VARIATIONS
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Ressources documentaires
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Formation
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VARIATIONS ?
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VARIATIONS : actualités
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2 mars 2010 - ref : 13890
DGCCRF : des variations de prix proches de zéro pour janvier 2010
D'après l'Observatoire des prix et des marges de la DGCCRF, au mois de janvier 2010, les variations...
Exécution des marchés -
9 avr. 2014 - ref : 14798
Peut-on modifier une clause de variation des prix inadaptée ?
Un avenant peut cependant modifier une formule de variation, lorsqu'une erreur matérielle évidente...
Exécution des marchés -
4 mars 2011 - ref : 15326
Pas de théorie de l'imprévision en cas de hausse des produits pétroliers
des produits pétroliers soumis à de brusques variations des prix. Dès lors, même si les clauses de révision...
Achats -
29 mars 2011 - ref : 15372
De la hausse du coût des matières premières et de la théorie de l'imprévision
soumis à de brusques variations des prix. De telles variations des prix des produits utilisés...
Exécution des marchés, Entreprises, Exécution financière du marché, Révision des prix -
12 sept. 2012 - ref : 4694
Maurice Vincent élu à la tête de l'Association contre les emprunts toxiques
d'amortissement, avant d'être liés à des indices qui entraînent des variations des taux d'intérêts... de ces produits, en étant couplés par exemple à des variations de changes. Ils peuvent entraîner...
Finances locales, Banque, Budget, Emprunts toxiques -
9 oct. 2018 - ref : 70877
Des autocars électriques entre Avignon, Aix-en-Provence et Toulon
et de variations topographiques et climatiques propres à la région", selon le communiqué. Selon le constructeur,...
Développement durable, Environnement, Pollution, Transition énergétique, Transports, Véhicules électriques -
17 nov. 2009 - ref : 14226
Révision des prix : formules en préparation
Cette disposition implique que les variations prises en compte doivent concerner les différents éléments de coût...
Achats -
17 juin 2016 - ref : 38767
Les coûts de fonctionnement des crèches
des variations de coûts. Plus précisément, le fait pour une crèche d’avoir un gestionnaire public majore le prix... responsable de 6,1 % des variations de coûts observées. Cette étude met en évidence « la grande dispersion......
Petite enfance, Cnaf, Crèches -
22 août 2019 - ref : 86557
Prime d’activité : le nombre de bénéficiaires a augmenté de moitié en un an
moins rapidement que les dépenses et bénéficiaires en données corrigées des variations...
Insertion, Allocations, Précarité, Prime
VARIATIONS : ressources documentaires
VARIATIONS : Finances et comptabilité
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ref : dtou1449
Application d’une variation proportionnelle et d’une variation différenciée
Cet outil vous permet de simuler une variation proportionnelle et une variation différenciée...
taux d’imposition, règles de vote des taux, taux communaux, taux maximums, taux plafonds, liens entre les taux -
ref : dtou5097
Guide pratique du provisionnement des emprunts à risques
dans le dispositif de provisionnement des emprunts complexes et comptabiliser les variations annuelles de provisions. ...
emprunt, provisions pour risque, calcul de provision -
ref : dtou284
Schéma des typologies de thématiques Ressources humaines formant le pilotage (comparaison prévision/réalisation)
les variations de l'emploi ; l’impact du Glissement–Vieillissement–Technicité (GVT) ; l’évolution...
données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord -
21 mars 2017 - ref : 10662
Connaître les principes de la neutralisation financière et fiscale
pas confondre avec la neutralisation ou la compensation – tend à corriger les effets dus aux variations... à un lissage des taux de FDL pour les douze premiers exercices. En cas de fusion, les variations... pour...
neutralisation, compensation, fiscalité, ressources, contributions, attributions de compensation -
5 sept. 2019 - ref : 5088
Les opérations patrimoniales
ni sur l’autofinancement ; d’autre part, l’information relative aux variations du patrimoine est retracée dans une annexe...
patrimoine, immobilisation, acquisition, cession -
1 avr. 2014 - ref : 2825
Bien communiquer sur le compte administratif et le résultat annuel
constitue l’approche la plus complète du résultat. Il tient peu compte des variations de la stratégie...
