VACATION

VACATION : ressources documentaires

VACATION : Finances et comptabilité

• 30 déc. 2013 - ref : 0522

  Dépenses d’investissement : trouver les principaux gisements

  ont une vacation durable et il serait inapproprié de les financer, schématiquement, au moyen du seul recours...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable

• 2 juin 2015 - ref : 5138

  Les dispositions propres aux régies d’avances

  les rémunérations des personnels payés sur une base horaire ou à la vacation ainsi que les charges sociales...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Modes, règlement, avance, fonds, caisse, compte

• 1 avr. 2014 - ref : 0478

  L’enjeu de la masse salariale

  dans la FPT sur l’ensemble des rémunérations d’activité (y compris les vacations), les cotisations...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget

• 13 nov. 2017 - ref : 0516

  Quel tableau de bord pour quel objectif ?

  les vacations et les heures supplémentaires), des absences de toute nature, qui représentent un coût...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  contrôle de gestion, indicateurs, tableau de bord, démarche de performance

VACATION : Santé et sécurité au travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3871371

  Statuts du médecin du travail

  physiquement. Dans ce même décret sont évoqués les médecins rémunérés à la vacation... sur le choix du médecin, des installations médicales, des états des vacations, centralisation des statistiques...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  Ressources Humaines > Médecine du travail

VACATION : Santé

• 24 juin 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3871371

  Statuts du médecin du travail

  physiquement. Dans ce même décret sont évoqués les médecins rémunérés à la vacation... sur le choix du médecin, des installations médicales, des états des vacations, centralisation des statistiques...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  Ressources Humaines > Médecine du travail

VACATION : Action sociale et solidaire

• 14 janv. 2013 - ref : 5506

  Évaluer l’affectation pertinente des charges de personnels de gestion aux prestations de services

  général Définition de la vacation Une vacation : un rendez-vous d’intervention porté...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  ventilation analytique, coût de revient, imputation des services généraux, affectation des moyens

• 16 déc. 2015 - ref : 7482

  Les autres professionnels en structure d’accueil : psychomotricien, médecin et psychologue

  une vacation d’une heure trente, une fois toutes les six à huit semaines. Mais il peut arriver aussi,...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  éveil, développement sensoriel, cognitif, moteur, corporel, psychoaffectif

• 14 janv. 2013 - ref : 1206

  Calculer le coût de revient des activités de services à la personne

  par le service, le cas également des IK entre des vacations correspondant à des prestations différentes… ;... le nombre moyen de vacations réalisées pour les différentes prestations (hebdomadaire, mensuel...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  coût de revient, coût horaire de service, coût direct, coût indirect, clé d’imputation, clé de répartition

• 30 nov. 2017 - ref : 1142

  Distinguer temps de trajet et temps de travail effectif

  l'inter-vacation comme un temps de travail effectif Le temps de trajet effectué par le salarié pour se rendre... , et s'il ne constitue pas une interruption d'activité dans la journée du salarié. Le temps de trajet inter-vacation...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  temps de trajet, temps de travail effectif, durée de travail, trajet domicile-lieu de travail

• 6 mai 2019 - ref : 4554

  Le décès à l’hôpital, en établissement social ou médico-social

  sans ressources et en l’absence de famille lors de la fermeture du cercueil, les vacations de police sont-elles... de la personne décédée afin que les '>vacations de police liées à la surveillance de cette opération...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  hôpital, clinique, maison de retraite, EHPAD, personnes sans ressources, enfant sans vie

• 2 juin 2014 - ref : 1060

  Préparer et mettre en place l’intervention du SAAD prestataire

  et des distances de déplacements entre les vacations ; les absences répétées (ou régulières...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  organisation, intervention à domicile, accompagnement à domicile, fiche de mission, fiche d’intervention, DIPC

• 29 avr. 2013 - ref : 1040

  Créer une équipe spécialisée Alzheimer (ESA) dans un SSIAD ou SPASAD

  , avec les CLIC ou réseaux de santé, etc. Dans ce cas, leurs interventions ne sont pas des vacations ; le partenariat...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  esa, équipe spécialisée alzheimer, plan alzheimer, spasad, ssiad, ssiad renforcé

• 13 déc. 2011 - ref : 3933

  Maîtriser les caractéristiques du budget du SAAD

  de nombreux éléments : inter-vacations ; coordination, organisation du travail, entretiens professionnels...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Budget SAAD, élaboration du budget, caractéristiques budget, aide et accompagnement à domicile, négociation du tarif, tarification annuelle

• 22 oct. 2015 - ref : 6442

  Statut et carrières du personnel en Ehpad public territorial

  , pour cette mission qui ne relève pas de la vacation. Un vacataire est en effet, rappelons-le, selon la définition...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  fonction publique territoriale, recrutement, contractuel, titulaire, carrière

