VARIANTES
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Ressources documentaires
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Formation
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VARIANTES ?
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VARIANTES : actualités
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18 sept. 2013 - ref : 17000
Comment encadrer les réponses avec variantes ?
Cependant, autoriser les réponses avec variantes peut être source de difficultés lors de la phase... d’analyse des offres. L’acheteur doit bien délimiter le cadre des réponses avec variantes dans son règlement... administratif. Il...
Appel d'offres, Analyse des offres -
18 févr. 2011 - ref : 15308
Dans le maquis du régime des réponses avec variantes
entre 2001 et 2006 : l'absence d'information signifiait pour les entreprises que les variantes... du 2 septembre 2009, le régime des variantes n'est plus le même dans les procédures formalisées,... les variantes...
MAPA -
9 déc. 2016 - ref : 45189
Comment accepter et analyser les réponses avec variantes ?
doivent mentionnent les exigences que les variantes doivent respecter En procédure formalisée, à la différence... minimales que les variantes doivent respecter ainsi que les modalités de leur présentation. Dans ce cadre,......
Passation des marchés, Analyse des offres, Offre irrégulière -
30 oct. 2012 - ref : 16416
Il faut définir l'étendue des variantes autorisées
Outre le régime autorisé ou refusé des réponses avec variantes qui varie selon que la procédure... en appel d'offres d'indiquer les points du cahier des charges sur lesquelles les variantes sont possibles.... du marché...
Appel d'offres, Offre irrégulière, Recours contentieux -
21 août 2012 - ref : 16280
Attention à l'analyse des offres variantes !
variantes doit être communiquée aux candidats. ...
Appel d'offres -
22 sept. 2015 - ref : 30531
Il faut encadrer le régime des réponses avec variantes !
Les variantes libres sont interdites en procédure formalisée Rappelons... où les variantes sont autorisées, le pouvoir adjudicateur doit mentionner les conditions minimales... doit préciser dans les documents de la...
Acheteur public, Analyse des offres -
18 déc. 2014 - ref : 15186
Le régime des réponses avec variantes à l’épreuve du contentieux administratif
de la consultation doivent mentionner les exigences minimales que les variantes doivent respecter. L’absence... de précisions sur les variantes ne lèse pas un candidat non retenu En l’espèce, pour un marché... administratif :...
Exécution des marchés, Contentieux des marchés -
24 mars 2016 - ref : 36797
Comment analyser les offres variantes en procédure adaptée ?
de base et des variantes ». Par contre, le marché doit être attribué à l’offre ayant reçu la meilleure... peut décider « soit de classer l'ensemble des offres qu'elles soient de base ou variantes et d'en retenir...
MAPA -
17 mai 2013 - ref : 16782
Quel est le régime des réponses avec variantes pour une entité adjudicatrice qui passe un marché selon une procédure formalisée ?
formalisée des pouvoirs adjudicateurs, les variantes sont admises par principe, sauf indications contraires... lorsque l’avis de publicité ou les documents de la consultation ne précisent pas si les variantes...
Procédures
VARIANTES : ressources documentaires
VARIANTES : Administration locale
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20 févr. 2014 - ref : 7095
L’approche « coût global »
telles que des consommations d’énergie ou des émissions de CO 2 ; de comparer des variantes présentant des coûts... pour lesquels une augmentation est prévisible. Calculer le coût global et comparer des variantes...
coût global, investissement, coût différé, actualisation, marchés publics, norme ISO/DIS 15686-5 -
25 juin 2016 - ref : 2865
Comment gérer ses marchés publics d’assurance ?
aux variantes dans des domaines très spécifiques de votre cahier des charges. À cet égard, vous pourrez... par les parties ; afin de constituer un cadre de réponse, notamment en cas d’ouverture aux variantes en...
marché public d’assurances, cahier des charges, identification des risques, sinistralité -
15 sept. 2014 - ref : 7748
Un moi triple, un concept de l'analyse transactionnelle
sociale, avec des variantes culturelles, « domestique » les émotions, qui peuvent être ressenties...
personnalité, états du moi, égogramme, Parent Adulte Enfant (PAE) -
23 déc. 2011 - ref : 3317
La mise en place d’un accueil multisites
des différents lieux d’accueil ; le projet pédagogique soit le même pour tous les sites, avec des variantes...
accueil multisites, multi-accueils, accueils de même direction -
24 mai 2014 - ref : 2773
Trouver le rubricage adéquat du magazine
de faire le rapprochement d’un numéro sur l’autre. Ici, il est permis d’avoir des variantes de rubriques...
