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VARIANTES

Dans le maquis du régime des réponses avec variantes

entre 2001 et 2006 : l'absence d'information signifiait pour les entreprises que les variantes... du 2 septembre 2009, le régime des variantes n'est plus le même dans les procédures formalisées,... les variantes sont, en principe, autorisées, sauf si le pouvoir adjudicateur les interdit expressément... formalisées Dans les procédures formalisées, les variantes doivent être expressément autorisées par le pouvoir... de publicité qui comporte une rubrique obligatoire à remplir intitulée « Acceptation des variantes »....

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L’approche « coût global »

telles que des consommations d’énergie ou des émissions de CO 2  ; de comparer des variantes présentant des coûts... pour lesquels une augmentation est prévisible. Calculer le coût global et comparer des variantes avec les indicateurs associés... économiques, sociaux et environnementaux  ; autoriser les variantes dans le règlement de consultation...

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  • Marchés publics 6 mars 2013

    variantes en MAPA

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    Les variantes doivent-elles être expressément autorisées en MAPA ?... Non. Dans le silence du règlement de la consultation, les variantes sont autorisées en MAPA....

  • Marchés publics 21 mars 2013

    régime des variantes

    wk_poissonrouge115@gmail.com

    CJ.dir.serv.

    quel est le régime des variantes pour une entité adjudicatrice qui passerait un marché en procédure... aux règles applicables aux pouvoirs adjudicateurs, si rien n'est précisé dans l'AAPC, les variantes...

  • Marchés publics 26 févr. 2013

    régime des variantes

    JR_94

    quel est le régime des variantes pour une entité adjudicatrice qui passerait un marché en procédure...

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