VEHICULES ELECTRIQUES

VEHICULES ELECTRIQUES : ressources documentaires

VEHICULES ELECTRIQUES : Finances et comptabilité

• 29 nov. 2016 - ref : 8978

  Connaître les EPCI à fiscalité propre et leurs caractéristiques

  et de gaz ; création et entretien des infrastructures de charge de véhicules électriques... à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables ; gestion des...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats

• 24 oct. 2016 - ref : 8990

  Connaître les compétences transférées et transférables à une communauté urbaine au sens de la « loi Maptam »

  Création et entretien des infrastructures de charge de véhicules électriques. 6/ En matière... et entretien des infrastructures de charge de véhicules électriques ; 12° Parcs...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  communautés urbaines, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, métropoles, compétences de plein droit, compétences optionnelles

• 30 avr. 2014 - ref : 0300

  Les grands principes budgétaires : annualité, unité et universalité

  d’un nouveau réseau électrique, financés par la collectivité. La règle de non-contraction Cette règle... à la réception d’avoirs sur factures). Ainsi, si par exemple une collectivité achète un véhicule... neuf...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable, annualité, universalité, unité

• 25 janv. 2011 - ref : 0488

  Retour d’expériences sur la mise en place d’inventaires permanents

  des abonnements d’alimentation électrique (15 000 à 20 000 €/an) ; optimisation... d’euros ; 19 millions d’euros de biens mobiliers ; 248 véhicules ; 1 500...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  gestion de patrimoine, patrimoine bâti, applications logiciels, contrat d’assurance, maintenance, marge de manœuvre

• 26 avr. 2017 - ref : 10734

  Le mandat de payer ou d’encaisser

  de l’exploitation d’infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides... les redevances de stationnement des véhicules sur voirie et les forfaits de post-stationnement...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  mandat, encaissement, paiement, recettes, dépenses, régie

• 13 févr. 2019 - ref : 7842

  Les services publics industriels et commerciaux

  M41 pour les services publics de distribution d’énergie électrique et gazière ; M42... de personnes disposant de trois véhicules et plus ; M43 abrégé pour les services publics locaux... de transport de...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  instruction M4, cadre budgétaire, exécution budgétaire

VEHICULES ELECTRIQUES : Santé et sécurité au travail

• 13 janv. 2020 - ref : sl3878307

  Risques physiques

   : les sources scellées (minerais, générateurs électriques) ; les sources... . Nature des rayonnements ...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 13 janv. 2020 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

   : les sources scellées (minerais, générateurs électriques) ; les sources... . Nature des rayonnements ...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 13 janv. 2020 - ref : sl3888758

  Responsabilités

  Ressources documentaires > RH publiques

• 13 janv. 2020 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  qu'il lui prescrivait, notamment sur les risques de somnolence incompatibles avec la conduite d'un véhicule...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 13 janv. 2020 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  qu'il lui prescrivait, notamment sur les risques de somnolence incompatibles avec la conduite d'un véhicule...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 13 janv. 2020 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  Ressources documentaires > RH publiques

• 13 janv. 2020 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  Ressources documentaires > RH publiques

• 13 janv. 2020 - ref : sl3870147

  Bases juridiques et réglementaires

  Ressources documentaires > RH publiques

• 13 janv. 2020 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  par les gaz d'échappement des véhicules automobiles, les fumées rejetées par les cheminées d'usine... fumées, les poussières totales ou alvéolaires). Elles englobent tout ce qui peut être véhiculé par l'air,... . Elles...

  Ressources documentaires > RH publiques

VEHICULES ELECTRIQUES : Santé

• 13 janv. 2020 - ref : sl3878307

  Risques physiques

   : les sources scellées (minerais, générateurs électriques) ; les sources... . Nature des rayonnements ...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 13 janv. 2020 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

   : les sources scellées (minerais, générateurs électriques) ; les sources... . Nature des rayonnements ...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 13 janv. 2020 - ref : sl3888758

  Responsabilités

  Ressources documentaires > RH publiques

• 13 janv. 2020 - ref : sl2963334

  Assurances et responsabilités dans les marchés publics

   : l’étanchéité ; la défaillance des installations électriques...