bilan, résultat, communication, communiquer, compte administratif, rapport annuel -
25 mars 2019 - ref : 0302
Les principales dépenses de fonctionnement
et variations de stocks) sauf 6031 (variation des stocks de matières premières), 61 (services extérieurs), 62...
budget, équilibre budgétaire, distinction dépenses de fonctionnement/dépenses d’investissement, nomenclature comptable, opération d’ordre -
2 avr. 2015 - ref : 0480
Construire un tableau de bord de la masse salariale
de suivi global est vivement préconisée. Ce document doit présenter a minima : les variations...
données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord -
9 nov. 2017 - ref : 0517
Réaliser des études de coûts d’équipements
les responsables d’équipements, qui peuvent bien souvent expliquer certaines variations de coûts....
contrôle de gestion, optimisation, performance, efficience, efficacité
VARIATIONS : Santé et sécurité au travail
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
La médecine du travail du personnel navigant
de 500 à 1 000 pieds/minute. Ces variations de pression s'appliquent à tous les éléments... extrêmement douloureuses lors des variations de pression atmosphérique. Les lésions tympaniques......
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
À propos du document unique d'évaluation
Il pourra aussi s'agir de travaux ou de mise en œuvre de dispositifs pour lutter contre les variations...
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Pratique de la vaccination
pour maintenir la qualité biologique des vaccins et pour les rendre aptes à supporter des variations physiques...
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
décroissant, on constate une prédominance de l'action de la sécrétion du cortisol, puis de la variation...
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Intérim et santé au travail
Depuis 2008, l'activité intérim a subi de très sévères variations d'effectifs. Sur quatre trimestres...
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18 nov. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
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18 nov. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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18 nov. 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
VARIATIONS : Santé
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18 nov. 2019 - ref : sl2963236
Le prix du marché public : actualisation et révision
à des variations économiques pendant la période d’exécution des prestations (art. 18 IV CMP 2006... que pendant la période d’exécution du marché, sauf existence d’un avenant. Ces variations économiques......
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
La médecine du travail du personnel navigant
de 500 à 1 000 pieds/minute. Ces variations de pression s'appliquent à tous les éléments... extrêmement douloureuses lors des variations de pression atmosphérique. Les lésions tympaniques......
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
À propos du document unique d'évaluation
Il pourra aussi s'agir de travaux ou de mise en œuvre de dispositifs pour lutter contre les variations...
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18 nov. 2019 - ref : sl2963236
Contrôler les aspects financiers des marchés publics
à des variations économiques pendant la période d’exécution des prestations (art. 18 IV CMP 2006... que pendant la période d’exécution du marché, sauf existence d’un avenant. Ces variations économiques......
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18 nov. 2019 - ref : sl8356279
Titre II : Dispositions générales (articles 185 à 200)
IV. - Un prix révisable est un prix qui peut être modifié pour tenir compte des variations économiques...
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18 nov. 2019 - ref : sl8355402
Titre II : Dispositions générales (articles 5 à 20)
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Pratique de la vaccination
pour maintenir la qualité biologique des vaccins et pour les rendre aptes à supporter des variations physiques...
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
décroissant, on constate une prédominance de l'action de la sécrétion du cortisol, puis de la variation...
VARIATIONS : Action sociale et solidaire
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ref : dtou5966
Suivi des variations de financements
recettes, financements -
ref : dtou1057
L’insécurité juridique sur les articles du Code du travail applicables aux salariés du particulier employeur
constant, or il s’avère que de très petites variations de rédaction peuvent avoir des conséquences...
modification du code du travail, mandataire, particulier employeur, conseil à l’employeur, application code du travail -
28 avr. 2014 - ref : 6789
Le sommeil de l’enfant
A noter Ce ne sont que des repères. Il existe d’importantes variations interindividuelles.... variations interindividuelles : vers l’âge de 4 mois, on note déjà des petits et des gros...
sommeil, cauchemars, cycles, développement, diurne, équilibre -
21 avr. 2015 - ref : 7787
Mettre en place des indicateurs de recettes
d’appels à projets. Suivre les variations de recettes : des indicateurs comme outil Le suivi... leur variation ( cf. '>Suivi des variations de financements ). Vous avez maintenant défini vos recettes... proportionnellement....
recettes, budgets, financements, dépenses, subventions, indicateurs -
20 avr. 2012 - ref : 4193
La section d’investissement
pour les variations de stock ; quelques comptes de la classe 4, comptes de tiers, peuvent être utilisés...
