15 oct. 2020
À l’heure où la mise en place de la réforme sur les rythmes scolaires suscite encore des tensions sur les modalités de son application dans l’enseignement...
08 févr. 2014
Mises en place d’abord au collège (en 1999, « Mieux vivre dans la maison collège »…), puis au LEGT et enfin en LP à la rentrée 2001, les heures...
18 nov. 2014
L’accouchement d’un enfant né sans vie donne lieu à l’établissement d’un certificat médical d’accouchement. Établi sur le modèle de l’annexe de l’arrêté...
20 févr. 2020
Affectés aussi bien au ministère de l’Éducation qu’au sein d’autres organisations de droit public, les « contrats aidés » sont issus initialement...
06 janv. 2012
Pour avoir une valeur juridique, la reprise de la vie commune doit être constatée par un notaire ou par un officier d’état civil (cf. article...
09 mai 2014
Le certificat de vie maritale ou de vie commune est délivré en mairie aux couples qui en font la demande.
07 mai 2020
Proposé par Hélène Bidot – IA-IPR établissements et vie scolaire de l’académie de Besançon (janvier 2014)–, ce guide méthodologique donne des indications...
15 oct. 2020
Outre les fonctionnaires en poste dans certains DOM, les bénéficiaires d’un congé bonifié perçoivent pendant la durée de leur congé un supplément de...
11 févr. 2021
11 juin 2012
Les ARS demandent aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de mettre en place une démarche de projets de vie personnalisés centrés sur les résidents. L'animateur doit être force de proposition pour définir, [...]
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07 juin 2018
Réalisé en partenariat entre les Éditions WEKA et l’ADGCF pour la collection Finances et fiscalité des intercommunalités, ce livre blanc traite de l’optimisation financière via l’achat public. Il vise à offrir aux acheteurs publics des solutions [...]
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17 avr. 2013
Les ARS demandent aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) de mettre en place une démarche de projets de vie personnalisés centrés sur les résidents. L'animateur doit être force de proposition pour définir, avec [...]
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