VARIANTES
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Ressources documentaires
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Formation
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VARIANTES ?
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VARIANTES : actualités
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18 sept. 2013 - ref : 17000
Comment encadrer les réponses avec variantes ?
Cependant, autoriser les réponses avec variantes peut être source de difficultés lors de la phase... d’analyse des offres. L’acheteur doit bien délimiter le cadre des réponses avec variantes dans son règlement... administratif. Il...
Appel d'offres, Analyse des offres -
18 févr. 2011 - ref : 15308
Dans le maquis du régime des réponses avec variantes
entre 2001 et 2006 : l'absence d'information signifiait pour les entreprises que les variantes... du 2 septembre 2009, le régime des variantes n'est plus le même dans les procédures formalisées,... les variantes...
MAPA -
20 nov. 2018 - ref : 73255
Pas d'obligation de répondre en variantes lorsqu'elles sont autorisées
Le rapport d'analyse des offres doit démontrer que les offres variantes remises...
Appel d'offres -
30 oct. 2012 - ref : 16416
Il faut définir l'étendue des variantes autorisées
Outre le régime autorisé ou refusé des réponses avec variantes qui varie selon que la procédure... en appel d'offres d'indiquer les points du cahier des charges sur lesquelles les variantes sont possibles.... du marché...
Appel d'offres, Offre irrégulière, Recours contentieux -
9 déc. 2016 - ref : 45189
Comment accepter et analyser les réponses avec variantes ?
doivent mentionnent les exigences que les variantes doivent respecter En procédure formalisée, à la différence... minimales que les variantes doivent respecter ainsi que les modalités de leur présentation. Dans ce cadre,......
Passation des marchés, Analyse des offres, Offre irrégulière -
21 août 2012 - ref : 16280
Attention à l'analyse des offres variantes !
variantes doit être communiquée aux candidats. ...
Appel d'offres -
24 mars 2016 - ref : 36797
Comment analyser les offres variantes en procédure adaptée ?
de base et des variantes ». Par contre, le marché doit être attribué à l’offre ayant reçu la meilleure... peut décider « soit de classer l'ensemble des offres qu'elles soient de base ou variantes et d'en retenir...
MAPA -
18 déc. 2014 - ref : 15186
Le régime des réponses avec variantes à l’épreuve du contentieux administratif
de la consultation doivent mentionner les exigences minimales que les variantes doivent respecter. L’absence... de précisions sur les variantes ne lèse pas un candidat non retenu En l’espèce, pour un marché... du tribunal...
Exécution des marchés, Contentieux des marchés, Pouvoir adjudicateur -
22 sept. 2015 - ref : 30531
Il faut encadrer le régime des réponses avec variantes !
Les variantes libres sont interdites en procédure formalisée Rappelons... où les variantes sont autorisées, le pouvoir adjudicateur doit mentionner les conditions minimales... doit préciser dans les documents de la...
Acheteur public, Analyse des offres
VARIANTES : ressources documentaires
VARIANTES : Finances et comptabilité
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18 juin 2019 - ref : 0492
La commande publique comme élément de maîtrise budgétaire
civile ; les acheteurs peuvent recourir à la présentation de variantes (sous-section 3 de la section 1... sont remplies : - pour les marchés formalisés, « les variantes sont interdites sauf mention...
commande publique, maîtrise budgétaire, marchés publics, économies, mutualisation -
ref : dtou4225
Sommaire de la maquette par nature du budget primitif M14
n’indique plus la pagination sur son sommaire car elle peut varier d’une collectivité...
Maquette M14, budget, primitif -
ref : dtou4226
Sommaire de la maquette par nature du compte administratif M14
. La maquette n’indique plus la pagination sur son sommaire car elle peut varier d’une collectivité...
Maquette M14, compte, administratif -
30 déc. 2013 - ref : 0357
Quelles conditions pour louer un bien appartenant au domaine public de la commune ?
