VÉHICULES PROPRES

VÉHICULES PROPRES : ressources documentaires

VÉHICULES PROPRES : Finances et comptabilité

• 2 juin 2015 - ref : 5138

  Les dispositions propres aux régies d’avances

  alimentaires, les frais de carburant ou entretien courant des véhicules appartenant à la collectivité...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Modes, règlement, avance, fonds, caisse, compte

• 29 nov. 2016 - ref : 8978

  Connaître les EPCI à fiscalité propre et leurs caractéristiques

  collectif en site propre entraîne l’intérêt communautaire des voies publiques supportant cette circulation... et de gaz ; création et entretien des infrastructures de charge de véhicules électriques... à l'usage...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats

• 27 juin 2018 - ref : 5089

  L’inventaire des immobilisations

  soient réalisées par des tiers ou par les moyens propres de la collectivité, sont imputés au compte 2031... et destinés à ses besoins propres sont valorisés à leur coût de production, comprenant les coûts liés...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  inventaire, numéro d’inventaire, immobilisation, Indigo inventaire

• 24 oct. 2016 - ref : 8990

  Connaître les compétences transférées et transférables à une communauté urbaine au sens de la « loi Maptam »

  en Conseil d’État. S’ajoutent ensuite des dispositions spécifiques propres à chaque collectivité....

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  communautés urbaines, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, métropoles, compétences de plein droit, compétences optionnelles

• 1 avr. 2014 - ref : 6054

  Bien choisir son mode de gestion : en régie ou externalisation ?

  tandis que la collectivité ne réalise pas forcément d’économies à due concurrence sur ses propres frais...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  commande publique, régie, externalisation, délégation, service public, facility management

• 23 févr. 2018 - ref : 6674

  Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux départements

  avec des adaptations liées aux compétences propres aux conseils départementaux. L' arrêté du 18 décembre 2017...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  département, instruction M52

• 23 févr. 2018 - ref : 7842

  Les services publics industriels et commerciaux

  propres aux services publics industriels et commerciaux. Attention Une obligation commune... propres aux SPIC (amortissement, provisionnement, rattachement des charges et des produits à l’exercice…)....

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  instruction M4, cadre budgétaire, exécution budgétaire

• 23 févr. 2018 - ref : 6734

  Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux régions

  propres aux conseils régionaux. L’ arrêté du 18 décembre 2017 relatif à l’instruction budgétaire...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  régions, instruction M71

• 22 mars 2018 - ref : 0324

  La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

  professionnelle, des entreprises bénéficiaient de régime d’exonération ou d’abattement qui étaient propres...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  chiffre d’affaire, valeur ajoutée, CVAE, exonération permanente et facultative

VÉHICULES PROPRES : Administration locale

• 29 nov. 2016 - ref : 8978

  Connaître les EPCI à fiscalité propre et leurs caractéristiques

  collectif en site propre entraîne l’intérêt communautaire des voies publiques supportant cette circulation... et de gaz ; création et entretien des infrastructures de charge de véhicules électriques... à l'usage...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats

• 24 sept. 2018 - ref : 7146

  Utiliser des véhicules alternatifs

  atmosphérique au sein même de la ville n’en fait pas pour autant des véhicules totalement propres puisqu’il faut... de transport routier propres et économes en énergie, l’acheteur public doit obligatoirement prendre en...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  norme PIEK, vélocargo, triporteur, cargocycle, gaz naturel, véhicule électrique

• 10 févr. 2015 - ref : 8269

  Procéder à la mise en fourrière d’un véhicule

  en fourrière, ou vous devrez la lui remettre en mains propres s’il vient chercher rapidement son véhicule....

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  stationnement gênant, véhicule, abandon, enlèvement, sabot, mise en fourrière

• 26 déc. 2011 - ref : 3905

  Apposer la cocarde sur son véhicule

  véhicule... Déterminer qui a le droit d’apposer la cocarde tricolore sur son véhicule... dans leurs arrondissements) ont le droit d’apposer une cocarde tricolore sur leur véhicule. Connaître les sanctions......