section d’investissement, tableau de financement, opérations de financement, emplois, ressources, compte administratif -
12 avr. 2011 - ref : 1152
Pourquoi choisir la modulation comme mode d’organisation du temps de travail ?
diminution des prises en charge…) et des variations d’activité subies par les opérateurs, la modulation... pour les salariés, telles que les variations d’activité chaque semaine/mois et la compensation des heures...
modulation, modulation du temps de travail, intérêt de la modulation, durée du travail fixe, mensualisation, paiement au réel -
14 avr. 2017 - ref : 1138
Identifier les enjeux de la gestion du temps de travail dans les services aux personnes à domicile
en maison de retraite ou le décès. Les variations de l'activité sont donc à l'origine des variations... aux variations d'activité : En droit français, c'est l'employeur qui supporte le...
contrat de travail, temps de travail, durée du travail, temps partiel, temps partiel choisi, modulation -
24 avr. 2014 - ref : 6770
Accompagner la parentalité
à variations et cela pour de multiples raisons qu’il s’agit bien sûr, dans un premier temps, de déterminer....
besoins, communauté éducative, compétences, contexte, culture, demande -
24 févr. 2012 - ref : 4032
La démence à corps de Lewy
cognitives avec variations prononcées de l’attention et de la vigilance. Hallucinations visuelles...
démence à corps de Lewy, clinique, activités, prise en charge, être informé, accompagner
VARIATIONS : Marchés publics
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19 mars 2019 - ref : 9538
Les variations du prix
la hausse comme à la baisse) le prix initial d’un marché pour tenir compte des variations économiques... Cette fiche présente ces 2 modes de variation des prix. Analyse La définition des variations de prix... résultent...
Prix actualisable, prix ferme, prix révisable -
ref : dtou361
Données mnémotechniques servant de base au calcul du coefficient de variation des prix (index, indices)
coefficient de variation des prix... Il s’agit de la synthèse d’éléments à prendre en compte pour calculer le coefficient de variation...
mois d’établissement des prix, index et indices, coefficient de variation des prix -
ref : dtou362
Exemples de formules de variation de prix par révision ou actualisation pour un marché public de travaux
variation... Cet outil comporte des modèles de formules de variation des prix qui peuvent être utilisées...
prix, variation, révision, actualisation, coefficient d’actualisation, coefficient de révision -
8 févr. 2019 - ref : 12392
Article R. 2213-2 du Code de la commande publique
Le marché de partenariat prévoit les motifs et les modalités de variations de la rémunération...
marché de partenariat, calcul de la rémunération, coût d’investissement, coût de fonctionnement, financement, activités annexes -
27 févr. 2019 - ref : 12722
Article L. 2393-13 du Code de la commande publique
est égal ou supérieur à un seuil fixé par voie réglementaire qui peut évoluer en fonction des variations...
Défense, sous-traitance, sous-contrat -
13 févr. 2019 - ref : 12410
Article R. 2234-2 du Code de la commande publique
et éléments de calcul ; 3° Un état des variations du patrimoine immobilier intervenues dans le cadre...
marché de partenariat, rapport annuel, titulaire, données économiques et comptables, suivi d’indicateurs -
25 janv. 2019 - ref : 11490
Article L. 2193-10 du Code de la commande publique
est égal ou supérieur à un seuil fixé par voie réglementaire qui peut évoluer en fonction des variations...
régime financier, sous-traitance, paiement -
23 févr. 2019 - ref : 12570
Article R. 3131-3 du Code de la commande publique
d’une année sur l’autre sauf modification exceptionnelle et dûment motivée ; c) Un état des variations... d’un état des variations du patrimoine immobilier dans le cadre de l’exécution du contrat ;...
concession, rapport d’information, rapport annuel -
17 juil. 2018 - ref : 7013
Calculer ses gains achats récurrents
Ce contexte est détaillé ci-après. Tenir compte des variations de prix Une réactualisation du gain calculé... avec une conduite pertinente de l'exécution du marché. Ajuster ses gains en fonction des variations du...
achats récurrents, calcul des gains, performance de l’achat
VARIATIONS : Établissements de santé
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ref : dtou8369
Illustration du changement d’un barème de notation
négociation avec les organisations syndicales notamment). Les variations de ces deux barèmes...