, les conditions de la révision de la redevance : elle doit ainsi prévoir que la redevance variera chaque année... en fonction de l’indice du coût de la construction ; que celle-ci pourra également varier, en cours...
location, domaine public, convention d’occupation -
30 déc. 2013 - ref : 0358
Connaître le régime juridique spécifique de location de certains biens particuliers
: elle doit ainsi prévoir que la redevance variera chaque année en fonction de l’indice du coût de la construction... ; que celle-ci pourra également varier, en cours d’exécution du contrat, s’il apparaît qu’elle est...
location, domaine public, instituteurs, presbytère, agents de la commune, démolition -
21 mars 2019 - ref : 7531
Maîtriser la différence entre prix ferme et prix révisable
est un prix qui ne va pas varier. Toutefois, sous certaines conditions, un prix ferme peut être actualisé... , dans le cadre d’une variante, la formule qui leur paraît la plus adaptée aux prestations, objet du marché......
prix ferme, prix révisable, actualisation des prix, révision des prix, indice d’évolution des prix, index -
27 juin 2018 - ref : 6094
Lire et comprendre Hélios
qui peut varier entre 1 et 2 jours. Abréviations et acronymes TVA : taxe sur la valeur ajoutée ...
Consultation, trésorerie, capacité, couverture, situation, budgétaire -
19 juin 2017 - ref : 0527
Assurer le suivi d’une démarche de performance
Elles peuvent varier selon les causes de ces résultats : Si les objectifs ont été atteints... de son action.. Les conséquences de la non-atteinte des objectifs Elles peuvent varier selon les causes...
performance, évaluation, objectifs, indicateurs, plans d’actions, résultats -
25 mars 2019 - ref : 0320
La taxe d’habitation
Cet abattement, institué par délibération des communes, peut varier de 1 % à 15 % sans excéder... , institué par délibération des communes, peut varier de 1 % à 15 % sans excéder ce dernier taux...
abattement, taxe d’habitation, base d’imposition, valeur locative moyenne
VARIANTES : Santé et sécurité au travail
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24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
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24 juin 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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24 juin 2019 - ref : sl3871371
Aptitude-Inaptitude
à la santé. L'équilibre entre ces deux droits est d'appréciation délicate, et peut varier...
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24 juin 2019 - ref : sl3888758
Pratique de la vaccination
peut varier et être diminuée. À savoir Lorsqu'on arrête...
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24 juin 2019 - ref : sl3893078
Les drogues au travail
, et des effets psychodysleptiques, faisant suite la plupart du temps à une ingestion à des doses variant entre 10... sur une des faces, ils peuvent contenir parfois jusqu'à 200 mg de MDMA. On retrouve jusqu'à deux cents variants...
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24 juin 2019 - ref : sl3888758
À propos du document unique d'évaluation
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24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques psychologiques liés aux organisations du travail
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24 juin 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
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24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
de faire varier la pathogénicité, ainsi que l'existence de formes mutantes car les conséquences...
VARIANTES : Santé
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24 juin 2019 - ref : sl2962703
Quelles sont les modalités de détermination des besoins ?
à des spécifications techniques (I) et prévoit également la possibilité de prévoir des variantes (II).... Quelle est l’utilité des variantes variantes ...
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24 juin 2019 - ref : sl2962984
Comment examiner les offres pour les marchés publics ?
d’acceptation des variantes Offres variantes... d’indication, les variantes Variantes principe d’interdiction......
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24 juin 2019 - ref : sl2962703
Elaboration du dossier de consultation des entreprises (DCE)
de présenter des variantes ainsi que les exigences minimales que doivent respecter ces variantes...
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24 juin 2019 - ref : sl2962703
Comment optimiser la préparation du marché ?
à des spécifications techniques (I) et prévoit également la possibilité de prévoir des variantes (II).... Quelle est l’utilité des variantes variantes ...
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24 juin 2019 - ref : sl2963414
Le référé précontractuel dans les marchés publics
à ces obligations, à la sélection d’un candidat qui a proposé des variantes...
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24 juin 2019 - ref : sl2962984
Comment choisir le titulaire du marché public et finaliser la procédure ?
variables dont le contenu, la qualité et les modalités d’obtention peuvent varier considérablement...
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24 juin 2019 - ref : sl8355402
Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)
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24 juin 2019 - ref : sl8355402
Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs
sur la base de « rumeurs », acceptation d’une offre avec variante non autorisée...
