17 févr. 2021
Cet outil présente le sommaire de la maquette par nature du budget primitif M14.
La maquette n’indique plus la pagination sur son sommaire car...
26 oct. 2020
La politique de la ville recouvre de nombreuses actions dans des champs variés : économie, habitat, insertion, scolarité, développement local…...
20 févr. 2020
Cet outil est un document de synthèse des 2e Assises de la culture de Niort en novembre 2009. Les formes prises par une consultation citoyenne...
03 nov. 2020
Un maire doit prononcer un discours pour l’inauguration d’une structure d’accueil pour les mal-logés et les sans-abri. C’est l’occasion de rappeler...
06 mai 2011
La question de l’autonomie du patient ou du résident et de ses restrictions s’inscrit dans le devoir de protection...
23 mars 2016
Le tableau permet de recenser cinq types d’informations :
21 févr. 2020
La variante est la possibilité laissée à l’initiative des entreprises de proposer une solution alternative à la solution de base définie par l’administration...
12 févr. 2021
Les activités en ALSH peuvent conduire à élaborer des menus pour enfants. Des connaissances diététiques et réglementaires...
20 sept. 2012
Le fonctionnement de toute équipe peut être source, à un moment donné, de conflits. Les causes en sont variées : l’organisation elle-même, des...
23 févr. 2017
La durée des procédures de marché public est assez incertaine. En effet, la conception des documents peut varier selon les procédures, ce qui engendre...
07 mai 2019
L’autorisation de la présentation d’offres avec variantes est un moyen offert à l’administration de disposer de solutions alternatives en réponse à...
12 févr. 2021
Lors de l’expression qualitative du besoin, l’acheteur doit, parallèlement à la rédaction des spécifications techniques de son cahier des charges, déterminer...
21 mars 2019
Tout candidat a le souci de faire connaître ses positions. La commission de propagande répond à cette exigence. Elle est ainsi chargée d’assurer l’acheminement...
11 déc. 2013
21 mars 2014
« Toute personne a le droit, dans les conditions et les limites fixés par la loi, d'accéder aux informations relatives à l'environnement détenues par les autorités publiques et de participer à l'élaboration des décisions publiques [...]
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31 juil. 2013
Structuré à partir du projet éducatif local (PEL) lorsqu'il existe, le projet périscolaire fixe les orientations vers lesquelles l'accueil de l'enfant doit tendre sur tous ces temps « périphériques », autour de l'école. Le projet est d'autant [...]
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