VEHICULES ELECTRIQUES

VEHICULES ELECTRIQUES : ressources documentaires

VEHICULES ELECTRIQUES : Administration locale

• 28 févr. 2014 - ref : 1886

  Le pistolet à impulsion électrique

  impulsion électrique... pistolet à impulsion électrique... Connaître le cadre réglementaire relatif à l’utilisation du pistolet à impulsion électrique... électrique (PIE), sont communes...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  impulsion électrique, pistolet à impulsion électrique, Taser, tazer, PIE

• 12 oct. 2015 - ref : 7146

  Utiliser des véhicules alternatifs

  , d’ici 2030, l’implantation de plus de sept millions de points de charge. Les véhicules électriques... (production, récupération, recyclage). L’inconvénient majeur du véhicule électrique...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  norme PIEK, triporteur, cargocycle, gaz naturel, espace public, mutualisation

• 26 déc. 2011 - ref : 3892

  Affecter des véhicules aux élus

  Véhicule... Bien choisir les véhicules Avant de pouvoir affecter des véhicules aux élus, il faut... bien sûr disposer de ces véhicules. Si vous devez les acquérir, vous devrez vous...

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  avantage aux élus, délibérations, avantages en nature

• 13 févr. 2014 - ref : 7138

  Choisir la bonne énergie pour les véhicules de transport public

  pour véhicules) ; électrique y compris le cas du trolleybus ; hybride, électrique-diesel la plupart... récupération pouvant atteindre un seuil de 20 %. Des véhicules...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  GNV, thermique, hybride, électrique, transports publics, biocarburants

• 6 avr. 2018 - ref : 1782

  Procédure d’enlèvement et de destruction des véhicules épaves si la collectivité ne dispose pas de fourrière

  des véhicules hors d’usage et des déchets d’équipements électriques et électroniques ... véhicule... Véhicule... Identifier les véhicules principalement concernés...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  véhicule, épave, fourrière, salubrité publique

• 30 nov. 2017 - ref : 10975

  Favoriser le développement de la cyclo-logistique sur un territoire

  . Il peut s’intégrer dans une flotte plus complète , qui va comprendre des véhicules électriques ou fonctionnant... assimile aux cycles « classiques » les vélos à assistance électrique (VAE)...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  logistique urbaine, cyclo-logistique, livraison du dernier kilomètre, vélo-cargo, cargocycle

• 8 févr. 2018 - ref : 7143

  Connaître les nouvelles mobilités : autopartage et covoiturage

  pour les stationner. L’usage de stations permet aussi l’alimentation des véhicules électriques. Exemples... les consommations d’énergies. Elle s’attarde assez peu sur les transports, mis à part les véhicules...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  autopartage, site web de covoiturage, aire de covoiturage, plan de déplacement d’entreprise, plan de déplacement urbain

• 18 août 2015 - ref : 8714

  Mettre en place un service hippomobile en ville

  de véhicules et de lourdes charges sur une durée de travail importante. Race et type de cheval... hippomobile. Choisir le matériel et les véhicules hippomobiles Le choix du matériel et des véhicules......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  cheval, hippomobile (service), traction, énergie renouvelable

• 19 janv. 2018 - ref : 11025

  Les compétences des communautés urbaines

  création et entretien des infrastructures de charge de véhicules électriques. 6° En matière... et des usages partagés des véhicules terrestres à moteur ainsi que, en cas d’inadaptation de l’offre...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  communautés urbaines, compétences, EPCI

VEHICULES ELECTRIQUES : Établissements de santé

• 5 avr. 2018 - ref : 11091

  Les préjudices patrimoniaux

  du logement ou du véhicule Il arrive que la victime d’un handicap lourd nécessite des frais d’adaptation... de son logement ou de son véhicule. En pratique, ce préjudice est constaté par l’expert, qui après s’être...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  réparation, dommage corporel, préjudices patrimoniaux, victime, nomenclature « Dintilhac »

