VIE MARITALE
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Ressources documentaires
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Formation
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VIE MARITALE : actualités
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23 mai 2013 - ref : 9626
Congé de paternité : comment bénéficier de l'indemnisation ?
à défaut, une attestation sur l'honneur de vie maritale cosignée par la mère... d'enfant sans vie et un certificat médical d'accouchement d'un enfant né mort......
Enfance et famille, Adoption -
18 août 2014 - ref : 7460
Égalité entre les femmes et les hommes: ce qui va changer
entre les hommes et les femmes dans la vie professionnelle. D'autres mesures visent... à concilier vie privée et vie professionnelle. Enfin, plusieurs dispositions ont...
Droit des femmes, Égalité professionnelle -
26 janv. 2012 - ref : 18906
Chez les fonctionnaires, trop travailler double le risque de dépression
de sept à huit heures. Cette corrélation n'a pas été affectée par d'autres facteurs, comme le mode de vie -...
Santé et sécurité au travail, RPS, Stress -
1 avr. 2011 - ref : 7948
Insertion des jeunes : l'activité des missions locales en 2009
% n'ont pas obtenu de CAP-BEP ou sont sortis de l'enseignement général avant la terminale (niveaux de formation VI... % d'entre eux présentent un niveau de formation VI, V bis ou V sans diplôme, contre...
Insertion, Missions locales
VIE MARITALE : ressources documentaires
VIE MARITALE : Ressources humaines
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22 avr. 2019 - ref : sl2620009
Les prestations sociales en faveur de la famille
Éléments de train de vie Le BCFS0769172D décret n° 2008-88... du 28 janvier 2008 a institué une procédure d’évaluation des éléments de train de vie pour le bénéfice......
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22 avr. 2019 - ref : sl9448991
Mise en œuvre du protocole du 8 mars 2013 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique
entre vie personnelle et vie professionnelle. Le protocole s'organise autour de quatre grands... de la fonction publique ; un meilleur équilibre et un meilleur partage entre vie......
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22 avr. 2019 - ref : sl2618762
Fonction publique d’État : fonctionnaires et agents non titulaires de l’État
d’avoir recours à l’assistance d’une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de la vie...
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22 avr. 2019 - ref : sl3871878
Cas difficiles
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22 avr. 2019 - ref : sl3871878
Les cas difficiles
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22 avr. 2019 - ref : sl2620009
Prestations sociales servies en faveur de l’agent et de sa famille
Éléments de train de vie Le BCFS0769172D décret n° 2008-88... du 28 janvier 2008 a institué une procédure d’évaluation des éléments de train de vie pour le bénéfice......
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22 avr. 2019 - ref : sl2618762
Maladie
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22 avr. 2019 - ref : sl3567443
Congés et situations statutaires
– Lorsque le contrat est conclu pour une durée déterminée, les congés prévus aux titres III, IV, V et VI... , V et VI au-delà du terme fixé par son contrat. Article 27... . Lorsque...
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22 avr. 2019 - ref : sl2619830
Invalidité - Décès
amélioration des conditions de vie et de travail dans les services ; hygiène...
VIE MARITALE : Santé et sécurité au travail
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22 avr. 2019 - ref : sl3871878
Cas difficiles
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22 avr. 2019 - ref : sl3871878
Les cas difficiles
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22 avr. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
à l'assistance d'une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de la vie. La Cour... tiers payeurs intervenant à l'instance.” VI. – Dans le quatrième alinéa de l'article L...
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22 avr. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
à l'assistance d'une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de la vie. La Cour... tiers payeurs intervenant à l'instance.” VI. – Dans le quatrième alinéa de l'article L...
VIE MARITALE : Santé
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22 avr. 2019 - ref : sl3871878
Cas difficiles
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22 avr. 2019 - ref : sl3871878
Les cas difficiles
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22 avr. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
à l'assistance d'une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de la vie. La Cour... tiers payeurs intervenant à l'instance.” VI. – Dans le quatrième alinéa de l'article L...
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22 avr. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
à l'assistance d'une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de la vie. La Cour... tiers payeurs intervenant à l'instance.” VI. – Dans le quatrième alinéa de l'article L...
VIE MARITALE : Administration locale
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ref : dtou1325
Certificat de vie maritale ou de vie commune
Le certificat de vie maritale ou de vie commune est délivré en mairie aux couples...
certificat de vie maritale, certificat de vie commune -
19 mai 2011 - ref : 1319
Établir le certificat de concubinage
La preuve de l’état de concubinage, union libre ou vie maritale Aujourd’hui,... certificats/attestations de concubinage ou d’union libre ; certificats/attestations de vie maritale...
Union libre, vie maritale, vie commune, couple, pacte civil de solidarité, PACS -
6 mai 2014 - ref : 1288
Connaître les règles en matière de nom d’usage
cette règle coutumière à l’article 225-1 du Code civil : chacun des époux peut, dans sa vie quotidienne... en cas de divorce pour rupture de la vie commune, lorsque celui-ci avait été demandé par le mari ( cf.......
Nom d’usage, droit d’user du nom d’un tiers, nom marital, nom d’usage des époux, nom du parent
VIE MARITALE : Établissements de santé
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23 mars 2016 - ref : 4866
Le droit à la liberté sexuelle : problématiques et réflexions actuelles
La liberté sexuelle, un droit fondamental, un besoin essentiel, un attribut de la vie privée... et une composante à part entière de la vie privée, la liberté sexuelle est protégée par la loi et doit, de ce fait,... en...
droits fondamentaux, libertés individuelles, consentement, personnes vulnérables, mineurs, vie privée
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