Stratégie de communication, Information municipale, Ligne éditoriale, Tribune de l’opposition -
12 oct. 2015 - ref : 7144
Passer à la logistique urbaine durable
Ce schéma peut être complété par deux variantes tout aussi pertinentes sur un plan environnemental :...
distribution, e-commerce, plan de déplacement urbain, espace de logistique urbaine, gares fluviales et ferroviaires, normes environnementales -
27 oct. 2011 - ref : 2064
Contentieux des études d’impact : les pièges à éviter
d’impact doit analyser les avantages et les inconvénients de chacune des variantes ( CE, 5 avril 2002,...
étude d’impact, environnement, urbanisme, déclaration d’utilité publique, état initial, effets d’un projet sur l’environnement -
19 janv. 2012 - ref : 3085
Moi et les autres
ou dans les fêtes, surtout si elles sont arrosées ! La vie sociale, avec des variantes selon les cultures,...
analyse transactionnelle (AT), états du Moi, transactions, jeux, personnalité -
6 févr. 2018 - ref : 2450
Organiser une procédure adaptée
En l’absence d’indication contraire, les variantes sont autorisées. Les actes de procédure...
marché public, mise en concurrence, seuils de procédure, procédure adaptée, négociation, services juridiques
VARIANTES : Établissements de santé
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18 juil. 2014 - ref : 3581
Les modalités d’avancement du personnel médical : les assistants
e années. La rémunération correspondant à ces trois niveaux variera en fonction du recrutement...
conditions et procédure de recrutement d’un assistant des hôpitaux, assistant généraliste ou assistant spécialiste, établissement public de santé, loi HPST, avancement, échelons -
24 févr. 2012 - ref : 3625
La procédure de reconnaissance d’imputabilité au service d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle
peuvent varier. La reconnaissance de l’imputabilité au service En droit social, le salarié bénéficie...
accident de travail, accident de service, accident de trajet, maladie liée au service, maladie professionnelle, imputabilité au service -
12 janv. 2016 - ref : 9132
Indemnité de précarité pour les praticiens attachés et les praticiens attachés associés
est égal à 10 % du total des émoluments bruts mensuels variant selon l’échelon des intéressés...
indemnité, indemnité de précarité, praticiens attachés, attachés associés -
31 août 2017 - ref : 9033
Principe et nature de la rémunération des personnels médicaux et hospitaliers
à apporter une variante ou un complément de calcul à un algorithme, en référence à une situation...
rémunération, nature, principe, personnels médicaux, personnels hospitaliers -
3 févr. 2016 - ref : 9156
Indemnité de licenciement des praticiens adjoints contractuels
de licenciement est constituée par les émoluments mensuels, variant selon le niveau d’avancement de l’intéressé,...
indemnité, PAC, licenciement, fin de fonctions -
20 févr. 2015 - ref : 8052
Quel est le délai de prescription des actions en responsabilité réparatrice ?
en cause la responsabilité réparatrice des professionnels et des établissements de santé variait...
responsabilité civile, réparation, délai, prescription, prescription décennale, consolidation -
2 juin 2014 - ref : 7817
Quelles sont les rémunérations des internes en médecine ?
en disponibilité ou sous les drapeaux) ; le supplément familial, pour l’interne chargé de famille,variant...
internes en médecine, indemnisations, émoluments, rémunérations, gardes, astreintes -
2 mars 2012 - ref : 3462
L’organisation d’un service minimum et l’assignation des personnels hospitaliers en cas de grève
des tableaux de service minimum avec plusieurs colonnes faisant varier les effectifs en fonction de la durée...