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24 juin 2019 - ref : sl8356040
Titre III : Passation des marchés (articles 142 à 172)
ou les documents de la consultation ne précisent pas si les variantes sont autorisées, elles sont admises.... formalisée des pouvoirs adjudicateurs, les variantes sont admises par principe, sauf indications contraires...
VARIANTES : Action sociale et solidaire
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ref : dtou1111
Contenu du cahier des charges du projet élaboré par l'autorité compétente
de sélection retenus par l’autorité qui a engagé l’appel à projets et la faculté de proposer des variantes...
Appel à projets, cahier des charges de l’appel à projets, création de services sociaux et médico-sociaux, autorisation des services sociaux et médico-sociaux -
ref : dtou7611
Fiche technique de jeu de règles
les règles principales et variantes possibles. ...
jeu de société, règles, espace, aménagement -
19 avr. 2018 - ref : 11066
Comment répondre à un appel à projets ?
des personnes ou publics concernés ; 3° Autorise les candidats à présenter des variantes aux exigences... la possibilité pour les candidats de présenter des variantes , c’est-à-dire une ou des offres équivalentes......
appel à projets, autorisation, extension, établissements sociaux et médico-sociaux, commande publique, création -
8 nov. 2016 - ref : 10258
Intégrer les règles thermiques
et arrêté modificatif du 30 octobre 2013 ). Ce document vous permet d’étudier d’autres variantes... n’est pas envisageable, une justification des causes ; pour les variantes envisageables : écart...
RT 2012, réglementation thermique, ERP, bioclimatique -
21 déc. 2017 - ref : 11002
Mener une politique innovante en matière d’achats publics pour votre CCAS/CIAS
pour y parvenir ; d’autoriser les variantes lors des procédures de marché afin de laisser le maximum...
achats, innovation, éthique, responsabilité sociétale, clauses sociales -
13 mai 2015 - ref : 5566
Rôle et organisation des conseils départementaux
effectivement que des variantes sont possibles tout en précisant les exigences minimales...
planification, contractualisation, tarification, amélioration de la qualité, évaluation -
20 juin 2012 - ref : 4299
Mettre en œuvre et suivre le projet personnalisé
et dont il est certain qu’elles correspondent aux attentes des participants, il sera également attentif aux variantes culturelles...
projet personnalisé, coordonnateur, histoire de vie, évaluation -
7 mai 2018 - ref : 7372
Repères : adapter les politiques de tarification au projet
en tenant compte de ces différentes variantes (volume d’usagers actuel, volume d’usagers potentiels, prix...
prix, tarifs, coût complet, coût direct, taux d’effort, revenu de référence -
23 mai 2017 - ref : 10757
Proposer des jeux de société à des jeunes enfants
et proposez de faire un tour pour rien. Les variantes et règles additionnelles seront énoncées...
jeu, aménagement, espace, règles, jeu de société, perdre
VARIANTES : Marchés publics
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18 févr. 2019 - ref : 0058
Autoriser les variantes
Maîtriser les contours du mécanisme des variantes Maîtriser la définition de son besoin... et de maintenance associés à l’usage du bien. Recourir aux mécanismes des variantes La définition... un intérêt purement...
Variantes, options, définition du besoin, offre de base -
16 janv. 2019 - ref : 0129
Comment analyser des offres avec variantes ?
Contrôler la recevabilité de la présentation d’offres avec variantes La recevabilité formelle... d’autorisation La présentation d’offres avec variantes doit tout d’abord avoir été autorisée par le pouvoir... et...
offres, analyse, variantes -
ref : dtou7104
Les freins à l’usage des variantes
Ce document décrit les freins à l’usage des variantes dans les marchés de travaux. ...
marchés de travaux, variantes -
ref : dtou299
Outil d’aide à l’analyse des offres de base et variantes
Cet outil vous propose deux méthodes d’analyse des offres et variantes pour déterminer...
analyse offres, variantes, critères, valeur technique, prix des prestations -
7 févr. 2019 - ref : 12012
Article R. 2151-10 du Code de la commande publique
dans les documents de la consultation les exigences minimales que les variantes doivent respecter...
variantes, exigences minimales -
24 nov. 2016 - ref : 8342
Article 58 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
I. - Les acheteurs peuvent autoriser la présentation de variantes dans les conditions... public est passé par un pouvoir adjudicateur, les variantes sont interdites sauf mention contraire... est passé par une entité...
