VARIANTES

VARIANTES : ressources documentaires

VARIANTES : Administration locale

• 20 févr. 2014 - ref : 7095

  L’approche « coût global »

  telles que des consommations d’énergie ou des émissions de CO 2  ; de comparer des variantes présentant des coûts... pour lesquels une augmentation est prévisible. Calculer le coût global et comparer des variantes...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  coût global, investissement, coût différé, actualisation, marchés publics, norme ISO/DIS 15686-5

• 25 juin 2016 - ref : 2865

  Comment gérer ses marchés publics d’assurance ?

  aux variantes dans des domaines très spécifiques de votre cahier des charges. À cet égard, vous pourrez... par les parties ; afin de constituer un cadre de réponse, notamment en cas d’ouverture aux variantes en...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  marché public d’assurances, cahier des charges, identification des risques, sinistralité

• 15 sept. 2014 - ref : 7748

  Un moi triple, un concept de l'analyse transactionnelle

  sociale, avec des variantes culturelles, « domestique » les émotions, qui peuvent être ressenties...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  personnalité, états du moi, égogramme, Parent Adulte Enfant (PAE)

• 23 déc. 2011 - ref : 3317

  La mise en place d’un accueil multisites

  des différents lieux d’accueil ; le projet pédagogique soit le même pour tous les sites, avec des variantes...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  accueil multisites, multi-accueils, accueils de même direction

• 24 mai 2014 - ref : 2773

  Trouver le rubricage adéquat du magazine

  de faire le rapprochement d’un numéro sur l’autre. Ici, il est permis d’avoir des variantes de rubriques...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  Stratégie de communication, Information municipale, Ligne éditoriale, Tribune de l’opposition

• 12 oct. 2015 - ref : 7144

  Passer à la logistique urbaine durable

  Ce schéma peut être complété par deux variantes tout aussi pertinentes sur un plan environnemental :...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  distribution, e-commerce, plan de déplacement urbain, espace de logistique urbaine, gares fluviales et ferroviaires, normes environnementales

• 27 oct. 2011 - ref : 2064

  Contentieux des études d’impact : les pièges à éviter

  d’impact doit analyser les avantages et les inconvénients de chacune des variantes ( CE, 5 avril 2002,...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  étude d’impact, environnement, urbanisme, déclaration d’utilité publique, état initial, effets d’un projet sur l’environnement

• 19 janv. 2012 - ref : 3085

  Moi et les autres

  ou dans les fêtes, surtout si elles sont arrosées ! La vie sociale, avec des variantes selon les cultures,...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  analyse transactionnelle (AT), états du Moi, transactions, jeux, personnalité

• 15 sept. 2017 - ref : 7088

  Mener le travail de prospective d’un plan climat-air-énergie territorial

  prévisionnelle (c’est-à-dire basés sur l’extrapolation des tendances) et représentent en général des variantes...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  prospective, modélisation, scénarios, climat, air, énergie

VARIANTES : Établissements de santé

• 18 juil. 2014 - ref : 3581

  Les modalités d’avancement du personnel médical : les assistants

  e  années. La rémunération correspondant à ces trois niveaux variera en fonction du recrutement...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  conditions et procédure de recrutement d’un assistant des hôpitaux, assistant généraliste ou assistant spécialiste, établissement public de santé, loi HPST, avancement, échelons

• 24 févr. 2012 - ref : 3625

  La procédure de reconnaissance d’imputabilité au service d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle

  peuvent varier. La reconnaissance de l’imputabilité au service En droit social, le salarié bénéficie...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  accident de travail, accident de service, accident de trajet, maladie liée au service, maladie professionnelle, imputabilité au service

• 12 janv. 2016 - ref : 9132

  Indemnité de précarité pour les praticiens attachés et les praticiens attachés associés

  est égal à 10 % du total des émoluments bruts mensuels variant selon l’échelon des intéressés...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, indemnité de précarité, praticiens attachés, attachés associés

• 31 août 2017 - ref : 9033

  Principe et nature de la rémunération des personnels médicaux et hospitaliers

  à apporter une variante ou un complément de calcul à un algorithme, en référence à une situation...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  rémunération, nature, principe, personnels médicaux, personnels hospitaliers

• 3 févr. 2016 - ref : 9156

  Indemnité de licenciement des praticiens adjoints contractuels

  de licenciement est constituée par les émoluments mensuels, variant selon le niveau d’avancement de l’intéressé,...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, PAC, licenciement, fin de fonctions