grève, personnel hospitalier, préavis, assignations, réquisitions, service minimum -
27 févr. 2012 - ref : 3482
L’organisation d’un service minimum et l’assignation des personnels médicaux en grève
. » Aussi, les établissements créent des tableaux de service minimum avec plusieurs colonnes faisant varier...
grève, personnel médical, préavis, assignations, réquisitions, service minimum
VARIANTES : Action sociale et solidaire
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ref : dtou7611
Fiche technique de jeu de règles
les règles principales et variantes possibles. ...
jeu de société, règles, espace, aménagement -
ref : dtou1111
Contenu du cahier des charges du projet élaboré par l'autorité compétente
de sélection retenus par l’autorité qui a engagé l’appel à projets et la faculté de proposer des variantes...
Appel à projets, cahier des charges de l’appel à projets, création de services sociaux et médico-sociaux, autorisation des services sociaux et médico-sociaux -
19 avr. 2018 - ref : 11066
Comment répondre à un appel à projets ?
des personnes ou publics concernés ; 3° Autorise les candidats à présenter des variantes aux exigences... la possibilité pour les candidats de présenter des variantes , c’est-à-dire une ou des offres équivalentes......
appel à projets, autorisation, extension, établissements sociaux et médico-sociaux, commande publique, création -
8 nov. 2016 - ref : 10258
Intégrer les règles thermiques
et arrêté modificatif du 30 octobre 2013 ). Ce document vous permet d’étudier d’autres variantes... n’est pas envisageable, une justification des causes ; pour les variantes envisageables : écart...
RT 2012, réglementation thermique, ERP, bioclimatique -
13 mai 2015 - ref : 5566
Rôle et organisation des conseils départementaux
effectivement que des variantes sont possibles tout en précisant les exigences minimales...
planification, contractualisation, tarification, amélioration de la qualité, évaluation -
20 juin 2012 - ref : 4299
Mettre en œuvre et suivre le projet personnalisé
et dont il est certain qu’elles correspondent aux attentes des participants, il sera également attentif aux variantes culturelles...
projet personnalisé, coordonnateur, histoire de vie, évaluation -
21 déc. 2017 - ref : 11002
Mener une politique innovante en matière d’achats publics pour votre CCAS/CIAS
pour y parvenir ; d’autoriser les variantes lors des procédures de marché afin de laisser le maximum...
achats, innovation, éthique, responsabilité sociétale, clauses sociales -
21 juin 2014 - ref : 0575
Recourir à l’autoconstruction solidaire
et propose les mêmes services avec des variantes suivant les régions. Les membres des associations...
autoconstruction, autoconstruction collective, autoconstruction solidaire, aides financières pour l’autoconstruction, mouvement des Castors bâtisseurs, Castors bâtisseurs -
7 mai 2018 - ref : 7372
Repères : adapter les politiques de tarification au projet
en tenant compte de ces différentes variantes (volume d’usagers actuel, volume d’usagers potentiels, prix...
prix, tarifs, coût complet, coût direct, taux d’effort, revenu de référence
VARIANTES : Marchés publics
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13 janv. 2017 - ref : 0058
Autoriser les variantes
Maîtriser les contours du mécanisme des variantes Maîtriser la définition de son besoin... et de maintenance associés à l’usage du bien. Recourir aux mécanismes des variantes La définition... un intérêt purement...
Variantes, options, définition du besoin, offre de base -
16 nov. 2017 - ref : 0129
Comment analyser des offres avec variantes ?
Contrôler la recevabilité de la présentation d’offres avec variantes La recevabilité formelle... La présentation d’offres avec variantes doit tout d’abord avoir été autorisée par le pouvoir adjudicateur.... et doit...
offres, analyse, variantes -
ref : dtou7104
Les freins à l’usage des variantes
Ce document décrit les freins à l’usage des variantes dans les marchés de travaux. ...
marchés de travaux, variantes -
ref : dtou299
Outil d’aide à l’analyse des offres de base et variantes
Cet outil vous propose deux méthodes d’analyse des offres et variantes pour déterminer...
analyse offres, variantes, critères, valeur technique, prix des prestations -
24 nov. 2016 - ref : 8342
Article 58 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
I. - Les acheteurs peuvent autoriser la présentation de variantes dans les conditions... public est passé par un pouvoir adjudicateur, les variantes sont interdites sauf mention contraire... est passé par une entité...
