VARIATIONS
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Ressources documentaires
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Formation
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VARIATIONS ?
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VARIATIONS : actualités
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2 mars 2010 - ref : 13890
DGCCRF : des variations de prix proches de zéro pour janvier 2010
D'après l'Observatoire des prix et des marges de la DGCCRF, au mois de janvier 2010, les variations...
Exécution des marchés -
9 avr. 2014 - ref : 14798
Peut-on modifier une clause de variation des prix inadaptée ?
Un avenant peut cependant modifier une formule de variation, lorsqu'une erreur matérielle évidente...
Exécution des marchés -
4 mars 2011 - ref : 15326
Pas de théorie de l'imprévision en cas de hausse des produits pétroliers
des produits pétroliers soumis à de brusques variations des prix. Dès lors, même si les clauses de révision...
Achats -
12 sept. 2012 - ref : 4694
Maurice Vincent élu à la tête de l'Association contre les emprunts toxiques
d'amortissement, avant d'être liés à des indices qui entraînent des variations des taux d'intérêts... de ces produits, en étant couplés par exemple à des variations de changes. Ils peuvent entraîner...
Finances locales, Banque, Budget, Emprunts toxiques -
29 mars 2011 - ref : 15372
De la hausse du coût des matières premières et de la théorie de l'imprévision
variations des prix. De telles variations des prix des produits utilisés ne présentent pas un caractère...
Exécution des marchés -
9 oct. 2018 - ref : 70877
Des autocars électriques entre Avignon, Aix-en-Provence et Toulon
et de variations topographiques et climatiques propres à la région", selon le communiqué. Selon le constructeur,...
Développement durable, Environnement, Pollution, Transition énergétique, Transports, Véhicules électriques -
17 nov. 2009 - ref : 14226
Révision des prix : formules en préparation
Cette disposition implique que les variations prises en compte doivent concerner les différents éléments de coût...
Achats -
17 juin 2016 - ref : 38767
Les coûts de fonctionnement des crèches
des variations de coûts. Plus précisément, le fait pour une crèche d’avoir un gestionnaire public majore le prix... responsable de 6,1 % des variations de coûts observées. Cette étude met en évidence « la grande dispersion......
Petite enfance, Cnaf, Crèches -
17 sept. 2018 - ref : 69717
L'absentéisme en augmentation chez les fonctionnaires territoriaux
des variations importantes : il est, par exemple, particulièrement élevé dans les centres...
Santé et sécurité au travail, Absentéisme, Accident de travail, Collectivités territoriales, Maladie, Maladies professionnelles
VARIATIONS : ressources documentaires
VARIATIONS : Finances et comptabilité
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ref : dtou1449
Application d’une variation proportionnelle et d’une variation différenciée
Cet outil vous permet de simuler une variation proportionnelle et une variation différenciée...
taux d’imposition, règles de vote des taux, taux communaux, taux maximums, taux plafonds, liens entre les taux -
ref : dtou5097
Guide pratique du provisionnement des emprunts à risques
dans le dispositif de provisionnement des emprunts complexes et comptabiliser les variations annuelles de provisions. ...
emprunt, provisions pour risque, calcul de provision -
ref : dtou284
Schéma des typologies de thématiques Ressources humaines formant le pilotage (comparaison prévision/réalisation)
les variations de l'emploi ; l’impact du Glissement–Vieillissement–Technicité (GVT) ; l’évolution...
données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord -
21 mars 2017 - ref : 10662
Connaître les principes de la neutralisation financière et fiscale
pas confondre avec la neutralisation ou la compensation – tend à corriger les effets dus aux variations... à un lissage des taux de FDL pour les douze premiers exercices. En cas de fusion, les variations... pour...
neutralisation, compensation, fiscalité, ressources, contributions, attributions de compensation -
18 juil. 2014 - ref : 5088
Les opérations patrimoniales
l’information relative aux variations du patrimoine est retracée dans une annexe du compte administratif, l’état...
patrimoine, immobilisation, acquisition, cession -
2 avr. 2015 - ref : 0480
Construire un tableau de bord de la masse salariale
de suivi global est vivement préconisée. Ce document doit présenter a minima : les variations...
données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord -
9 nov. 2017 - ref : 0517
Réaliser des études de coûts d’équipements
les responsables d’équipements, qui peuvent bien souvent expliquer certaines variations de coûts....
contrôle de gestion, optimisation, performance, efficience, efficacité -
24 janv. 2011 - ref : 0541
Evaluer la sensibilité de sa prospective financière en identifiant les risques significatifs
en appliquant différentes variations d’hypothèses (évolution des dépenses de personnel de 1 %, 1.5 %,...
prospective financière, risques, sensibilité -
1 avr. 2014 - ref : 2825
Bien communiquer sur le compte administratif et le résultat annuel
constitue l’approche la plus complète du résultat. Il tient peu compte des variations de la stratégie...