  Ressources documentaires > Marchés publics

• 13 janv. 2020 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  qu'il lui prescrivait, notamment sur les risques de somnolence incompatibles avec la conduite d'un véhicule...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 13 janv. 2020 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  qu'il lui prescrivait, notamment sur les risques de somnolence incompatibles avec la conduite d'un véhicule...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 13 janv. 2020 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  Ressources documentaires > RH publiques

• 13 janv. 2020 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  Ressources documentaires > RH publiques

• 13 janv. 2020 - ref : sl8355402

  Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)

  Ressources documentaires > Marchés publics

VEHICULES ELECTRIQUES : Action sociale et solidaire

• 11 sept. 2015 - ref : 4235

  Négocier son contrat d’assurances

  ou informatique ». La garantie de la perte des marchandises en chaîne du froid (suite à un dommage électrique... . Les véhicules Les véhicules du personnel Pour les besoins du service, les...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  assurance, risques, contrat, protection juridique, responsabilité civile, incendie

• 18 déc. 2018 - ref : 12760

  Instaurer un contrôle d’alcoolémie dans un établissement social, médico-social et de santé

  (conduite d’engins, travaux dangereux, conduite de véhicule, etc.). De telles dispositions doivent rester... avec un éthylotest pour conduire sans risque. Refusez de monter dans le véhicule d’une personne qui ne semble......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  alcool, contrôle d’alcoolémie, éthylotest, addiction, état d’ébriété

• 22 août 2012 - ref : 4694

  Utiliser la vidéo comme outil d’insertion

  , en apportant son soutien auprès de tous ses collaborateurs (brancher les câbles électriques, aider... Les acteurs ou invités participent par leur présence au contenu du film et au message à véhiculer... véhiculé,...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, jeunes, seniors, vidéo, parole

• 17 juin 2019 - ref : 6677

  Mettre en place une démarche de programmation d’un lieu d’accueil

  énergétique, Diagnostic électrique, Diagnostic gaz, Diagnostic assainissement, Diagnostic incendie, Diagnostic... à l’équipement, Circulation véhicules, Circulation piétonne, Transports en commun, Stationnement. Consulter......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  programme, faisabilité, architecture, bâtiment, programmation architecturale

• 8 févr. 2013 - ref : 5696

  Organiser la vie citoyenne et les sorties

  électriques, etc.), voir s’il vous est nécessaire de vous rendre sur place en amont, disponibilité d’aide... techniques : véhicule bien entretenu (propreté, pneus, fluides, carburant, petit matériel de confort et...

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité

  vie sociale, citoyenneté, appui aux initiatives, loisirs, vie culturelle, animation

• 10 avr. 2012 - ref : 4146

  Bien tenir ses registres

  , installations électriques, contrôles techniques des véhicules d'entreprise, résultats des contrôles d'exposition...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  registre du personnel, registre de sécurité, délégué du personnel

• 14 mai 2013 - ref : 4233

  Les contrôles obligatoires en établissement recevant du public (ERP)

  concernant la vérification initiale (vérification initiale des installations électriques, épreuve d’appareils de levage... des pièces changées (par exemple la vidange des véhicules tous les 15 000 km). Ce mode...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  vérification périodique, EPI, incendie, SSI, équipement de travail, contrôle

• 20 oct. 2018 - ref : 11105

  Les nouveaux leviers managériaux

  la flotte de voitures par des véhicules électriques, etc. ; faire du recyclage en imposant... par les véhicules de l’établissement ou ceux des salariés de l’établissement). Ainsi, pour...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation

