours d'actualité... ? Sachant que nous avons une délibération fixant le prix des vacations. La réponse est différente... municipale et ne doivent donc plus nécessairement faire l'objet du paiement d'une vacation...

  • Police - Sécurité - Sûreté 13 mai 2019

    Les vacations pour les exhumations sont elles toujours d'actualité?

    claude-l

    claude-l

    Bonjour, Pouvez-m'indiquer si les vacations pour les exhumations sont-elles toujours d'actualité... ? Sachant que nous avons une délibération fixant le prix des vacations. La réponse est différente...

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