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  cocarde, véhicule, voiture, élu, commune, département

• 15 févr. 2012 - ref : 3419

  Assurer le patrimoine et les véhicules

  à utiliser leur propre véhicule pour les besoins du centre, l’organisateur peut décider de prendre en charge... pas votre propre véhicule pour les besoins du centre sans vérifier s’il...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  assurance en responsabilité, assurance de choses, plafond de garantie, franchises, inopposabilités, véhicules

• 16 janv. 2014 - ref : 2411

  Rembourser les frais de trajet et de déplacement : véhicule personnel ou non

  à ses propres moyens ne pourrait être contraint. En effet, autant la collectivité peut exiger d’un collaborateur...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  frais, déplacements, remboursement, indemnité, kilométrique, véhicule personnel

• 1 mars 2017 - ref : 5724

  Attribuer un véhicule de fonction ou de service et évaluer l’avantage en nature

  Véhicule... véhicule de fonction... véhicule de service... Les bénéficiaires des véhicules de fonction Les cas d’ attribution d’un véhicule de fonction... de plus...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  véhicule de fonction, véhicule de service, parc automobile, avantage en nature, déplacements professionnels

• 25 févr. 2016 - ref : 8907

  Les enjeux de la dépénalisation et de la décentralisation de la gestion du stationnement payant sur la voirie

  à inciter à leur utilisation : Véhicules électriques : installations de prises...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  dépénalisation, redevance de stationnement, redevance post-stationnement, agents assermentés, recours administratif préalable

• 18 août 2015 - ref : 8714

  Mettre en place un service hippomobile en ville

  tels que des harnais, des colliers... Véhicules hippomobiles De multiples possibilités sont envisageables....

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  cheval, hippomobile (service), traction, énergie renouvelable

VÉHICULES PROPRES : Marchés publics

• 20 mars 2015 - ref : 3956

  Marché public de véhicules : rompre avec les véhicules 100% diesel ou gasoil

  relative à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie prévoit... Directive 2009/33/CE du 23 avril 2009 relative à la promotion de véhicules de transport routier propres...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, véhicules électriques, biogaz, GNV, GPL, hybride

• 23 nov. 2016 - ref : 10007

  Article 96 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  pour la passation de ses propres marchés publics de fournitures. III. - Il peut être satisfait à l’obligation...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  véhicule à moteur, achat de véhicule

• 27 mars 2018 - ref : 2351

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de collecte type bennes à ordures ménagères (BOM)

  particulières Utilisation de véhicules propres « Le titulaire s’engage à utiliser des véhicules... de collecte utilisant des carburants propres (GPL, GNV, électricité, autre à définir par le candidat)...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, marché, déchets, BOM, collecte, bennes à ordures ménagères

• 25 juin 2016 - ref : 2864

  Comment maîtriser les éventuelles modifications de son marché public d’assurance ?

  de résiliation propres au droit des assurances Outre les différents cas de résiliation prévus au CCAG FCS ,... il importera également de tenir compte des cas de résiliation propres aux domaines de l’assurance. La maîtrise...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Marché public d’assurance, risque, aggravation du risque, diminution du risque, avenant

• 22 déc. 2014 - ref : 2176

  Intégration des objectifs de développement durable dans l’achat et la location de voitures particulières, neuves ou d’occasion

  à motorisation dite « classique » ou des « véhicules propres ou alternatifs »,... avril 2009 relative à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, voitures particulières, achat neuf, location

• 30 juin 2017 - ref : 2183

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de collecte et d’élimination des déchets ménagers et assimilés

  particulières Utilisation de véhicules propres « Le titulaire s’engage à utiliser des véhicules... de collecte utilisant des carburants propres (GPL, GNV, électricité, autre à définir par le candidat)...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, marché public, déchets, collecte, ordures ménagères

• 25 avr. 2016 - ref : 6502

  Les enjeux de l’achat public durable

  dans ses propres marchés, également été assez loin dans la qualification et le ciblage des publics en difficulté... (et ce, jusqu’à l’échelle du quartier). A noter Pour vos propres marchés, il existe...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, achat responsable, enjeux environnementaux, administration responsable

• 28 mars 2018 - ref : 0050

  Mettre en œuvre une politique d’achat durable par le recours aux labels

  et soient propres à définir les caractéristiques des travaux, des fournitures ou des services qui font l'objet...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  écolabels, développement durable, PNAAPD, certification, label

• 3 déc. 2014 - ref : 3118

  Prendre en compte les réglementations spécifiques (établissements recevant du public, locaux de travail…)

  en œuvre les règles propres aux locaux de travail Vous devez assurer dans les bâtiments abritant...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  établissements recevant du public, locaux de travail