VEHICULES ELECTRIQUES : Marchés publics

• 26 sept. 2018 - ref : 4346

  Intégrer les enjeux du développement durable dans un marché public de vélos et vélos à assistance électrique

  en fonction de ses ambitions : soit une étude simple sur l’état du parc de véhicules complétée... les plus adaptées. Vélo « normal » ou vélo à assistance électrique ? On a tendance à penser......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, mobilier urbain, bancs, tables, recyclé

• 18 déc. 2018 - ref : 3956

  Marché public de véhicules : rompre avec les véhicules 100% diesel ou gasoil

  véhicules électriques... pour véhicules électriques permet le déploiement d'une infrastructure pour carburants alternatifs. Le choix... , voire les centrales au charbon en hiver....

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, véhicules électriques, biogaz, GNV, GPL, hybride

• 26 sept. 2018 - ref : 3960

  Marché public de bus urbains : améliorer le bilan de ses bus diesel

  en milieu urbain dense, et/ou très pollué, des véhicules électriques pourraient convenir... . Si la collectivité souhaite développer l'usage du GNV (gaz naturel pour véhicules), avec la possibilité...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, bus diesel, bus hybride, huiles végétales pures, pollution atmosphérique

• 18 déc. 2018 - ref : 2176

  Intégration des objectifs de développement durable dans l’achat et la location de voitures particulières, neuves ou d’occasion

  Véhicule... à motorisation dite « classique » ou des « véhicules propres », ou bien décider d’allotir... , les marchés prévoyant une clause environnementale concernant la recyclabilité des batteries des...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, voitures particulières, achat neuf, location

• 25 juil. 2018 - ref : 2338

  Intégrer les enjeux du développement durable dans un marché public de mobilier urbain

  de produits de lavage écolabellisés (écolabel européen) ; achat d'un véhicule utilitaire électrique... labellisés FSC, PEFC ou équivalent ; consommation électrique des luminaires ;......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, mobilier urbain, bancs, tables, mobilier recyclé

• 26 mars 2018 - ref : 2174

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public d’organisation d’événements et colloques

  utilisés devront être des véhicules propres (véhicules électriques, véhicules fonctionnant au GNV... candidat proposera un service de navette pour la liaison de A à B . Dans ce cadre,...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, salons, congrès, colloques, événements éco-responsables, insertion

• 4 mars 2014 - ref : 7499

  Les référentiels de qualité applicables aux entreprises

  suivants : bâtiment, conseil en management, équipement électrique, espaces verts, formation, ingénierie... Internet : www.qualibat.com ) ; Qualifelec (entreprises d’équipement électrique, site... à...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  certification, ISO 9001, ISO 14001, qualification professionnelle, diplôme, attestation de capacité professionnelle

• 11 sept. 2018 - ref : 3108

  Établir la déclaration de projet de travaux (DT) et recueillir les renseignements sur les réseaux

  de vapeur d’eau, d’eau et de tout fluide caloporteur ou frigorigène ; les lignes électriques... et réseaux d’éclairage public ; les installations destinées à la circulation de véhicules... les lignes...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  réseaux, DT, DICT, déclaration, travaux urgents

• 10 avr. 2012 - ref : 3117

  Réaliser les études des VRD et des aménagements extérieurs

  pour permettre aux véhicules et aux piétons de parvenir en un point au moins du périmètre d'emprise du chantier... aux travailleurs. Le raccordement à un réseau de distribution électrique doit permettre de disposer......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  voirie et réseaux divers, aménagements extérieurs, démarrage des travaux, accessibilité

VEHICULES ELECTRIQUES : Établissements de santé

• 5 avr. 2018 - ref : 11091

  Les préjudices patrimoniaux

  du logement ou du véhicule Il arrive que la victime d’un handicap lourd nécessite des frais d’adaptation... de son logement ou de son véhicule. En pratique, ce préjudice est constaté par l’expert, qui après s’être...