• 20 févr. 2015 - ref : 8052

  Quel est le délai de prescription des actions en responsabilité réparatrice ?

  en cause la responsabilité réparatrice des professionnels et des établissements de santé variait...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  responsabilité civile, réparation, délai, prescription, prescription décennale, consolidation

• 2 juin 2014 - ref : 7817

  Quelles sont les rémunérations des internes en médecine ?

  en disponibilité ou sous les drapeaux) ; le supplément familial, pour l’interne chargé de famille,variant...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  internes en médecine, indemnisations, émoluments, rémunérations, gardes, astreintes

• 2 mars 2012 - ref : 3462

  L’organisation d’un service minimum et l’assignation des personnels hospitaliers en cas de grève

  des tableaux de service minimum avec plusieurs colonnes faisant varier les effectifs en fonction de la durée...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  grève, personnel hospitalier, préavis, assignations, réquisitions, service minimum

• 27 févr. 2012 - ref : 3482

  L’organisation d’un service minimum et l’assignation des personnels médicaux en grève

  . » Aussi, les établissements créent des tableaux de service minimum avec plusieurs colonnes faisant varier...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  grève, personnel médical, préavis, assignations, réquisitions, service minimum

VARIANTES : Action sociale et solidaire

• ref : dtou7611

  Fiche technique de jeu de règles

  les règles principales et variantes possibles. ...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  jeu de société, règles, espace, aménagement

• ref : dtou1111

  Contenu du cahier des charges du projet élaboré par l'autorité compétente

  de sélection retenus par l’autorité qui a engagé l’appel à projets et la faculté de proposer des variantes...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Appel à projets, cahier des charges de l’appel à projets, création de services sociaux et médico-sociaux, autorisation des services sociaux et médico-sociaux

• 8 nov. 2016 - ref : 10258

  Intégrer les règles thermiques

  et arrêté modificatif du 30 octobre 2013 ). Ce document vous permet d’étudier d’autres variantes... n’est pas envisageable, une justification des causes ; pour les variantes envisageables : écart...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  RT 2012, réglementation thermique, ERP, bioclimatique

• 13 mai 2015 - ref : 5566

  Rôle et organisation des conseils départementaux

  effectivement que des variantes sont possibles tout en précisant les exigences minimales...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  planification, contractualisation, tarification, amélioration de la qualité, évaluation

• 20 juin 2012 - ref : 4299

  Mettre en œuvre et suivre le projet personnalisé

  et dont il est certain qu’elles correspondent aux attentes des participants, il sera également attentif aux variantes culturelles...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  projet personnalisé, coordonnateur, histoire de vie, évaluation

• 21 déc. 2017 - ref : 11002

  Mener une politique innovante en matière d’achats publics pour votre CCAS/CIAS

  pour y parvenir ; d’autoriser les variantes lors des procédures de marché afin de laisser le maximum...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  achats, innovation, éthique, responsabilité sociétale, clauses sociales

• 21 juin 2014 - ref : 0575

  Recourir à l’autoconstruction solidaire

  et propose les mêmes services avec des variantes suivant les régions. Les membres des associations...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  autoconstruction, autoconstruction collective, autoconstruction solidaire, aides financières pour l’autoconstruction, mouvement des Castors bâtisseurs, Castors bâtisseurs

• 16 avr. 2014 - ref : 7372

  Repères : adapter les politiques de tarification au projet

  en tenant compte de ces différentes variantes (volume d’usagers actuel, volume d’usagers potentiels, prix...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  prix, tarifs, coût complet, coût direct, taux d’effort, revenu de référence

• 23 mai 2017 - ref : 10757

  Proposer des jeux de société à des jeunes enfants

  et proposez de faire un tour pour rien. Les variantes et règles additionnelles seront énoncées...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  jeu, aménagement, espace, règles, jeu de société, perdre

VARIANTES : Marchés publics

• 13 janv. 2017 - ref : 0058

  Autoriser les variantes

  Maîtriser les contours du mécanisme des variantes Maîtriser la définition de son besoin... et de maintenance associés à l’usage du bien. Recourir aux mécanismes des variantes La définition... un intérêt purement...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Variantes, options, définition du besoin, offre de base

• 16 nov. 2017 - ref : 0129

  Comment analyser des offres avec variantes ?