variante, procédure formalisée, marché à procédure adaptée -
7 févr. 2019 - ref : 12010
Article R. 2151-8 du Code de la commande publique
Les acheteurs peuvent autoriser la présentation de variantes dans les conditions... public est passé par un pouvoir adjudicateur, les variantes sont interdites sauf mention contraire... est passé par une entité adjudicatrice,...
variantes, exigences minimales -
14 mars 2019 - ref : 3130
Mettre au point le règlement de la consultation
d’exécution ; le lieu d’exécution ; les variantes éventuelles ; les quantités à fournir.... de la consultation que vous devez définir les règles relatives aux variantes et décider si vous les autorisez...
règlement de consultation, transparence -
24 avr. 2019 - ref : 3146
Méthode de jugement des offres et de pondération des critères
si les variantes sont autorisées. Dans le cadre d’un marché à procédure adaptée , les offres avec variantes... doit autoriser expressément les variantes pour que ces dernières soient valables. Le...
pondération, méthode de notation
VARIANTES : Établissements de santé
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18 juil. 2014 - ref : 3581
Les modalités d’avancement du personnel médical : les assistants
e années. La rémunération correspondant à ces trois niveaux variera en fonction du recrutement...
conditions et procédure de recrutement d’un assistant des hôpitaux, assistant généraliste ou assistant spécialiste, établissement public de santé, loi HPST, avancement, échelons -
12 janv. 2016 - ref : 9132
Indemnité de précarité pour les praticiens attachés et les praticiens attachés associés
est égal à 10 % du total des émoluments bruts mensuels variant selon l’échelon des intéressés...
indemnité, indemnité de précarité, praticiens attachés, attachés associés -
24 févr. 2012 - ref : 3625
La procédure de reconnaissance d’imputabilité au service d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle
peuvent varier. La reconnaissance de l’imputabilité au service En droit social, le salarié bénéficie...
accident de travail, accident de service, accident de trajet, maladie liée au service, maladie professionnelle, imputabilité au service -
11 juil. 2018 - ref : 9033
Principe et nature de la rémunération des personnels médicaux et hospitaliers
d’une règle, il s’agit d’une disposition conduisant à apporter une variante ou un complément de calcul...
rémunération, nature, principe, personnels médicaux, personnels hospitaliers -
12 janv. 2016 - ref : 9078
Indemnité de sujétion géographique
× Nm) Avec : Nm (nombre de mensualités), variant de la façon suivante : Nm...
indemnité, sujétion géographique -
12 janv. 2016 - ref : 9085
Complément de rémunération (directeurs généraux AP/HCL/CHU/CHTR)
de rémunération comprend : une part fonctionnelle variant en pourcentage suivant le CHU ;...
rémunération, complément rémunération, directeurs, AP, HCL, CHU -
3 févr. 2016 - ref : 9156
Indemnité de licenciement des praticiens adjoints contractuels
de licenciement est constituée par les émoluments mensuels, variant selon le niveau d’avancement de l’intéressé,...
indemnité, PAC, licenciement, fin de fonctions -
3 juil. 2018 - ref : 4725
La Charte des droits et libertés de la personne âgée en situation de handicap ou de dépendance
pas de définition juridique de la notion de personne âgée (tant cela peut varier d’un individu à l’autre)....
charte, droits, libertés, personne âgée, dépendance, handicap -
2 mars 2012 - ref : 3462
L’organisation d’un service minimum et l’assignation des personnels hospitaliers en cas de grève
des tableaux de service minimum avec plusieurs colonnes faisant varier les effectifs en fonction de la durée...
grève, personnel hospitalier, préavis, assignations, réquisitions, service minimum
VARIANTES : Ressources humaines
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7 sept. 2016 - ref : 8846
Contractuels des groupements d’intérêt public
pour les variantes de « volontariat de service civique » et de « volontariat international »....
GIP, convention constitutive, organisme de coopération, salariés recrutés en propre, droit d’option, MDPH -
24 juin 2019 - ref : sl3566943
Procédures à mettre en œuvre
dans les mêmes termes d'ailleurs à quelques variantes près, que : l'agent non-titulaire à l'encontre...
