#

VERIFICATION D APTITUDE

+ voir toute l’actualité

picto ress-doc

VERIFICATION D APTITUDE dans les ressources documentaires

picto education

Le médiateur de réussite scolaire : fiche de poste

Créés en 2009 (5 000 postes en CUI), les « médiateurs de réussite scolaire » ont pour fonction de prévenir l’absentéisme et le...

15 oct. 2020

#Absentéisme scolaire
picto ressources-humaines

La vérification et la maintenance des équipements de travail

Afin d’assurer la santé physique et mentale des agents, l’autorité territoriale est tenue de repérer en temps utile toute détérioration...

19 mars 2013

#Loi et réglementation #Risque professionnel
picto sante

Modèle de lettre aux candidats les informant des démarches OBLIGATOIRES à [...]

Cette lettre type rappelle à la personne admise à un Concours l’obligation de prendre rendez-vous pour disposer, avant sa prise de fonctions, de certificats...

02 mars 2022

#Recrutement #Santé et sécurité au travail
picto action-sociale

Trousse à pharmacie pour sortie

La trousse à pharmacie est indispensable pour chaque sortie. Il est envisageable de prévoir ce matériel dans un sac à dos pour faciliter l’aspect pratique...

21 févr. 2020

#Accompagnement des publics #Politique d'accueil de la petite enfance
picto services-a-la-population

Saisine du procureur de la République aux fins de mention d’une décision [...]

Ce modèle vous permettra d’adresser au parquet une demande de mention d’une décision de justice rendue à l’étranger (ici un jugement de divorce), afin que...

07 mai 2020

#Formalités pour l'étranger #Acte d'état civil
picto marches-publics

Effectuer les vérifications préopérationnelles

Le <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP">Code de la commande publique, dans sa partie relative à la maîtrise d’ouvrage publique,...

15 janv. 2019

#Évaluation (méthode)
picto ressources-humaines

Registre unique de sécurité

Le registre unique de sécurité vous permet de réunir tous les documents attestant de la vérification et du contrôle des équipements et machines.

20 févr. 2020

#Document unique #Risque professionnel
picto marches-publics

CCAP : rédiger ses clauses de vérification et d’admission

Le mécanisme de réception des prestations du titulaire et la vérification de leur conformité par rapport aux pièces de votre marché constitueront une...

26 avr. 2021

#CCAP #Clause de prix du marché
picto marches-publics

Évaluer la qualité de prestations intellectuelles : modalités [...]

Les marchés de prestations intellectuelles (PI) sont des marchés de services qui comportent des obligations spécifiques, liées à la notion de « prestations...

25 avr. 2022

#Contrôle qualité et conformité #Achat de prestations intellectuelles
picto action-sociale

Points à vérifier pour évaluer la conformité ou non d’un ERP aux règles [...]

L’annexe 3 de l’arrêté du 22 mars 2007 présente un modèle d’attestation de vérification de l’accessibilité aux personnes handicapées. Une liste...

20 févr. 2020

#Accessibilité #Bâtiment et équipement publics
picto marches-publics

Vérifications réglementaires des appareils et accessoires de levage dans le BTP

Ce guide met à la disposition des entreprises toutes les informations nécessaires pour mettre en œuvre efficacement les vérifications réglementaires...

18 oct. 2021

#Exécution technique du marché #Marché de travaux
picto ressources-humaines

Organiser le retour d’un agent à la suite d’un accident de service [...]

À la suite d’un arrêt consécutif à un accident de service ou à une maladie professionnelle, un agent informe son employeur que son état de santé s’améliore...

17 mars 2023

#Accueil #Management
picto finances-et-comptabilite

Modèle de fiche identité d’un indicateur

Ce modèle vous permettra de retrouver l’ensemble des renseignements nécessaires à la vérification de chaque indicateur et d’en apprécier le degré de...

16 févr. 2021

#Indicateur de qualité #Performance (qualité)
picto sante

La vérification de l’aptitude physique lors d’un recrutement et/ou d’une [...]

« Nul ne peut avoir la qualité de fonctionnaire s’il ne remplit pas, compte tenu des possibilités de compensation du handicap, les conditions...

28 févr. 2022

#Recrutement #Santé et sécurité au travail
picto ressources-humaines

Fiche d’aptitude au poste défini par la médecine professionnelle et préventive

Cette fiche est utilisée par le médecin de prévention pour définir les tâches qu’un agent préalablement déclaré inapte à son poste peut mener. Ces informations...

17 juin 2022

#Inaptitude #Organisation des services
picto ressources-humaines

Stagiaires

Par principe, l’accès à la fonction publique territoriale s’effectue par la voie du concours qui, une fois obtenu par le candidat, permet l’inscription...

25 janv. 2022

#Stagiaire #Statut
picto marches-publics

Mémento des opérations de vérification

Cet outil récapitule l’ensemble des étapes, tâches à effectuer ou éléments à prendre en compte dans le cadre de vos opérations de vérification (modalités...

20 févr. 2020

#Exécution technique du marché #Marché de fournitures
picto ressources-humaines

Le rôle et les compétences des différents acteurs de la médecine [...]

L’état de santé des agents peut évoluer durant leur carrière. À ce titre, plusieurs médecins peuvent intervenir avec des missions...

21 nov. 2022

#Agent #Médecin
picto Livre Blanc

VERIFICATION D APTITUDE dans les livres blancs

+ voir tous les livres blancs