bilan, résultat, communication, communiquer, compte administratif, rapport annuel
VARIATIONS : Action sociale et solidaire
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ref : dtou5966
Suivi des variations de financements
recettes, financements -
ref : dtou1057
L’insécurité juridique sur les articles du Code du travail applicables aux salariés du particulier employeur
constant, or il s’avère que de très petites variations de rédaction peuvent avoir des conséquences...
modification du code du travail, mandataire, particulier employeur, conseil à l’employeur, application code du travail -
28 avr. 2014 - ref : 6789
Le sommeil de l’enfant
A noter Ce ne sont que des repères. Il existe d’importantes variations interindividuelles.... variations interindividuelles : vers l’âge de 4 mois, on note déjà des petits et des gros...
sommeil, cauchemars, cycles, développement, diurne, équilibre -
21 avr. 2015 - ref : 7787
Mettre en place des indicateurs de recettes
d’appels à projets. Suivre les variations de recettes : des indicateurs comme outil Le suivi... leur variation ( cf. '>Suivi des variations de financements ). Vous avez maintenant défini vos recettes... proportionnellement....
recettes, budgets, financements, dépenses, subventions, indicateurs -
20 avr. 2012 - ref : 4193
La section d’investissement
pour les variations de stock ; quelques comptes de la classe 4, comptes de tiers, peuvent être utilisés...
section d’investissement, tableau de financement, opérations de financement, emplois, ressources, compte administratif -
12 avr. 2011 - ref : 1152
Pourquoi choisir la modulation comme mode d’organisation du temps de travail ?
diminution des prises en charge…) et des variations d’activité subies par les opérateurs, la modulation... pour les salariés, telles que les variations d’activité chaque semaine/mois et la compensation des heures...
modulation, modulation du temps de travail, intérêt de la modulation, durée du travail fixe, mensualisation, paiement au réel -
14 avr. 2017 - ref : 1138
Identifier les enjeux de la gestion du temps de travail dans les services aux personnes à domicile
en maison de retraite ou le décès. Les variations de l'activité sont donc à l'origine des variations... aux variations d'activité : En droit français, c'est l'employeur qui supporte le...
contrat de travail, temps de travail, durée du travail, temps partiel, temps partiel choisi, modulation -
24 avr. 2014 - ref : 6770
Accompagner la parentalité
à variations et cela pour de multiples raisons qu’il s’agit bien sûr, dans un premier temps, de déterminer....
besoins, communauté éducative, compétences, contexte, culture, demande -
24 févr. 2012 - ref : 4032
La démence à corps de Lewy
cognitives avec variations prononcées de l’attention et de la vigilance. Hallucinations visuelles...
démence à corps de Lewy, clinique, activités, prise en charge, être informé, accompagner
VARIATIONS : Marchés publics
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25 sept. 2017 - ref : 9538
Les variations du prix
la hausse comme à la baisse) le prix initial d’un marché pour tenir compte des variations économiques... Cette fiche présente ces 2 modes de variation des prix. Analyse La définition des variations de prix... résultent...
Prix actualisable, prix ferme, prix révisable -
ref : dtou361
Données mnémotechniques servant de base au calcul du coefficient de variation des prix (index, indices)
coefficient de variation des prix... Il s’agit de la synthèse d’éléments à prendre en compte pour calculer le coefficient de variation...
mois d’établissement des prix, index et indices, coefficient de variation des prix -
ref : dtou362
Exemples de formules de variation de prix par révision ou actualisation pour un marché public de travaux
variation... Cet outil comporte des modèles de formules de variation des prix qui peuvent être utilisées...
prix, variation, révision, actualisation, coefficient d’actualisation, coefficient de révision -
27 nov. 2018 - ref : 12392
Article R. 2213-2 du Code de la commande publique
publics) Le marché de partenariat prévoit les motifs et les modalités de variations de la rémunération...
Marché de partenariat, calcul de la rémunération, coût d’investissement, coût de fonctionnement, financement, activités annexes -
15 nov. 2018 - ref : 11490
Article L. 2193-12 du Code de la commande publique
qui peut évoluer en fonction des variations des circonstances économiques ; 2° Dans les conditions prévues...
Régime financier, sous-traitance, paiement -
28 nov. 2018 - ref : 12410
Article R. 2234-2 du Code de la commande publique
et éléments de calcul ; 3° Un état des variations du patrimoine immobilier intervenues dans le cadre...
Marché de partenariat, rapport annuel, titulaire, données économiques et comptables, suivi d’indicateurs -
14 nov. 2018 - ref : 11860
Article R. 2112-13 du Code de la commande publique
publics) Un prix révisable est un prix qui peut être modifié pour tenir compte des variations... révisable est un prix qui évolue de manière périodique pour tenir compte des variations économiques...