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  réparation, dommage corporel, préjudices patrimoniaux, victime, nomenclature « Dintilhac »

• 12 janv. 2016 - ref : 9061

  Indemnité pour travaux dangereux, incommodes, insalubres ou salissants

  de souches virulentes 1 Manipulations et travaux sur installations électriques haute et basse... /2 Pulvérisation de lubrifiant de véhicules sous pont élévateur 1/2 Recensement et marquage des...

  Accueil > RH publiques > Rémunération du personnel hospitalier

  indemnité, travaux insalubres, travaux dangereux

• 20 oct. 2018 - ref : 11105

  Les nouveaux leviers managériaux

  la flotte de voitures par des véhicules électriques, etc. ; faire du recyclage en imposant... par les véhicules de l’établissement ou ceux des salariés de l’établissement). Ainsi, pour...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation

VEHICULES ELECTRIQUES : Ressources humaines

• 1 août 2019 - ref : 6391

  Évaluer les avantages en nature

  des cotisations de Sécurité sociale en ce qu'il concerne la mise à disposition de véhicules électriques... véhicule de fonction... leur valeur réelle , soit sous forme forfaitaire . Depuis 2003,...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  avantage en nature, logement de fonction, véhicule de fonction, Urssaf, cotisations sociales

• 7 févr. 2019 - ref : 5646

  Mettre en place et mener un test de dépistage (alcool ou stupéfiant)

  (conduite d’engins, travaux dangereux, conduite de véhicules, etc.). Une interdiction totale... un véhicule sur la voie publique, il ne donne pour autant aucune autre indication : ce test ne prouve... à la conduite...

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  alcool, contrôle d’alcoolémie, éthylotest, addiction, état d’ébriété, drogue

• 10 nov. 2011 - ref : 2546

  Laisser un agent travailler seul

  juillet 1913 modifié, article 11 g Manœuvre des véhicules, d’appareils et d’engins... Ouvrages de distribution d’énergie électrique Décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988 Locaux......

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  travail isolé, dispositif d’alarme pour travailleur isolé, DATI, protection du travailleur isolé, PTI, agent chargé de la fonction d’inspection

• 13 janv. 2020 - ref : sl3878307

  Risques physiques

   : les sources scellées (minerais, générateurs électriques) ; les sources... . Nature des rayonnements ...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 23 mars 2017 - ref : 10656

  L’exposition aux champs électromagnétiques

  Comprendre ce que sont les champs électromagnétiques Les champs électriques, magnétiques... . Différentes origines Les champs électriques et magnétiques d’intensité très variable... , on citera : le champ...

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  ondes, valeurs limites d’exposition professionnelles, Wifi, téléphone mobile, antenne, rayonnements non ionisants

• 30 mai 2016 - ref : 9836

  Mettre en place une démarche d’évaluation et de prévention du risque Atex (atmosphères explosives)

  des décharges ; des zones de rechargement de véhicules fonctionnant au gaz/GPL ; des garages mécaniques... électrique ; électrostatique ; thermique ; mécanique ; chimique ;......

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  atmosphère explosive, explosion, incendie

• 28 janv. 2015 - ref : 8255

  Adapter la charge mentale au poste de travail

  -il un autre véhicule dans le carrefour ? A contrario , dans certains cas, seule la charge mentale existe... électrique complexe : intensité très forte. A noter Cette échelle peut être modifiée...

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  stress, charge mentale, risques psychosociaux, RPS, évaluation

• 24 sept. 2014 - ref : 5607

  Le respect des règles de sécurité par les agents

  qu’il : utilise correctement les machines, appareils, outils, véhicules et dispositifs de sécurité... agents ) ; les formations obligatoires et recommandées (habilitation électrique, incendie...

