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VEHICULES ELECTRIQUES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « VEHICULES ELECTRIQUES » mises à disposition de la fonction publique.

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VEHICULES ELECTRIQUES dans les ressources documentaires

Arrêté municipal réglementant le déplacement ou l’enlèvement des véhicules

À défaut de fourrière et donc de procédure d’enlèvement des véhicules s’y rapportant, il est nécessaire de définir localement des dispositions...

28 sept. 2020

#véhicule #épave #fourrière #salubrité publique

Attestation de consignation électrique pour travaux

La consignation électrique permet d’intervenir en toute sécurité sur les installations électriques. Elle doit donner lieu à l’établissement d’une attestation.

20 févr. 2020

#travaux électriques #consignation électrique

La prévention des risques électriques : les nouvelles obligations [...]

De nouvelles dispositions en matière de prévention des risques électriques ont été introduites dernièrement dans le Code du travail...

05 mars 2013

#risques électriques #obligations #électricité #maître d’ouvrage

Affecter des véhicules aux élus

Les élus se déplacent assez régulièrement, c’est pourquoi il est nécessaire de leur fournir des véhicules. Mais comment leur affecter des véhicules...

30 sept. 2020

#avantage aux élus #délibérations #avantages en nature

Nouvelle numérotation des plaques d’immatriculation (véhicules particuliers)

Sont exposées dans ce document les caractéristiques des nouvelles plaques d’immatriculation des véhicules particuliers.

28 sept. 2020

#numérotation #plaque d’immatriculation #symbole #département

Procédure d’enlèvement et de destruction des véhicules épaves si la [...]

L’<@bddj.url url="" date="" type="code" num="CGCT#L2212-2">article L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales prévoit que...

16 sept. 2020

#véhicule #épave #fourrière #salubrité publique

Passer un marché public d’électricité

La mise en concurrence des fournisseurs d’électricité présuppose de bien connaître le cadre d’achat résultant de la libéralisation. Cette fiche permet...

11 avr. 2019

#achat d’électricité #tarif réglementé de vente #PDL #ERDF #Enedis #catalogue des prestations #autorisation de fourniture #TURPE

Le risque électrique

Dans notre société actuelle, l’électricité est présente partout, de l’ampoule aux transformateurs électriques. De la simple exposition ordinaire subie...

02 mars 2013

#risque électrique #électricité #habilitation #maître d’œuvre #maître d’ouvrage #installation électrique #électrisation #électrocution #brûlure électrique

Marché public de véhicules : rompre avec les véhicules 100% diesel ou gasoil

Tout au long de son cycle de vie, un véhicule impacte l’environnement quel que soit son mode de carburation (pollution de l’eau, de l’air, des...

18 déc. 2018

#Achat public durable #véhicules électriques #biogaz #GNV #GPL #hybride #bioéthanol #B30

Calculer les redevances d’occupation du domaine public pour les réseaux [...]

Au fil des ans, le recouvrement des montants de droit commun que pouvaient escompter les communes et les départements en matière d’occupation du domaine...

07 mai 2019

#RODP (redevance d’occupation du domaine public) #redevance électrique #indexation

Fiche d’immobilisation de véhicule (modèle police municipale)

La fiche d’immobilisation, renseignée par le policier municipal, doit énoncer les date, heure et lieu de l’immobilisation, l’infraction qui l’a motivée,...

20 févr. 2020

#Immobilisation #circulation provisoire #circulation restreinte #fiche de circulation provisoire #fiche d’immobilisation #levée d’immobilisation

Plaques d’immatriculation des autres véhicules motorisés

Sont exposées dans ce document les différentes obligations liées à la plaque d’immatriculation des autres véhicules terrestres à moteur (cyclomoteur,...

28 sept. 2020

#plaque d’immatriculation #cyclomoteur #remorque #véhicule de collection

Tableau type de recensement des besoins en électricité

Ce tableau permet de recenser l’ensemble des éléments nécessaires à la prise en compte de chaque point de comptage et fait partie intégrante du dossier...

20 févr. 2020

#électricité #point de comptage #achat d’électricité #dossier de consultation

Habilitation électrique BO/HO

L’habilitation électrique BO/HO définit le niveau d’habilitation du personnel non électricien, les tâches autorisées et lieux d’intervention.

20 févr. 2020

#électricité #habilitation électrique #risque électrique #recueil UTE C18-510 #titre d’habilitation

S’assurer de l’habilitation électrique des agents

Des agents sont amenés à intervenir sur vos installations électriques, certains en tant qu’électriciens, d’autres pour effectuer des contrôles.

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25 mars 2014

#habilitation #habilitation électrique #aptitude #formation #électricité #risque électrique #recueil UTE C18-510

Attribuer un véhicule de fonction ou de service et évaluer l’avantage en nature

Dans le cadre de leurs fonctions, les agents peuvent être amenés à utiliser les véhicules de leur administration pour les déplacements professionnels....

31 janv. 2020

#véhicule de fonction #véhicule de service #parc automobile #avantage en nature #déplacements professionnels

Tarifs maxima des frais de fourrière des véhicules automobiles

Ce document présente le barème des tarifs relatifs à la procédure de mise en fourrière selon la catégorie des véhicules en infraction (source :...

20 févr. 2020

#mise en fourrière #frais #fourrière #catégorie #véhicule

Intégration des objectifs de développement durable dans l’achat et la [...]

La lutte contre le réchauffement climatique passe depuis plusieurs années par la recherche de la réduction des émissions polluantes des...

18 déc. 2018

#achat public durable #voitures particulières #achat neuf #location