variante, procédure formalisée, marché à procédure adaptée -
19 avr. 2018 - ref : 3130
Mettre au point le règlement de la consultation
d’exécution ; le lieu d’exécution ; les variantes éventuelles ; les quantités à fournir.... aux variantes et décider si vous les autorisez ou non. Dans le cadre d’un marché à procédure adaptée...
règlement de consultation, transparence -
23 mai 2018 - ref : 3146
Méthode de jugement des offres et de pondération des critères
si les variantes sont autorisées. Dans le cadre d’un marché à procédure adaptée , les offres avec variantes... doit autoriser expressément les variantes pour que ces dernières soient valables. Le...
pondération, méthode de notation -
27 oct. 2017 - ref : 7276
Exprimer le caractère variable ou incertain du besoin à satisfaire
de consultation des entreprises. Ainsi, il convient donc désormais de distinguer les variantes... « facultatives autorisées » et les variantes « imposées » aux candidats. La réglementation......
besoin, incertitude quantitative, incertitude qualitative, option, tranche conditionnelle, avenant -
8 avr. 2016 - ref : 7054
Analyser les offres présentées par les entreprises candidates
il doit mentionner dans les documents de la consultation les exigences minimales que les variantes doivent respecter... par ordre décroissant d’importance. Le cas particulier des variantes L’article 58 du décret......
offre inappropriée, offre inacceptable, offre irrégulière, variante, critères de choix, pondération
VARIANTES : Ressources humaines
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7 sept. 2016 - ref : 8846
Contractuels des groupements d’intérêt public
pour les variantes de « volontariat de service civique » et de « volontariat international »....
GIP, convention constitutive, organisme de coopération, salariés recrutés en propre, droit d’option, MDPH -
ref : dtou7140
Lettre de mission du chef de projet
peut varier. En toute hypothèse, elle doit au final être signée par un élu pour garantir la légitimité...
lettre de mission, projet, chef de projet -
19 nov. 2017 - ref : 10879
L’inspection périodique des lieux de travail
réunion annuelle. La composition de la délégation peut-elle varier ? Absolument... ou des thèmes de la visite, la composition de la délégation peut également varier. L’accès aux locaux...
inspection, CHSCT, visite -
18 juil. 2014 - ref : 3581
Les modalités d’avancement du personnel médical : les assistants
e années. La rémunération correspondant à ces trois niveaux variera en fonction du recrutement...
conditions et procédure de recrutement d’un assistant des hôpitaux, assistant généraliste ou assistant spécialiste, établissement public de santé, loi HPST, avancement, échelons -
5 déc. 2011 - ref : 2300
Suivre un dossier contentieux
de ne rien oublier. La fréquence variera bien entendu suivant la phase à laquelle vous en serez, mais une revue...
dossier, contentieux, organisation, procédure, Sagace -
25 mars 2014 - ref : 2258
Gérer une demande de passage à temps partiel thérapeutique
. La quotité de temps de travail sera fixée, après avis du médecin expert, et pourra varier entre 50... Il vous est donc possible de mettre en œuvre une reprise progressive à temps complet en faisant varier...
temps partiel thérapeutique, mi-temps thérapeutique, congé maladie, reprise aménagée -
12 oct. 2015 - ref : 5925
Frais de déplacement
d’un taux défini par arrêté, l’agent percevra une indemnité qui variera en fonction de sa situation... du 3 juillet 2006 fixant les taux des indemnités de stage). L’attribution de l’indemnité variera ensuite...
frais de transport, frais de restauration, indemnité de mission, indemnité de stage, frais kilométriques, nuitée -
24 févr. 2017 - ref : 2245
Verser des primes en fonction des résultats ou du mérite : RIFSEEP ou autres
aux résultats individuels ; il est modulable : chacune des composantes peut varier... administratifs des administrations de l’État, transposable aux adjoints administratifs territoriaux, peut varier......