• 12 janv. 2016 - ref : 9061

  Indemnité pour travaux dangereux, incommodes, insalubres ou salissants

  de souches virulentes 1 Manipulations et travaux sur installations électriques haute et basse... /2 Pulvérisation de lubrifiant de véhicules sous pont élévateur 1/2 Recensement et marquage des...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, travaux insalubres, travaux dangereux

• 20 avr. 2018 - ref : 11105

  Les nouveaux leviers managériaux

  ou en renouvelant la flotte de voitures par des véhicules électriques, etc. ; faire du recyclage... à effet de serre tel le CO 2 émis par les véhicules de l’établissement ou les véhicules...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation

VEHICULES ELECTRIQUES : Action sociale et solidaire

• 11 sept. 2015 - ref : 4235

  Négocier son contrat d’assurances

  ou informatique ». La garantie de la perte des marchandises en chaîne du froid (suite à un dommage électrique... . Les véhicules Les véhicules du personnel Pour les besoins du service, les...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  assurance, risques, contrat, protection juridique, responsabilité civile, incendie

• 22 août 2012 - ref : 4694

  Utiliser la vidéo comme outil d’insertion

  , en apportant son soutien auprès de tous ses collaborateurs (brancher les câbles électriques, aider... Les acteurs ou invités participent par leur présence au contenu du film et au message à véhiculer... véhiculé,...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, jeunes, seniors, vidéo, parole

• 2 mai 2014 - ref : 6677

  Mettre en place une démarche de programmation d’un lieu d’accueil

  énergétique, Diagnostic électrique, Diagnostic gaz, Diagnostic assainissement, Diagnostic incendie, Diagnostic... à l’équipement, Circulation véhicules, Circulation piétonne, Transports en commun, Stationnement. Consulter......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  programme, faisabilité, architecture, bâtiment, programmation architecturale

• 20 déc. 2017 - ref : 10986

  Les nouveaux leviers managériaux

  par des véhicules électriques, etc. ; faire du recyclage en imposant le tri des déchets au sein... à effet de serre tels que le CO 2 émis par les véhicules de l’établissement ou les véhicules...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation

• 8 févr. 2013 - ref : 5696

  Organiser la vie citoyenne et les sorties

  électriques, etc.), voir s’il vous est nécessaire de vous rendre sur place en amont, disponibilité d’aide... techniques : véhicule bien entretenu (propreté, pneus, fluides, carburant, petit matériel de confort et...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  vie sociale, citoyenneté, appui aux initiatives, loisirs, vie culturelle, animation

• 14 mai 2013 - ref : 4233

  Les contrôles obligatoires en établissement recevant du public (ERP)

  concernant la vérification initiale (vérification initiale des installations électriques, épreuve d’appareils de levage... des pièces changées (par exemple la vidange des véhicules tous les 15 000 km). Ce mode...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  vérification périodique, EPI, incendie, SSI, équipement de travail, contrôle

• 10 avr. 2012 - ref : 4146

  Bien tenir ses registres

  , installations électriques, contrôles techniques des véhicules d'entreprise, résultats des contrôles d'exposition...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  registre du personnel, registre de sécurité, délégué du personnel

VEHICULES ELECTRIQUES : Marchés publics

• 20 mars 2015 - ref : 3956

  Marché public de véhicules : rompre avec les véhicules 100% diesel ou gasoil

  véhicules électriques... du contexte local. L’acheteur souhaite se détacher des énergies fossiles : véhicules 100% électriques... que la collectivité pourra difficilement faire...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, véhicules électriques, biogaz, GNV, GPL, hybride

• 11 févr. 2012 - ref : 4346

  Intégrer les enjeux du développement durable dans un marché public de vélos et vélos à assistance électrique

  sur l’état du parc de véhicules complétée d’une enquête sur le nombre d’agents qui pourraient utiliser... à assistance électrique ? On a tendance à penser que seule la topographie du territoire va influencer......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, mobilier urbain, bancs, tables, recyclé

• 22 déc. 2014 - ref : 2176

  Intégration des objectifs de développement durable dans l’achat et la location de voitures particulières, neuves ou d’occasion

