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VERIFICATION D OPPOSABILITE

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VERIFICATION D OPPOSABILITE dans les ressources documentaires

La mise à disposition des associations de personnels de l’EPCI

Cette fiche détaille les relations qui peuvent s’établir entre un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) et une association...

04 sept. 2019

#EPCI #association #mise à disposition #agents

La vérification et la maintenance des équipements de travail

Afin d’assurer la santé physique et mentale des agents, l’autorité territoriale est tenue de repérer en temps utile toute détérioration...

19 mars 2013

#vérification périodique #vérification obligatoire #maintenance #test #équipements de travail

Trousse à pharmacie pour sortie

La trousse à pharmacie est indispensable pour chaque sortie. Il est envisageable de prévoir ce matériel dans un sac à dos pour faciliter l’aspect pratique...

21 févr. 2020

#pharmacie #sortie #vérification des stocks

Le contrôle budgétaire

Le budget est un acte au contenu essentiel puisqu’il base la réalisation des politiques menées par les organisations publiques. Il doit donc respecter...

29 mai 2020

#contrôle #chambre régionale des comptes #budget #État #contrôle budgétaire

Saisine du procureur de la République aux fins de mention d’une décision [...]

Ce modèle vous permettra d’adresser au parquet une demande de mention d’une décision de justice rendue à l’étranger (ici un jugement de divorce), afin que...

07 mai 2020

#mention d’une décision étrangère sur acte de naissance #demande de mention d’une décision étrangère #vérification d’opposabilité

Le registre unique de sécurité

Comme pour les entreprises privées, les collectivités sont assujetties à un certain nombre de contrôles obligatoires (machines et matériels,...

22 févr. 2013

#registre #registre obligatoire #registre unique #vérifications obligatoires

Effectuer les vérifications préopérationnelles

Le <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP">Code de la commande publique, dans sa partie relative à la maîtrise d’ouvrage publique,...

15 janv. 2019

#programmation #préprogramme #étude d’opportunité #étude de faisabilité

Le registre incendie

Le registre de sécurité incendie est obligatoire pour tout établissement recevant du public. Il doit être tenu à la disposition de...

21 nov. 2016

#documents obligatoires #incendie #vérifications périodiques #ERP #public #registre

Registre unique de sécurité

Le registre unique de sécurité vous permet de réunir tous les documents attestant de la vérification et du contrôle des équipements et machines.

20 févr. 2020

#Registre sécurité #registre hygiène et sécurité #vérification #contrôle #équipement #machine #consignes

CCAP : rédiger ses clauses de vérification et d’admission

Le mécanisme de réception des prestations du titulaire et la vérification de leur conformité par rapport aux pièces de votre marché constitueront une...

26 avr. 2021

#vérification #admission #CCAG

La participation du CHSCT à l’analyse des risques des nouveaux postes de travail

Conformément à ses missions, le CHSCT doit être consulté lors de tout projet d’aménagement ou d’adaptation de postes de travail. De...

24 févr. 2015

#CHSCT #poste de travail

Évaluer la qualité de prestations intellectuelles : modalités [...]

Les marchés de prestations intellectuelles (PI) sont des marchés de services qui comportent des obligations spécifiques, liées à la notion de « prestations...

27 avr. 2020

#prestations intellectuelles #évaluation #qualité #admission #vérification

Récépissé de déclaration d’ouverture, de mutation, de translation d’un [...]

Le formulaire Cerfa n° 11543*05 de récépissé de déclaration d’ouverture, de mutation, de translation d’un débit de boissons doit être disponible...

02 juin 2021

#débit de boissons #restaurant #licence #petite licence restaurant #petite licence à emporter #mutation #vente d’alcool de nuit #demande de translation

Points à vérifier pour évaluer la conformité ou non d’un ERP aux règles [...]

L’annexe 3 de l’arrêté du 22 mars 2007 présente un modèle d’attestation de vérification de l’accessibilité aux personnes handicapées. Une liste...

20 févr. 2020

#accessibilité #ERP #règles #aménagements #travaux locaux

Vérifications réglementaires des appareils et accessoires de levage dans le BTP

Ce guide met à la disposition des entreprises toutes les informations nécessaires pour mettre en œuvre efficacement les vérifications réglementaires...

01 oct. 2020

#grue #montage #accessoire de levage #ED 6009

Les opérations de vérification et de réception de l’ouvrage dans les [...]

16 mars 2019

#Fournitures courantes et services #marchés industriels #prestations intellectuelles #techniques de l’information et de la communication #admission #réception #installation #livraison

Identitovigilance

La bonne identification d’un usager est un élément déterminant de la sécurité du parcours de santé avec les différents professionnels de la santé impliqués,...

03 mai 2021

#Identitovigilance #identité #patients #vigilance #référentiel #gestion #bonnes pratiques #risques #qualité

Modèle de fiche identité d’un indicateur

Ce modèle vous permettra de retrouver l’ensemble des renseignements nécessaires à la vérification de chaque indicateur et d’en apprécier le degré de...

16 févr. 2021

#indicateur #fiabilité