VÉHICULES PROPRES : Ressources humaines

• 8 nov. 2011 - ref : 2354

  Rembourser les frais de trajet et de déplacement : véhicule personnel ou non

  à ses propres moyens, ne pourrait être contraint. En effet, autant la collectivité peut exiger...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  frais, déplacements, remboursement, indemnité, kilométrique, véhicule personnel

• 1 mars 2017 - ref : 5724

  Attribuer un véhicule de fonction ou de service et évaluer l’avantage en nature

  Véhicule... véhicule de fonction... véhicule de service... Les bénéficiaires des véhicules de fonction Les cas d’ attribution d’un véhicule de fonction... de plus...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  véhicule de fonction, véhicule de service, parc automobile, avantage en nature, déplacements professionnels

• 29 août 2018 - ref : 6022

  Directeurs de police municipale

  à D. 511-5 Véhicules Code de la sécurité intérieure, articles L. 511-4 , D. 511-9...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  directeur de police municipale, filière police, cadres d’emplois A, catégorie A, carrière A, échelons A

• 29 août 2018 - ref : 6025

  Agents de police municipale

  L. 511-4 et D. 511-3 à D. 511-5 Véhicules Code de la sécurité intérieure, articles...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  policier municipal, filière police, cadres d’emplois C, catégorie C, régime indemnitaire C, IAT

• 5 sept. 2018 - ref : 6023

  Chefs de service de police municipale

  L. 511-4 et D. 511-3 à D. 511-5 Véhicules Code de la sécurité intérieure, articles...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  chef de service de police municipale, filière police, cadres d’emplois B, catégorie B, carrière B, échelons B

• 13 avr. 2013 - ref : 5952

  Responsabilité civile et pénale

  les infractions intentionnelles propres aux fautes commises par le fonctionnaire dans l’exercice... les infractions non intentionnelles propres aux fautes commises par le fonctionnaire dans l’exercice...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  responsabilité, faute, dommages et intérêts, faute personnelle, faute détachable du service, répression

• 19 mars 2013 - ref : 5736

  La vérification et la maintenance des équipements de travail

  en tenant compte des conditions d’exploitation et de sécurité propres à la collectivité, est bien respecté et que,... vos propres opérations de maintenance en vous basant sur celles prévues par le constructeur....

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  vérification périodique, vérification obligatoire, maintenance, test, équipements de travail

• 22 juin 2017 - ref : 8820

  Procédure disciplinaire : décision de l’employeur

  territoriale de commissions consultatives paritaires propres aux agents contractuels ( cf . '>Instances... collectives propres aux agents contractuels ) et de commissions de recours impliquera une nouvelle obligation.......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  amnistie de la sanction, contrôle du juge, motivation de la décision, non bis in idem, sanctions disciplinaires, procédure pénale

• 5 juil. 2017 - ref : 2208

  Recruter sur un emploi fonctionnel

  Évitez de formaliser chacun des éléments propres à un emploi fonctionnel en plusieurs fois. Mieux vaut... ou de l’établissement, certes dans des conditions particulières. Les démarches administratives propres aux recrutements...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Emploi fonctionnel, détachement, DGS, DST, DGAS, avantage en nature

VÉHICULES PROPRES : Action sociale et solidaire

• 21 juin 2014 - ref : 0561

  Maîtriser le financement du projet de création d’entreprise

  des financements privés ). À noter Les fonds propres et quasi-fonds propres (assimilés... pour créer une entreprise Les aides et les financements servent à constituer des fonds propres......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  création d'entreprise, capital-financement, plan de financement, subventions, prêts d’honneur, ACCRE

• 29 juil. 2015 - ref : 4811

  Procédures des entretiens obligatoires (entretiens annuel et professionnel)

  à ses propres méthodes de management. L’encadrant se demandera par exemple : Le salarié a évoqué... sur vos propres performances et de favoriser des axes de progression en renforçant la motivation de votre...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  CPF, compte personnel formation, Insertion, entretien, évolution, management

• 30 mars 2016 - ref : 9621

  Qualiticien et professionnels au service de la qualité des accompagnements

  vos propres décisions. Astreignez-le à travailler le plus possible avec le terrain dans les premiers temps,...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  système d’intervention, qualiticien, comité qualité, mission qualité, bonnes pratiques

