VIE MARITALE
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Ressources documentaires
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Formation
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VIE MARITALE : actualités
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23 mai 2013 - ref : 9626
Congé de paternité : comment bénéficier de l'indemnisation ?
à défaut, une attestation sur l'honneur de vie maritale cosignée par la mère... d'enfant sans vie et un certificat médical d'accouchement d'un enfant né mort......
Enfance et famille, Adoption -
18 août 2014 - ref : 7460
Égalité entre les femmes et les hommes: ce qui va changer
entre les hommes et les femmes dans la vie professionnelle. D'autres mesures visent... à concilier vie privée et vie professionnelle. Enfin, plusieurs dispositions ont...
Droit des femmes, Égalité professionnelle -
26 janv. 2012 - ref : 18906
Chez les fonctionnaires, trop travailler double le risque de dépression
de sept à huit heures. Cette corrélation n'a pas été affectée par d'autres facteurs, comme le mode de vie -...
Santé et sécurité au travail, RPS, Stress -
1 avr. 2011 - ref : 7948
Insertion des jeunes : l'activité des missions locales en 2009
% n'ont pas obtenu de CAP-BEP ou sont sortis de l'enseignement général avant la terminale (niveaux de formation VI... % d'entre eux présentent un niveau de formation VI, V bis ou V sans diplôme, contre...
Insertion, Missions locales
VIE MARITALE : ressources documentaires
VIE MARITALE : Administration locale
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ref : dtou1325
Certificat de vie maritale ou de vie commune
Le certificat de vie maritale ou de vie commune est délivré en mairie aux couples...
certificat de vie maritale, certificat de vie commune -
19 mai 2011 - ref : 1319
Établir le certificat de concubinage
La preuve de l’état de concubinage, union libre ou vie maritale Aujourd’hui,... certificats/attestations de concubinage ou d’union libre ; certificats/attestations de vie maritale...
Union libre, vie maritale, vie commune, couple, pacte civil de solidarité, PACS -
6 mai 2014 - ref : 1288
Connaître les règles en matière de nom d’usage
cette règle coutumière à l’article 225-1 du Code civil : chacun des époux peut, dans sa vie quotidienne... en cas de divorce pour rupture de la vie commune, lorsque celui-ci avait été demandé par le mari ( cf.......
Nom d’usage, droit d’user du nom d’un tiers, nom marital, nom d’usage des époux, nom du parent
VIE MARITALE : Établissements de santé
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23 mars 2016 - ref : 4866
Le droit à la liberté sexuelle : problématiques et réflexions actuelles
La liberté sexuelle, un droit fondamental, un besoin essentiel, un attribut de la vie privée... et une composante à part entière de la vie privée, la liberté sexuelle est protégée par la loi et doit, de ce fait,... en...
droits fondamentaux, libertés individuelles, consentement, personnes vulnérables, mineurs, vie privée
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