notation, barème, progression, points -
8 févr. 2012 - ref : 3600
Comment établir et valider le tableau de service des personnels médicaux hospitaliers ?
pour chaque service, en tenant compte des variations de l’activité en cours d’année. Ainsi, le directeur...
tableau général de service, tableau de service mensuel nominatif, activité des personnels médicaux, établissement public de santé, loi HPST -
20 mars 2013 - ref : 5352
Qu’est-ce que l’automatisation de la dispensation et de l’administration du médicament ?
où les variations de prescription peuvent être continues. Mettez en place un programme structuré...
automatisation de la dispensation du médicament, automatisation de l’administration du médicament, automates type Sygiph, automates type PillPick, automates type Athena, stockeurs rotatifs type KARDEX -
11 janv. 2017 - ref : 10571
Communication et gestion des conflits des équipes de soins
et soutenus comme des membres de l’équipe à part entière. Mis à part ces situations, les variations...
Équipe, valeurs, responsabilités, compétences, écoute, conflit -
30 avr. 2015 - ref : 8035
Quelles sont les sources de la responsabilité disciplinaire devant l’employeur ?
Ils sont autant de variations sur un modèle commun. Références juridiques Code de la santé publique...
responsabilité disciplinaire, fonction publique hospitalière, praticiens hospitaliers, droit du travail, conventions collectives, règlement intérieur -
17 déc. 2011 - ref : 3466
Le droit à la rémunération
(Dom-Tom) ; etc. Ces primes sont fixées par décrets et arrêtés. Les variations possibles...
rémunération, service fait, parité, indemnités, cotisations salariales, fonctionnaire -
11 janv. 2016 - ref : 9393
Qu’est-ce qu’un traitement illusoire et quelles sont les responsabilités engagées ?
sur l’épigastre du patient, les variations vibratoires entraînant une modification du pouls radial dont la mesure...
traitement illusoire, traitement inutile, charlatanisme, obligation déontologique, règles professionnelles -
23 mars 2019 - ref : 9188
Charges patronales au régime de retraite obligatoire des agents à la CNRACL
de la cotisation Les taux de la cotisation patronale ont connu des variations après leur mise en place...
régime spécial, retraite obligatoire, aides-soignants, temps partiel, cotisations patronales, CNRACL -
21 mai 2015 - ref : 8638
Quelles sont les causes exonératoires de responsabilité civile d’un médecin ou d’un établissement de santé ?
que les conditions de transfert entre la Martinique et Paris, la climatisation à bord et les variations d’altitude...
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VARIATIONS : Ressources humaines
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ref : dtou8369
Illustration du changement d’un barème de notation
négociation avec les organisations syndicales notamment). Les variations de ces deux barèmes...
notation, barème, progression, points -
12 mars 2013 - ref : 5640
Les températures minimales ou maximales de travail
si vous le souhaitez affiner cette analyse en tenant compte des saisons et des différentes variations de température.... aux variations de température. En effet, un certain nombre de facteurs individuels (âge, santé physique,...
chaleur, canicule, température maximale, température minimale, ambiance thermique, froid -
8 févr. 2012 - ref : 3600
Comment établir et valider le tableau de service des personnels médicaux hospitaliers ?
pour chaque service, en tenant compte des variations de l’activité en cours d’année. Ainsi, le directeur...
tableau général de service, tableau de service mensuel nominatif, activité des personnels médicaux, établissement public de santé, loi HPST -
16 janv. 2014 - ref : 6272
Comment moduler le temps de travail ?
les variations d’activité et les besoins des différents services, par exemple à partir de tableaux de bord...
durée de travail, annualisation, modulation, cycle de travail, horaires, 35 heures -
27 nov. 2018 - ref : 12661
Résoudre les problèmes par la concertation
liés aux saisons, aux variations de température, etc.). Il est également important de désigner...
communication, concertation, résolution de problèmes -
18 nov. 2019 - ref : sl3567110
Traitement principal et autres éléments obligatoires de la rémunération
des fonctionnaires ou évolue en fonction des variations de ces traitements, à l'exclusion des agents rétribués... par référence aux traitements des fonctionnaires ou évolue en fonction des variations de ces traitements,...