  Véhicule... à motorisation dite « classique » ou des « véhicules propres ou alternatifs »,... de l’acheteur, mais aujourd’hui, avec le développement de nouveaux véhicules émettant...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, voitures particulières, achat neuf, location

• 11 févr. 2012 - ref : 3960

  Marché public de bus urbains : améliorer le bilan de ses bus diesel

  de technologie. Pour des déplacements en milieu urbain dense, et/ou très pollué, des véhicules électriques... , puisque la législation autorise l'utilisation de ce carburant dans les véhicules de transports...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, bus diesel, bus hybride, huiles végétales pures, pollution atmosphérique

• 16 nov. 2013 - ref : 3108

  Recueillir les renseignements sur les réseaux

  électriques et réseaux d'éclairage public ; les installations destinées à la circulation de véhicules... de chaleur ou de froid ; les lignes électriques et les réseaux d’éclairage public...

  Accueil > Marchés publics > Typologie d’achat

  réseaux, guichet unique, localisation

• 26 mars 2018 - ref : 2174

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public d’organisation d’événements et colloques

  utilisés devront être des véhicules propres (véhicules électriques, véhicules fonctionnant au GNV... candidat proposera un service de navette pour la liaison de A à B . Dans ce cadre,...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, salons, congrès, colloques, événements éco-responsables, insertion

• 21 juil. 2011 - ref : 2338

  Intégrer les enjeux du développement durable dans un marché public de mobilier urbain

  labellisés FSC, PEFC ou équivalent ; consommation électrique des luminaires ;... dans les candélabres. Consommation électrique des luminaires, se référer à la fiche '>installation du matériel... ou équivalent....

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, mobilier urbain, bancs, tables, mobilier recyclé

• 4 mars 2014 - ref : 7499

  Les référentiels de qualité applicables aux entreprises

  suivants : bâtiment, conseil en management, équipement électrique, espaces verts, formation, ingénierie... Internet : www.qualibat.com ) ; Qualifelec (entreprises d’équipement électrique, site... à...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  certification, ISO 9001, ISO 14001, qualification professionnelle, diplôme, attestation de capacité professionnelle

• 10 avr. 2012 - ref : 3117

  Réaliser les études des VRD et des aménagements extérieurs

  pour permettre aux véhicules et aux piétons de parvenir en un point au moins du périmètre d'emprise du chantier... aux travailleurs. Le raccordement à un réseau de distribution électrique doit permettre de disposer......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  voirie et réseaux divers, aménagements extérieurs, démarrage des travaux, accessibilité

VEHICULES ELECTRIQUES : Ressources humaines

• 12 mars 2013 - ref : 5646

  Comment mettre en place et mener un contrôle d’alcoolémie ?

  dangereux, conduite de véhicule, etc.). De telles dispositions doivent rester proportionnées au but... autorisée pour conduire un véhicule sur la voie publique, il ne donne pour autant... à la conduite de véhicules...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  alcool, contrôle d’alcoolémie, éthylotest, addiction, état d’ébriété

• 10 nov. 2011 - ref : 2546

  Laisser un agent travailler seul

  juillet 1913 modifié, article 11 g Manœuvre des véhicules, d’appareils et d’engins... Ouvrages de distribution d’énergie électrique Décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988 Locaux......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  travail isolé, dispositif d’alarme pour travailleur isolé, DATI, protection du travailleur isolé, PTI, agent chargé de la fonction d’inspection

• 23 mars 2017 - ref : 10656

  L’exposition aux champs électromagnétiques

  Comprendre ce que sont les champs électromagnétiques Les champs électriques, magnétiques... . Différentes origines Les champs électriques et magnétiques d’intensité très variable... , on citera : le champ...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  ondes, valeurs limites d’exposition professionnelles, Wifi, téléphone mobile, antenne, rayonnements non ionisants

• 30 mai 2016 - ref : 9836

  Mettre en place une démarche d’évaluation et de prévention du risque Atex (atmosphères explosives)

  des décharges ; des zones de rechargement de véhicules fonctionnant au gaz/GPL ; des garages mécaniques... électrique ; électrostatique ; thermique ; mécanique ; chimique ;......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  atmosphère explosive, explosion, incendie

