03 janv. 2011
Cette trame permet de réunir les éléments clés nécessaires à la construction du projet de vie. Ce support papier peut vous guider dans la mise en place...
05 janv. 2021
La concrétisation et la réussite du projet d’un jeune sont étroitement liées à sa capacité à identifier les leviers et soutiens à actionner. Par ailleurs,...
31 mai 2022
La loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République précise que, pour devenir...
14 oct. 2022
05 sept. 2018
À l’heure où la mise en place de la réforme sur les rythmes scolaires suscite encore des tensions sur les modalités de son application dans l’enseignement...
08 févr. 2014
Longtemps, les pratiques de consultations citoyennes organisées à l’échelle intercommunale se sont faites rares. Cet échelon territorial dispose pourtant,...
22 févr. 2022
L’accouchement d’un enfant né sans vie donne lieu à l’établissement d’un certificat médical d’accouchement. Établi sur le modèle de l’annexe de l’arrêté...
28 juil. 2022
Ce document liste les principaux points à surveiller dans le cadre de l’organisation d’une consultation citoyenne sur la culture impliquant une logistique...
03 nov. 2020
Adressant son discours à l’ensemble de ses administrés, un maire se réjouit de l’ouverture, dans sa commune, d’une maison de justice et du droit qui...
12 mai 2011
01 août 2014
Au-delà des enseignements disciplinaires et des épisodes de la vie scolaire, le parcours citoyen peut s’étoffer par l’implication des élèves volontaires...
15 oct. 2020
La vie d’une personne résidant en établissement est parfois synonyme pour elle de retrait, de mise à l’écart et de distance avec la...
21 avr. 2013
Le certificat de vie maritale ou de vie commune est délivré en mairie aux couples qui en font la demande.
22 avr. 2021
Étant animateur, non soignant, non corps médical, vous ne connaissez pas tous les détails de l’état de la personne. Votre présence n’est qu’un accompagnement...
05 janv. 2021
De nombreuses initiatives émergent aussi bien en milieu rural que dans les quartiers pour accompagner les habitants vers la mise en place d’initiatives...
25 oct. 2019
Proposé par Hélène Bidot – IA-IPR établissements et vie scolaire de l’académie de Besançon (janvier 2014)–, ce guide méthodologique donne des indications...
15 oct. 2020
Ce modèle de courrier vise à présenter simplement et synthétiquement ce qu’est le conseil de la vie sociale. Il vise à informer les usagers et leurs...
14 févr. 2023
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