VACATION : Marchés publics

• 15 févr. 2019 - ref : 11822

  Article D. 2197-18 du Code de la commande publique

  de vacations attribuées au rapporteur pour le traitement de l’affaire. Le rapporteur instruit l’affaire...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Médiation, arbitrage, médiateur, conciliation, règlement alternatif des litiges

VACATION : Établissements de santé

• 13 janv. 2016 - ref : 9080

  Indemnité de responsabilité du médecin coordinateur

  hospitaliers autres que les centres hospitaliers universitaires. La dernière valeur connue d’une vacation... ont fait l’objet d’un statut spécifique de praticien attaché. Désormais, ils sont non plus rémunérés à la vacation...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, médecin coordinateur

• 13 janv. 2016 - ref : 9072

  Indemnités des agents participant, à titre d’activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement

  Montant brut au 01/09/2011 pour une vacation de 4 h 1) 1 78,00 € 2... aux épreuves orales Groupe Montant brut au 01/09/2011 pour une vacation de 4 h 1)...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  activités de formation, activités de recrutement, indemnités

• 28 sept. 2016 - ref : 9039

  Supplément familial de traitement (SFT)

  horaire ou à la vacation ne perçoivent pas de SFT ( décret n° 79-1212 du 28 décembre 1979 , JO...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  supplément familial de traitement, SFT

• 8 févr. 2018 - ref : 9181

  Charges salariales spécifiques au régime général de la Sécurité sociale

  le règlement de la rémunération. Par exemple, pour certains médecins rémunérés à la vacation, le plafond... horaire est utilisé pour calculer le plafond à la vacation. Principe de régularisation...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime général, Sécurité sociale, CSG, CRDS

• 4 mars 2019 - ref : 9189

  Cotisations patronales ou contributions du régime général de la Sécurité sociale

  rémunérés à la vacation, le plafond horaire est utilisé pour calculer le plafond à la vacation. Principe...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime général, Sécurité sociale, CSG, CRDS, maladie, maternité

• 5 avr. 2018 - ref : 8037

  Qu’est-ce qu’une faute déontologique ?

  illustre parfaitement cet élément. En l’espèce, un chirurgien-dentiste effectuant des vacations au centre...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  faute déontologique, responsabilité, Code de déontologie, ordre professionnel, faute civile, faute pénale

• 23 févr. 2016 - ref : 3564

  La détermination et la revalorisation de la rémunération des agents contractuels

  , indices ou vacations est applicable aux agents rémunérés par référence à un horaire et aux vacataires...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  rémunération, revalorisation, contrat, avenant, évaluation

• 1 août 2017 - ref : 8031

  Quels sont les différents types de fautes professionnelles pouvant être commises par les agents publics ?

  de ses gardes et vacations. S’agissant des personnels médicaux, ainsi qu’il ressort des articles...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  faute, agents publics, sanctions disciplinaires, responsabilité disciplinaire, obéissance, supérieur hiérarchique

• 17 nov. 2017 - ref : 4806

  Les dérogations au secret professionnel

  des vacations funéraires Crim., 27 avril 2011, n° 10-82200 Crim., 22 octobre 2002, RAJS-JDJ...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  secret médical, secret professionnel, dérogations au secret, exceptions au secret

VACATION : Ressources humaines

• 9 févr. 2018 - ref : 2211

  Recruter un vacataire

  à l’acte. En ce sens, la vacation se rapproche plus d’une prestation de service que d’un contrat... est donc bien déterminante. Définir les caractéristiques de la vacation La vacation, ou plus précisément l’acte...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  vacataire, collaborateur occasionnel, agent contractuel, acte déterminé, recrutement, vacation

• 13 janv. 2016 - ref : 9080

  Indemnité de responsabilité du médecin coordinateur

  hospitaliers autres que les centres hospitaliers universitaires. La dernière valeur connue d’une vacation... ont fait l’objet d’un statut spécifique de praticien attaché. Désormais, ils sont non plus rémunérés à la vacation...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, médecin coordinateur

• 3 mai 2016 - ref : 9757

  Gérer les remplacements

  de vacation Les dispositions du décret n° 88-145 du 15 février 1988 ne sont pas applicables... de la vacation dépendent donc précisément de l’ activité qui doit être réalisée par le vacataire. Le choix......