Prix révisable, révision des prix, modalités de calcul, formules -
1 déc. 2018 - ref : 12570
Article R. 3131-3 du Code de la commande publique
c) Un état des variations du patrimoine immobilier intervenues dans le cadre du contrat ; d)... d’un état des variations du patrimoine immobilier dans le cadre de l’exécution du contrat ;...
Concession, rapport d’information, rapport annuel -
17 juil. 2018 - ref : 7013
Calculer ses gains achats récurrents
Ce contexte est détaillé ci-après. Tenir compte des variations de prix Une réactualisation du gain calculé... avec une conduite pertinente de l'exécution du marché. Ajuster ses gains en fonction des variations du...
achats récurrents, calcul des gains, performance de l’achat
VARIATIONS : Établissements de santé
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8 févr. 2012 - ref : 3600
Comment établir et valider le tableau de service des personnels médicaux hospitaliers ?
pour chaque service, en tenant compte des variations de l’activité en cours d’année. Ainsi, le directeur...
tableau général de service, tableau de service mensuel nominatif, activité des personnels médicaux, établissement public de santé, loi HPST -
20 mars 2013 - ref : 5352
Qu’est-ce que l’automatisation de la dispensation et de l’administration du médicament ?
où les variations de prescription peuvent être continues. Mettez en place un programme structuré...
automatisation de la dispensation du médicament, automatisation de l’administration du médicament, automates type Sygiph, automates type PillPick, automates type Athena, stockeurs rotatifs type KARDEX -
30 avr. 2015 - ref : 8035
Quelles sont les sources de la responsabilité disciplinaire devant l’employeur ?
Ils sont autant de variations sur un modèle commun. Références juridiques Code de la santé publique...
responsabilité disciplinaire, fonction publique hospitalière, praticiens hospitaliers, droit du travail, conventions collectives, règlement intérieur -
11 janv. 2016 - ref : 9393
Qu’est-ce qu’un traitement illusoire et quelles sont les responsabilités engagées ?
sur l’épigastre du patient, les variations vibratoires entraînant une modification du pouls radial dont la mesure...
traitement illusoire, traitement inutile, charlatanisme, obligation déontologique, règles professionnelles -
11 janv. 2017 - ref : 10571
Communication et gestion des conflits des équipes de soins
et soutenus comme des membres de l’équipe à part entière. Mis à part ces situations, les variations...
Équipe, valeurs, responsabilités, compétences, écoute, conflit -
17 déc. 2011 - ref : 3466
Le droit à la rémunération
(Dom-Tom) ; etc. Ces primes sont fixées par décrets et arrêtés. Les variations possibles...
rémunération, service fait, parité, indemnités, cotisations salariales, fonctionnaire -
21 mai 2015 - ref : 8638
Quelles sont les causes exonératoires de responsabilité civile d’un médecin ou d’un établissement de santé ?
que les conditions de transfert entre la Martinique et Paris, la climatisation à bord et les variations d’altitude...
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19 avr. 2017 - ref : 9188
Charges patronales au régime de retraite obligatoire des agents à la CNRACL
de la cotisation Les taux de la cotisation patronale ont connu des variations après leur mise en place...
régime spécial, retraite obligatoire, aides-soignants, temps partiel, cotisations patronales, CNRACL -
28 sept. 2016 - ref : 9039
Supplément familial de traitement (SFT)
des fonctionnaires et évolue en fonction des variations de ces traitements, auxquels le bénéfice du SFT a été accordé...
supplément familial de traitement, SFT
VARIATIONS : Ressources humaines
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12 mars 2013 - ref : 5640
Les températures minimales ou maximales de travail
si vous le souhaitez affiner cette analyse en tenant compte des saisons et des différentes variations de température.... aux variations de température. En effet, un certain nombre de facteurs individuels (âge, santé physique,...
chaleur, canicule, température maximale, température minimale, ambiance thermique, froid -
8 févr. 2012 - ref : 3600
Comment établir et valider le tableau de service des personnels médicaux hospitaliers ?
pour chaque service, en tenant compte des variations de l’activité en cours d’année. Ainsi, le directeur...
tableau général de service, tableau de service mensuel nominatif, activité des personnels médicaux, établissement public de santé, loi HPST -
16 janv. 2014 - ref : 6272
Comment moduler le temps de travail ?
les variations d’activité et les besoins des différents services, par exemple à partir de tableaux de bord...
durée de travail, annualisation, modulation, cycle de travail, horaires, 35 heures -
8 nov. 2011 - ref : 2354
Rembourser les frais de trajet et de déplacement : véhicule personnel ou non
souplesse ; un coût au kilomètre connu et fixe, sous réserve des variations réglementaires....
frais, déplacements, remboursement, indemnité, kilométrique, véhicule personnel -
27 nov. 2018 - ref : 12661
Résoudre les problèmes par la concertation
liés aux saisons, aux variations de température, etc.). Il est également important de désigner...
