VARIANTE

Retenir une offre variante non autorisée peut coûter cher à la collectivité

Pas d’attribution à une solution variante non autorisée par le dossier de consultation des entreprises En l’espèce,... une variante aux solutions techniques de fondations décrites dans le dossier de consultation. Cependant,... en retenant une offre variante non autorisée par les documents de la consultation alors que les documents...

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Gérer le service des pompes funèbres en régie

personnalisée Il existe une autre variante de la régie : la régie personnalisée, qui est dotée...

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Comment établir et appliquer les clauses de variation de prix ?

 Cas pratique  Les prix actualisables le prix ferme et sa variante : le prix ferme...

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  • Marchés publics 6 mars 2013

    Analyse variante

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    Dans le cadre d'un marché de conception réalisation prévoyant une variante portant sur parking... souterrain, comment analyser cette variante ?...

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Définition variante

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    Quelles est la définition jurisprudentielle de la variante ?... ne constitue pas une variante « des précisions que devaient apporter les candidats, à la solution de base,...

  • Marchés publics 3 mars 2013

    Analyse variante

    G.Morel

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    Dans le cadre d'un marché de conception réalisation prévoyant une variante portant sur parking... souterrain, comment analyser cette variante ?...

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