VÉRIFICATION D'APTITUDE

VÉRIFICATION D'APTITUDE : ressources documentaires

VÉRIFICATION D'APTITUDE : Finances et comptabilité

• 25 oct. 2018 - ref : 5067

  Le choix d’un nouveau logiciel de comptabilité

  en dessous de laquelle le service est réputé « régulier », et les conditions dans lesquelles la vérification d’aptitude... respect de l’obligation ; décentralisation ou non. Liquidation  : circuit...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptabilité, logiciel, M14

• 20 déc. 2018 - ref : 5140

  Le régisseur et son suppléant

  portent notamment sur : la vérification de l’absence d’incompatibilité d’exercice de la fonction... l’examen de l’aptitude à exercer les fonctions de régisseur ou de mandataire : confiance... à la vérification...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Régisseur, titulaire, intérimaire, mandataire suppléant, sous-régisseurs, agent de guichet

• 28 nov. 2016 - ref : 5263

  La qualité comptable et la certification des comptes

  sur la vérification du sens des soldes des comptes d’emprunt et sur la concordance entre les données de l’ordonnateur... le diplôme d’expert-comptable ou l’examen d’aptitude aux fonctions de commissaire aux comptes....

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  qualité, comptabilité, comptable, certification, IASQCL, contrôle

VÉRIFICATION D'APTITUDE : Action sociale et solidaire

• 20 juin 2012 - ref : 4154

  Les obligations de l’employeur en matière de médecine du travail (secteur privé)

  ont pour but d’apprécier l’aptitude médicale du salarié à son poste de travail. Cette appréciation... périodiques, lorsque le médecin du travail s’assure du maintien de cette aptitude au poste de travail occupé......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  médecin du travail, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude

• 15 mai 2013 - ref : 4997

  Les obligations de l’employeur en matière de médecine de prévention (établissement public)

  médicales ont pour but d’apprécier l’ aptitude médicale de l’agent à son poste de travail.... de cette aptitude au poste de travail occupé par l’agent. Attention Il faut distinguer cette visite... du travail...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  médecin du travail, médecin de prévention, tiers temps, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude

• 23 févr. 2012 - ref : 1069

  Préparer et mettre en place l’intervention en service mandataire

  dont la vérification des expériences professionnelles et, le cas échéant, des diplômes. Le dossier du candidat... à la Sécurité sociale ou la copie de la carte vitale ; la vérification des autorisations...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Rechercher un candidat, présélection de candidats, présentation de candidats, documents contractuels pour l’employeur, organiser l’intervention, conseil à l’employeur

• 22 oct. 2015 - ref : 6442

  Statut et carrières du personnel en Ehpad public territorial

  du handicap. Les conditions de vérification de l’aptitude physique à l’embauche... l’un des candidats inscrits sur une liste d’aptitude après réussite à un concours ; l’un des fonctionnaires......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  fonction publique territoriale, recrutement, contractuel, titulaire, carrière

• 28 juil. 2018 - ref : 11239

  Favoriser la mobilité des personnes travailleurs handicapés

  classique restent néanmoins présents : fiche d’aptitude médicale, évaluation diagnostique, délai... il répond aux questions les plus fréquentes sur l’aptitude à la conduite ...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Agefiph, Adapei, FAJ, RQTH, MDPH, mobilité

• 21 juin 2014 - ref : 6245

  Mobiliser le contrat d’avenir « professeur » (EAP)

  d’un EAP et émet un avis quant à son aptitude à occuper cet emploi (projet professionnel, résultats...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  études, enseignement, professorat, boursier, master, éducation nationale

• 10 avr. 2012 - ref : 4128

  Les enseignes et groupes gestionnaires d’Ehpad

  d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement social ou de service d'intervention sociale), licence...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  gestionnaire, enseigne, groupe, association, administration, gestion

• 16 juin 2018 - ref : 1127

  Gérer le compte personnel de formation (CPF) des salariés/agents dans les services à domicile de droit privé et de droit public

  l’utilisation des techniques usuelles de l’information et de la communication numérique ; l’aptitude... à travailler dans le cadre des règles définies d’un travail d’équipe ; l’aptitude à travailler......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  formation professionnelle, OPCA, DIF, CPF, CPA, CEC

• 19 sept. 2017 - ref : 10884

  Mesurer la qualité d’un accompagnement

  dans le parcours pour l’autonomie) ; de la réactivité, ou l’aptitude à aider le jeune et à lui fournir... de ses besoins, pourvu d’un consentement éclairé, notamment au regard de son aptitude à exprimer sa volonté...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  mesure de l’accompagnement, qualité d’accompagnement, outils réglementaires, impacts