communication, concertation, résolution de problèmes -
23 juin 2016 - ref : 5856
Agent contractuel (rémunération)
des fonctionnaires ou évolue en fonction des variations de ce traitement dans les mêmes conditions...
traitement, vacataire, non-titulaire, rémunération, régime indemnitaire, contractuel -
2 févr. 2017 - ref : 2184
Élaborer et maîtriser le budget RH
facilement par simple projection mathématique, et une partie aux variations plus dépendantes de facteurs...
budget, glissement vieillesse technicité, GVT, masse salariale, NBI, SFT -
25 mars 2014 - ref : 2196
Recourir à l’intérim ou à la mission de remplacement du centre de gestion
à un accroissement temporaire d’activité . Peuvent entrer dans ce cas de figure : les variations cycliques...
centre de gestion, contrat, entreprise de travail temporaire, intérim, intérimaire, remplacement -
12 avr. 2016 - ref : 2204
Embaucher pour une mission temporaire : contrat ou arrêté
par les deux faits suivants : les variations d’activité sont régulières, prévisibles, cycliques ;...
arrêté, contrat, mission temporaire, recrutement, activité saisonnière
VARIATIONS : Administration locale
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ref : dtou1449
Application d’une variation proportionnelle et d’une variation différenciée
Cet outil vous permet de simuler une variation proportionnelle et une variation différenciée...
taux d’imposition, règles de vote des taux, taux communaux, taux maximums, taux plafonds, liens entre les taux -
22 sept. 2015 - ref : 0653
Organiser le rythme scolaire et aménager le temps de l’enfant en fonction de la chronobiologie
biologiques , et la chronopsychologie , étude des variations des niveaux de performance et de vigilance ,... de la semaine. Ces deux types de fluctuations n’ont pas les mêmes causes : les variations......
rythme biologique, chronobiologie, chronopsychologie, temps, sommeil, fatigue -
21 mars 2017 - ref : 10662
Connaître les principes de la neutralisation financière et fiscale
pas confondre avec la neutralisation ou la compensation – tend à corriger les effets dus aux variations... à un lissage des taux de FDL pour les douze premiers exercices. En cas de fusion, les variations... pour...
neutralisation, compensation, fiscalité, ressources, contributions, attributions de compensation -
7 juin 2016 - ref : 9865
Mettre en place un observatoire fiscal
fiscales : conséquences sur les produits fiscaux des variations de bases : « effet... base » ; conséquences sur les produits fiscaux des variations de taux : « effet... taux » ;...
fiscalité, ressources, analyse, expertise, optimisation, valeurs locatives -
27 févr. 2014 - ref : 7115
Connaître et préserver la qualité de l’air
en évidence les variations dans les émissions notamment liées aux activités humaines à l’échelle de la semaine... met en évidence les variations dans les émissions liées aux activités humaines à l’échelle... 3 sont...
qualité de l’air, concentration, oxydes d’azote, ozone, particules, émission -
6 janv. 2012 - ref : 3758
Critères d’achat public de fournitures scolaires par une collectivité territoriale
nécessaires, et d’autre part le type d’articles. Il faut évidemment tenir compte des variations... n’est pas respecté. Modalités de variations des prix Si ce marché à commande est renouvelable, les prix...
CMP, fournitures scolaires, achat public, critère d’attribution, marché à commande, appel d’offres -
11 janv. 2018 - ref : 7833
L’exécution d’une concession de service public
des variations du patrimoine immobilier, un état des autres dépenses de renouvellement réalisées dans l'année...
concession, délégation, service public, avenant, information -
16 janv. 2014 - ref : 6272
Comment moduler le temps de travail ?
les variations d’activité et les besoins des différents services, par exemple à partir de tableaux de bord...
durée de travail, annualisation, modulation, cycle de travail, horaires, 35 heures -
16 janv. 2014 - ref : 2411
Rembourser les frais de trajet et de déplacement : véhicule personnel ou non
souplesse ; un coût au kilomètre connu et fixe, sous réserve des variations réglementaires....
frais, déplacements, remboursement, indemnité, kilométrique, véhicule personnel
VARIATIONS : forum
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Marchés publics 3 mars 2013
Modification index
G.Morel
fait référence à l’index TP09 ter (travaux d’entretien de voirie). L’indice choisi n’inclut pas les variations...
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Marchés publics 6 mars 2013
Modification index
I.B-mpublic
fait référence à l’index TP09 ter (travaux d’entretien de voirie). L’indice choisi n’inclut pas les variations...
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Police - Sécurité - Sûreté 12 mai 2014
HEURES SUPPLEMENTAIRES
kotikk
par le conseil municipal ou intercommunal. C'est certainement ce qui explique les variations...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.