• 4 févr. 2013 - ref : 5688

  La méthode RABC au service de l’organisation de la lingerie

  Milieux Les flux d’air entre les secteurs sales et propres sont-ils maîtrisés ?  ... utilisée en secteur sale ou des protections spécifiques types sur blouses pour les secteurs propres...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  lingerie, hygiène, RABC, contrôle qualité

• 14 mai 2013 - ref : 4233

  Les contrôles obligatoires en établissement recevant du public (ERP)

  et de sécurité propres à la collectivité, est bien respecté – donc que la conformité obligatoire de sécurité... d’utilisation . Il s’agit alors de définir vos propres opérations de maintenance sur vos équipements...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  vérification périodique, EPI, incendie, SSI, équipement de travail, contrôle

• 8 avr. 2014 - ref : 7344

  Rédiger des projets de service innovants

  du territoire et du service ; ressources disponibles propres au service, au CCAS/CIAS...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  projet, service, document, plan d’actions, communication, transparence

• 26 avr. 2018 - ref : 7367

  Contractualiser les relations avec les associations à caractère social

  sur les avancées et difficultés propres au projet) et commun aux acteurs parties prenantes au projet social...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  association, convention, efficience, subvention, convention d’objectifs

• 12 févr. 2015 - ref : 1434

  Accompagner les personnes dépendantes alcooliques

  chacun réagit avec ses propres repères, ses convictions et son ressenti. Dans la relation...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Alcool, alcoolisation, alcoolisme, culpabilité, déni, dépendance

• 10 févr. 2015 - ref : 2081

  Saisir l'opportunité d'un PDE pour répondre à des besoins d'insertion

  et d'enquête auprès des salariés. Les problématiques propres à l'insertion peuvent donc être évoquées...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Mobilité, déplacements, diagnostic, discrimination par le permis, transports alternatifs, mobilité douce

VÉHICULES PROPRES : Établissements de santé

• 20 févr. 2018 - ref : 11049

  La nécessaire adaptation du management au nouveau contexte socio-économique des établissements publics de santé

  qu’ils choisiront de récompenser en mettant à leur disposition (si elles le méritent) leurs propres compétences...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  coopération, mobilité, contraintes budgétaires, rentabilité, productivité, génération X

• 20 avr. 2018 - ref : 11105

  Les nouveaux leviers managériaux

  de consommer des énergies propres en installant des panneaux photovoltaïques sur les toits des bâtiments...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation

• 21 sept. 2016 - ref : 9046

  Nature des primes et indemnités du personnel non médical

  de textes propres à la fonction publique hospitalière. Par ailleurs, l’ instruction n° DGOS/RH4/2015/108...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  primes, indemnités

• 10 juil. 2018 - ref : 9096

  Remboursement des frais de déplacement, de stage et d’intérim

  . Les conditions d’assurance : l’agent utilisant pour les besoins du service son propre véhicule... sous certaines conditions pour un déplacement en taxi, avec un véhicule de location ou avec...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  frais de déplacement, stage, remboursement de frais, mission

• 25 févr. 2013 - ref : 5348

  Comment est organisé le circuit de la pharmacie à usage intérieur au lit du malade ?

  au malade pour la durée du traitement et quelques accessoires (coton, etc.). Le chariot est véhiculé... . Est-ce que l’infirmier peut administrer un médicament de sa propre initiative ? Non... , l’infirmier...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  circuit du médicament, PUI, pharmacien

• 5 oct. 2017 - ref : 8698

  La protection des personnels hospitaliers

  G ). Une violence endogène propre à l’institution hospitalière ? Il s’agit ici d’un second volet... , dégradations légères, dégradations de véhicules sur parking intérieur de l’établissement (hors véhicules...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  fonctionnaires, agents publics, protection statutaire, violences

• 14 févr. 2017 - ref : 10608

  Quelle est la responsabilité de l’établissement public psychiatrique en cas de suicide d’un patient ?

  mortellement accidenté quelques heures après avoir quitté le service de sa propre initiative. Pour le juge... ayant tenté de se suicider en immobilisant un véhicule volé sur la voie ferrée, provoquant ainsi un grave......

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

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• 4 avr. 2017 - ref : 4331

  La suspension d’un fonctionnaire hospitalier dans le cadre d’une procédure disciplinaire

  pas un caractère disciplinaire. Mais elle doit être notifiée à l’intéressé, soit par remise en main propre (avec... interdiction de conduire un véhicule, interdiction d’exercer certaines activités professionnelles...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  statut général des fonctionnaires, procédure disciplinaire, suspension