Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

velos-electriques dans les ressources documentaires

picto marches-publics

La prise en compte des obligations environnementales dans le cadre…

Si l’article 3 de la directive (UE) 2019/1161 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relative à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie…

17/07/2022

#Vélo #Achat durable

Exemples de caractéristiques techniques à exiger pour des vélos confortables…

Ce document vous précisera également quelles sont les caractéristiques techniques à exiger pour les différents types de vélos à assistance électrique (vélos de ville, VTC ou vélos pliables).

20/02/2020

picto ressources-humaines

Le risque électrique

Dans notre société actuelle, l’électricité est présente partout, de l’ampoule aux transformateurs électriques. De la simple exposition ordinaire subie par l’agent utilisant un appareil électrique à l’exposition délibérée de l’agent…

01/03/2013

#Risque professionnel
picto ressources-humaines

Former en vue de l’habilitation électrique

L’électricité, malgré les progrès faits en matière de sécurité sur les installations, le matériel et le contrôle de ceux-ci, est impliquée dans de nombreux accidents. En 2006, la Caisse nationale…

28/02/2013

#Risque professionnel #Formation
picto marches-publics

Intégrer des enjeux environnementaux dans un marché public de fourniture…

En 2021, la part des énergies renouvelables a représenté 22,5 % de l’énergie électrique totale produite en France (contre 24,2 % en 2020). De son côté, le nucléaire représente 69 % de la…

05/07/2023

#Énergie #Marché de fournitures
picto amenagement-des-territoires

Les vélos en libre-service

Les systèmes de vélos en libre-service (VLS) complètent les services de transports collectifs et participent à la promotion du vélo. Ils permettent de lever trois freins à sa pratique – le…

03/11/2020

#Vélo
picto marches-publics

Comment acheter de l’électricité dans le cadre des marchés publics…

Depuis le 1er janvier 2016, les acheteurs publics sont soumis à l’obligation de mise en concurrence pour la fourniture en électricité de leurs sites dont la puissance est supérieure à 36…

10/07/2023

#Réseaux de fluides #Énergie renouvelable
picto amenagement-des-territoires

Comment élaborer un schéma directeur pour les infrastructures de recharge…

Le transport routier constitue l’un des plus grands émetteurs de gaz à effet de serre (28,2 % en 2020). Aussi, l’arrêt de la production des voitures thermiques d’ici la fin de…

13/11/2023

#Mobilité (transport) #Efficacité énergétique
picto institutions-et-administration-territoriale

Percevoir la taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité (TICFE)

L’article 18 de la loi n° 2013-1279 du 29 décembre 2013 de finances rectificative pour 2013 a confirmé que les communes de plus de 2 000 habitants continueraient à percevoir le produit de la taxe sur…

24/01/2023

#Réseaux de fluides #Ressources fiscales diverses
picto ressources-humaines

Attestation de consignation électrique pour travaux

La consignation électrique permet d’intervenir en toute sécurité sur les installations électriques. Elle doit donner lieu à l’établissement d’une attestation.

24/03/2014

#Loi et réglementation #Risque professionnel
picto institutions-et-administration-territoriale

Le policier municipal face aux engins de déplacement personnel motorisés…

La parution du décret n° 2019-1082 du 23 octobre 2019 relatif à l’utilisation des engins de déplacement personnel motorisés (EDPM ; trottinettes électriques, gyropodes, monoroues) est venue fixer un cadre spécifique tant pour…

19/09/2022

#Police de la voie publique #Agent de police municipale
picto amenagement-des-territoires

Favoriser le développement de la cyclo-logistique sur un territoire

La cyclo-logistique se définit comme l’utilisation de vélos professionnels (vélos-cargos, biporteurs, triporteurs, cargocycles, vélos-remorques, quadricycles, etc.), avec ou sans assistance électrique, pour la livraison de marchandises. Constituant un des moyens de…

29/11/2017

#Vélo #Opération d'aménagement
picto finances-et-comptabilite

Calculer les redevances d’occupation du domaine public pour les réseaux…

Au fil des ans, le recouvrement des montants de droit commun que pouvaient escompter les communes et les départements en matière d’occupation du domaine public était la plupart du temps…

06/05/2019

#Réseaux de fluides #Produits des domaines et des services
picto marches-publics

Dispositif « amortisseur électricité » pour l’année 2023

L’amortisseur d’électricité prend effet à compter du 1er janvier 2023 jusqu’au 31 décembre 2023.Cet outil présente les modalités de mise en œuvre de l’amortisseur d’électricité, accompagné d’exemples concrets.

21/12/2022

#Énergie
picto marches-publics

Passer un marché public d’électricité

La mise en concurrence des fournisseurs d’électricité présuppose de bien connaître le cadre d’achat résultant de la libéralisation. Cette fiche permet ainsi d’identifier les principaux acteurs que la fourniture électrique…

10/04/2019

#Réseaux de fluides #Mise en concurrence du marché public