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24 juin 2019 - ref : sl3569021
Le contrat d’apprentissage
présente quelques variantes par rapport au secteur privé sur les aspects ci-après :...
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24 juin 2019 - ref : sl3587836
Les régimes communs aux trois fonctions publiques
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24 juin 2019 - ref : sl3566943
Régime disciplinaire
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24 juin 2019 - ref : sl3569021
Contrats de droit privé
présente quelques variantes par rapport au secteur privé sur les aspects ci-après :...
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24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
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24 juin 2019 - ref : sl3587836
Régimes particuliers
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24 juin 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
VARIANTES : Administration locale
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18 juin 2019 - ref : 0492
La commande publique comme élément de maîtrise budgétaire
civile ; les acheteurs peuvent recourir à la présentation de variantes (sous-section 3 de la section 1... sont remplies : - pour les marchés formalisés, « les variantes sont interdites sauf mention...
commande publique, maîtrise budgétaire, marchés publics, économies, mutualisation -
20 févr. 2014 - ref : 7095
L’approche « coût global »
telles que des consommations d’énergie ou des émissions de CO 2 ; de comparer des variantes présentant des coûts... pour lesquels une augmentation est prévisible. Calculer le coût global et comparer des variantes...
coût global, investissement, coût différé, actualisation, marchés publics, norme ISO/DIS 15686-5 -
25 juin 2016 - ref : 2865
Comment gérer ses marchés publics d’assurance ?
aux variantes dans des domaines très spécifiques de votre cahier des charges. À cet égard, vous pourrez... par les parties ; afin de constituer un cadre de réponse, notamment en cas d’ouverture aux variantes en...
marché public d’assurances, cahier des charges, identification des risques, sinistralité -
27 oct. 2011 - ref : 2064
Contentieux des études d’impact : les pièges à éviter
d’impact doit analyser les avantages et les inconvénients de chacune des variantes ( CE, 5 avril 2002,...
étude d’impact, environnement, urbanisme, déclaration d’utilité publique, état initial, effets d’un projet sur l’environnement -
19 janv. 2012 - ref : 3085
Moi et les autres
ou dans les fêtes, surtout si elles sont arrosées ! La vie sociale, avec des variantes selon les cultures,...
analyse transactionnelle (AT), états du Moi, transactions, jeux, personnalité -
23 déc. 2011 - ref : 3317
La mise en place d’un accueil multisites
des différents lieux d’accueil ; le projet pédagogique soit le même pour tous les sites, avec des variantes...
accueil multisites, multi-accueils, accueils de même direction -
24 mai 2014 - ref : 2773
Trouver le rubricage adéquat du magazine
de faire le rapprochement d’un numéro sur l’autre. Ici, il est permis d’avoir des variantes de rubriques...
Stratégie de communication, Information municipale, Ligne éditoriale, Tribune de l’opposition -
15 sept. 2014 - ref : 7748
Un moi triple, un concept de l'analyse transactionnelle
sociale, avec des variantes culturelles, « domestique » les émotions, qui peuvent être ressenties...
personnalité, états du moi, égogramme, Parent Adulte Enfant (PAE) -
24 sept. 2018 - ref : 7144
Passer à la logistique urbaine durable
Ce schéma peut être complété par trois variantes tout aussi pertinentes sur un plan environnemental :...
distribution, e-commerce, plan de déplacement urbain, espace logistique urbain, terminaux fluviaux et ferroviaires, normes environnementales
VARIANTES : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
variantes en MAPA
I.B-mpublic
Les variantes doivent-elles être expressément autorisées en MAPA ?... Non. Dans le silence du règlement de la consultation, les variantes sont autorisées en MAPA....
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Marchés publics 21 mars 2013
régime des variantes
CJ.dir.serv.
quel est le régime des variantes pour une entité adjudicatrice qui passerait un marché en procédure... aux règles applicables aux pouvoirs adjudicateurs, si rien n'est précisé dans l'AAPC, les variantes...
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Marchés publics 26 févr. 2013
régime des variantes
JR_94
quel est le régime des variantes pour une entité adjudicatrice qui passerait un marché en procédure...
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