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  collaborateur occasionnel, contractuel, recrutement, vacation, centre de gestion, contrat

• 15 févr. 2019 - ref : 5006

  Engager des agents recenseurs

  les contours d’une vacation ( cf .  '>Recruter un vacataire ). Le juge dégage trois critères cumulatifs... semblent entrer dans le champ d’application de la vacation qui offrirait alors la souplesse de calculer...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  agent recenseur, recensement, coordonnateur, Insee, surcroît d’activité, base forfaitaire

• 13 janv. 2016 - ref : 9072

  Indemnités des agents participant, à titre d’activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement

  Montant brut au 01/09/2011 pour une vacation de 4 h 1) 1 78,00 € 2... aux épreuves orales Groupe Montant brut au 01/09/2011 pour une vacation de 4 h 1)...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  activités de formation, activités de recrutement, indemnités

• 9 déc. 2011 - ref : 2520

  Prendre en compte la souffrance en milieu professionnel

  privilégié dans ce domaine. Il peut intervenir en interne ou par vacation selon vos moyens. Le CNAS propose...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  RPS, souffrance au travail, suicide, risque psychosociaux, reconnaissance au travail, sens du travail

• 16 janv. 2014 - ref : 6272

  Comment moduler le temps de travail ?

  et comprendre : soit une vacation minimale de travail, ne pouvant être inférieure à quatre heures...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  durée de travail, annualisation, modulation, cycle de travail, horaires, 35 heures

• 25 juil. 2018 - ref : 8780

  Composantes de la rémunération principale

  d’une vacation, d’un forfait, qui sont fixés le plus souvent par la réglementation (ex. : vacation... 1992 modifié fixant le taux horaire de l’indemnité de vacation pour collaboration occasionnelle...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  traitement de base, rémunération, indemnité de résidence, indice, supplément familial de traitement, garde alternée

• 24 juin 2019 - ref : sl3567110

  Traitement principal et autres éléments obligatoires de la rémunération

  (exemple : vacation des médecins vaccinateurs, ou rémunération des commissaires enquêteurs ou encore l'... arrêté du 19 août 1992 ND fixant le taux horaire de l'indemnité de vacation...

  Ressources Humaines > Contractuels

VACATION : Administration locale

• 14 mars 2017 - ref : 4548

  Les vacations funéraires

  ensuite définitivement ces tarifs. Remarque Si le montant d’une vacation... est désigné pour surveiller les opérations funéraires, aucune vacation ne sera exigible. Le déroulement... Dans toutes les...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  adjoint au maire, cercueil (fermeture), exhumation, garde champêtre, réinhumation, levée de corps

• ref : dtou5239

  La rémunération des maîtres auxiliaires et des personnels contractuels

  qui correspond à leur niveau de diplôme et à la fonction occupée, les derniers enfin sont payés à la vacation...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  maîtres auxiliaires, contractuels, vacataires, rémunération

• ref : dtou3940

  Autorisation d’exhumer délivrée par le maire de la commune du lieu de l’opération

  n° 2015-177 du 16 février 2015 qui a supprimé la surveillance avec vacation de cette opération funéraire,...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  exhumation, proche du défunt, maire, réinhumation

• 27 janv. 2015 - ref : 8156

  Procéder à la mise en bière et à la fermeture du cercueil

  de surveillance donnent lieu au versement d’une vacation prévue par le Code général des collectivités... municipal, la surveillance est effectuée par le maire (ou l’un de ses adjoints). Aucune vacation ne pourra...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  décès, funéraire, mise en bière, fermeture du cercueil

• 10 juin 2011 - ref : 1577

  Les vacataires sécurité écoles

  Comme l’indique l’appellation de leurs fonctions, les vacataires sécurité écoles sont rémunérés à la vacation...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  vacataire, école, point école

• 11 juil. 2011 - ref : 1726

  Gérer légalement les horaires de travail des policiers municipaux

  lorsque leur vacation dépasse six heures de travail. Ce temps de pause est bien évidemment compté comme effectif (donc...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  police municipale, travail, horaires, repos, amplitude horaire

• 16 janv. 2014 - ref : 6272

  Comment moduler le temps de travail ?

  et comprendre : soit une vacation minimale de travail, ne pouvant être inférieure à quatre heures...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  durée de travail, annualisation, modulation, cycle de travail, horaires, 35 heures

• 11 mars 2014 - ref : 6641

  La rémunération des maîtres auxiliaires et des personnels contractuels

  se composer uniquement d’heures de vacation correspondant aux heures effectuées devant les élèves. Le montant... sur la même année scolaire, c’est illégal. C’est pourquoi le rectorat transforme si besoin est la vacation...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  vacataires, contractuels, maîtres auxiliaires, rémunération, droits, obligations

• 27 juin 2018 - ref : 3055

  Participer au dispositif « École ouverte »

  de leurs obligations de service sont rémunérés par vacations selon le taux horaire de l’indemnité de vacation (THIV)...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  École ouverte, ouverture de l’école, stages de vacances, accompagnement éducatif, éducation prioritaire, activités éducatives