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  obligations des agents, sécurité, règlement intérieur, formation, sanction

• 14 déc. 2011 - ref : 2516

  Encadrer la responsabilité du manager en matière d’hygiène et sécurité

  obligatoires, niveau d’habilitation électrique, vérifications périodiques, évaluation des risques, etc... le véhicule de fonction et cause un accident) ; faute commise dans l’exercice même des fonctions... à...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  Autorité, moyens, compétence, chef de service, encadrement, manager

VEHICULES ELECTRIQUES : Administration locale

• 28 févr. 2014 - ref : 1886

  Le pistolet à impulsion électrique

  impulsion électrique... pistolet à impulsion électrique... Connaître le cadre réglementaire relatif à l’utilisation du pistolet à impulsion électrique... électrique (PIE), sont communes...

  Accueil > Administration locale > Police municipale

  impulsion électrique, pistolet à impulsion électrique, Taser, tazer, PIE

• 24 sept. 2018 - ref : 7146

  Utiliser des véhicules alternatifs

  véhicule électrique... , d’ici 2030, l’implantation de plus de 7 millions de points de charge. Les véhicules électriques n’émettent... , recyclage) et à l’usure des pneus et freins....

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  norme PIEK, vélocargo, triporteur, cargocycle, gaz naturel, véhicule électrique

• 26 déc. 2011 - ref : 3892

  Affecter des véhicules aux élus

  Véhicule... Bien choisir les véhicules Avant de pouvoir affecter des véhicules aux élus, il faut... bien sûr disposer de ces véhicules. Si vous devez les acquérir, vous devrez vous...

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  avantage aux élus, délibérations, avantages en nature

• 13 févr. 2014 - ref : 7138

  Choisir la bonne énergie pour les véhicules de transport public

  pour véhicules) ; électrique y compris le cas du trolleybus ; hybride, électrique-diesel la plupart... récupération pouvant atteindre un seuil de 20 %. Des véhicules...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  GNV, thermique, hybride, électrique, transports publics, biocarburants

• 12 sept. 2018 - ref : 1782

  Procédure d’enlèvement et de destruction des véhicules épaves si la collectivité ne dispose pas de fourrière

  Véhicule... véhicule... Identifier les véhicules principalement concernés Il s’agit : des véhicules en voie... d’« épavisation » ; des véhicules...

  Accueil > Administration locale > Police municipale

  véhicule, épave, fourrière, salubrité publique

• 30 nov. 2017 - ref : 10975

  Favoriser le développement de la cyclo-logistique sur un territoire

  . Il peut s’intégrer dans une flotte plus complète , qui va comprendre des véhicules électriques ou fonctionnant... assimile aux cycles « classiques » les vélos à assistance électrique (VAE)...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  logistique urbaine, cyclo-logistique, livraison du dernier kilomètre, vélo-cargo, cargocycle

• 8 févr. 2018 - ref : 7143

  Connaître les nouvelles mobilités : autopartage et covoiturage

  pour les stationner. L’usage de stations permet aussi l’alimentation des véhicules électriques. Exemples... les consommations d’énergies. Elle s’attarde assez peu sur les transports, mis à part les véhicules...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  autopartage, site web de covoiturage, aire de covoiturage, plan de déplacement d’entreprise, plan de déplacement urbain

• 1 août 2019 - ref : 6391

  Évaluer les avantages en nature

  des cotisations de Sécurité sociale en ce qu'il concerne la mise à disposition de véhicules électriques... véhicule de fonction... leur valeur réelle , soit sous forme forfaitaire . Depuis 2003,...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  avantage en nature, logement de fonction, véhicule de fonction, Urssaf, cotisations sociales

• 24 sept. 2018 - ref : 7145

  Mettre en place un système de logistique urbaine

  est effectué en véhicules « propres » (GNV, électriques, cargocycles). La collectivité choisit... les marchandises de véhicules poids lourds vers des modes doux : petits véhicules...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  espace logistique urbain, espace logistique de proximité, centre de distribution urbaine, livraison du dernier kilomètre, massification, consolidation des flux