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VERIFICATION D APTITUDE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « VERIFICATION D APTITUDE » mises à disposition de la fonction publique.

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VERIFICATION D APTITUDE dans les ressources documentaires

Le médiateur de réussite scolaire : fiche de poste

Créés en 2009 (5 000 postes en CUI), les « médiateurs de réussite scolaire » ont pour fonction de prévenir l’absentéisme et le...

15 oct. 2020

#absentéisme #décrochage #médiateur de réussite scolaire #parents d’élèves

La vérification et la maintenance des équipements de travail

Afin d’assurer la santé physique et mentale des agents, l’autorité territoriale est tenue de repérer en temps utile toute détérioration...

19 mars 2013

#vérification périodique #vérification obligatoire #maintenance #test #équipements de travail

Modèle de lettre aux candidats les informant des démarches OBLIGATOIRES à [...]

Cette lettre type rappelle à la personne admise à un Concours l’obligation de prendre rendez-vous pour disposer, avant sa prise de fonctions, de certificats...

20 févr. 2020

#recrutement #aptitude #médecin agréé #service de santé au travail

Trousse à pharmacie pour sortie

La trousse à pharmacie est indispensable pour chaque sortie. Il est envisageable de prévoir ce matériel dans un sac à dos pour faciliter l’aspect pratique...

21 févr. 2020

#pharmacie #sortie #vérification des stocks

Saisine du procureur de la République aux fins de mention d’une décision [...]

Ce modèle vous permettra d’adresser au parquet une demande de mention d’une décision de justice rendue à l’étranger (ici un jugement de divorce), afin que...

07 mai 2020

#mention d’une décision étrangère sur acte de naissance #demande de mention d’une décision étrangère #vérification d’opposabilité

Effectuer les vérifications préopérationnelles

Le <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP">Code de la commande publique, dans sa partie relative à la maîtrise d’ouvrage publique,...

15 janv. 2019

#programmation #préprogramme #étude d’opportunité #étude de faisabilité

Registre unique de sécurité

Le registre unique de sécurité vous permet de réunir tous les documents attestant de la vérification et du contrôle des équipements et machines.

20 févr. 2020

#Registre sécurité #registre hygiène et sécurité #vérification #contrôle #équipement #machine #consignes

CCAP : rédiger ses clauses de vérification et d’admission

Le mécanisme de réception des prestations du titulaire et la vérification de leur conformité par rapport aux pièces de votre marché constitueront une...

26 avr. 2021

#vérification #admission #CCAG

Évaluer la qualité de prestations intellectuelles : modalités [...]

Les marchés de prestations intellectuelles (PI) sont des marchés de services qui comportent des obligations spécifiques, liées à la notion de « prestations...

27 avr. 2020

#prestations intellectuelles #évaluation #qualité #admission #vérification

Points à vérifier pour évaluer la conformité ou non d’un ERP aux règles [...]

L’annexe 3 de l’arrêté du 22 mars 2007 présente un modèle d’attestation de vérification de l’accessibilité aux personnes handicapées. Une liste...

20 févr. 2020

#accessibilité #ERP #règles #aménagements #travaux locaux

Vérifications réglementaires des appareils et accessoires de levage dans le BTP

Ce guide met à la disposition des entreprises toutes les informations nécessaires pour mettre en œuvre efficacement les vérifications réglementaires...

01 oct. 2020

#grue #montage #accessoire de levage #ED 6009

Organiser le retour d’un agent suite à un accident de service ou à une [...]

Suite à un arrêt consécutif à un accident de service ou à une maladie professionnelle, un agent informe son employeur que son état de santé s’améliore...

27 mai 2019

#accident de travail #accident de trajet #accident de service #visite de pré-reprise #visite de reprise #médecin agréé #comité médical #commission de réforme #inaptitude physique

Modèle de fiche identité d’un indicateur

Ce modèle vous permettra de retrouver l’ensemble des renseignements nécessaires à la vérification de chaque indicateur et d’en apprécier le degré de...

16 févr. 2021

#indicateur #fiabilité

La vérification de l’aptitude physique lors d’un recrutement et/ou d’une [...]

« Nul ne peut avoir la qualité de fonctionnaire s’il ne remplit les conditions d’aptitude physique exigées pour l’exercice de la fonction. »

...

23 janv. 2012

#recrutement #nomination #intégration fonction publique #médecin agréé #médecin du service de santé au travail #stagiairisation #titularisation #aptitude physique

Fiche d’aptitude au poste défini par la médecine professionnelle et préventive

Cette fiche est utilisée par le médecin de prévention pour définir les tâches qu’un agent préalablement déclaré inapte à son poste peut mener. Ces informations...

25 janv. 2021

#aptitude #aménagement #affectation #reclassement #inaptitude

Stagiaires

Par principe, l’accès à la fonction publique territoriale s’effectue par la voie du concours qui, une fois obtenu par le candidat, permet l’inscription...

18 janv. 2021

#stage #stagiaire #prolongation #nomination #évaluation #insuffisance professionnelle #titularisation

Mémento des opérations de vérification

Cet outil récapitule l’ensemble des étapes, tâches à effectuer ou éléments à prendre en compte dans le cadre de vos opérations de vérification (modalités...

20 févr. 2020

#vérifications

Le rôle et les compétences des différents acteurs de la médecine [...]

L’état de santé des agents peut évoluer durant leur carrière. À ce titre, plusieurs médecins peuvent intervenir avec des missions...

15 oct. 2013

#organismes médicaux #médecin agréé #médecin de prévention #médecin traitant #médecine préventive #commission de réforme #comité médical