VÉRIFICATION D'APTITUDE : Marchés publics

• 27 oct. 2016 - ref : 9528

  Les opérations de vérification et de réception de l’ouvrage dans les autres marchés

  du CCAG TIC) – Intervenant après la mise en ordre de marche, la vérification d’aptitude a pour objet... Si la décision de vérification d’aptitude est positive, la vérification...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  Fournitures courantes et services, marchés industriels, prestations intellectuelles, techniques de l’information et de la communication, admission, réception

• 6 févr. 2019 - ref : 11991

  Article R. 2144-3 du Code de la commande publique

  La vérification de l’aptitude à exercer l’activité professionnelle, de la capacité économique... de la procédure et au plus tard avant l’attribution du marché. La vérification de l’aptitude...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  candidatures, documents justificatifs, vérification, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles des candidats

• 24 janv. 2017 - ref : 0172

  Apprécier l’exécution des prestations informatiques

  à la vérification d’aptitude et pour votre prise de décision. Si cette vérification d’aptitude est positive,... lieu, à leur échéance, à des opérations de vérification...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  opérations de vérification, vérification d’aptitude, vérification de service régulier, mise en ordre de marché, admission, ajournement

• 15 juin 2016 - ref : 0170

  Vérifier qualitativement les fournitures livrées ou services exécutés : obligations, procédures, intérêt

  Mesurer l’importance de la vérification des prestations livrées Les opérations de vérification... de vérification ont donc pour objet de confronter aux stipulations du marché les quantités et la qualité......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  admission, réfaction, ajournement, rejet, transfert de propriété, garantie

• 24 nov. 2016 - ref : 9972

  Article 54 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  ou le certificat délivré par l’organisme de certification constitue une présomption d’aptitude en ce qui concerne... ou le certificat. Toutefois, en ce qui concerne la vérification de la régularité de la situation fiscale...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  certification, norme européenne

• 9 févr. 2019 - ref : 11987

  Article R. 2143-15 du Code de la commande publique

  ou le certificat délivré par l’organisme de certification constitue une présomption d’aptitude en ce qui concerne... Toutefois, en ce qui concerne la vérification de la régularité de la situation fiscale et sociale......

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  candidatures, documents justificatifs, conditions de participation, opérateurs agréés, certificats

• 26 janv. 2019 - ref : 11700

  Article L. 3123-18 du Code de la commande publique

  à la procédure de passation propres à garantir qu’ils disposent de l’aptitude à exercer l’activité... ces conditions de participation peuvent notamment porter sur l’aptitude des candidats à assurer la continuité... à...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  concession, candidature, sélection, conditions de participation, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles

• 7 févr. 2019 - ref : 11973

  Article R. 2143-3 du Code de la commande publique

  demandés par l’acheteur aux fins de vérification de l’aptitude à exercer l’activité professionnelle,...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  candidatures, déclaration sur l’honneur, renseignements, vérification, capacités techniques et professionnelles du candidat

• 15 juin 2017 - ref : 8344

  Article 55 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  dans les conditions suivantes : 1° La vérification de l’aptitude à exercer l’activité professionnelle,... ne peut constituer un critère d’élimination. Vérification de l’aptitude et des capacités...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  candidature incomplète, vérification de l’aptitude, capacité technique et professionnelle

VÉRIFICATION D'APTITUDE : Établissements de santé

• 23 janv. 2012 - ref : 4274

  La vérification de l’aptitude physique lors d’un recrutement et/ou d’une nomination dans la Fonction publique

  de l’aptitude physique Il ressort de la réglementation que la délivrance d’un certificat médical... ne doit pas être le médecin traitant (à titre libéral ou hospitalier) de la personne dont il certifie l’aptitude physique...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  recrutement, nomination, intégration fonction publique, médecin agréé, médecin du service de santé au travail, stagiairisation

• 21 oct. 2015 - ref : 8932

  Les conditions fondamentales d’accès à un emploi hospitalier

  et pratiques relatifs à la vérification de l’aptitude physique d’un agent lors de son recrutement et/ou... de la vérification des conditions d’aptitude, consultez la fiche '>La vérification...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

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• 18 févr. 2012 - ref : 3514

  Le recrutement de personnes handicapées dans la fonction hospitalière par la voie contractuelle

  Principe de l’aptitude physique Ce principe général est formulé par l’article 5 (5°)... de fonctionnaire « s’il ne remplit les conditions d’aptitude physique exigées pour l’exercice de la fonction... ...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  handicap, recrutement de personnes handicapées, contrat

