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VEILLE REGLEMENTAIRE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « VEILLE REGLEMENTAIRE » mises à disposition de la fonction publique.

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VEILLE REGLEMENTAIRE dans les ressources documentaires

Veille territoriale

Objectifs La vocation de la veille territoriale est de permettre aux pôles et agences publiques, gouvernementales ou locales, de valoriser leur territoire...

Vade-mecum pour les opérations de récolement

Réalisé par le ministère de la Culture en 2008, ce document présente les opérations de récolement des collections dans leurs aspects réglementaire et...

23 juil. 2020

#récolement #plan de récolement décennal #récoleur

Veille juridique et réglementaire

Objectifs La veille juridique et réglementaire poursuit un triple objectif : anticiper les évolutions législatives et réglementaires afin notamment...

Veille image

Objectifs La vocation de la veille image est de suivre l'évolution de l'image d'une organisation, d'une marque ou d'un produit, notamment sur Internet. ...

Veille technologique

Objectifs La veille technologique vise à mieux comprendre l'environnement scientifique et technique de l'entreprise afin : d'anticiper les mouvements...

23 oct. 2014

Veille pays

Contexte La veille pays est constituée de deux types d'éléments. D'une part une liste de statistiques censées fournir des indicateurs à l'état brut dont...

18 juil. 2014

Trame de la charte du groupe de confiance et de la cellule de veille et de [...]

Cette charte engage le médiateur et les parties à respecter certaines règles garantes du bon déroulement de la médiation. Elle en fixe en outre les...

27 oct. 2020

#charte #médiation #engagements

Veille commerciale

Objectifs L'objectif de la veille commerciale est généralement double : Identifier les nouvelles tendances du marché et les besoins des clients. Développer...

13 oct. 2014

Modèle de lettre de mise en demeure à utiliser dans le cas d’une absence [...]

Cette lettre-type, à adapter à votre marché, rappelle les dispositions réglementaires en matière de sous-traitance et rappelle au titulaire ses obligations...

30 sept. 2020

#sous-traitance #mise en demeure #déclaration de sous-traitance

Associer les personnels à la veille qualité

Au-delà de la participation des personnels aux évaluations internes et externes dans l’établissement ou le service, l’enjeu est aussi de les associer...

26 déc. 2016

#Observation directe #diagramme de Pareto #grille CAUSE #outils de veille

Acte de notification dans le cadre d'une procédure d'admission en soins [...]

Cette notification reprend les références de l’arrêté et doit être effectuée réglementairement afin d’éviter toute contestation sur la procédure.

20 févr. 2020

#hospitalisation d’office #procédure #soins psychiatriques #arrêté #danger imminent #péril imminent

Présentation budgétaire des services sociaux et médico-sociaux

Cette note détaille les règles de présentation budgétaire et le cadre réglementaire du budget applicable aux services sociaux et médico-sociaux.

21 févr. 2020

#Tarification des services sociaux #SAAD #SSIAD #SPASAD #SAVS #SAMSAH #SESSAD #réglementation budgétaire #cadre budgétaire #règles comptables #M22 #tarification action sociale

Tableau d’aide à l’analyse des besoins de formation hygiène et sécurité [...]

Ce tableau d’aide à l’analyse des besoins de formation doit être établi à partir des résultats des entretiens annuels (professionnels et/ou d’évaluation)....

07 janv. 2021

#besoins de formation

Vérifications réglementaires des appareils et accessoires de levage dans le BTP

Ce guide met à la disposition des entreprises toutes les informations nécessaires pour mettre en œuvre efficacement les vérifications réglementaires...

01 oct. 2020

#grue #montage #accessoire de levage #ED 6009

L’Institut de veille sanitaire et le centre de coordination de la lutte [...]

L’Institut de veille sanitaire (InVS) est un établissement public, placé sous la tutelle du ministère chargé de la...

12 févr. 2014

#Institut de veille sanitaire #centre de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales #IAES #infections nosocomiales

Associer les usagers et les familles à la veille qualité

Dans le cadre de la loi du 2 janvier 2002, et dans une volonté d’ouvrir les ESMS à l’environnement, il est possible d’impliquer les usagers et...

25 juil. 2018

#usagers #familles #veille qualité #philosophie du pouvoir s’associer #surveillance intelligente et collective

Charte de bonne conduite pour l’utilisation des nouvelles technologies

Ce modèle de charte d’utilisation des outils informatiques et de télécommunication est à adapter à vos besoins. Son contenu couvre :

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20 févr. 2020

#charte #utilisation #règles #Internet #outils informatiques #NTIC

Veille concurrentielle

Objectifs La veille concurrentielle poursuit généralement deux principaux objectifs : anticiper les actions, les décisions et les mouvements de la concurrence...

06 avr. 2012