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variations dans l'actualité

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variations dans les ressources documentaires

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Application d’une variation proportionnelle et d’une variation différenciée
Cet outil vous permet de simuler une variation proportionnelle et une variation différenciée pour obtenir un produit fiscal attendu.

28/03/2021

#Taux
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Exemples de formules de variation de prix par révision ou…
Cet outil comporte des modèles de formules de variation des prix qui peuvent être utilisées pour des marchés de travaux selon des principes de révision ou d’actualisation du prix.

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Données mnémotechniques servant de base au calcul du coefficient de…
Il s’agit de la synthèse d’éléments à prendre en compte pour calculer le coefficient de variation des prix, et qui doivent être établis et détaillés dans le CCAP pour tous…

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Comment voter les taux des communes ?
Les communes fixent directement les taux d’imposition applicables aux taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties et, le cas échéant, à la cotisation foncière des entreprises. Le taux d’imposition…

28/03/2021

#Taux
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Réviser le prix d’un marché : clauses d’évolution des prix,…
La variation de prix permet de tenir compte des modifications des conditions économiques entre le moment où l’entreprise rédige son offre et le moment où elle exécute le marché. Ces…

13/11/2022

#Clause de prix du marché #Révision du prix du marché
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Connaître les limites haute et basse du temps partiel modulé…
La modulation du temps de travail du salarié à temps partiel dans les associations de la branche de l’aide à domicile s’effectue dans des limites fixées par l’accord de branche…

02/06/2014

#Association #Temps partiel
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Les variations du prix

16/11/2021

#Actualisation du prix du marché #Révision du prix du marché
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Suivi des variations de financements
Cet outil vous est proposé pour vous aider à vérifier quelles sont vos recettes les plus importantes et dans quelle mesure, en comparant ce tableau d’une année sur l’autre, elles…

20/04/2015

#Gestion financière et fiscale #Évaluation (méthode)
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Modèle de décompte général et définitif à utiliser dans le…
Ce modèle de décompte général et définitif reprend l’état du solde, le récapitulatif des acomptes, les paiements aux sous-traitants et la variation des prix à prendre en compte pour la…

06/05/2019

#Définition des besoins #Marché à tranches
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Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché…
Cet outil comporte des clauses types relatives à l’évaluation et à la variation des prix pouvant être insérées dans le CCAP d’un marché public de prestations de services traité à…

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Guide pratique du provisionnement des emprunts à risques
Ce guide, mis à jour en mai 2015, fournit des indications méthodologiques pour entrer dans le dispositif de provisionnement des emprunts complexes et comptabiliser les variations annuelles de provisions.

14/04/2022

#Risque financier #Provision
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Budget prévisionnel d'un établissement associatif
Ce tableau peut vous permettre de préparer votre budget prévisionnel afin de le présenter à vos adhérents pour le faire valider. La comparaison entre deux années vous aidera à fixer…

22/09/2014

#Association #Gestion comptable

Illustration du changement d’un barème de notation
Cet outil présente un modèle de translation d’un barème de notation vers un autre (après négociation avec les organisations syndicales notamment). Les variations de ces deux barèmes sont essentiellement basées…

20/02/2020

#Entretien d'évaluation
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Construire un arbre des causes
Construire un arbre des causes est un moyen simple et efficace pour identifier les causes ou facteurs ayant engendré un accident du travail et surtout, rechercher les mesures de prévention…

18/09/2022

#Accident de travail #Évaluation (méthode)
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L’insécurité juridique sur les articles du Code du travail applicables…
Le Code du travail a été intégralement refondu en mai 2008. Cette refonte devait se faire à droit constant, or il s’avère que de très petites variations de rédaction peuvent…

24/11/2011

#Mandataire #Statut

Une offre pour chaque métier

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