• 18 juin 2018 - ref : 9172

  Praticiens mis à disposition par une entreprise de travail temporaire

  à la vérification du fait que le praticien est bien autorisé à exercer la médecine en France, assortie, le cas... d’aptitude physique et mentale exigées pour l’exercice de sa fonction. Cette attestation doit être établie......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  travail temporaire, contrat de mise à disposition, praticien intérimaire

• 18 juil. 2014 - ref : 4516

  La participation des personnels non médicaux à des actions de coopération internationale humanitaire

  dans le pays d’accueil ; un certificat médical d’aptitude établi par le médecin du travail...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  coopération internationale, convention, autorisation, personnel non médical, actions humanitaires, mission temporaire

• 18 janv. 2012 - ref : 3525

  La demande de publication des postes vacants de praticien hospitalier et le dépôt des candidatures

  de son lieu d’exercice. Candidats inscrits sur une des listes d’aptitude en cours de validité... de l’État dont le candidat est ressortissant ; un certificat d’aptitude physique et mentale, délivré...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  publication de poste, praticien hospitalier, centre national de gestion, tour de recrutement, établissement public de santé, loi HPST

• 7 mars 2012 - ref : 3641

  L’attribution d’un congé de longue maladie (ou de LD) d’un PH titulaire atteint d’une pathologie à caractère invalidant

  du préfet, chargé de donner un avis sur l’aptitude physique et psychique d’un praticien hospitalier... et des commissions de réforme, aux conditions d’aptitude physique pour l’admission aux emplois publics et au régime......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien hospitalier titulaire, activité libérale, comité médical départemental, préfet, comité médical supérieur, droit à rémunération

• 7 juil. 2015 - ref : 8701

  Comment fonctionnent les licenciements pour insuffisance professionnelle ?

  sur l’appréciation portée par l’autorité compétente sur son aptitude à exercer les fonctions... concernant les différentes catégories de fonctionnaires. Dans les différents cas, le juge s’attache à la vérification des...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  fonctionnaire hospitalier, personnels médicaux, agents contractuels, insuffisance professionnelle, licenciement

• 17 déc. 2011 - ref : 3539

  Comment et pourquoi procéder au recrutement d’un praticien attaché ?

  d’un certificat médical délivré par un médecin agréé, qu’il remplit les conditions d’aptitude physique et mentale...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien attaché, conditions et motifs de recrutement, procédure de recrutement, établissement public de santé, contrat administratif écrit, proposition du chef de pôle

VÉRIFICATION D'APTITUDE : Ressources humaines

• 23 janv. 2012 - ref : 4274

  La vérification de l’aptitude physique lors d’un recrutement et/ou d’une nomination dans la Fonction publique

  de l’aptitude physique Il ressort de la réglementation que la délivrance d’un certificat médical... ne doit pas être le médecin traitant (à titre libéral ou hospitalier) de la personne dont il certifie l’aptitude physique...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  recrutement, nomination, intégration fonction publique, médecin agréé, médecin du service de santé au travail, stagiairisation

• 31 août 2016 - ref : 6418

  Aptitude physique dans la fonction publique territoriale

  doit pouvoir préalablement justifier, auprès de son administration, de son aptitude physique à l’exercice... fonctions. Important L’avis du médecin agréé ne porte que sur l’aptitude aux fonctions,... avec la...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  aptitude physique, inaptitude physique, médecin de prévention, médecin agréé, congé de maladie ordinaire, congé de maladie grave

• 25 mars 2014 - ref : 2216

  Programmer la visite médicale d’embauche

  Comprendre la condition d’aptitude physique et ses incidences lors du recrutement d’un agent... public Il existe deux niveaux d’aptitude : La condition générale d’aptitude physique... La condition générale...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Visite médicale d’embauche, recrutement (d’un agent public), médecin de prévention, aptitude physique, aptitude au poste

• 25 mars 2014 - ref : 2530

  Tenir le registre unique de sécurité

  si vous le souhaitez, rassembler l’ensemble des documents de vérification et de contrôle en matière d’hygiène... de la vérification et du contrôle des équipements et machines : attestations ; consignes ;......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  registre sécurité, registre de santé et sécurité au travail, vérification, contrôle, équipement, machine

• 26 févr. 2013 - ref : 5610

  Les visites médicales obligatoires

  médicale d’embauche de la visite relative à la vérification de l’aptitude physique de l’agent. Le médecin... d’une maladie incompatible à l’exercice de la fonction postulée. Ainsi, le médecin agréé vérifie l’aptitude......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  médecin de prévention, santé au travail, visite médicale, médecine préventive, service de prévention, rôle du médecin de prévention

• 23 juin 2015 - ref : 8899

  Les échelles, escabeaux et marchepieds

  peut demander la vérification des échelles par un organisme agréé. Privilégiez les plateformes de travail... Faut-il former le personnel travaillant en hauteur ? Il n’existe pas de certificat d’aptitude......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  travail en hauteur, échafaudage, contrôle périodique, habilitation, échelle