RIFSEEP, régime indemnitaire, primes, résultats, mérites, manière de servir -
10 juil. 2017 - ref : 4924
Verser l’IEMP : bénéficiaires et calcul
d’être versé s’impose aux collectivités. Par conséquent, la modulation individuelle peut varier de 0...
indemnité d’exercice de missions des préfectures, régime indemnitaire, indemnité, IEMP, rémunération
VARIANTES : Finances et comptabilité
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ref : dtou4225
Sommaire de la maquette par nature du budget primitif M14
n’indique plus la pagination sur son sommaire car elle peut varier d’une collectivité...
Maquette M14, budget, primitif -
ref : dtou4226
Sommaire de la maquette par nature du compte administratif M14
. La maquette n’indique plus la pagination sur son sommaire car elle peut varier d’une collectivité...
Maquette M14, compte, administratif -
30 déc. 2013 - ref : 0357
Quelles conditions pour louer un bien appartenant au domaine public de la commune ?
, les conditions de la révision de la redevance : elle doit ainsi prévoir que la redevance variera chaque année... en fonction de l’indice du coût de la construction ; que celle-ci pourra également varier, en cours...
location, domaine public, convention d’occupation -
30 déc. 2013 - ref : 0358
Connaître le régime juridique spécifique de location de certains biens particuliers
: elle doit ainsi prévoir que la redevance variera chaque année en fonction de l’indice du coût de la construction... ; que celle-ci pourra également varier, en cours d’exécution du contrat, s’il apparaît qu’elle est...
location, domaine public, instituteurs, presbytère, agents de la commune, démolition -
29 mai 2018 - ref : 7531
Maîtriser la différence entre prix ferme et prix révisable
. Par définition, un prix ferme est un prix qui ne va pas varier. Toutefois, sous certaines conditions, un prix... introuvables), l’acheteur public peut laisser les candidats proposer, dans le cadre d’une variante,...
prix ferme, prix révisable, actualisation des prix, révision des prix, indice d’évolution des prix, index -
16 févr. 2018 - ref : 0320
La taxe d’habitation
Cet abattement, institué par délibération des communes, peut varier de 1 % à 15 % sans excéder... , institué par délibération des communes, peut varier de 1 % à 15 % sans excéder ce dernier taux...
abattement, taxe d’habitation, base d’imposition, valeur locative moyenne -
19 juin 2017 - ref : 0527
Assurer le suivi d’une démarche de performance
Elles peuvent varier selon les causes de ces résultats : Si les objectifs ont été atteints... de son action.. Les conséquences de la non-atteinte des objectifs Elles peuvent varier selon les causes...
performance, évaluation, objectifs, indicateurs, plans d’actions, résultats -
22 juin 2016 - ref : 0416
Le régime de fiscalité professionnelle unique (ex-TP unique) introduit par la réforme de la TP
faire varier le taux d’imposition des entreprises sur la part CFE (et sur la part Tascom... disposent de droit d’une fiscalité mixte. Depuis 2011, tous les EPCI à FPU peuvent faire varier les taux...
FPU, réforme de la TP, réforme fiscale, nouvelles ressources fiscales, TP unique, TPU -
13 avr. 2017 - ref : 2139
Comment voter les taux des communes ?
. Le produit fiscal peut varier du fait de la variation des bases d’imposition. C’est le « produit... ou proportionnelle Elle consiste à faire varier les taux des 4 taxes locales dans les mêmes proportions....
taux d’imposition, règles de vote des taux, taux communaux, taux maximums, taux plafonds, liens entre les taux
VARIANTES : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
variantes en MAPA
I.B-mpublic
Les variantes doivent-elles être expressément autorisées en MAPA ?... Non. Dans le silence du règlement de la consultation, les variantes sont autorisées en MAPA....
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Marchés publics 21 mars 2013
régime des variantes
CJ.dir.serv.
quel est le régime des variantes pour une entité adjudicatrice qui passerait un marché en procédure... aux règles applicables aux pouvoirs adjudicateurs, si rien n'est précisé dans l'AAPC, les variantes...
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Marchés publics 26 févr. 2013
régime des variantes
JR_94
quel est le régime des variantes pour une entité adjudicatrice qui passerait un marché en procédure...
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