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28 nov. 2017 - ref : 10976
Engager une réflexion pour modifier le temps de travail
les variations d’activité et les besoins des différents services, par exemple à partir de tableaux de bord...
temps de travail, augmentation temps de travail, cycles, horaires, congés -
26 sept. 2019 - ref : 8750
Recrutement en cas d’accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
cas de figure : les variations cycliques de l’activité du service ; les tâches...
accroissement temporaire d’activité, accroissement saisonnier d’activité, besoins saisonniers, besoins occasionnels, fonctions occasionnelles -
2 févr. 2017 - ref : 2184
Élaborer et maîtriser le budget RH
facilement par simple projection mathématique, et une partie aux variations plus dépendantes de facteurs...
budget, glissement vieillesse technicité, GVT, masse salariale, NBI, SFT
VARIATIONS : Administration locale
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ref : dtou1449
Application d’une variation proportionnelle et d’une variation différenciée
Cet outil vous permet de simuler une variation proportionnelle et une variation différenciée...
taux d’imposition, règles de vote des taux, taux communaux, taux maximums, taux plafonds, liens entre les taux -
22 sept. 2015 - ref : 0653
Organiser le rythme scolaire et aménager le temps de l’enfant en fonction de la chronobiologie
biologiques , et la chronopsychologie , étude des variations des niveaux de performance et de vigilance ,... de la semaine. Ces deux types de fluctuations n’ont pas les mêmes causes : les variations......
rythme biologique, chronobiologie, chronopsychologie, temps, sommeil, fatigue -
21 mars 2017 - ref : 10662
Connaître les principes de la neutralisation financière et fiscale
pas confondre avec la neutralisation ou la compensation – tend à corriger les effets dus aux variations... à un lissage des taux de FDL pour les douze premiers exercices. En cas de fusion, les variations... pour...
neutralisation, compensation, fiscalité, ressources, contributions, attributions de compensation -
7 juin 2016 - ref : 9865
Mettre en place un observatoire fiscal
fiscales : conséquences sur les produits fiscaux des variations de bases : « effet... base » ; conséquences sur les produits fiscaux des variations de taux : « effet... taux » ;...
fiscalité, ressources, analyse, expertise, optimisation, valeurs locatives -
27 févr. 2014 - ref : 7115
Connaître et préserver la qualité de l’air
en évidence les variations dans les émissions notamment liées aux activités humaines à l’échelle de la semaine... met en évidence les variations dans les émissions liées aux activités humaines à l’échelle... 3 sont...
qualité de l’air, concentration, oxydes d’azote, ozone, particules, émission -
8 juil. 2019 - ref : 3758
Critères d’achat public de fournitures scolaires par une collectivité territoriale
Il faut évidemment tenir compte des variations objectives : évolution des effectifs ;... n’est pas respecté. Modalités de variations des prix Si ce marché à commande est renouvelable, les prix...
CMP, fournitures scolaires, achat public, critère d’attribution, marché à commande, appel d’offres -
24 juin 2019 - ref : 7833
L’exécution d’une concession de service public
directs et indirects imputés au compte de résultat de l'exploitation, un état des variations du patrimoine...
concession, délégation, service public, avenant, information -
25 mars 2019 - ref : 0302
Les principales dépenses de fonctionnement
et variations de stocks) sauf 6031 (variation des stocks de matières premières), 61 (services extérieurs), 62...
budget, équilibre budgétaire, distinction dépenses de fonctionnement/dépenses d’investissement, nomenclature comptable, opération d’ordre -
16 janv. 2014 - ref : 6272
Comment moduler le temps de travail ?
les variations d’activité et les besoins des différents services, par exemple à partir de tableaux de bord...
durée de travail, annualisation, modulation, cycle de travail, horaires, 35 heures
VARIATIONS : forum
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Marchés publics 3 mars 2013
Modification index
G.Morel
fait référence à l’index TP09 ter (travaux d’entretien de voirie). L’indice choisi n’inclut pas les variations...
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Marchés publics 6 mars 2013
Modification index
I.B-mpublic
fait référence à l’index TP09 ter (travaux d’entretien de voirie). L’indice choisi n’inclut pas les variations...
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Police - Sécurité - Sûreté 12 mai 2014
HEURES SUPPLEMENTAIRES
kotikk
par le conseil municipal ou intercommunal. C'est certainement ce qui explique les variations...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.