  Contrôler la recevabilité de la présentation d’offres avec variantes La recevabilité formelle... La présentation d’offres avec variantes doit tout d’abord avoir été autorisée par le pouvoir adjudicateur.... et doit...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  offres, analyse, variantes

• ref : dtou7104

  Les freins à l’usage des variantes

  Ce document décrit les freins à l’usage des variantes dans les marchés de travaux. ...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  marchés de travaux, variantes

• ref : dtou299

  Outil d’aide à l’analyse des offres de base et variantes

  Cet outil vous propose deux méthodes d’analyse des offres et variantes pour déterminer...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  analyse offres, variantes, critères, valeur technique, prix des prestations

• 24 nov. 2016 - ref : 8342

  Article 58 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  I. - Les acheteurs peuvent autoriser la présentation de variantes dans les conditions... public est passé par un pouvoir adjudicateur, les variantes sont interdites sauf mention contraire... est passé par une entité...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  variante, procédure formalisée, marché à procédure adaptée

• 19 avr. 2018 - ref : 3130

  Mettre au point le règlement de la consultation

  d’exécution ; le lieu d’exécution ; les variantes éventuelles ; les quantités à fournir.... aux variantes et décider si vous les autorisez ou non. Dans le cadre d’un marché à procédure adaptée...

  Accueil > Marchés publics > Typologie d’achat

  règlement de consultation, transparence

• 19 avr. 2018 - ref : 3146

  Méthode de jugement des offres et de pondération des critères

  si les variantes sont autorisées. Dans le cadre d’un marché à procédure adaptée , les offres avec variantes... doit autoriser expressément les variantes pour que ces dernières soient valables. Le...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  pondération, méthode de notation

• 27 oct. 2017 - ref : 7276

  Exprimer le caractère variable ou incertain du besoin à satisfaire

  de consultation des entreprises. Ainsi, il convient donc désormais de distinguer les variantes... « facultatives autorisées » et les variantes « imposées » aux candidats. La réglementation......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  besoin, incertitude quantitative, incertitude qualitative, option, tranche conditionnelle, avenant

• 8 avr. 2016 - ref : 7054

  Analyser les offres présentées par les entreprises candidates

  il doit mentionner dans les documents de la consultation les exigences minimales que les variantes doivent respecter... par ordre décroissant d’importance. Le cas particulier des variantes L’article 58 du décret......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  offre inappropriée, offre inacceptable, offre irrégulière, variante, critères de choix, pondération

VARIANTES : Ressources humaines

• 7 sept. 2016 - ref : 8846

  Contractuels des groupements d’intérêt public

  pour les variantes de « volontariat de service civique » et de « volontariat international »....

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  GIP, convention constitutive, organisme de coopération, salariés recrutés en propre, droit d’option, MDPH

• ref : dtou7140

  Lettre de mission du chef de projet

  peut varier. En toute hypothèse, elle doit au final être signée par un élu pour garantir la légitimité...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  lettre de mission, projet, chef de projet

• 19 nov. 2017 - ref : 10879

  L’inspection périodique des lieux de travail

  réunion annuelle. La composition de la délégation peut-elle varier ? Absolument... ou des thèmes de la visite, la composition de la délégation peut également varier. L’accès aux locaux...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  inspection, CHSCT, visite

• 18 juil. 2014 - ref : 3581

  Les modalités d’avancement du personnel médical : les assistants

  e  années. La rémunération correspondant à ces trois niveaux variera en fonction du recrutement...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  conditions et procédure de recrutement d’un assistant des hôpitaux, assistant généraliste ou assistant spécialiste, établissement public de santé, loi HPST, avancement, échelons

• 5 déc. 2011 - ref : 2300

  Suivre un dossier contentieux

  de ne rien oublier. La fréquence variera bien entendu suivant la phase à laquelle vous en serez, mais une revue...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  dossier, contentieux, organisation, procédure, Sagace

• 25 mars 2014 - ref : 2258

  Gérer une demande de passage à temps partiel thérapeutique

  . La quotité de temps de travail sera fixée, après avis du médecin expert, et pourra varier entre 50... Il vous est donc possible de mettre en œuvre une reprise progressive à temps complet en faisant varier...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  temps partiel thérapeutique, mi-temps thérapeutique, congé maladie, reprise aménagée