• 19 sept. 2016 - ref : 9923

  La manutention mécanique

  dans certains cas, une visite médicale d’aptitude . La sécurité de l’agent doit être assurée lorsqu’il... à l’utilisation des appareils de levage et/ou d’une préparation au certificat d’aptitude à la conduite......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  manutention, appareils de levage

• 21 oct. 2015 - ref : 8932

  Les conditions fondamentales d’accès à un emploi hospitalier

  et pratiques relatifs à la vérification de l’aptitude physique d’un agent lors de son recrutement et/ou... de la vérification des conditions d’aptitude, consultez la fiche '>La vérification...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

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• 5 déc. 2011 - ref : 2215

  Connaître les obligations administratives liées à l’embauche

  Remplir les conditions générales de recrutement prévues par la loi La vérification... préalablement à la signature du contrat d’embauche, à la vérification de l’existence des autorisations... des fonctions figurant...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  déclaration unique d’embauche, visite médicale, casier judiciaire n° 2, nationalité, carte de séjour, permis de travail

VÉRIFICATION D'APTITUDE : Administration locale

• 25 juin 2018 - ref : 7052

  Analyser les candidatures présentées par les entreprises

  aux candidatures La vérification de l’aptitude à exercer l’activité professionnelle, de la capacité économique... consultation et qui demeurent valables. Moment de la vérification des informations...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  candidature, capacité financière, capacité professionnelle, capacité technique, moyens de preuve, DUME

• 27 mars 2014 - ref : 5400

  La médecine professionnelle

  de service ou maladie professionnelle. Il intervient également dans le cadre de la vérification... de l’aptitude physique à la reprise des fonctions à l’issue d’un CLM ou d’un CLD, dans la mesure où son rapport......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  médecine préventive, visite médicale, santé, maladie, aménagement de poste

• 15 avr. 2015 - ref : 8675

  Recruter un fonctionnaire stagiaire

  le recrutement et pendant laquelle l’agent va devoir prouver son aptitude à l’exercice des fonctions... sur liste d’aptitude , formule consacrée que l’on retrouve dans 50 % des appels à candidatures,... régulière...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  concours, lauréat, période probatoire, stage, fonctionnaire, aptitude

• 10 juin 2011 - ref : 1627

  Sélectionner et recruter un agent de police municipale

  comportant deux phases : l’évaluation du candidat lui-même et la vérification de l’aptitude... Organiser l’entretien avec les candidats : la phase d’évaluation et de vérification des compétences...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  police municipale, recrutement, évaluation d’embauche

• 18 févr. 2015 - ref : 2925

  Devenir CPE : le concours externe

  aux apprentissages. Elle mesure la maîtrise de savoirs académiques et l’aptitude à les mobiliser dans un contexte... de la recherche. Elle permet d’évaluer son aptitude à conseiller le chef d’établissement et la...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  CAFCPE, concours, recrutement, épreuves, programme, bibliographie

• 13 janv. 2015 - ref : 2528

  Assurer le suivi des accidents de service

  . article 57 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 ). Vous pouvez effectuer la vérification... de son aptitude à la tenue de son poste. Lorsque l’agent est consolidé, il doit vous fournir obligatoirement......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  accident de service, déclaration d’accident, enquête accident, commissions de réforme, accident imputable au service, arbre des causes

• 3 oct. 2014 - ref : 0684

  Les obligations des communes envers les centres médico-scolaires dans leur mission de promotion de la santé en faveur des élèves

  de l’enfant : vérification des vaccinations ; taille et poids ; détection de défauts... en maternelle est-il exigible, et sur quelle base ? Le certificat médical d’aptitude prévu...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  santé scolaire, centre médico-scolaire, CMS, infirmerie, vaccins, certificats médicaux

• 11 juil. 2011 - ref : 1573

  Le statut d’agent de surveillance de la voie publique (ASVP)

  après vérification de l’honorabilité des personnes recrutées (jouissance des droits civiques et absence... Une fois celui-ci réussi, ils sont inscrits sur une liste d’aptitude à partir...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  agents de surveillance de la voie publique, ASVP, agent administratif de 2e classe, agrément du procureur de la République, prestation de serment

• 1 juil. 2015 - ref : 3319

  Organiser un mini-camp dans le cadre d’un ALSH

  la préparation, la vérification du matériel collectif ; l’établissement du contenu du sac personnel... en équipe, de façon solidaire : de cette aptitude dépend le bon déroulement du camp ; de veiller...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  animation, projet pédagogique, projet éducatif, autonomie, mini-camp, budget