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VICE PRÉSIDENT

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VICE PRÉSIDENT dans les ressources documentaires

Indemnité forfaitaire de fonctions pour le président de la CME, [...]

20 sept. 2019

#indemnité #indemnité de fonction #président #CME #directoire

Accorder une délégation de fonctions au vice-président d’une intercommunalité

Le président d’un groupement intercommunal peut déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à un ou plusieurs vice-présidents. Le régime applicable...

23 mars 2016

#vice-président #délégation de fonctions #délégation de signature #subdélégation #délégation de compétence #évocation #publication #affichage #indemnités de fonction

Saisine du président de la commission médicale en vue du recrutement d’un [...]

Modèle de lettre de saisine du président de la CME en vue de recueillir son avis sur le recrutement d’un praticien contractuel.

20 févr. 2020

#praticien contractuel #recrutement #avis du président de la CME

L’organisation de l’élection du président de la commission médicale [...]

Le président est élu au scrutin secret uninominal à trois tours parmi les praticiens hospitaliers.

Cette élection a lieu :

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20 févr. 2020

#président de la commission médicale #CME #élection

Accorder une délégation de fonction à un vice-président de conseil général [...]

Les présidents de conseil général ou régional peuvent déléguer certaines de leurs fonctions au profit de leurs vice-présidents.

13 déc. 2012

#vice-président #conseil général #conseil régional #délégation de fonction #arrêté

Modèle de courrier d’un maire à une présidente d’association

Cet outil présente un modèle de courrier d’un maire à une présidente d’association.

21 févr. 2020

#modèle #courrier #lettre #maire

Arrêté de désignation des présidents des bureaux de vote

Ce document constitue un modèle de rédaction de l’arrêté de désignation des présidents des bureaux de vote. Il est possible de rédiger un arrêté pour...

07 avr. 2021

#composition du bureau de vote #président #désignation

Structurer la relation élu-directeur

L’efficacité et la qualité du travail mené par votre centre communal/intercommunal d’action sociale (CCAS/CIAS) dépendent beaucoup de la qualité...

26 avr. 2018

#binôme #coordination #collaboration #dialogue #efficience #élu #directeur

Les nouvelles propositions du président de la Commission médicale en vue [...]

Les nouvelles propositions du président de la CME doivent répondre aux objections formulées par le directeur.

Pour mettre fin au désaccord, un...

21 févr. 2020

#directoire #représentants du personnel médical #président de la CME #désaccord #nouvelle proposition

La démission du président du conseil régional

Le président du conseil régional est l’organe exécutif de la région. Il est élu pour six ans par l’assemblée délibérante. Néanmoins, cette dernière...

09 mai 2012

#Région #conseil régional #exécutif #démission #suppléant #commission permanente

Lettre-type de saisine du président de la commission médicale [...]

Modèle de lettre de saisine du président de la CME en vue de recueillir son avis sur le recrutement d’un assistant.

20 févr. 2020

#assistant #recrutement #avis du président de la CME

Check-list des attentes d’un président de CA autour d’une démarche qualité

Cette liste reprend les points de vigilance et les questions que peut se poser un président de conseil d’administration afin de mieux aborder la présidence...

20 févr. 2020

#référent du CA #groupe ad hoc #démarche qualité

La démission du président du conseil départemental

Le président du conseil départemental est l’organe exécutif du département. Il est élu pour six ans par l’assemblée délibérante (l’élection intervenant...

18 févr. 2016

#département #conseil départemental #exécutif #démission #suppléant #commission permanente

Connaître le Défenseur des droits de l’enfant

Les professionnels des directions de l’Éducation peuvent être confrontés régulièrement à des situations d’enfance en danger, physique ou psychologique,...

11 mai 2018

#défenseur #droits #enfant #protection #enfance

Élire le président du conseil départemental

Depuis 2015, le président du conseil départemental, nouveau nom du conseil général, est élu pour six ans, tandis que son prédécesseur, le président...

26 mars 2015

#conseil départemental #président du conseil départemental #élections départementales #département #organe exécutif

Arrêté déléguant les fonctions de vice-président de la commission d’appel [...]

Ce modèle d’arrêté permet de désigner un vice-président de la commission d’appel d’offres en cas d’absence ou d’empêchement du maire.

25 mars 2021

#marché public #contrat #CAO #attribution #présidence

La convocation des représentants du personnel et de l’administration au [...]

Le président convoque les représentants du personnel et de l’administration membres de la commission administrative paritaire et leur communique le...

20 févr. 2020

#conseil de discipline #convocation

Élire le président de l’EPCI

L’article L. 5211-9 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), modifié par l’ordonnance du 12 mars 2012, dispose que le...

04 avr. 2014

#présidence #établissement public de coopération intercommunale #conseiller communautaire #réunion d’installation #élection

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