• 12 oct. 2015 - ref : 5925

  Frais de déplacement

  d’un taux défini par arrêté, l’agent percevra une indemnité qui variera en fonction de sa situation... du 3 juillet 2006 fixant les taux des indemnités de stage). L’attribution de l’indemnité variera ensuite...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  frais de transport, frais de restauration, indemnité de mission, indemnité de stage, frais kilométriques, nuitée

• 24 févr. 2017 - ref : 2245

  Verser des primes en fonction des résultats ou du mérite : RIFSEEP ou autres

  aux résultats individuels ; il est modulable : chacune des composantes peut  varier... administratifs des administrations de l’État, transposable aux adjoints administratifs territoriaux, peut varier......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  RIFSEEP, régime indemnitaire, primes, résultats, mérites, manière de servir

• 10 juil. 2017 - ref : 4924

  Verser l’IEMP : bénéficiaires et calcul

  d’être versé s’impose aux collectivités. Par conséquent, la modulation individuelle peut varier de 0...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  indemnité d’exercice de missions des préfectures, régime indemnitaire, indemnité, IEMP, rémunération

VARIANTES : Finances et comptabilité

• 30 déc. 2013 - ref : 0357

  Quelles conditions pour louer un bien appartenant au domaine public de la commune ?

  , les conditions de la révision de la redevance : elle doit ainsi prévoir que la redevance variera chaque année... en fonction de l’indice du coût de la construction ; que celle-ci pourra également varier, en cours...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  location, domaine public, convention d’occupation

• 30 déc. 2013 - ref : 0358

  Connaître le régime juridique spécifique de location de certains biens particuliers

  : elle doit ainsi prévoir que la redevance variera chaque année en fonction de l’indice du coût de la construction... ; que celle-ci pourra également varier, en cours d’exécution du contrat, s’il apparaît qu’elle est...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  location, domaine public, instituteurs, presbytère, agents de la commune, démolition

• 16 févr. 2018 - ref : 0320

  La taxe d’habitation

  Cet abattement, institué par délibération des communes, peut varier de 1 % à 15 % sans excéder... , institué par délibération des communes, peut varier de 1 % à 15 % sans excéder ce dernier taux...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  abattement, taxe d’habitation, base d’imposition, valeur locative moyenne

• 19 juin 2017 - ref : 0527

  Assurer le suivi d’une démarche de performance

  Elles peuvent varier selon les causes de ces résultats : Si les objectifs ont été atteints... de son action.. Les conséquences de la non-atteinte des objectifs Elles peuvent varier selon les causes...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  performance, évaluation, objectifs, indicateurs, plans d’actions, résultats

• 22 juin 2016 - ref : 0416

  Le régime de fiscalité professionnelle unique (ex-TP unique) introduit par la réforme de la TP

  faire varier le taux d’imposition des entreprises sur la part CFE (et sur la part Tascom... disposent de droit d’une fiscalité mixte. Depuis 2011, tous les EPCI à FPU peuvent faire varier les taux...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  FPU, réforme de la TP, réforme fiscale, nouvelles ressources fiscales, TP unique, TPU

• 13 avr. 2017 - ref : 2139

  Comment voter les taux des communes ?

  . Le produit fiscal peut varier du fait de la variation des bases d’imposition. C’est le « produit... ou proportionnelle Elle consiste à faire varier les taux des 4 taxes locales dans les mêmes proportions....

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  taux d’imposition, règles de vote des taux, taux communaux, taux maximums, taux plafonds, liens entre les taux

• 20 sept. 2016 - ref : 7559

  Le programme Horizon 2020

  membres différents. Ce nombre est susceptible de varier en fonction des appels. Il est donc impératif...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Horizon 2020, programme-cadre pour la compétitivité et l’innovation, recherche, compétitivité, innovation

• 28 mars 2017 - ref : 0464

  Les documents annexes à la déclaration CA3

  qui en découlent peuvent varier en fonction des choix et des possibilités de la collectivité (réintégration...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  TVA, ouverture d’un secteur assujetti, remboursement de crédit de TVA, LASM, transfert de droit à déduction

• 23 janv. 2011 - ref : 0467

  Connaître les grandes familles de taux pour gérer au mieux le risque financier

  ou 6 mois (TAG 3 mois, TAG 6 mois…). Les taux variables comme les taux révisables peuvent varier...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Eonia, Euribor, Stibor, taux fixes, taux variables, taux révisables