VEHICULES

Véhicule autonome : le gouvernement accélère

Des véhicules sans conducteur qui transportent passagers et marchandises dans les villes... peuvent désormais expérimenter sur leur territoire les véhicules automatisés ou autonomes... , plus précisément les véhicules à délégation de conduite (VDC). Le gouvernement... , qui souhaite faire du véhicule autonome une priorité de sa politique de relance... pour la stratégie du développement des véhicules autonomes. Il s'agit de construire le cadre...

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L’immobilisation des véhicules

Véhicule... Procéder à l’immobilisation ferme sur place du véhicule Avant de prendre une mesure... d’immobilisation du véhicule, vous devez constater préalablement une infraction au Code de la route... ou dangereux ; infraction à la réglementation relative à l’obligation d’assurance des véhicules... à moteur ; infraction à la réglementation relative à la circulation des véhicules ; infraction...

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  • Police - Sécurité - Sûreté 28 juil. 2016

    asvp

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    genre deviation de vehicules pour certaine manifestations . comme l on dit...

  • Police - Sécurité - Sûreté 1 mars 2013

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    7000133217

    kotikk

    et immobilisation possible du véhicule au cas où le champ de vision du conducteur serait réduit par la présence...

  • Administration & gestion locales 6 mars 2013

    Cession de véhicule

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    Le CCAS peut-il céder un véhicule lui appartenant à une association dans le cadre d'une vente...

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