• 24 sept. 2014 - ref : 5607

  Le respect des règles de sécurité par les agents

  qu’il : utilise correctement les machines, appareils, outils, véhicules et dispositifs de sécurité... agents ) ; les formations obligatoires et recommandées (habilitation électrique, incendie...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  obligations des agents, sécurité, règlement intérieur, formation, sanction

• 28 janv. 2015 - ref : 8255

  Adapter la charge mentale au poste de travail

  -il un autre véhicule dans le carrefour ? A contrario , dans certains cas, seule la charge mentale existe... électrique complexe : intensité très forte. A noter Cette échelle peut être modifiée...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  stress, charge mentale, risques psychosociaux, RPS, évaluation

• 14 déc. 2011 - ref : 2516

  Encadrer la responsabilité du manager en matière d’hygiène et sécurité

  obligatoires, niveau d’habilitation électrique, vérifications périodiques, évaluation des risques, etc... le véhicule de fonction et cause un accident) ; faute commise dans l’exercice même des fonctions... à...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Autorité, moyens, compétence, chef de service, encadrement, manager

• 12 janv. 2016 - ref : 9061

  Indemnité pour travaux dangereux, incommodes, insalubres ou salissants

  de souches virulentes 1 Manipulations et travaux sur installations électriques haute et basse... /2 Pulvérisation de lubrifiant de véhicules sous pont élévateur 1/2 Recensement et marquage des...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, travaux insalubres, travaux dangereux

• 14 oct. 2011 - ref : 2301

  Adopter le bon comportement face à un agent en état d’ivresse

  un véhicule automobile ou un engin motorisé ; manipule des produits dangereux ; utilise... électriques ; effectue un travail en hauteur ou en souterrain ; travaille sur la voie publique ;...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  ébriété, ivresse, troubles du comportement, congé maladie d’office, addiction, maladie alcoolique

VEHICULES ELECTRIQUES : Finances et comptabilité

• 24 oct. 2016 - ref : 8990

  Connaître les compétences transférées et transférables à une communauté urbaine au sens de la « loi Maptam »

  Création et entretien des infrastructures de charge de véhicules électriques. 6/ En matière... et entretien des infrastructures de charge de véhicules électriques ; 12° Parcs...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  communautés urbaines, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, métropoles, compétences de plein droit, compétences optionnelles

• 29 nov. 2016 - ref : 8978

  Connaître les EPCI à fiscalité propre et leurs caractéristiques

  et de gaz ; création et entretien des infrastructures de charge de véhicules électriques... à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables ; gestion des...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats

• 25 janv. 2011 - ref : 0488

  Retour d’expériences sur la mise en place d’inventaires permanents

  des abonnements d’alimentation électrique (15 000 à 20 000 €/an) ; optimisation... d’euros ; 19 millions d’euros de biens mobiliers ; 248 véhicules ; 1 500...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  gestion de patrimoine, patrimoine bâti, applications logiciels, contrat d’assurance, maintenance, marge de manœuvre

• 30 avr. 2014 - ref : 0300

  Les grands principes budgétaires : annualité, unité et universalité

  d’un nouveau réseau électrique, financés par la collectivité. La règle de non-contraction Cette règle... à la réception d’avoirs sur factures). Ainsi, si par exemple une collectivité achète un véhicule... neuf...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable, annualité, universalité, unité

• 23 févr. 2018 - ref : 7842

  Les services publics industriels et commerciaux

  M41 pour les services publics de distribution d’énergie électrique et gazière ; M42... de personnes disposant de trois véhicules et plus ; M43 abrégé pour les services publics locaux... de transport de...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  instruction M4, cadre budgétaire, exécution budgétaire

• 26 avr. 2017 - ref : 10734

  Le mandat de payer ou d’encaisser

  de l’exploitation d’infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides... les redevances de stationnement des véhicules sur voirie et les forfaits de post-stationnement...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  mandat, encaissement, paiement, recettes, dépenses, régie