Un organisme de services aux personnes à domicile qui fait le choix de mettre en place la modulation du temps de travail peut imposer...
28 févr. 2011
Les articles L. 2 et L. 1111-1 du <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP#L2">Code de la commande publique définissent...
10 juin 2021
Construire un arbre des causes est un moyen simple et efficace pour identifier les causes ou facteurs ayant engendré un accident du travail et surtout,...
21 mars 2013
La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006,...
12 juil. 2017
Les cinq points composant un schéma des typologies de thématiques ressources humaines formant le pilotage (comparaison prévision/réalisation) développés...
16 févr. 2021
La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006,...
20 avr. 2011
La révision permet de modifier (à la hausse comme à la baisse) le prix initial d’un marché pour tenir compte des variations économiques survenues en...
09 nov. 2021
L’analyse financière rétrospective consiste à déterminer le niveau d’épargne de la collectivité, à examiner son évolution au cours des dernières années,...
02 avr. 2015
Le Code du travail a été intégralement refondu en mai 2008. Cette refonte devait se faire à droit constant, or il s’avère que de très petites variations...
05 sept. 2018
29 sept. 2021
Les communes fixent directement les taux d’imposition applicables aux taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties et, le cas échéant,...
29 mars 2021
Ce tableau peut vous permettre de préparer votre budget prévisionnel afin de le présenter à vos adhérents pour le faire valider. La comparaison entre...
21 févr. 2020
La variation de prix permet de tenir compte des modifications des conditions économiques entre le moment où l’entreprise rédige son offre et le moment...
17 déc. 2021
Le prix constitue naturellement un élément essentiel des marchés publics tant pour les pouvoirs adjudicateurs qui doivent faire le meilleur usage possible...
17 sept. 2021
La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006,...
18 avr. 2011
L’évaluation du niveau de satisfaction des usagers est prévue de manière réglementaire dans les établissements et services.
Un baromètre de satisfaction...
29 mars 2014
Cet outil vous permet de simuler une variation proportionnelle et une variation différenciée pour obtenir un produit fiscal attendu.
29 mars 2021
